DU CENS D'ARÈNE.

L'arène, devenue une propriété publique à laquelle il était

interdit autant aux arèniers qu'aux exploitans de porter

atteinte, mais dont les arèniers conservaient le domaine utile,

ainsi que la garde et la surveillance concurremment avec les

membres de la Cour des Voir-Jurés, devait nécessairement

offrir aux arèniers, c'est à dire à ceux qui l'avaient

construite, une indemnnité proportionnée à la dépense

qu'elle avait occasionnée.

Traité des Arènes construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des exploitations de mines de houille · 第 20 / 36 题