SIGNATURE DES TÉMOINS.

_Les témoins de M. M***_ _Les témoins de M. N***_

A. C.

B. D.

A) Dans la réunion des témoins, les témoins d'un champion déclarent

qu'ils refusent en vertu d'une question préalable (_indiquer les

motifs_), les témoins en dressent procès-verbal, et bien entendu, le

procès-verbal n'est alors composé que d'une seule partie.

B) Si les témoins jugent à propos de suspendre la séance pour prendre

de nouvelles informations, ils doivent l'indiquer, ou désigner l'heure

de l'interruption et ensuite l'heure de la reprise, et pour le reste

suivent le § 2.

C) Si les témoins tombent d'accord sur un projet d'arrangement, ils

l'indiquent au § 3, en détaillant les conditions, et faisant connaître

s'il est accepté ou refusé par les parties ou par l'une d'elles.

En cas d'acceptation, la 2e partie du procès-verbal certifie que les

conditions de l'arrangement ont été exécutées loyalement en présence

de quatre témoins, etc.

(_Indiquer_) si les adversaires se sont réconciliés.

D) Si après quelque temps les témoins jugent convenable de faire

reposer les champions, ils doivent le mentionner en déterminant le

temps du repos accordé.

E) S'ils jugent à propos de faire terminer le combat, les champions

s'étant battu bravement, l'indiquer. En cas de refus de la part de

l'un des champions, ou de la part de tous les deux, le mentionner.

F) Si la blessure reçue n'est pas assez sérieuse suivant la gravité de

l'affaire ou les conditions établies, les témoins doivent le déclarer

et motiver ainsi la continuation du combat.

G) Si, pendant le combat, les témoins remarquent quelque irrégularité,

violations des règles du duel ou des conditions établies, ils doivent

faire cesser le combat, et dresser procès-verbal suivant les

prescriptions du chapitre IV.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 199 / 208 题