ART. 18.

Et d'autant qu'il est souvent arrivé que pour éviter la rigueur des

peines ordonnées par tant d'édits contre les duels, plusieurs ont

cherché les occasions de se rencontrer, nous voulons et ordonnons que

ceux qui prétendront avoir reçu quelque offense et qui n'en auront

point donné avis aux susdits juges du point d'honneur, et qui

viendront à se rencontrer et se battre seuls, ou en pareil état et

nombre, avec armes égales de part et d'autre à pied ou à cheval,

seront sujets aux mêmes peines que si c'était en duel. Et pour ce

qu'il s'est encore trouvé de nos sujets qui ayant pris querelle dans

nos États, et s'étant donné rendez-vous pour se battre hors d'iceux ou

sur nos frontières, ont cru par ce moyen pouvoir éluder l'effet de nos

édits, nous voulons que tous ceux qui en useront ainsi soient

poursuivis criminellement, s'ils peuvent être pris, sinon par

contumace, et qu'ils soient condamnés aux mêmes peines et leurs biens

confisqués, comme s'ils avaient contrevenu au présent édit dans

l'étendue et sans sortir de nos provinces, les jugeant d'autant plus

criminels et punissables que les premiers inconvénients dans la

chaleur et nouveauté de l'offense ne peuvent plus les excuser, et

qu'ils y ont eu assez de loisir pour modérer leur ressentiment, et

s'abstenir d'une vengeance si défendue, sans que, dans les deux cas

mentionnés au présent article, les prévenus puissent alléguer le cas

fortuit, auquel nous défendons à nos juges d'avoir aucun égard.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 175 / 208 题