ART. 6.

Et parce qu'il se commet quelquefois des offenses si importantes à

l'honneur que non seulement les personnes qui les reçoivent en sont

touchées, mais aussi que le respect qui est dû à nos lois et

ordonnances y est manifestement violé, nous voulons que ceux qui

auront fait de semblables offenses, outre les satisfactions ordonnées

à l'égard des personnes offensées, soient encore condamnés par lesdits

juges du point d'honneur à souffrir prison, bannissement et amendes.

Considérant qu'il n'y a rien qui soit si déraisonnable ni si contraire

à la profession d'honneur que l'outrage qui se ferait pour quelque

intérêt civil ou de quelque procès qui serait intenté par-devant les

juges ordinaires, nous voulons que dans les accommodements des

offenses provenues de semblables causes lesdits juges du point

d'honneur tiennent toute la rigueur qu'ils verront raisonnable pour la

satisfaction de la partie offensée, et que pour la disposition de

notre autorité blessée, ils ordonnent, ou la prison pendant l'espace

de trois mois au moins, ou le bannissement pour autant de temps des

lieux où l'offensant fera sa résidence, ou la privation du revenu

d'une année ou de deux de la chose contestée.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 163 / 208 题