dépenses de la Compagnie pendant la durée de ces travaux est arrêté et
soumis à l’assemblée générale des actionnaires par le conseil
d’administration.
Art. 61. A dater de l’ouverture du canal maritime à la grande
navigation, un inventaire général de l’actif et du passif de la Société
au 31 décembre précédent est dressé dans le premier trimestre de chaque
année. Cet inventaire est soumis à l’assemblée générale des actionnaires
réunie dans le courant du mois de mai suivant.
Art. 62. Les produits annuels de l’entreprise servent d’abord à
acquitter dans l’ordre ci-après :
1o Les dépenses d’entretien et d’exploitation, les frais
d’administration, et généralement toutes les charges sociales ;
2o L’intérêt et l’amortissement des emprunts qui peuvent avoir été
contractés ;
3o _Cinq pour cent_ du capital social pour servir aux actions amorties
et non amorties un intérêt annuel de _vingt cinq francs_ par action, les
intérêts afférents aux actions amorties devant rentrer au fonds
d’amortissement, constitué conformément à l’article 66 ci-après ;
4o _Quatre centièmes_ pour cent du capital social également applicables
à ce fonds d’amortissement ;
5o La retenue destinée à constituer ou à compléter un fonds de réserve
pour les dépenses imprévues conformément aux dispositions de l’article
69 ci-après.
L’excédant des produits annuels, après ces divers prélèvements,
constitue les produits nets ou bénéfices de l’entreprise.
Art. 63. Les produits nets ou bénéfices de l’entreprise sont répartis de
la manière suivante :
1o 15 % au gouvernement égyptien ;
2o 10 % aux fondateurs ;
3o 3 % aux administrateurs ;
4o 2 % pour la constitution d’un fonds destiné à pourvoir aux
retraites, aux secours, aux indemnités ou gratifications accordées,
suivant qu’il y a lieu, par le conseil, aux employés ;
5o 70 % comme dividende à répartir entre toutes les actions amorties
et non amorties indistinctement.
Art. 64. Le payement des intérêts et dividendes est fait, à la caisse
sociale, ou chez les représentants désignés par le conseil
d’administration dans les villes dénommées à l’article 8 ci-dessus.
Le payement des intérêts est fait en deux termes, le 1er juillet et le
1er janvier de chaque année.
Le dividende est payé le 1er juillet.
Toutefois le conseil peut, lorsqu’il juge qu’il y a lieu, autoriser le
payement d’un à-compte de dividende le 1er janvier.
Chaque payement est annoncé au moyen de publications faites conformément
aux prescriptions de l’article 9 ci-dessus pour les appels de fonds.
Art. 65. Les intérêts et dividendes, qui ne sont pas réclamés à
l’expiration de cinq années après l’époque annoncée pour le payement,
sont acquis à la Société.
Art. 66. L’amortissement des actions est effectué en quatre-vingt-dix-
neuf ans, suivant le tableau d’amortissement dressé en exécution des
présents statuts.
Il est pourvu à cet amortissement, ainsi qu’il a été dit à l’article 62
ci-dessus, au moyen d’une annuité de 0 fr. 04 % du capital social et de
l’intérêt à 5 % des actions successivement remboursées.
S’il arrivait que, dans le cours d’une ou de plusieurs années, les
produits nets de l’entreprise fussent insuffisants pour assurer le
remboursement du nombre d’actions à amortir, la somme nécessaire pour
compléter le fonds d’amortissement serait prélevée sur la réserve, et, à
défaut, sur les premiers produits nets disponibles des années suivantes,
par préférence et antériorité à toute attribution de dividende.
La désignation des actions à rembourser a lieu au moyen d’un tirage au
sort fait publiquement chaque année au domicile de la Société, aux
époques et suivant la forme déterminées par le conseil.
Art. 67. Les numéros des actions désignées par le sort pour être
remboursées sont annoncés au moyen de publications faites conformément
aux prescriptions de l’article 9 ci-dessus.
Art. 68. Le remboursement des actions désignées par le tirage au sort
pour être amorties est fait aux lieux indiqués pour le payement des
intérêts et dividendes par l’article 64 ci-dessus.
Les porteurs d’actions amorties conservent les mêmes droits que les
porteurs d’actions non amorties, à l’exception de l’intérêt à 5 % du
capital qui leur a été remboursé.
Art. 69. La retenue opérée pour la constitution ou le complément du
fonds de réserve, conformément au paragraphe 5e de l’article 62 ci-
dessus, est de 5 % des produits annuels, après déduction de charges
définies aux paragraphes 1er, 2e, 3e et 4e du même article.
Lorsque le fonds de réserve atteint le chiffre de _cinq millions de
francs_, l’assemblée générale des actionnaires peut, sur la proposition
du conseil, réduire ou suspendre la retenue annuelle à ce affectée ainsi
qu’il vient d’être expliqué.
Cette retenue reprend cours et effet dès que le fonds de réserve descend
au-dessous de _cinq millions de francs_.
Art. 70. La part attribuée aux fondateurs dans les bénéfices annuels de
l’entreprise par le cahier des charges est représentée par des titres
spéciaux dont le conseil détermine le nombre, la nature et la forme.
Dans tous les cas, les prescriptions des articles 17, 18, 19 et 21 ci-
dessus, concernant les actions, sont également applicables aux titres
des fondateurs dont les droits suivent ceux des actionnaires sur la
jouissance des terrains faisant partie de la concession.
TITRE VII
=Modifications aux statuts. — Liquidation.=
Art. 71. Si l’expérience fait reconnaître l’utilité d’apporter des
modifications ou additions aux présents statuts, l’assemblée générale y
pourvoit, dans la forme déterminée à l’article 57.
Les résolutions de l’assemblée à cet égard ne sont toutefois exécutoires
qu’après l’approbation du gouvernement égyptien.
Tous pouvoirs sont donnés d’avance au conseil d’administration,
délibérant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents
dans une réunion spéciale à cet effet, pour consentir les changements
que le gouvernement égyptien jugerait nécessaire d’apporter aux
modifications votées par l’assemblée générale.
Art. 72. Dans le cas de dissolution de la Société, l’assemblée générale,
sur la proposition du conseil d’administration, détermine le mode à
adopter, soit pour la liquidation, soit pour la reconstitution d’une
Société nouvelle.
TITRE VIII
=Attribution de juridiction. — Contestations.=
Art. 73. La Société étant constituée, avec approbation du gouvernement
égyptien, sous la forme anonyme, par analogie aux sociétés anonymes
autorisées par le gouvernement français, elle est régie par les
principes de ces dernières sociétés.
Quoique ayant son siége social à Alexandrie, la Société fait élection de
domicile légal et attributif de juridiction à son domicile administratif
à Paris, où doivent lui être faites toutes significations.
Art. 74. Toutes les contestations qui peuvent s’élever entre les
associés sur l’exécution des présents statuts et à raison des affaires
sociales sont jugées par arbitres nommés par les parties, sans qu’il
puisse être nommé plus d’un arbitre pour toutes les parties représentant
un même intérêt.
Les appels de ces sentences sont portés devant la Cour d’appel de Paris.
Art. 75. Les contestations touchant l’intérêt général et collectif de la
Société ne peuvent être dirigées, soit contre le conseil
d’administration, soit contre l’un de ses membres, qu’au nom de la
généralité des actionnaires et en vertu d’une délibération de
l’assemblée générale.
Tout actionnaire qui veut provoquer une contestation de cette nature
doit en faire la communication au conseil d’administration quinze jours
au moins avant la réunion de l’assemblée générale, en la faisant appuyer
par la signature d’au moins dix actionnaires en mesure d’assister à
cette assemblée. Le conseil est alors tenu de mettre la question à
l’ordre du jour de la séance.
Si la proposition est repoussée par l’assemblée, aucun actionnaire ne
peut la reproduire en justice dans son intérêt particulier. Si elle est
accueillie, l’assemblée désigne un ou plusieurs commissaires pour suivre
la contestation.
Les significations auxquelles donne lieu la procédure ne peuvent être
adressées qu’aux dits commissaires. Dans aucun cas elles ne doivent
l’être aux actionnaires personnellement.
TITRE IX
=Commissaire spécial du gouvernement égyptien près la Compagnie.=
Art. 76. Conformément au cahier des charges, un commissaire spécial est
délégué près la Compagnie, à son domicile administratif, par le
gouvernement égyptien.
Le commissaire du gouvernement égyptien peut prendre connaissance des
opérations de la Société, et faire toutes communications ou
notifications nécessaires à l’accomplissement de son mandat, pour
l’exécution du cahier des charges de la concession.
TITRE X
=Dispositions transitoires. — Premier conseil d’administration.=
Art. 77. Par dérogation aux articles 24, 26, 27, 30, 56 ci-dessus, et
sauf l’exception déterminée par l’article 20 du firman de concession, le
conseil d’administration est constitué comme suit, pour toute la durée
des travaux et pendant les cinq premières années qui suivront
l’ouverture du canal maritime à la grande navigation.
MM. . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . .
Indépendamment des attributions déterminées par les articles 34 et 35
des présents statuts, le conseil d’administration, constitué comme il
est dit ci-dessus, est investi de tous pouvoirs pour assurer l’exécution
de l’entreprise. — A cet effet, il peut choisir le mode qui lui paraît
le plus favorable, tant pour l’acquisition et la revente des terrains
que pour l’achat des matières, l’exécution des travaux et la fourniture
du matériel de toute nature. — Il peut autoriser la mise en adjudication
de tout ou partie des travaux, l’acquisition de tous biens meubles et
immeubles nécessaires à l’établissement et à l’exploitation des canaux
et dépendances faisant partie de la concession. Il peut également, et
dans le même but, autoriser les travaux en régie et les marchés à
forfait pour tout ou partie de l’entreprise.
Le premier conseil d’administration est autorisé, pendant la durée du
mandat spécial qui fait l’objet du présent article, à se compléter, en
cas de vacances, de quelque manière que ces vacances se produisent.
TITRE XI
=Publications.=
Art. 78. Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’une expédition des
présentes pour les faire publier à Alexandrie et partout où besoin sera.
* * * * *
NOUS MOHAMMED-SAÏD-PACHA, VICE-ROI D’ÉGYPTE,
Après avoir pris connaissance du projet des statuts de la Compagnie
universelle du canal maritime de Suez et dépendances, lequel nous a été
présenté par M. Ferdinand de Lesseps, et dont l’original, contenant 78
articles, reste déposé dans nos archives,
Déclarons donner auxdits statuts notre approbation, pour qu’ils soient
annexés à notre acte de concession et cahier des charges, en date de ce
jour.
Alexandrie, le 26 rebi-ul-akher 1272 (5 janvier 1856).
Cachet de S. A. le vice-roi.
Pour traduction conforme à l’original en langue turque déposé aux
archives du cabinet,
_Le Secrétaire des commandements de Son Altesse le vice-roi_,
_Signé_ : KŒNIG-BEY.
* * * * *
MÉMOIRE A M. FERD. DE LESSEPS,
MINISTRE PLÉNIPOTENTIAIRE,
SUR MES OBSERVATIONS DANS LE GOLFE DE PÉLUSE,
PENDANT LES MOIS DE
JANVIER, FÉVRIER, MARS ET AVRIL 1857.
[Décoration]
Le golfe de Péluse, dont l’hydrographie vient d’être faite tout
récemment, s’étend de la pointe de Damiette à l’ouest au cap Casius à
l’est. Il a 55 milles d’ouverture sur dix milles de profondeur.
Il fait face au nord 30° est. Ce golfe peut être divisé en deux baies
secondaires, séparées par une partie un peu convexe de la plage qui
avance dans la mer ; la baie de l’est est celle de Péluse proprement
dite ; la baie de l’ouest est celle de Dibeh.
C’est au fond de la seconde baie, qui prend son nom d’une fortification
élevée par les Français pendant l’expédition d’Égypte, que doit être
construit le port de Saïd, donnant accès au canal de Suez par des jetées
s’avançant de 3,500 mètres en mer dans la direction du nord 1/4 nord-
est.
Conformément aux instructions qui m’ont été données par M. le contre-
amiral Rigaud de Genouilly et M. le capitaine de vaisseau Jaurès,
membres de la Commission internationale, c’est à deux encâblures au
large de ces futures jetées et par un fond de 10 mètres 50 centimètres
que la corvette mise à ma disposition par le gouvernement égyptien vient
de passer tout l’hiver, et c’est de ce mouillage que j’ai pu recueillir
les observations suivantes que j’ai l’honneur de vous soumettre.
La baie de Dibeh se trouve dans de meilleures conditions que la baie de
Péluse, en ce sens qu’elle est plus abritée par la pointe de Damiette,
qui la garantit parfaitement des vents d’ouest nord-ouest, qui règnent
presque constamment.
Cette seconde baie présente aussi un immense avantage à cause des plus
grandes profondeurs que l’on trouve aux abords de la plage ; du
mouillage de la corvette, où nous relevions cependant la tour de Gemilé
à l’ouest 1/2 nord, tout en étant nord et sud avec la tour de Saïd, nous
trouvions encore 10 mètres de profondeur.
Cette position nous mettait à deux milles 4/10es de la plage.
VENTS.
Les vents dans la baie de Dibeh peuvent être divisés comme sur toutes
les rades ouvertes, en vents du large et vents de terre.
Les vents du nord et du nord-est sont les seuls qui soufflent du large ;
les autres viennent de terre.
Les vents d’ouest-nord-ouest doivent être considérés comme les vents
dominants dans ces parages, et les plus violentes tempêtes soufflent
généralement de cette partie. Souvent les coups de vent débutent par le
sud-est, passent successivement au sud, au sud ouest, et enfin à
l’ouest-nord-ouest, où ils atteignent leur plus grande violence.
Dans ce premier cas, on pourra en reconnaître l’approche en observant
les eaux du lac Menzaleh, qui débordent et recouvrent les parties
ordinairement à sec ; les eaux de la mer sont basses, le baromètre
baisse, le temps est pluvieux et il règne un brouillard très-épais.
D’autres fois ces coups de vent, au lieu de commencer par le sud,
dépendent du nord et s’établissent au nord-ouest.
Dans ce second cas les faits inverses se produisent : les eaux du lac se
retirent, le baromètre monte, le temps est sec et clair.
Tous les vents arrivant de terre n’occasionnent pas de mer sur la rade
de Saïd.
Les vents nord et nord-est soufflent rarement dans le golfe de Péluse.
J’ai eu plusieurs fois à constater un calme parfait sur la rade, malgré
l’horizon chargé dans le nord, les nuages qui chassaient rapidement vers
le sud, et la houle qui arrivait du large.
Ces observations me conduisent à dire que les vents du nord n’entrent
que très-rarement dans la baie, et qu’à moins d’une de ces tempêtes
exceptionnelles comme celle que la corvette a supportée le 18 février et
qui franchit ce jour-là les limites d’un coup de vent ordinaire, on y
est en toute sûreté par les vents de cette partie.
Les coups de vent du nord s’annoncent de la même manière que ceux du
nord-ouest ; seulement les phénomènes indiqués s’y font remarquer dans
de bien plus grandes proportions que pour ces derniers.
Les eaux du lac Menzaleh se retirent vers le sud, le temps est clair et
sec, le baromètre monte, la houle du large se fait sentir et enfin des
nuées d’oiseaux aquatiques arrivent de la haute mer et viennent se
réfugier dans le lac.
KRAMSIN.
On désigne en Égypte par le mot kramsin les coups de vent du sud qui
arrivent du désert.
Ces bourrasques commencent assez généralement à l’est avec des tendances
bien marquées vers le sud, et ne tardent pas à arriver à cette partie
d’où elles soufflent avec force : le ciel se couvre d’une brume épaisse,
et la chaleur devient excessive.
Ordinairement le vent d’ouest-nord-ouest succède au kramsin dans le
golfe de Péluse.
Ainsi que je l’ai déjà dit, la tranquillité est parfaite dans tout le
golfe par ces coups de vent qui, arrivant de terre, n’occasionnent pas
la moindre mer.
Quelque violents qu’ils puissent être, il ne peuvent jamais présenter le
moindre danger sur la rade de Saïd, et les navires mouillés pourront
continuer à se livrer à toutes leurs opérations.
Ces coups de vent ne pourraient importuner que les navires qui, étant
sous voiles, privés de pilote et n’ayant pas encore reconnu la terre,
navigueraient pour atteindre les abords du canal maritime de Suez.
Le kramsin est toujours accompagné d’un brouillard très-épais qui limite
la vue ; et sa violence empêchant de tenir assez de voiles dehors pour
se rapprocher promptement de l’embouchure du canal, on serait exposé à
perdre du chemin en tombant sous le vent et à être drossé par les
courants pendant les crues du Nil.
Les navires dans cette position, trouvant fond par, 20, 30, 40 brasses
et par conséquent n’ayant pas reconnu la terre, ne devront pas hésiter à
mouiller une ancre sans craindre d’être importunés par la mer ; car elle
n’est jamais fortement soulevée.
APPAREILLAGE.
L’appareillage est toujours très-facile sur la rade de Saïd. On peut
d’abord y parcourir une grande étendue sans le moindre obstacle, et l’on
est ensuite presque toujours favorisé d’une brise de l’ouest nord-ouest,
qui permet de sortir ou d’entrer dans la baie grand-largue.
On ne doit pas craindre de voir l’appareillage retardé par la trop
grande tenue des ancres.
J’ai pu me convaincre que, malgré l’excellente qualité du fond, on
n’éprouvait jamais la plus petite difficulté à déraper les ancres, ayant
fait effectuer à de nombreuses reprises cette opération à bord de la
corvette pour changer de mouillage ; et je regarde comme certain qu’une
ancre à pic, quand même elle serait mouillée depuis longtemps, n’y
résistera jamais à l’action d’un guindeau ou d’un cabestan.
Ces observations sont fondées sur l’expérience que j’ai acquise non-
seulement en dirigeant ces manœuvres à bord de la corvette, mais aussi
en voyant des navires caboteurs mouillés depuis plusieurs jours déraper
leurs ancres sans difficultés et appareiller immédiatement.
Ces navires étaient très-faibles en équipage, n’avaient même pas
toujours un guindeau ou un cabestan, et se servaient le plus souvent
d’une simple caliorne ; il leur aurait été impossible de manœuvrer comme
je le leur ai vu faire si leurs ancres avaient été enterrées.
Je suis en conséquence porté à croire que le fond est partout sable pur,
et que la vase que l’on rencontre par les grandes profondeurs ne forme
qu’une couche superficielle apportée par le Nil au découvert de la
pointe de Damiette et plus au large.
Il est facile de trouver la cause qui empêche cette vase de pénétrer
dans le golfe de Péluse, d’abord dans l’abri que lui procure la pointe
de Damiette et ensuite dans les courants produits par les eaux qui
sortent du lac Menzaleh par les bogaz de Gemilé et d’Oum-Fareg et qui se
dirigent vers le nord-est.
Mais je ne fais ici qu’une simple supposition ; car ces questions ne
sont pas de ma compétence.
FOND.
Le fond du golfe est un vaste plateau d’une pente douce et régulière.
On trouve le sable gris fin jusque par les profondeurs de 9 mètres et la
vase noire en allant plus au large.
La tenue des ancres est partout excellente sur la rade de Saïd, et je me
suis assuré par des relèvements exacts que, malgré les violentes
tempêtes que nous avons éprouvées pendant le mois de février, la
corvette n’avait nullement chassé.
C’est par les profondeurs de 10 mètres que l’on commence à rencontrer le
fond vaseux, et je puis recommander ce mouillage comme celui qui est
préférable, en ce que la mer n’y brise pas, même pendant les tempêtes du
nord.
A cette profondeur les ancres ont une tenue excellente, et par un coup
de vent du large le navire tangue doucement sur une mer longue qui ne
fatigue pas. Mais plus à terre l’effet de la plage se fait sentir et
plus les lames sont fortes.
Je saisis cette occasion pour faire ressortir l’avantage qu’il y aurait
à mouiller des corps morts solidement ancrés en rade de Saïd. Ils
seraient appelés à rendre de très-grands services, et c’est surtout
pendant la construction du pont projeté que l’on recueillerait les
fruits de cette mesure.
COURANTS.
Les courants sont nuls en général dans le golfe de Péluse. J’ai chargé
spécialement M. Meusnié, mon second, d’en faire l’étude journalière, et
il est résulté de ses observations que lorsque le vent a été frais, les
eaux prennent la direction du vent qui a régné ; mais par un temps calme
bien établi, le courant est variable, et prend le plus souvent la
direction du nord-est avec une vitesse d’environ 3/10es de mille à
l’heure.
Les eaux qui sortent du lac Menzaleh, par les embouchures de Gemilé et
d’Oum-Fareg, contribuent beaucoup à faire prendre aux eaux cette
dernière direction.
Avec un temps calme, ce courant est rarement assez fort pour faire
éviter un navire, et le moindre air le surmonte toujours.
MARÉE.
J’ai été privé des instruments indispensables à l’observation des
marées ; mais j’ai eu recours à un moyen tout pratique pour les observer
pendant les lunaisons.
J’ai profité du moment où l’eau était très-basse pour fixer en terre une
pièce de bois graduée ; les plus hautes mers n’ont jamais dépassé de
plus de 0,26 centimètres le zéro de cette échelle improvisée.
PLAGE.
Une langue étroite de terrain forme la plage du golfe de Péluse et
sépare la mer du lac Menzaleh. C’est un véritable cordon dont la plus
grande largeur est d’environ 250 mètres et la plus petite de 50.
Il se compose d’un sable très-pur mélangé de coquilles ; j’en ai
recueilli plusieurs échantillons.
La portion de ce cordon qui offre le plus d’intérêt se termine à l’est à
la tour d’Oum-Fareg, et à l’ouest à celle de Gemilé, distantes l’une de
l’autre de 32,500 mètres.
Au milieu, à peu près, entre ces deux tours, à 18,500 mètres ouest de la
tour d’Oum-Fareg et au point où doit aboutir la jetée est du canal
maritime de Suez, d’après la carte de M. l’ingénieur en chef, se trouve
la tour de Saïd, élevée d’après mes ordres par l’équipage de la corvette
pendant la station hivernale de Péluse.
Cet ouvrage, qui a 22 mètres de diamètre à la base sur 20 de hauteur,
est le point le plus élevé du rivage et pourra devenir d’une certaine
utilité.
La plage n’est jamais très-mauvaise, se trouvant abritée des vents
presque toujours dominants d’ouest-nord-ouest.
Elle ne peut, dans aucun cas, être comparée à celles de la plupart des
rades foraines qui sont impraticables avec le moindre vent.
Je ne saurais du reste donner une meilleure preuve de ce qui précède,
qu’en attestant ce qui résulte, du reste, de mon journal de bord, que
pendant notre séjour de quatre mois en rade de Saïd les canots de la
corvette ont pu communiquer quatre-vingt-onze jours avec la plage.
Ces embarcations étaient cependant très-fines et peu propres à
l’accostage des plages ; avec des baleinières, la chose eût été possible
plus souvent, malgré la rigueur exceptionnelle de ce dernier hiver. Le
déchargement des navires mouillés sur rade de Saïd s’effectuerait
facilement à l’aide de ces accons connus sous le nom de gabares, dont on
fait usage à Saint-Pierre Martinique, et qui ont l’avant fort incliné.
Ces embarcations sont très-favorables à la navigation des plages, et
leur construction permet de déposer les marchandises à sec.
De petits bateaux à vapeur pourraient être affectés à remorquer ces
gabares, et tout ce matériel trouverait le soir un refuge au bogaz de
Gemilé.
LAC MENZALEH.
Le lac Menzaleh, séparé de la mer par l’étroit cordon littoral dont j’ai
parlé, a été constamment navigable pendant notre séjour pour les bateaux
pêcheurs qui nous apportaient nos approvisionnements de Damiette ou de
Matharié ; et au moment où nous avons quitté la rade de Saïd, plus de
200 bateaux y étaient occupés à la pêche, qui est très-productive ; on y
trouve aussi beaucoup de gibier.
Ce lac est mis en communication avec la mer par deux ouvertures ou bogaz
placés aux deux extrémités de la langue de terre que j’ai décrite. Le
bogaz d’Oum-Fareg est impraticable à cause de son peu de profondeur.
Mais celui de Gemilé l’est constamment pour de grandes embarcations,
ayant en général une hauteur d’eau d’un mètre 40 centimètres.
Cette entrée se trouve dans les mêmes conditions que la plage, et à
moins d’un coup de vent du nord ou nord-est, fort rare dans le golfe,
elle est praticable.