ART. 7.

Et parce que, dans toutes les offenses qu'on peut recevoir, il est

nécessaire d'établir quelques règles générales pour les satisfactions,

lesquelles répareront suffisamment l'honneur dès qu'elles seront

reçues et pratiquées, puisqu'il n'est que trop constant que c'est

l'opinion qui a établi la plupart des maximes du point d'honneur, et

considérant que dans les offenses il faut regarder avant toutes

choses, si elles ont été faites sans sujet, et si elles n'ont point

été repoussées par quelques reparties ou revanches plus atroces, nous

déclarons que dans celles qui auront été ainsi faites sans sujet et

qui n'auront point été repoussées, si elles consistent en paroles

injurieuses, comme de sot, lâche, traître et semblables, on pourra

ordonner pour punition que l'offensant tiendra prison pendant un mois,

sans que le temps en puisse être diminué par le crédit ou prière de

qui que ce soit, ni même par l'indulgence de la personne offensée; et

qu'après qu'il sera sorti de la prison, il déclare à l'offensé que,

mal à propos et impertinemment, il l'a offensé par des paroles

outrageantes qu'il reconnaît être fausses et lui en demande pardon.

Nouveau Code du Duel: Histoire, Législation, Droit Contemporain · 第 144 / 208 题