DE L'OFFENSE

ART. 1er.--Toute parole, tout écrit, dessin, geste, coup, blessant

l'amour-propre, la délicatesse ou l'honneur d'un tiers constitue une

_offense_.

ART. 2.--Dans les offenses, les degrés et les nuances se multiplient à

l'infini. Pour plus de clarté, nous croyons devoir les classer sous

trois degrés principaux:

A. _L'offense._

B. _L'offense avec insulte._

C. _L'offense avec coups ou blessures._

ART. 3.--L'offense est personnelle et ne peut être relevée que par

celui qui l'a reçue. (_Voir_ art. 22 du présent chapitre, art. 16 et

17 du chapitre III et les Observations.)

ART. 4.--Dans une querelle amenée par une discussion, celui qui le

premier reçoit une injure est l'offensé.

ART. 5.--Toutefois, si à une impolitesse il est répondu par une

injure, si, tant l'agresseur que celui qui a reçu l'injure se

prétendent tous les deux offensés, les chances de la rencontre sont

soumises au sort.

ART. 6.--Lorsqu'il n'est intervenu aucune injure et, qu'à la suite

d'une discussion où les convenances ont été parfaitement observées,

l'un des interlocuteurs demande raison, le demandeur ne prend pas pour

cela le rang d'agresseur, ni le défendeur celui de l'offensé. Les

chances de la rencontre sont également soumises au sort.

ART. 7.--Si l'injure est suivie d'une autre injure, c'est celui qui le

premier a été injurié qui est l'offensé.

ART. 8.--Si celui qui a reçu la première offense répond par une injure

grave attaquant l'honneur et la délicatesse, c'est celui qui a reçu

cette dernière injure qui reste l'offensé.

ART. 9.--L'injure grave constitue positivement l'offense, et bien

qu'il lui soit répondu par une autre injure, c'est le premier qui l'a

reçue qui reste l'offensé.

ART. 10.--Si l'injure est suivie d'un coup, c'est celui qui a reçu le

coup qui reste l'offensé.

ART. 11.--Si le coup provoque une riposte, c'est celui qui le premier

a été touché, qui reste l'offensé.

ART. 12.--Une blessure ne constitue ni l'_offense_ ni même une

aggravation dans l'_offense_.

ART. 13.--La voie de fait constitue _seule l'offense_: ainsi,

lorsqu'une voie de fait, soufflet ou autre, obtient pour riposte une

autre voie de fait occasionnant une blessure, le droit de l'offensé

appartient au premier touché.

ART. 14.--Dans les offenses par coups ou blessures, _qui touche

frappe_; aucune différence n'est admissible.

ART. 15.--Il n'est dû qu'une seule réparation pour une même offense.

ART. 16.--Lorsqu'une même offense atteint plusieurs personnes, et que

ces personnes demandent réparation, le sort désigne la personne à

laquelle sera dévolu le droit de recevoir cette réparation.

ART. 17.--Lorsqu'une même offense est commise par diverses personnes

envers un même individu, l'offensé a le droit de choisir la personne à

laquelle il entend demander la réparation de cette offense.

ART. 18.--Lorsque dans diverses querelles successives, des offenses

ont été commises par un même individu envers des personnes

différentes, la primauté de réparation appartient à la première

offense, si les offenses sont de même valeur; autrement, l'offense

avec injure grave, et surtout la voie de fait, ont toujours droit à la

primauté de réparation.

ART. 19.--Il existe certaines offenses tellement graves, que la

coutume, malheureusement, en exige la vengeance par une représaille

instantanée. Nous disons, malheureusement, parce que la violence

conduit à une lutte, et la lutte au duel _à outrance_.

Quiconque dans ces circonstances difficiles sait garder son

sang-froid, conserve tous les droits de l'offensé.

ART. 20.--Quiconque provoque ou adresse un appel sans raison

suffisante, prend de plein droit le rang d'agresseur. Les témoins

d'ailleurs, avant de permettre toute rencontre, doivent connaître et

apprécier la valeur des motifs de l'appel. (_Voir_ chapitre IV, page

208, art. 10, _Devoirs des témoins_.)

ART. 21.--Lorsque les deux adversaires refusent de faire connaître la

raison de leur rencontre, les témoins, avant de permettre le combat,

doivent exiger qu'ils déclarent sur l'honneur que cette raison ne peut

être divulguée par un motif de délicatesse.

ART. 22.--Les offenses se vengent personnellement, avons-nous dit à

l'article 3; toutefois:

Un fils peut prendre la défense de son père aux conditions suivantes:

1º Que le père soit déclaré trop faible pour venger son offense;

2º Que l'adversaire soit plus rapproché de l'âge du fils que de celui

du père;

3º Que le père ait au moins dépassé l'âge de 60 ans;

4º Enfin, que le père ait le droit de l'offensé.

Dans ce cas, le fils se met aux lieu et place de son père, et prend le

droit de l'offensé.

ART. 23.--Un neveu peut également demander à venger une offense

supportée par son oncle.

A. Si ce dernier n'a point d'enfants parvenus à l'âge viril.

B. Si cet ascendant se trouve dans des conditions analogues à celles

posées dans le précédent article. Dans ce cas le neveu se met aux lieu

et place de son ascendant, et prend le droit de l'offensé.

ART. 24.--Le frère peut prendre la défense de son frère mineur, pourvu

que l'agresseur soit majeur, et que le frère n'ait point la qualité

d'agresseur.

Dans ce cas le frère se met aux lieu et place de son puîné et prend le

droit de l'offensé.

ART. 25.--L'offense faite à une famille ne peut être vengée que par un

seul membre de cette famille.

ART. 26.--Il en est de même de l'offense faite à une corporation

quelconque, cette offense ne peut être vengée que par un seul membre

de ladite corporation. (_Voir_ chapitre III, art. 16.)

ART. 27.--Dans les trois degrés d'offenses, l'offensé n'a pas les

mêmes prérogatives.

ART. 28.--_L'offensé_ a le choix des armes.

ART. 29.--_L'offensé avec insulte_ a le choix du duel et des armes.

ART. 30.--_L'offensé avec coups_ ou _blessures_ a le choix du duel,

des armes, des distances.

Toutefois, si l'offensé entend exiger que son adversaire ne se serve

pas de ses propres armes, il perd la prérogative de se servir des

siennes.

ART. 31.--Le choix du duel ne peut être exercé que parmi les duels

légaux.

Les duels exceptionnels peuvent toujours être refusés par l'agresseur.

(_Voir_ chapitre X, _Duels exceptionnels_, page 386.)

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 46 / 208 题