ART. 5.

Ceux qui auront querelles étant comparus devant nos cousins les

maréchaux ou gouverneurs généraux de nos provinces et lieutenants en

icelles ou en leur absence devant lesdits gentilshommes, s'il apparaît

de quelque injure atroce qui ait été faite avec avantage, soit de

dessein prémédité ou de gaieté de cœur, nous voulons et entendons que

la partie offensée en reçoive une réparation ou satisfaction si

avantageuse qu'elle ait tout sujet d'en demeurer contente; confirmant

en temps que besoin est, par notre présent édit, l'autorité attribuée

par les feus Rois, nos très honorés aïeux et père à nosdits cousins

les maréchaux de France, de juger et de décider par jugement souverain

tous différends concernant le point d'honneur et réparation d'offense,

soit qu'ils arrivent dans notre cour ou en quelque autre lieu de nos

provinces où ils se trouveront, et auxdits gouverneurs et lieutenants

généraux, le pouvoir qu'ils leur ont aussi donné pour mettre fin,

chacun en l'étendue de sa charge.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 162 / 208 题