POUR JACQUES FERON, Blanchisseur, demeurant à Vanvres, Défendeur
& Demandeur;
_CONTRE PIERRE LECLERC, Jardinier-Fleuriste à Paris, Demandeur &
Défendeur._
Le délit que l'Asne de Jacques Feron a commis, à son corps défendant, est
bien naturel. Un peu d'intempérance, la rencontre imprévue d'une ânesse
en chaleur, & l'imprudence de la femme Leclerc, en sont la source & les
motifs. Cependant Pierre Leclerc veut aujourd'hui rendre Jacques Feron
responsable de ce cas fortuit; il lui demande 1200 livres de
dommages-intérêts, résultans d'une morsure que sa femme s'est attirée,
en excédant de coups l'âne de Feron. Une pareille prétention n'est
certainement pas bien réfléchie. Pour en être convaincu, il ne faut que
rapprocher la circonstance critique, dans laquelle se trouvoit l'âne de
Feron, lors de la rixe qui s'est élevée entre lui & la femme Leclerc.
[Illustration: gravure] _Nous soussignés... n'avoir point entendu que le
présent âne ait fait de malice dans le pays._
Jacques Feron est obligé d'avoir une bête de somme pour porter le linge
de ceux qu'il blanchit. Il se sert à cet effet d'un âne entier. Depuis
quatre ans qu'il a cet animal, il n'a causé aucun dommage dans le pays, &
n'a blessé ni offensé personne[5]. Le premier jour de Juillet dernier, la
femme Feron vint à Paris montée sur cet âne, & descendit chez le sieur
Nepveux, Marchand Epicier, porte Saint-Jacques; elle lia le baudet par
son licou aux barreaux de la boutique, & fit emplette de savon & de
soude: elle se souvint qu'elle avoit besoin de sel; voulant en acheter,
elle pria le sieur Nepveux d'avoir l'œil sur son âne, & fut au regrat
qui est quatre portes plus bas.
[5] Ce fait est constaté par le Certificat du Curé & des
principaux habitans de Vanvres, qui attestent même, _que pendant
six ans que cet âne a appartenu à un autre habitant, qu'aucun ne
s'en est jamais plaint, ni entendu qu'il ait fait de malice dans
le pays_. Voyez le Certificat à la fin du Mémoire.
A peine la femme Feron étoit-elle partie, que la femme Leclerc passa,
montée sur une ânesse en chaleur. L'attitude de l'âne attaché après les
barreaux de la boutique du sieur Nepveux, fixa l'attention de la
bourrique; un mouvement naturel la fit arrêter, allongeant les oreilles,
& ronflant des narines, elle se prit à braire: l'âne ne voulant pas
rester en reste de politesse avec la bourrique, il lui répondit sur le
même ton, & la solution de la conversation asine, fut que l'âne de Feron,
à la faveur de cinq ou six coups de tête, parvint à rompre son licou, &
suivit la femme Leclerc & son ânesse.
Tout autre que la femme Leclerc auroit arrêté, ou du moins fait arrêter
le baudet. L'inquiétude dans laquelle la perte de cet animal devoit
jetter son maître, étoit un motif plus que suffisant pour l'engager à
prier quelque passant de s'en saisir; mais, soit que le jeu lui plût,
soit qu'elle fût charmée de s'approprier un âne qu'elle trouvoit à sa
convenance, elle ne s'opposa point à sa poursuite.
Quoi qu'il en soit, la femme Leclerc, son ânesse, & l'âne de Feron,
firent chemin de compagnie, & arriverent paisiblement tous trois à la
porte du Demandeur[6]. La femme Leclerc étant descendue de dessus son
ânesse, l'âne de Feron jugea à propos de la remplacer: alors la femme
Leclerc, on ne sçait trop par quel motif, le frappa à grands coups de
bâton.
[6] Il demeure contre les Gobelins.
Les animaux les plus doux & les plus pacifiques étant irrités dans des
momens aussi critiques entrent en fureur, & deviennent très-dangereux:
c'est précisément ce qui arriva dans cette occasion. Le baudet se sentant
harcelé aussi vivement par la femme Leclerc, fit treve à ses plaisirs
pour songer à sa conservation; la bourrique se mit aussi de la partie, &
chacun tâcha de se défendre de son mieux. Une querelle de cette nature
causa, comme on peut se l'imaginer, une grande rumeur dans le quartier;
les voisins accoururent, & séparerent les combattans; mais l'âne de Feron
eut le malheur d'être fait prisonnier[7].
[7] Il est resté deux mois chez Leclerc, & n'en est sorti qu'à la
caution juratoire de son maître, à qui on demande aujourd'hui
1200 livres de rançon, & 60 livres pour deux mois de nourriture.
La chaleur de l'action passée, la femme Leclerc s'apperçut qu'elle avoit
été mordue au bras. Alors elle abandonna le dessein qu'elle avoit sans
doute formé de s'approprier l'âne; elle s'imagina qu'il lui seroit plus
avantageux de former une demande en dommages-intérêts contre le maître,
que de garder le baudet; il ne s'agissoit que de sçavoir à qui il
appartenoit; mais la chose ne lui étoit pas difficile. Elle envoya le
lendemain 2 Juillet 1750, sur les sept heures du matin, une femme chez le
sieur Nepveux, à la porte duquel elle l'avoit vu attaché la veille, lui
dire que, _si quelqu'un avoit perdu un âne, il le pouvoit venir chercher
chez un Jardinier-Fleuriste du fauxbourg Saint-Marceau, proche les
Gobelins_[8].
[8] Voyez le Certificat du sieur Nepveux à la fin du Mémoire.
Jacques Feron étoit encore occupé à la quête de son âne, lorsque le
sieur Nepveux le fit avertir qu'il étoit chez Leclerc. Feron charmé
d'avoir retrouvé un animal qui lui étoit si utile pour son commerce,
envoya promptement sa femme à l'endroit qu'on lui avoit indiqué. Mais,
quelle fut la surprise de la femme Feron, lorsqu'au lieu de lui rendre
son âne, on la menaça de la ruiner: elle retourna fort triste chez elle,
& le baudet resta en chartre-privée chez Leclerc.
Le 4 Juillet dernier, le Demandeur, sans doute dans la vue d'effectuer la
menace qu'il avoit faite, rendit plainte devant le Commissaire Laumonier.
Il fit assigner Feron le même jour, pour se voir condamner à lui payer
une somme de 1500 livres[9] de dommages-intérêts, & 20 sous par jour,
pour la nourriture & fourriere de l'âne. Sur cette demande les Parties
s'étant présentées à l'audience le 21 Août dernier, intervint Sentence,
_qui permit à Leclerc de faire preuve des faits articulés dans sa
plainte, sauf à Feron la preuve au contraire, & ordonna que l'âne de
Feron lui seroit rendu à sa caution juratoire_.
[9] Il s'est depuis restraint à une somme de 1200 liv.
En exécution de ce jugement, Leclerc a fait faire le 29 du même mois une
enquête; mais la plupart des témoins qui ont été entendus, ont fait des
dépositions si contraires aux faits articulés dans sa plainte, que Feron,
dont les facultés sont très-minces, a cru devoir s'épargner le coût d'une
enquête respective. Sa défense se réduira donc aux inductions qui se
tirent des faits dont on vient de faire le récit; lesquels, pour la
plupart, sont constatés par la déposition même des témoins, que Leclerc a
fait entendre.
La demande de Leclerc a deux objets différens. D'un côté, il prétend que
Feron doit être tenu de lui payer 1200 livres, parce que son âne n'a pas
eu la complaisance de se laisser battre impunément; & d'un autre, il
exige 20 sous par jour, pour la nourriture de cet animal, qu'il a tenu en
fourriere chez lui, & dont il se servoit pour aller au marché.
Pour réussir dans une demande aussi singuliere, & apparemment pour
émouvoir la commisération des Juges, il ne cesse d'étaler la grandeur de
la plaie de sa femme. Mais a-t-il fait attention que cette plaie qu'il
annonce si profonde & si large, n'a été constatée par aucun rapport de
Chirurgiens? Car on ne s'imagine pas qu'il puisse regarder comme valable
celui qu'il a fait faire le 30 Juillet dernier, un mois après la morsure
dont il se plaint[10].
[10] Suivant ce rapport, on voit que la femme Leclerc étoit pour
lors guérie, & qu'il n'y avoit plus que la cicatrice.
Mais, supposons avec lui que cette plaie soit aussi considérable qu'il
le dit, Feron en peut-il être tenu? Nul doute pour la négative, puisque
son âne étoit attaché aux barreaux de la boutique du sieur Nepveux, &
qu'il y seroit resté tranquillement sans la rencontre de l'ânesse, dont
l'état demandoit des attentions que la femme Leclerc n'avoit pas eues; il
y a même lieu de présumer qu'elle avoit formé le dessein de profiter de
la circonstance, pour s'approprier cet âne; car il est ridicule de dire,
comme son mari l'avance dans la plainte qu'il a rendue, qu'elle a fait
tous ses efforts pour s'en débarrasser: la distance qui se trouve de la
Porte Saint-Jacques aux Gobelins est trop considérable pour qu'elle n'ait
pu arrêter la poursuite du baudet; si elle ne l'a pas fait, c'est qu'elle
avoit ses raisons pour ne point demander du secours aux passans. Feron ne
peut donc être tenu des suites d'une entrevue asine, que la femme Leclerc
paroît avoir facilité.
A cette réflexion on en joint encore une autre qui se présente
d'elle-même. Les ânes sont des animaux naturellement doux & pacifiques:
on ne les a jamais mis au nombre des bêtes nuisibles & dangereuses. Mais
en même-tems personne n'ignore que, dans la position où étoit celui de
Feron, ils deviennent furieux, & qu'on ne peut s'exposer à les frapper
sans commettre la derniere imprudence: cependant c'est précisément ce
tems que la femme Leclerc a choisi pour assouvir sa colere; elle a été
mordue; à qui en doit-elle imputer la faute, si ce n'est à elle-même?
Le sentiment de Domat[11] est décisif, lorsqu'il dit d'après les
loix[12]: _Si un chien, ou un autre animal ne mord,_ _ou ne fait d'autre
dommage, que parce qu'il a été effarouché ou agacé, celui qui aura donné
sujet au mal arrivé, en sera tenu; & si c'est le même qui l'a souffert,
il doit se l'imputer_. La femme Leclerc ne s'est pas contentée d'agacer
l'âne de Feron, elle l'a presqu'assommé à coups de bâton. Son mari a donc
mauvaise grace de former une demande aussi déplacée: _Si instigatu
alterius fera damnum dederit, cessabit haec actio_[13].
[11] Loix Civiles, tom. I, l. 2, tit. 8, nomb. 10. _Vide_ toute
la section.
[12] §. 5, de la Loi II, du tit. 2 du liv 9. _Si quad. paup. fec.
dic. ff._
[13] Liv. I, §. 6, L. l. _Si quadrup. paup. fec. dic._
Plus l'on réfléchit sur la conduite de la femme Leclerc en cette
occasion, moins on peut en démêler les motifs. Ou elle vouloit profiter
des attraits passagers de sa bourrique, pour se procurer gratuitement
l'âne de Feron, ou elle ne vouloit que s'amuser de cette rencontre. Dans
le premier cas, la morsure dont elle se plaint seroit une punition du
larcin qu'elle vouloit commettre; & dans le second, elle n'auroit point
dû frapper le baudet, pour avoir mis fin à une aventure amoureuse qu'elle
avoit favorisée dans son principe.
Pierre Leclerc ne peut pas dire que sa femme n'a point frappé l'âne
_flagranti delicto_, car ce fait seroit démenti par les témoins qui
composent son enquête: ils disent en termes précis _avoir vu passer la
dame Leclerc montée sur une ânesse suivie d'un âne, auquel ladite femme
Leclerc_ DONNOIT DES COUPS DE BATON _pour le faire en aller; que l'âne
monta sur ladite ânesse, & la femme Leclerc_ LUI DONNANT ENCORE DES COUPS
DE BATON _pour le faire ôter, ledit âne la mordit au bras_. Ainsi nul
doute que la femme Leclerc n'ait frappé l'âne de Feron: il s'est vengé;
rien de plus naturel. Cette seule circonstance est donc suffisante pour
faire rejetter la prétention du Demandeur.
Mais il y a plus: qui est-ce qui a engagé l'âne à casser son licou pour
suivre la femme Leclerc jusqu'aux Gobelins? c'est l'ânesse: la femme
Leclerc ne pouvoir ignorer l'état de sa bourrique: elle ne devoit donc
s'en servir qu'avec les précautions que sa situation exigeoit; ne les
ayant point prises, elle est dans le cas de la loi, _Si quadrupes
pauperiem fecisse dicatur_, qui s'exprime ainsi au § 8; _& si alia
quadrupes aliam concitavit, ut damnum daret, ejus quæ concitavit nomine
agendum erit_: c'est la bourrique de la femme Leclerc qui a excité la
poursuite de l'âne, la femme Leclerc doit donc être tenue des suites
qu'elle a eu.
Quant au second chef des conclusions de Leclerc, il n'est pas plus
réfléchi que le premier: il demande 20 sous par jour, pour la nourriture
d'un âne qu'il a gardé chez lui de son autorité privée, depuis le premier
Juillet jusqu'au premier Septembre, & dont il se servoit tous les jours
pour aller au marché; en sorte que c'est à une somme de 60 livres qu'il
a fixé les deux mois de nourriture du baudet.
Quoique cette pension qui excede du double la valeur de l'âne soit un peu
chere; comme Feron n'en peut être tenu, il ne s'amusera pas à en
contester le prix; il se contentera d'observer que la femme Leclerc
s'étant attirée la morsure qui fait la matiere de la cause, elle n'étoit
pas en droit de garder chez elle l'âne qui la lui avoit faite; si elle
l'a nourri, c'étoit pour qu'il fût en état de faire les pénibles corvées
auxquelles elle l'employoit journellement: ainsi cette seconde demande
tombe de plein droit avec la premiere.
Mais il n'en est pas de même de celle que Feron a formée pour l'indue
détention de son âne; le préjudice que la privation de cet animal lui a
causé est sensible. Il a été obligé pendant deux mois de louer un cheval
pour les affaires de son commerce; ce qui l'a jetté dans une dépense
au-dessus de ses forces: c'est Leclerc qui la lui a occasionnée;
n'est-il pas juste qu'il l'en dédommage?
D'après ce léger examen de la cause, le Défendeur n'a-t-il pas tout lieu
d'espérer que la Cour n'adoptera pas une prétention aussi mal fondée que
celle du Demandeur, qui tend à rendre Feron responsable de l'imprudence
que la femme Leclerc a commise, en frappant un animal, qui, loin de lui
faire tort, travailloit au contraire à augmenter son ménage. _Signé_,
FERON.
_Certificat du sieur Nepveux, Marchand Epicier, à la boutique
duquel l'âne étoit attaché._
Je soussigné, certifie que le 2 Juillet 1750, lendemain que l'âne du
nommé Jacques Feron, qui étoit à ma porte, a suivi l'ânesse du nommé
Leclerc, il vint sur les sept heures du matin une femme me demander si
ce n'étoit pas ici que l'on avoit perdu un âne; sur quoi lui ayant
répondu que oui; elle m'a dit que la personne à qui il appartenoit
pouvoit le venir chercher, qu'on lui rendroit; qu'il étoit chez un
Jardinier-Fleuriste, fauxbourg Saint-Marcel, proche les Gobelins; en foi
de quoi j'ai délivré le présent Certificat, pour valoir & servir ce que
de raison. A Paris, ce 20 Août 1750. _Signé_, NEPVEUX, Marchand Epicier,
Porte Saint-Jacques.
_Certificat du Curé, & des principaux Habitans de la Paroisse de
Vanvres._
Nous soussignés Prieur-Curé, & Habitans de la Paroisse de Vanvres, avons
connoissance que Marie-Françoise Sommier, femme de Jacques Feron, avoient
un âne depuis quatre ans, pour le service de leur commerce, & que
pendant tout le tems qu'ils l'ont eu, _personne ne l'a connu méchant, &
n'a jamais blessé personne_, même pendant six ans qu'il a appartenu à un
autre Habitant; qu'aucun ne s'en est jamais plaint, _ni entendu qu'il ait
fait de malice dans le pays_: en foi de quoi nous soussignés, lui avons
délivré le présent témoignage. A Vanvres, ce 19 Septembre 1750. _Signé_,
PINTEREL, _Prieur & Curé de Vanvres_; JERÔME PATIN, C. JANNET, LOUIS
RETORÉ, LOUIS SENLIS, & CLAUDE CORBONET.
Me. LALAURE, Avocat.
[Illustration: ornement]
[Illustration: ornement]