ART. 19.

Et généralement dans toutes les autres différences d'offenses qui

n'ont point été ci-dessus spécifiées et dont la variété est infinie,

comme si elles avaient été faites avec sujet, et si elles ont été

repoussées par quelques réparties plus atroces ou si, par des paroles

outrageantes, l'offensant s'est attiré un démenti ou quelque coup de

main; et en un mot, dans toutes les autres rencontres d'injures

insensiblement aggravées, nous remettons aux juges du point d'honneur

d'ordonner les punitions et satisfactions telles que le cas et les

circonstances le requerront, les exhortant de faire toujours une

particulière considération sur celui qui aura été l'agresseur et la

première cause de l'offense; et de renvoyer par-devant nous tous ceux

qui voudront nous représenter leurs raisons conformément au second

article du dernier édit de Sa Majesté, enregistré comme dit est, au

parlement, le 7 septembre 1651.

Fait à Paris, le 22 août 1653.

_Signé_: D'ESTRÉES DE GRAMMONT,

DE CLEREMBAULT.

_Et plus bas_: GUILLET.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 156 / 208 题