PIÈCES JUSTIFICATIVES.

I.--Lettre du roi Henri IV au comte de Soissons (différend

entre le comte de Soissons et Sully) 409

II.--Jugement rendu par le connétable de Montmorency

(différend entre MM. de Montespan et Cœuvres) 410

III.--Règlement de MM. les maréchaux de France touchant

les réparations et les offenses entre les gentilshommes

pour l'exécution de l'édit sur les duels 411

IV.--Déclaration et protestation solennelle de plusieurs

gentilshommes de refuser toutes sortes d'appels et

de ne se battre jamais en duel pour quelque cause

que ce puisse être 422

V.--Approbation de MM. les maréchaux de France 423

VI.--Edit du roi portant règlement général sur les duels,

donné à Saint-Germain-en-Laye au mois d'août 1679,

enregistré au Parlement le 1er jour de septembre

la même année 424

VII.--Le saint concile de Trente sur le même sujet des

duels. Session vingt-cinquième _de Reformatione_,

chap. XIX 453

VIII.--Procès-verbaux pour les duels 457

NOTE DE L'AUTEUR 461

Clichy.--Imp. PAUL DUPONT, 12, rue du Bac-d'Asnières. (1763, 12-78).

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 208 / 208 题