Nouveau Code
章节目录
共 208 题- NOUVEAU CODE
- DU DUEL
- OUVRAGES DU MÊME AUTEUR
- EN SARDAIGNE:
- Améliorations de la race chevaline dans l'île de Sardaigne 1849
- Biographie du général Alexandre de La Marmora 1854
- L'ordre militaire de Savoie et la paix 1854
- EN FRANCE:
- L'Italie et son armée en 1865. 1 vol. in-18 1866
- NOUVEAU CODE
- DU DUEL
- HISTOIRE
- LEGISLATION--DROIT CONTEMPORAIN
- PAR
- Le Comte DU VERGER SAINT-THOMAS
- Officier supérieur de cavalerie
- PARIS
- E. DENTU, LIBRAIRE-ÉDITEUR
- PALAIS-ROYAL, 15, 17 ET 19, GALERIE D'ORLÉANS
- Tous droits réservés
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE
- PRÉCIS HISTORIQUE
- SUR LE DUEL
- ET SUR SA LÉGISLATION
- CHAPITRE PREMIER
- CHAPITRE II.
- LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES CONTEMPORAINES.
- TITRE XII.--CHAPITRE VII.--DU DUEL.
- COMPÉTENCE
- JURIDICTION
- COMPOSITION DES TRIBUNAUX D'HONNEUR.
- CONSEIL D'HONNEUR
- PROCÉDURE DES TRIBUNAUX D'HONNEUR
- M. de B... aida à transporter M. de D... dans sa voiture.
- A) DISPOSITION DU CODE DE POLICE PRÉVENTIVE
- B) DISPOSITION DU CODE PÉNAL (éd. 1866)
- CHAPITRE III
- DU DUEL DEPUIS LA RÉVOLUTION ET SUIVANT LE DROIT ACTUEL
- CHAPITRE IV
- CONCLUSION.
- DEUXIÈME PARTIE
- CODE DU DUEL
- DÉFINITION DU DUEL
- CHAPITRE PREMIER
- DE L'OFFENSE
- OBSERVATIONS
- SUR L'ARTICLE 5.
- SUR L'ARTICLE 13.
- SUR L'ARTICLE 14.
- SUR L'ARTICLE 15.
- SUR L'ARTICLE 17.
- SUR L'ARTICLE 19.
- SUR L'ARTICLE 20.
- SUR L'ARTICLE 21.
- SUR L'ARTICLE 22.
- SUR L'ARTICLE 30.
- SUR L'ARTICLE 31.
- CHAPITRE II
- DE LA NATURE DES ARMES
- OBSERVATIONS
- SUR L'ARTICLE 2.
- CHAPITRE III
- DE L'APPEL ET DU DUEL
- OBSERVATIONS,
- SUR L'ARTICLE 3.
- SUR L'ARTICLE 7.
- SUR LES ARTICLES 8, 9 ET 10.
- SUR L'ARTICLE 11.
- SUR L'ARTICLE 12.
- SUR L'ARTICLE 13.
- SUR L'ARTICLE 14.
- SUR L'ARTICLE 15.
- SUR LES ARTICLES 16 ET 17.
- SUR L'ARTICLE 18.
- SUR L'ARTICLE 19.
- SUR L'ARTICLE 20.
- SUR L'ARTICLE 22.
- SUR L'ARTICLE 23.
- CHAPITRE IV
- DES TÉMOINS ET DE LEURS DEVOIRS
- ALPHONSE KARR.
- OBSERVATIONS.
- SUR L'ARTICLE 2.
- SUR L'ARTICLE 3.
- SUR LES ARTICLES 4, 5, 6 ET 7.
- SUR L'ARTICLE 8.
- SUR L'ARTICLE 12.
- SUR L'ARTICLE 15.
- SUR LES ARTICLES DE 10 A 21.
- SUR L'ARTICLE 21.
- SUR L'ARTICLE 24.
- SUR L'ARTICLE 26.
- SUR L'ARTICLE 27.
- SUR L'ARTICLE 29.
- SUR L'ARTICLE 31.
- SUR LES ARTICLES 37 ET 38.
- SUR L'ARTICLE 39.
- SUR L'ARTICLE 40.
- SUR L'ARTICLE 41.
- SUR L'ARTICLE 42.
- SUR L'ARTICLE 43.
- SUR L'ARTICLE 44.
- SUR L'ARTICLE 45.
- SUR LES ARTICLES 46, 47 ET 48.
- CHAPITRE V
- EXEMPLES
- M. de Beauvallon affirme _qu'il ne s'est jamais servi des pistolets_.
- M. L'AVOCAT GÉNÉRAL.--Voilà qui n'est pas très loyal.
- M. L'AVOCAT GÉNÉRAL.--Je ne trouve pas cela moral.
- M. DUMAS.--Cet ouvrage a empêché plus de duels qu'il n'en a causé.
- CHAPITRE VI
- DU DUEL A L'ÉPÉE
- OBSERVATIONS
- SUR L'ARTICLE 2.
- SUR L'ARTICLE 5.
- SUR L'ARTICLE 8.
- SUR L'ARTICLE 11.
- SUR L'ARTICLE 16.
- SUR LES ARTICLES 18, 19, 20 ET 21.
- CHAPITRE VII
- DU DUEL AU SABRE
- OBSERVATIONS
- SUR L'ARTICLE 5.
- SUR L'ARTICLE 8.
- SUR L'ARTICLE 9.
- SUR L'ARTICLE 10.
- CHAPITRE VIII
- DES DUELS AU PISTOLET
- CHAPITRE IX
- OBSERVATIONS SUR LES DUELS AU PISTOLET
- CHAPITRE X
- DES DUELS EXCEPTIONNELS
- TROISIÈME PARTIE
- PIÈCES JUSTIFICATIVES
- HENRI.
- II
- III
- ART. 2.
- ART. 3.
- ART. 4.
- ART. 5.
- ART. 6.
- ART. 7.
- ART. 8.
- ART. 9.
- ART. 10.
- ART. 11.
- ART. 12.
- ART. 13.
- ART. 14.
- ART. 15.
- ART. 16.
- ART. 17.
- ART. 18.
- ART. 19.
- IV
- VI
- ARTICLE 2.
- ARTICLE 3.
- ART. 4.
- ART. 5.
- ART. 6.
- ART. 7.
- ART. 8.
- ART. 9.
- ART. 10.
- ART. 11.
- ART. 12.
- ART. 13.
- ART. 14.
- ART. 15.
- ART. 16.
- ART. 17.
- ART. 18.
- ART. 19.
- ART. 20.
- ART. 21.
- ART. 22.
- ART. 23.
- ART. 24.
- ART. 25.
- ART. 26.
- ART. 27.
- ART. 28.
- ART. 29.
- ART. 30.
- ART. 31.
- ART. 32.
- ART. 33.
- ART. 34.
- ART. 35.
- ART. 36.
- VII
- OBSERVATIONS.
- VIII
- OBSERVATIONS.
- SIGNATURE DES TÉMOINS.
- SIGNATURE DES TÉMOINS.
- NOTE DE L'AUTEUR
- TABLE DES MATIÈRES
- AVANT-PROPOS. V
- PREMIÈRE PARTIE.
- PRÉCIS HISTORIQUE ET LÉGISLATION.
- DEUXIÈME PARTIE.
- Code du duel
- TROISIÈME PARTIE.
- PIÈCES JUSTIFICATIVES.