ART. 9.

Pour les offenses actuelles du coup de main ou autres semblables, on

ordonnera pour punition que l'offensant tiendra prison durant six

mois, dont le temps ne pourra être diminué non plus que ci-dessus, si

ce n'est que l'offensant requière qu'on commue seulement la moitié du

temps de ladite prison en une amende qui ne pourra être moindre de

quinze cents livres, applicable à l'hôpital le plus proche du lieu de

la demeure de l'offensé, et laquelle sera payée avant que ledit

offensant sorte de prison; et après même qu'il en sera sorti, il se

soumettra encore de recevoir de la main de l'offensé des coups pareils

à ceux qu'il aura donnés, et déclarera, de parole et par écrit, qu'il

l'a frappé brutalement et le supplie de le pardonner et oublier cette

offense.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 146 / 208 题