DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES.

On appelle _Serre_ cette portion de veine qui, en vertu de

l'art. 2 de la paix de St. Jacques, faisait la propriété

acquise des arèniers et à laquelle il était sévèrement

interdit de toucher, afin que les

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eaux ne fussent abattues d'une arène à l'autre au préjudice

des arèniers et sans autorité de justice. Les exploitans ou

plutôt les ouvriers mineurs disent communément _telles arènes

sont séparées par de telle et telle Serre, telle fosse est

établie dans les limites d'une telle telle arène_.

L'art. 2 de la paix de St. Jacques dit : "que quiconque a, ou

aura ses arènes menées d'ici à la dernière pièce de ses

acquets, il peut, pour la dite arène sauver, retenir tant de

charbon que la dite arène soit sauvée."

Pour être suffisante, une serre devait avoir 40 ou 50 poignées

d'épaisseur (13 à 17 pieds).

Ces serres sont à la mer d'eau de l'arène, ce qu'est une digue

à la superficie : c'est à cette digue que l'arène se termine,

c'est jusque là que s'étend son domaine; c'est encore là où

toute communication ultérieure, au préjudice de l'arène, est

un attentat non-seulement envers l'arènier, mais envers la

société entière.

Dans le rapport de la commission au corps législatif de la

France sur l'art. 29 de la loi du 21 avril 1810, le mot serre

est remplacé par celui _Desponte_.

L'arène Blavier, qui au _moyen d'une galerie d'écoulement_

(ici le mot galerie reçoit sa véritable acception) a sa

décharge dans la Meuse à Jemeppe et qui a pour collatérales

les deux arènes d'Ordenge et _Falloise et Borret_, la première

à l'occident qui lui est supérieure, la seconde à l'orient

qui lui est inférieure, n'a et n'a jamais pu avoir autre

séparation que les massifs de houille réservés pour _Serre_.

[15]

Au nord, et dans la commune d'Ans, cette même arène Blavier,

n'a jamais eu ni pu avoir autres séparations, autres limites,

avec l'arène franche du Val-St.-Lambert, qui domine cet

endroit, qu'une _serre semblable_ je dis _n'a jamais eu ni pu

avoir_ parce que dans la partie du bassin houiller où ces

arènes viennent respectivement aboutir en sens divers, il

n'existe ni failles ni limites souterraines qui aient pu

interrompre la marche des veines et présenter une barrière

naturelle à la pourchasse de ces arènes.

Il a donc fallu nécessairement les resserrer et les

circonscrire par des serres propres à garantir leur mer d'eau

de toute communication. Aussi ne puis-je concevoir comment on a

pu proposer il n'y a pas longtemps, dans des débats

judiciaires, d'établir la chaussée d'Ans, qui n'a été

tracée et commencée qu'en l'année 1716, pour ligne de

séparation entre les arènes de la Cité et de Messire Louis

Douffet. Indépendamment de ces arènes existaient plusieurs

siècles avant cette chaussée, c'est que jamais les limites des

arènes n'ont pu se reconnaître par des bornes superficielles.

Le cours et les limites des arènes se constatent; 1° par la

Série des paiemens que les exploitans ont faits aux arèniers;

2° par l'exécution successive des obligations auxquelles les

exploitans étaient tenus envers les arèniers; 3° par les

rapports, décisions et jugemens de la Cour des Voir-Jurés qui,

tout les quinze jours, devaient visiter les grandes

exploitations; 4° et enfin par le niveau d'eau qui fait

distinguer le district de chaque arène.

[16]

Ce niveau se montre à toutes les houillères dans tous les

ouvrages, dans tous les bures d'extraction, il s'y montre pour

signaler le bénéfice de l'arène et réclamer les droits de

l'arènier.

Ce que rapporte Mr. Leclercq dans son Mémoire en cause des

propriétaires de l'arène Blavier, contre les maîtres des

houillières de Gosson et Lagasse, page 8, est parfaitement

juste : "tous les bures enfoncés depuis plus d'un siècle dans

les limites et dans les terreins de la concession demandée par

les maîtres des houillères du Gosson et Lagasse, nous paient

le cens d'arène; elle domine donc tous ces terreins et par

conséquent ceux dans lesquels la fosse du Gosson est enfoncée

ainsi que toutes les fosses qu'ils voudront enfoncer encore dans

l'étendue de leur concession."

Mr Leclercq n'émet point ici un principe d'opinion; sa

proposition est étayée sur les Coutumes, les Edits et les

Records; elle a pour base une cause physique. Il serait en effet

impossible que tout au milieu d'une mer d'eau, vînt se placer

une nouvelle exploitation qui pût avoir un autre niveau que

cette mer d'eau. En supposant que le siège de cette nouvelle

exploitation se trouvât en _serre_ et en _terrein vierge_,

encore faudrait-il qu'en poussant les galeries, elle rencontrât

définitivement le niveau de l'arène dominante, et certe, cette

supposition d'un terrein vierge est aujourd'hui bien gratuite.

Traité des Arènes construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des exploitations de mines de houille · 第 11 / 36 题