dans l'été de 1804. Il fallait songer à l'an XIII (septembre 1804 à
septembre 1805), qui allait manquer d'un fonds considérable, le
subside américain, entièrement affecté à l'an XII. On ne pouvait se
dispenser d'y pourvoir immédiatement.
[Note en marge: Rétablissement des contributions indirectes.]
[Note en marge: Théorie de l'impôt unique en vogue pendant le
dix-huitième siècle.]
Napoléon était depuis long-temps convaincu que la Révolution,
quoiqu'elle eût créé de grandes ressources par l'égalité de l'impôt,
avait néanmoins trop maltraité la propriété foncière, en rejetant sur
elle seule le fardeau des charges publiques, par la suppression des
contributions indirectes. Ce que la Révolution avait fait n'est que
trop ordinaire en temps de trouble. Au premier désordre, le peuple,
surtout celui des villes, en profite, pour refuser de payer l'impôt
assis sur les consommations, et en particulier sur les boissons, qui
constituent la plus grande de ses jouissances. Cela s'est vu en 1830,
où les impôts de cette espèce ont été refusés pendant plus de six
mois; en 1815, où leur suppression fut la promesse trompeuse, à l'aide
de laquelle les Bourbons se firent applaudir un instant; en 1789
enfin, où les premiers mouvements populaires furent dirigés contre les
barrières. Mais ces impôts, les plus détestés de la population des
villes, sont cependant ceux qui caractérisent les pays vraiment
prospères, qui portent en réalité sur le riche bien plus que sur le
pauvre, et nuisent moins que tous les autres à la production; tandis
que la contribution établie sur la terre enlève à l'agriculture des
capitaux, c'est-à-dire des bestiaux, des engrais, appauvrit le sol, et
s'attaque ainsi à la plus abondante source de la richesse. Dans le
dix-huitième siècle, un préjugé s'était établi, qui reposait alors, il
faut le reconnaître, sur un incontestable fondement. La propriété
foncière, concentrée dans les mains de l'aristocratie et du clergé,
inégalement taxée, suivant la qualité de ses possesseurs, était un
objet de haine de la part des esprits généreux, qui voulaient soulager
les classes pauvres. C'est à cette époque qu'on imagina la théorie de
l'impôt unique, portant exclusivement sur la terre, et fournissant à
toutes les dépenses de l'État. Par ce moyen on aurait pu supprimer les
aides, les gabelles, contributions qui pesaient en apparence sur le
peuple seul. Mais cette théorie, généreuse par l'intention, fausse par
le fait, devait tomber devant l'expérience. Depuis 1789, la terre
divisée en mille mains, frappée de charges égales, ne méritait plus
l'animadversion dont elle était autrefois poursuivie, et il fallait
surtout considérer en elle l'intérêt si essentiel de l'agriculture. On
devait se dire qu'en la chargeant outre mesure, on atteignait le
peuple des campagnes, on le privait de moyens de culture, au profit
des marchands et des consommateurs de boissons spiritueuses. On devait
se dire qu'il fallait absolument égaler les revenus aux dépenses, si
on ne voulait retomber dans le papier-monnaie et la banqueroute, et
que, pour égaler les revenus aux dépenses, il était indispensable de
varier les sources de l'impôt, afin de ne pas les tarir. Il
appartenait à l'homme qui avait restauré l'ordre en France, qui avait
tiré les finances du chaos, en rétablissant la perception régulière
des contributions directes, d'achever son ouvrage, en rouvrant la
source fermée des contributions indirectes. Mais il fallait pour cela
une grande autorité et une grande énergie. Fidèle à son caractère,
Napoléon ne craignit pas, le jour même où il briguait le trône, de
rétablir sous le nom de droits-réunis, le plus impopulaire, mais le
plus utile des impôts.
Il en fit la première proposition au conseil d'État, et il y soutint
avec une sagacité merveilleuse, comme si les finances avaient été
l'étude de sa vie, les vrais principes de la matière. À la théorie de
l'impôt unique, reposant exclusivement sur la terre, exigeant du
fermier et du propriétaire la totalité de la somme nécessaire aux
besoins de l'État, les obligeant à en faire au moins l'avance dans la
supposition la plus favorable pour eux, celle où le renchérissement
des produits agricoles les dédommagerait de cette avance; à une
théorie aussi follement exagérée, il opposa la théorie simple et vraie
de l'impôt habilement diversifié, reposant à la fois sur toutes les
propriétés et sur toutes les industries, ne demandant à aucune d'elles
une portion trop considérable du revenu public, n'amenant par
conséquent aucun mouvement forcé dans les valeurs, puisant la richesse
dans tous les canaux où elle passe abondamment, et puisant dans chacun
de ces canaux, de manière à ne pas y produire un abaissement trop
sensible. Ce système, fruit du temps et de l'expérience, n'est
susceptible que d'une seule objection: c'est que la diversité de
l'impôt entraîne la diversité de la perception, et, dès lors, une
augmentation de frais; mais il présente tant d'avantages, et le
contraire est si violent, que cette légère augmentation de frais ne
saurait être une considération sérieuse. Lorsqu'il eut fait adopter
ses vues par le conseil d'État, Napoléon envoya son projet au Corps
Législatif, où il ne fut l'objet d'aucune difficulté sérieuse, grâce
aux conférences préalables entre les sections correspondantes du
Tribunat et du conseil d'État. Voici quelles en étaient les
dispositions.
[Note en marge: Création de la régie des droits réunis.]
Un personnel pour la perception était créé sous le titre de régie des
droits réunis. Cette régie devait percevoir les nouveaux impôts, par
le moyen _de l'exercice_, reconnu seul efficace, et consistant à
rechercher l'existence des matières imposables sur les lieux où elles
sont récoltées ou fabriquées. Ces matières étaient les vins, les
eaux-de-vie, la bière, le cidre, etc. On frappait un seul droit
très-modéré sur leur première vente, d'après un inventaire établi aux
époques de la récolte ou de la fabrication. La valeur du droit devait
être acquittée au moment du premier déplacement. La principale matière
imposée, après les boissons, était celle du tabac. Déjà il existait un
droit de douane sur les tabacs étrangers, et un droit de fabrication
sur les tabacs français (car le monopole n'avait pas encore été
imaginé), mais le produit de ce dernier droit échappait au trésor, par
suite du défaut de surveillance. La création d'une régie des droits
réunis fournissait la possibilité de percevoir en entier cet impôt
faible alors, mais appelé à devenir considérable. Le sel ne fut point
compris dans les matières imposées. On avait craint de réveiller le
souvenir des anciennes gabelles. Cependant on établit pour le Piémont
une régie des sels, ce qui était tout à la fois une mesure de police
et de finance. Le Piémont prenant les sels soit à Gênes, soit aux
bouches du Pô, et se trouvant quelquefois exposé à de cruelles
chertés, par les spéculations intéressées du commerce, n'avait jamais
pu se passer de l'intervention du gouvernement. En créant une régie
des sels, chargée des approvisionnements et du débit, à un prix
modéré, on faisait cesser le danger des disettes et des chertés, et on
se procurait un moyen aussi sûr que facile de percevoir un impôt assez
productif, quoique modique sous le rapport du tarif.
Ces diverses combinaisons ne pouvaient rien produire en l'an XII,
année de la création; mais elles faisaient espérer 15 ou 18 millions
en l'an XIII, 30 ou 40 en l'an XIV, et, quant aux années suivantes,
des produits difficiles à évaluer, suffisants néanmoins pour tous les
besoins d'une guerre, même prolongée.
On avait donc assuré les ressources pour l'exercice courant de l'an
XII (1803-1804), en se procurant 700 millions de recettes ordinaires
et extraordinaires, et l'on avait préparé des produits certains pour
les exercices futurs. Il y avait toutefois pour les premiers temps des
difficultés de réalisation assez grandes. Les deux principales
ressources actuelles consistaient dans le prix de la Louisiane, et
dans le subside mensuel fourni par l'Espagne. Les délais inévitables
qu'entraînait le vote du fonds américain en avaient différé le
versement au Trésor. Cependant la maison Hope se disposait à en livrer
une partie vers la fin de 1804. Quant à l'Espagne, sur les 44 millions
dus en floréal pour onze mois échus, elle n'en avait fourni en
diverses valeurs que 22 environ, c'est-à-dire la moitié. Les finances
de ce malheureux pays étaient plus que jamais embarrassées; et, bien
que les mers fussent ouvertes aux galions, grâce à la neutralité que
la France lui avait laissée, les métaux arrivant du Mexique étaient
employés à de futiles dissipations.
[Note en marge: Formation de la compagnie des négociants réunis, pour
l'escompte des valeurs du Trésor.]
Pour suppléer à ces rentrées différées, on vivait de l'escompte des
valeurs du Trésor. Les Anglais possèdent les bons de l'échiquier; nous
possédons aujourd'hui les bons royaux, remboursables en trois, six ou
douze mois, lesquels, négociés sur la place, constituent un emprunt
temporaire, à l'aide duquel on peut attendre, pendant plus ou moins de
temps, la réalisation des revenus de l'État. Bien que Napoléon eût
beaucoup travaillé à rétablir les finances, et qu'il y eût réussi, le
Trésor ne jouissait pas alors d'assez d'estime dans le commerce, pour
émettre avec succès une valeur quelconque sous son propre nom. Les
obligations des receveurs-généraux, portant l'engagement personnel
d'un comptable, et remboursables à la caisse d'amortissement en cas de
protêt, avaient seules obtenu crédit. Elles étaient, comme nous
l'avons dit, souscrites au commencement de l'exercice, pour toute la
valeur des contributions directes, et successivement acquittables de
mois en mois. Les dernières étaient à quinze ou dix-huit mois
d'échéance. Afin de réaliser d'avance les revenus de l'État, on les
escomptait par sommes de 20 à 30 millions, au prix d'un demi pour cent
par mois (six pour cent par an), pendant la courte paix d'Amiens, et,
depuis la guerre, à trois quarts pour cent par mois (neuf pour cent
par an). Malgré la confiance qu'inspirait le gouvernement, le Trésor
en inspirait si peu, que les maisons de banque les plus accréditées
refusaient ce genre d'opérations. C'étaient les spéculateurs
hasardeux, les anciens fournisseurs du Directoire, qui faisaient cet
escompte. M. de Marbois, voulant s'affranchir de leur concours,
s'était adressé aux receveurs-généraux eux-mêmes, qui, formés en
comité à Paris, escomptaient leurs propres obligations, soit avec
leurs fonds, soit avec les fonds qu'ils se procuraient à gros intérêt
des mains des capitalistes. Mais ces comptables, bornés dans leurs
spéculations, n'avaient ni assez de capitaux, ni assez de hardiesse,
pour fournir de grandes ressources au Trésor. Il y avait alors à Paris
un banquier fort expérimenté dans cette espèce de négociations, M.
Desprez; un fournisseur très-actif, très-habile dans l'art
d'approvisionner les armées, M. Vanlerberghe; enfin, un spéculateur
des plus féconds, des plus ingénieux en toute sorte d'affaires, M.
Ouvrard, célèbre à cette époque par son immense fortune. Tous trois
étaient entrés individuellement en rapport avec le gouvernement, M.
Desprez, pour l'escompte des obligations du Trésor; M. Vanlerberghe,
pour la fourniture des vivres; M. Ouvrard, pour toutes les grandes
opérations d'approvisionnements, ou de banque. M. Ouvrard forma une
association avec MM. Desprez et Vanlerberghe, se mit à la tête de
cette association, et devint peu à peu, comme sous le Directoire, le
principal agent financier du gouvernement. Il sut inspirer confiance à
M. de Marbois, ministre du Trésor, lequel, sentant son insuffisance,
était heureux d'avoir auprès de lui un esprit inventif, capable
d'imaginer les expédients qu'il ne savait pas trouver lui-même. M.
Ouvrard offrit de se charger pour son compte et pour celui de ses
associés, de la négociation des valeurs du Trésor. Il conclut un
premier traité en germinal an XII (avril 1804), par lequel il
s'obligeait à escompter, non-seulement une somme considérable
d'obligations des receveurs-généraux, mais les engagements de
l'Espagne elle-même, laquelle, ne pouvant payer son subside en argent,
le payait en traites à longue échéance. M. Ouvrard ne fit aucune
difficulté de prendre pour argent ces traites de l'Espagne, et d'en
verser le montant. Il trouvait à cette combinaison un avantage
particulier. M. Vanlerberghe et lui étaient créanciers envers l'État
de fortes sommes, par suite de fournitures antérieures. Ils étaient
autorisés, en escomptant les obligations des receveurs-généraux et les
obligations de l'Espagne, à fournir comme argent comptant une partie
de leurs créances. Ainsi, tout en faisant l'escompte, ils se payaient
de leurs propres mains. Sous le titre des _Négociants réunis_, cette
compagnie commença donc à s'emparer des affaires de l'État. Son
origine est digne d'attention, car elle prit part bientôt à d'immenses
opérations, et joua dans nos finances un rôle considérable. Pour que
l'opération qu'elle entreprenait avec le Trésor fût bonne, et même
excellente, il suffisait que l'Espagne fît honneur à ses engagements,
car les obligations des receveurs-généraux composant une partie du
gage, présentaient la plus grande sûreté. Ces obligations n'avaient
que l'inconvénient d'être un papier à long terme, vu que le Trésor
employait dans ses payements celles qui étaient à deux ou trois mois
d'échéance, et escomptait au contraire celles qui étaient à six, douze
et quinze mois. Mais, sauf la longueur du terme, elles offraient une
solidité infaillible. Quant aux traites souscrites par l'Espagne, leur
valeur dépendait de la conduite d'une cour malheureusement insensée,
et de l'arrivée des galions du Mexique. M. Ouvrard construisit sur
cette base les plans les plus vastes, réussit à éblouir l'esprit
crédule de M. de Marbois, et partit pour Madrid, afin de réaliser ses
hardies conceptions.
Napoléon se défiait de cet esprit fécond mais téméraire, et il avait
averti M. de Marbois de s'en défier aussi. Mais M. Ouvrard escomptait
par M. Desprez les obligations du Trésor, par lui-même celles de
l'Espagne, et nourrissait l'armée par M. Vanlerberghe. Grâce à lui,
tous les services marchaient à la fois, et le mal, s'il y en avait, ne
semblait pas pouvoir s'étendre beaucoup, puisqu'après tout, M. Ouvrard
paraissait toujours en avance avec le Trésor, et jamais le Trésor avec
lui.
Tels furent les moyens employés pour suffire immédiatement à toutes
les charges de la guerre, sans recourir aux emprunts. On demandait à
des spéculateurs de devancer par l'escompte la réalisation des revenus
de l'État, et celle des 122 millions, fournis par les pays alliés,
l'Italie, l'Amérique, l'Espagne. Quant à l'avenir, la création des
contributions indirectes, long-temps annoncée, décrétée enfin cette
année, devait y pourvoir complétement.
[Note en marge: Napoléon revenu tout entier à son projet de descente.]
Napoléon avait résolu d'exécuter dans un bref délai sa grande
entreprise. Il voulait franchir le détroit vers le mois de Juillet ou
d'août 1804; et si les incrédules qui ont douté de son projet
pouvaient lire sa correspondance intime avec le ministre de la marine,
la multitude infinie de ses ordres, la secrète confidence de ses
espérances à l'archichancelier Cambacérès, ils ne conserveraient
aucune incertitude sur la réalité de cette résolution extraordinaire.
Tous les bâtiments composant la flottille étaient réunis à Étaples,
Boulogne, Wimereux et Ambleteuse, excepté toutefois ceux qui avaient
été construits entre Brest et Bayonne, car jamais l'espèce de cabotage
imaginée pour les réunions n'avait pu doubler Ouessant. Mais la
presque totalité des constructions s'étant exécutée entre Brest et les
bouches de l'Escaut, ce qui manquait n'était pas considérable. On
avait de quoi transporter les 120 mille hommes destinés à passer sur
des chaloupes canonnières. Le surplus, comme on s'en souvient, avait
toujours dû s'embarquer sur les flottes de Brest et du Texel.
[Note en marge: Organisation de la flottille hollandaise, seule en
retard.]
La flottille hollandaise, construite et réunie dans l'Escaut, était en
retard. Napoléon en avait donné le commandement à l'amiral Verhuell,
qui avait toute son estime, et qui la méritait. Les Hollandais, peu
zélés, surtout peu confiants dans ce singulier projet, beaucoup trop
hardi pour leur esprit froid et méthodique, ne s'y prêtaient qu'avec
peu d'ardeur. Néanmoins le zèle de l'amiral, et les instances de notre
ministre à La Haye, M. de Sémonville, avaient accéléré les armements
que la Hollande s'était engagée à faire. Une flotte de 7 vaisseaux de
ligne, suivie de nombreux bâtiments de commerce, était prête à
transporter les 24 mille hommes du camp d'Utrecht, commandés par le
général Marmont. En même temps une flottille composée de quelques
centaines de chaloupes canonnières et gros bateaux de pêche, achevait
de s'organiser dans l'Escaut. Il restait à sortir de ce mouillage, et
à franchir les passes de l'Escaut, bien autrement accessibles à
l'ennemi que les côtes de France. L'amiral Verhuell, dirigeant
lui-même ses détachements, avait livré, entre l'Escaut et Ostende, des
combats brillants. Malgré la perte de quelques chaloupes, cinq ou six
tout au plus, il avait déconcerté les efforts des Anglais, et converti
chez les marins hollandais l'incrédulité en confiance. La flottille
hollandaise achevait, au printemps de 1804, de se réunir à Ostende,
Dunkerque, Calais, et se tenait prête à embarquer le corps du maréchal
Davout, campé à Bruges. Napoléon aurait voulu davantage; il aurait
voulu que les deux flottilles hollandaise et française, réunies en
entier dans les ports situés à la gauche du cap Grisnez, c'est-à-dire
à Ambleteuse, Wimereux, Boulogne, Étaples, pussent être placées sous
le même vent. On s'efforçait de le satisfaire en serrant le campement
des troupes, et le stationnement de la flottille.
Les travaux d'armement le long de la côte de Boulogne étaient
terminés, les forts construits, les bassins creusés. Les troupes,
ayant achevé leur tâche, venaient d'être rendues aux exercices
militaires. Elles avaient acquis une discipline, une précision de
mouvements vraiment admirables; et elles présentaient une armée,
non-seulement aguerrie par de nombreuses campagnes, et endurcie par de
rudes travaux, mais manoeuvrière comme si elle avait passé des années
sur une esplanade. Cette armée, la plus belle peut-être que jamais
prince ou général ait commandée, attendait avec impatience l'arrivée
de son chef récemment couronné. Elle brûlait de le féliciter, et de le
suivre sur le théâtre d'une nouvelle et prodigieuse gloire.
Napoléon n'était pas moins impatient de la rejoindre. Mais il s'était
élevé une grande question parmi les gens de l'art, celle de savoir si
les chaloupes canonnières composant la flottille, _coquilles de noix_,
comme on les appelait, pourraient braver la flotte anglaise. L'amiral
Bruix et l'amiral Verhuell avaient la plus grande confiance dans la
valeur de ces chaloupes. Tous deux avaient échangé des coups de canon
avec les frégates anglaises, étaient sortis des ports par tous les
temps, et avaient acquis la conviction que ces légers bâtiments
étaient très-suffisants pour franchir le détroit. L'amiral Decrès,
porté à contredire tout le monde, et l'amiral Bruix plus volontiers
qu'un autre, semblait penser autrement. Ceux de nos officiers de mer
qui n'étaient pas employés à la flottille, soit préjugé, soit penchant
ordinaire à critiquer ce qu'on ne fait pas, inclinaient vers l'avis
du ministre Decrès. L'amiral Ganteaume, transféré de Toulon à Brest,
avait été témoin d'un accident qui a été rapporté plus haut, et qui
l'avait troublé beaucoup pour le sort de l'armée et de l'Empereur,
auquel il était profondément dévoué. La vue d'une chaloupe canonnière,
chavirée sous ses yeux dans la rade de Brest, au point de montrer sa
quille sur l'eau, l'avait rempli d'inquiétude, et il en avait écrit
sur-le-champ au ministre de la marine. Cet accident, comme nous
l'avons dit, ne signifiait rien. Cette chaloupe avait été arrimée sans
précaution; l'artillerie avait été mal disposée, les hommes n'étaient
pas assez exercés; et le poids mal réparti, joint au trouble de
l'équipage, avait amené le naufrage.
[Note en marge: Objections de l'amiral Decrès contre la flottille.]
Ce n'était pas le défaut de stabilité que l'amiral Decrès redoutait.
La flottille de Boulogne, manoeuvrant depuis deux ans sous les plus
fortes rafales, avait levé à cet égard toutes les incertitudes. Mais
voici les objections qu'il adressait à l'Empereur et à l'amiral
Bruix[2]. Certainement, disait-il, le boulet de 24 qu'il soit lancé
par une chaloupe ou par un vaisseau de ligne, a la même force. Il
cause les mêmes ravages, souvent davantage, décoché par un frêle
bâtiment, qu'il est difficile d'atteindre, et qui vise à la ligne de
flottaison. Ajoutez-y la mousqueterie, redoutable à petite distance,
ajoutez-y le danger de l'abordage, et on ne peut méconnaître la valeur
des chaloupes canonnières. Elles portent plus de trois mille bouches à
feu de gros calibre, c'est-à-dire autant qu'une flotte de trente à
trente-cinq vaisseaux de ligne, flotte qu'il est bien rare de pouvoir
réunir. Mais où a-t-on vu ces chaloupes se mesurer contre les gros
bâtiments des Anglais? En un seul endroit, c'est-à-dire près du
rivage, dans des bas-fonds, au milieu desquels ces gros bâtiments
n'osent s'aventurer, pour suivre l'ennemi, faible mais nombreux, qui
est prêt à les cribler de ses coups. C'est comme une armée engagée
dans un défilé, et assaillie, du haut de positions inaccessibles, par
une nuée de tirailleurs adroits et intrépides. Mais, continuait
l'amiral Decrès, supposez ces chaloupes dans le milieu du canal, hors
des bas-fonds, et en présence de vaisseaux ne craignant plus de
s'avancer sur elles; supposez en outre un vent assez fort, qui
rendrait la manoeuvre facile pour ces vaisseaux, difficile pour vos
chaloupes, ne seraient-elles pas en danger d'être foulées, noyées en
grand nombre, par les géants avec lesquels on les aurait obligées à se
battre?--On perdrait, répondait l'amiral Bruix, cent bâtiments
peut-être, sur deux mille; mais il en passerait dix-neuf cents, ce qui
suffirait pour la ruine de l'Angleterre.--Oui, répliquait l'amiral
Decrès, si le désastre de ces cent bâtiments ne jetait pas la terreur
parmi les dix-neuf cents autres; si le nombre même de ces dix-neuf
cents n'était pas une cause inévitable de confusion, et si les
officiers de mer, conservant leur sang-froid, ne tombaient pas dans un
désordre d'esprit qui pourrait entraîner une catastrophe générale.--
[Note 2: La correspondante intime de M. Decrès avec l'Empereur,
tellement secrète qu'elle était entièrement écrite de sa main, existe
aux archives particulières du Louvre. Elle est l'un des plus beaux
monuments de ce temps, après celle de l'Empereur. Elle fait également
honneur au patriotisme du ministre, à sa raison, et à l'originalité
piquante de son esprit. Elle renferme des vues du plus grand prix sur
l'organisation de la marine en France; elle devrait être lue sans
cesse par les hommes de mer, et par les administrateurs. C'est là que
j'ai pu étudier cette profonde conception de l'Empereur, acquérir une
nouvelle preuve de sa prévoyance extraordinaire, et la certitude de la
réalité de ses projets. C'est dans une de ces lettres que se trouve
l'opinion de l'amiral Decrès sur la flottille, opinion alors plutôt
soupçonnée que connue, car Napoléon commandait le silence à tout le
monde sur le côté fort ou faible de ses plans. Les opérations
n'étaient pas, comme depuis, décriées d'avance par l'indiscrétion des
agents chargés d'y concourir.]