SUR L'ARTICLE 17.

Cet article devrait sembler superflu, car on ne peut supposer que dans

notre société moderne l'abaissement du sens moral et chevaleresque

arrive au point de permettre que plusieurs personnes se concertent

pour en insulter une seule. Cependant, l'exemple s'est malheureusement

rencontré, or, _ab actu ad posse valet consecutio_, nous avons donc

cru nécessaire de pourvoir à l'éventualité. Rien de plus juste que

d'accorder à l'offensé toute compensation possible contre le nombre;

nous lui avons, en conséquence, attribué le choix de la personne à

laquelle il entend demander réparation.

En pareille circonstance, et selon la nature ou les motifs de

l'agression, l'offensé est en droit de se demander si l'affaire ne

doit point être remise dans les mains de la justice ordinaire. (_Voir_

chap. IV, _Observations sur l'art. 12_.)

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 52 / 208 题