III

_Règlement de M. les maréchaux de France touchant les

réparations des offenses entre les gentilshommes, pour

l'exécution de l'Édit contre les duels._

Sur ce qui nous a été ordonné par ordre exprès du roi, et notamment

par la déclaration de Sa Majesté contre les duels, lue, publiée et

enregistrée au Parlement de Paris le 27 juillet dernier, de nous

assembler incessamment pour dresser un règlement le plus exact et

distinct qu'il se pourra sur les diverses satisfactions et réparations

d'honneur que nous jugerons devoir être ordonnées suivant les divers

degrés d'offenses, et de telle sorte que la punition contre

l'agresseur et la satisfaction à l'offensé soient si grandes et

proportionnées à l'injure reçue, qu'il n'en puisse renaître aucune

plainte ou querelle nouvelle; pour être, le dit règlement,

inviolablement suivi et observé à l'avenir par tous ceux qui seront

employés aux accommodements des différends qui toucheront le point

d'honneur et la réputation de gentilshommes, nous, après avoir vu et

examiné les propositions de plusieurs gentilshommes de qualité de ce

royaume qui ont eu ensemble diverses conférences sur ce sujet, en

conséquence de l'ordre qui leur a été donné par nous, dès le 1er

juillet 1651, lesquels nous ont présenté dans notre assemblée les

dites propositions rédigées par écrit et signées de leurs mains et

avons pris une mûre délibération, conclue et arrêté les articles

suivants:

ARTICLE 1er.

Premièrement, que dans toutes les occasions et sujets qui peuvent

causer des querelles et ressentiments, nul gentilhomme ne doit estimer

contraire à l'honneur tout ce qui peut donner entier et sincère

éclaircissement de la vérité.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 138 / 208 题