juge-commissaire qui veille aux intérêts de la masse des créanciers
inconnus et doit aussi protéger le failli contre les entreprises
vexatoires de ses créanciers irrités: double rôle qui serait
magnifique à jouer, si les juges-commissaires en avaient le temps.
Ce juge-commissaire investit un agent du droit de mettre la main sur
les fonds, les valeurs, les marchandises, en vérifiant l’actif porté
dans le bilan; enfin le greffe indique une convocation de tous les
créanciers, laquelle se fait au son de trompe des annonces dans les
journaux. Les créanciers faux ou vrais sont tenus d’accourir et de se
réunir afin de nommer des syndics provisoires qui remplacent l’agent,
se chaussent avec les souliers du failli, deviennent par une fiction
de la loi le failli lui-même, et peuvent tout liquider, tout vendre,
transiger sur tout, enfin fondre la cloche au profit des créanciers,
si le failli ne s’y oppose pas. La plupart des faillites parisiennes
s’arrêtent aux syndics provisoires, et voici pourquoi.
La nomination d’un ou plusieurs syndics définitifs est un des actes
les plus passionnés auxquels puissent se livrer des créanciers altérés
de vengeance, joués, bafoués, turlupinés, attrapés, dindonnés, volés
et trompés. Quoiqu’en général les créanciers soient trompés, volés,
dindonnés, attrapés, turlupinés, bafoués et joués, il n’existe pas
à Paris de passion commerciale qui vive quatre-vingt-dix jours. En
négoce, les effets de commerce savent seuls se dresser, altérés de
paiement, à trois mois. A quatre-vingt-dix jours tous les créanciers
exténués de fatigue par les marches et contre-marches qu’exige une
faillite dorment auprès de leurs excellentes petites femmes. Ceci
peut aider les étrangers à comprendre combien en France le provisoire
est définitif: sur mille syndics provisoires, il n’en est pas cinq
qui deviennent définitifs. La raison de cette abjuration des haines
soulevées par la faillite va se concevoir. Mais il devient nécessaire
d’expliquer aux gens qui n’ont pas le bonheur d’être négociants le
drame d’une faillite, afin de faire comprendre comment il constitue à
Paris une des plus monstrueuses plaisanteries légales, et comment la
faillite de César allait être une énorme exception.
Ce beau drame commercial a trois actes distincts: l’acte de l’Agent,
l’acte des Syndics, l’acte du Concordat. Comme toutes les pièces de
théâtre il offre un double spectacle: il a sa mise en scène pour le
public et ses moyens cachés, il y a la représentation vue du parterre
et la représentation vue des coulisses. Dans les coulisses sont le
failli et son Agréé, l’avoué des commerçants, les Syndics et l’Agent,
enfin le Juge-Commissaire. Personne hors Paris ne sait, et personne à
Paris n’ignore qu’un juge au tribunal de commerce est le plus étrange
magistrat qu’une Société se soit permis de créer. Ce juge peut craindre
à tout moment sa justice pour lui-même. Paris a vu le président de son
tribunal être forcé de déposer son bilan. Au lieu d’être un vieux
négociant retiré des affaires et pour qui cette magistrature serait
la récompense d’une vie pure, ce juge est un commerçant surchargé
d’énormes entreprises, à la tête d’une immense maison. La condition
_sine quâ non_ de l’élection de ce juge, tenu de juger les avalanches
de procès commerciaux qui roulent incessamment dans la capitale, est
d’avoir beaucoup de peine à conduire ses propres affaires. Ce tribunal
de commerce, au lieu d’avoir été institué comme une utile transition
d’où le négociant s’élèverait sans ridicule aux régions de la noblesse,
se compose de négociants en exercice, qui peuvent souffrir de leurs
sentences en rencontrant leurs parties mécontentes, comme Birotteau
rencontrait du Tillet.
Le Juge-Commissaire est donc nécessairement un personnage devant
lequel il se dit beaucoup de paroles, qui les écoute en pensant à ses
affaires et s’en remet de la chose publique aux syndics et à l’agréé,
sauf quelques cas étranges et bizarres, où les vols se présentent avec
des circonstances curieuses, et lui font dire que les créanciers ou le
débiteur sont des gens habiles. Ce personnage, placé dans le drame,
comme un buste royal dans une salle d’audience, se voit le matin, entre
cinq et sept heures, à son chantier, s’il est marchand de bois; dans sa
boutique, si, comme jadis Birotteau, il est parfumeur, ou le soir après
dîner, entre la poire et le fromage, d’ailleurs toujours horriblement
pressé. Ainsi ce personnage est généralement muet. Rendons justice à la
loi: la législation, faite à la hâte, qui régit la matière a lié les
mains au Juge-Commissaire, et dans plusieurs circonstances il consacre
des fraudes sans les pouvoir empêcher comme vous l’allez voir.
L’Agent, au lieu d’être l’homme des créanciers, peut devenir l’homme du
débiteur. Chacun espère pouvoir grossir sa part en se faisant avantager
par le failli, auquel on suppose toujours des trésors cachés. L’Agent
peut s’utiliser des deux côtés, soit en n’incendiant pas les affaires
du failli, soit en attrapant quelque chose pour les gens influents:
il ménage donc la chèvre et le chou. Souvent un Agent habile a fait
rapporter le jugement, en rachetant les créances et en relevant le
négociant, qui rebondit alors comme une balle élastique. L’Agent se
tourne vers le râtelier le mieux garni, soit qu’il faille couvrir les
plus forts créanciers et découvrir le débiteur, soit qu’il faille
immoler les créanciers à l’avenir du négociant. Ainsi, l’acte de
l’_Agent_ est l’acte décisif. Cet homme, ainsi que l’Agréé, joue la
grande utilité dans cette pièce où, l’un comme l’autre, ils n’acceptent
leur rôle que sûrs de leurs honoraires. Sur une moyenne de mille
faillites, l’Agent est neuf cent cinquante fois l’homme du failli.
A l’époque où cette histoire eut lieu, presque toujours les Agréés
venaient trouver le Juge-Commissaire et lui présentaient un Agent à
nommer, le leur, un homme à qui les affaires du négociant étaient
connues et qui saurait concilier les intérêts de la masse et ceux de
l’homme honorable tombé dans le malheur. Depuis quelques années, les
juges habiles se font indiquer l’Agent que l’on désire, afin de ne pas
le prendre, et tâchent d’en nommer un quasi-vertueux.
Pendant cet acte se présentent les créanciers, faux ou vrais, pour
désigner les syndics _provisoires_ qui sont, comme il est dit,
_définitifs_. Dans cette assemblée électorale, ont droit de voter ceux
auxquels il est dû cinquante sous comme les créanciers de cinquante
mille francs: les voix se comptent et ne se pèsent pas. Cette
assemblée, où se trouvent les faux électeurs introduits par le failli,
les seuls qui ne manquent jamais à l’élection, proposent pour candidats
les créanciers parmi lesquels le Juge-Commissaire, président sans
pouvoir, est _tenu_ de choisir les syndics. Ainsi, le Juge-Commissaire
prend presque toujours de la main du failli les Syndics qu’il lui
convient d’avoir: autre abus qui rend cette catastrophe un des plus
burlesques drames que la justice puisse protéger. L’homme honorable
tombé dans le malheur, maître du terrain, légalise alors le vol qu’il a
médité. Généralement le petit commerce de Paris est pur de tout blâme.
Quand un boutiquier arrive au dépôt de son bilan, le pauvre honnête
homme a vendu le châle de sa femme, a engagé son argenterie, a fait
flèche de tout bois et a succombé les mains vides, ruiné, sans argent
même pour l’Agréé, qui se soucie fort peu de lui.
La loi veut que le concordat qui remet au négociant une partie de sa
dette et lui rend ses affaires soit voté par une certaine majorité de
sommes et de personnes. Ce grand œuvre exige une habile diplomatie
dirigée au milieu des intérêts contraires qui se croisent et se
heurtent, par le failli, par ses syndics et son agréé. La manœuvre
habituelle, vulgaire, consiste à offrir, à la portion de créanciers qui
fait la majorité voulue par la loi, des primes à payer par le débiteur
en outre des dividendes consentis au concordat. A cette immense fraude
il n’est aucun remède. Les trente tribunaux de commerce qui se sont
succédé les uns aux autres le connaissent pour l’avoir pratiqué.
Éclairés par un long usage, ils ont fini dernièrement par se décider à
annuler les effets entachés de fraude, et comme les faillis ont intérêt
à se plaindre de cette _extorsion_, les juges espèrent moraliser ainsi
la faillite, mais ils arriveront à la rendre encore plus immorale: les
créanciers inventeront quelques actes encore plus coquins, que les
juges flétriront comme juges, et dont ils profiteront comme négociants.
Une autre manœuvre extrêmement en usage, à laquelle on doit
l’expression de _créancier sérieux et légitime_, consiste à créer
des créanciers, comme du Tillet avait créé une maison de banque, et
d’introduire une certaine quantité de Claparons, sous la peau desquels
se cache le failli qui, dès lors, diminue d’autant le dividende des
créanciers véritables, et se crée ainsi des ressources pour l’avenir,
tout en se ménageant la quantité de voix et de sommes nécessaires
pour obtenir son concordat. Les _créanciers gais et illégitimes_ sont
comme de faux électeurs introduits dans le Collége Électoral. Que
peut faire le créancier _sérieux et légitime_ contre _les créanciers
gais et illégitimes_? s’en débarrasser en les attaquant! Bien. Pour
chasser l’intrus, le créancier _sérieux et légitime_ doit abandonner
ses affaires, charger un Agréé de sa cause, lequel Agréé, n’y gagnant
presque rien, préfère _diriger_ des faillites et mène peu rondement ce
procillon. Pour débusquer le créancier _gai_, besoin est d’entrer dans
le dédale des opérations, de remonter à des époques éloignées, fouiller
les livres, obtenir par autorité de justice l’apport de ceux du faux
créancier, découvrir l’invraisemblance de la fiction, la démontrer aux
juges du tribunal, plaider, aller, venir, chauffer beaucoup de cœurs
froids; puis, faire ce métier de don Quichotte à l’endroit de chaque
créancier _illégitime et gai_, lequel, s’il vient à être convaincu de
_gaieté_, se retire en saluant les juges et dit:--Excusez-moi, vous
vous trompez, je suis _très-sérieux_. Le tout sans préjudice des droits
du Failli, qui peut mener le don Quichotte en Cour royale. Durant ce
temps, les affaires du don Quichotte vont mal, il est susceptible de
déposer son bilan.
Morale: Le débiteur nomme ses Syndics, vérifie ses créances et arrange
son Concordat lui-même.
D’après ces données, qui ne devine les intrigues, tours de Sganarelle,
inventions de Frontin, mensonges de Mascarille et sacs vides de Scapin
que développent ces deux systèmes? Il n’existe pas de faillite où il
ne s’en engendre assez pour fournir la matière des quatorze volumes de
_Clarisse Harlove_ à l’auteur qui voudrait les décrire. Un seul exemple
suffira. L’illustre Gobseck, le maître des Palma, des Gigonnet, des
Werbrust, des Keller et des Nucingen, s’étant trouvé dans une faillite
où il se proposait de rudement mener un négociant qui l’avait su rouer,
reçut en effets à échoir après le concordat, la somme qui, jointe à
celle des dividendes, formait l’intégralité de sa créance. Gobseck
détermina l’acceptation d’un concordat qui consacrait soixante-quinze
pour cent de remise au failli. Voilà les créanciers joués au profit
de Gobseck. Mais le négociant avait signé les effets illicites de sa
raison sociale en faillite; il put appliquer à ces effets la déduction
de soixante-quinze pour cent. Gobseck, le grand Gobseck, reçut à peine
cinquante pour cent. Il saluait toujours son débiteur avec un respect
ironique.
Toutes les opérations engagées par un failli dix jours avant sa
faillite pouvant être incriminées, quelques hommes prudents ont soin
d’entamer certaines affaires avec un certain nombre de créanciers dont
l’intérêt est, comme celui du failli, d’arriver à un prompt concordat.
Des créanciers très-fins vont trouver des créanciers très-niais ou
très-occupés, leur peignent la faillite en laid et leur achètent
leurs créances la moitié de ce qu’elles vaudront à la liquidation, et
retrouvent alors leur argent par le dividende de leurs créances, et la
moitié, le tiers ou le quart gagné sur les créances achetées.
La faillite est la fermeture plus ou moins hermétique d’une maison où
le pillage a laissé quelques sacs d’argent. Heureux le négociant qui
se glisse par la fenêtre, par le toit, par les caves, par un trou, qui
prend un sac et grossit sa part! Dans cette déroute, où se crie le
sauve-qui-peut de la Bérésina, tout est illégal et légal, faux et vrai,
honnête et déshonnête. Un homme est admiré s’il _se couvre_. Se couvrir
est s’emparer de quelques valeurs au détriment des autres créanciers.
La France a retenti des débats d’une immense faillite éclose dans une
ville où siégeait une Cour Royale, et où les magistrats en comptes
courants avec les faillis s’étaient donné des manteaux en caoutchouc
si pesants que le manteau de la justice en fut troué. Force fut, pour
cause de suspicion légitime, de déférer le jugement de la faillite dans
une autre Cour. Il n’y avait ni juge-commissaire, ni agent, ni cour
souveraine possible dans l’endroit où la banqueroute éclata.
Cet effroyable gâchis commercial est si bien apprécié à Paris, qu’à
moins d’être intéressé dans la faillite pour une somme capitale, tout
négociant, quelque peu affairé qu’il soit, accepte la faillite comme
un sinistre sans assureurs, passe la perte au compte des «_profits
et pertes_,» et ne commet pas la sottise de dépenser son temps; il
continue à brasser ses affaires. Quant au petit commerçant, harcelé par
ses fins de mois, occupé de suivre le char de sa fortune, un procès
effrayant de durée et coûteux à entamer l’épouvante; il renonce à voir
clair, imite le gros négociant, et baisse la tête en réalisant sa perte.
Les gros négociants ne déposent plus leur bilan, ils liquident à
l’amiable: les créanciers donnent quittance en prenant ce qu’on leur
offre. On évite alors le déshonneur, les délais judiciaires, les
honoraires d’agréés, les dépréciations de marchandises. Chacun croit
que la faillite donnerait moins que la liquidation. Il y a plus de
liquidations que de faillites à Paris.
L’acte des Syndics est destiné à prouver que tout Syndic est
incorruptible, qu’il n’y a jamais entre eux et le failli la moindre
collusion. Le parterre, qui a été plus ou moins syndic, sait que
tout Syndic est un créancier _couvert_. Il écoute, il croit ce qu’il
veut, et arrive à la journée du concordat, après trois mois employés
à vérifier les créances passives et les créances actives. Les Syndics
Provisoires font alors à l’assemblée un petit rapport dont voici la
formule générale:
«Messieurs, il nous était dû à tous en bloc un million; nous avons
dépecé notre homme comme une frégate sombrée: les clous, les fers,
les bois, les cuivres ont donné trois cent mille francs. Nous avons
donc trente pour cent de nos créances. Heureux d’avoir trouvé cette
somme quand notre débiteur pouvait ne nous laisser que cent mille
francs, nous le déclarons un Aristide, nous lui votons des primes
d’encouragement, des couronnes, et proposons de lui laisser son actif,
en lui accordant dix ou douze ans pour nous payer cinquante pour cent
qu’il daigne nous promettre. Voici le concordat, passez au bureau,
signez-le!
A ce discours, les heureux négociants se félicitent et s’embrassent.
Après l’homologation de ce concordat, le failli redevient négociant
comme devant; on lui rend son actif, il recommence ses affaires,
sans être privé du droit de faire faillite des dividendes promis,
arrière-petite-faillite qui se voit souvent, comme un enfant mis au
jour par une mère neuf mois après le mariage de sa fille.
Si le Concordat ne prend pas, les créanciers nomment alors des Syndics
définitifs, prennent des mesures exorbitantes en s’associant pour
exploiter les biens, le commerce de leur débiteur, saisissant tout ce
qu’il aura, la succession de son père, de sa mère, de sa tante, etc.
Cette rigoureuse mesure s’exécute au moyen d’un contrat d’union.
Il y a donc deux faillites: la faillite du négociant qui veut ressaisir
les affaires, et la faillite du négociant qui, tombé dans l’eau,
se contente d’aller au fond de la rivière. Pillerault connaissait
bien cette différence. Il était, selon lui, comme selon Ragon, aussi
difficile de sortir pur de la première que de sortir riche de la
seconde. Après avoir conseillé l’abandon général, il alla s’adresser
au plus honnête Agréé de la place pour le faire exécuter en liquidant
la faillite et remettant les valeurs à la disposition des créanciers.
La loi veut que les créanciers donnent, pendant la durée de ce drame,
des aliments au failli et à sa famille. Pillerault fit savoir au
Juge-Commissaire qu’il pourvoirait aux besoins de sa nièce et de son
neveu.
Tout avait été combiné par du Tillet pour rendre la faillite une agonie
constante à son ancien patron. Voici comment. Le temps est si précieux
à Paris, que généralement dans les faillites, de deux Syndics, un
seul s’occupe des affaires. L’autre est pour la forme: il approuve,
comme le second notaire dans les actes notariés. Le Syndic agissant se
repose assez souvent sur l’Agréé. Par ce moyen, à Paris, les faillites
du premier genre se mènent si rondement que, dans les délais voulus
par la loi, tout est bâclé, ficelé, servi, arrangé! En cent jours, le
Juge-Commissaire peut dire comme le ministre: L’ordre règne à Varsovie.
Du Tillet voulait la mort commerciale du parfumeur. Aussi le nom des
Syndics nommés par l’influence de du Tillet fut-il significatif pour
Pillerault. Monsieur Bidault, dit Gigonnet, principal créancier, devait
ne s’occuper de rien; Molineux, le petit vieillard tracassier qui ne
perdait rien, devait s’occuper de tout. Du Tillet avait jeté à ce petit
chacal ce noble cadavre commercial à tourmenter en le dévorant.
Après l’assemblée où les créanciers nommèrent le syndicat, le petit
Molineux rentra chez lui, _honoré_, dit-il, _des suffrages de ses
concitoyens_, heureux d’avoir Birotteau à régenter, comme un enfant
d’avoir à tracasser un insecte. Le propriétaire à cheval sur la loi
pria du Tillet de l’aider de ses lumières, et il acheta le Code de
Commerce. Heureusement Joseph Lebas, prévenu par Pillerault, avait tout
d’abord obtenu du président de commettre un juge-commissaire sagace et
bienveillant. Gobenheim-Keller, que du Tillet avait espéré avoir, se
trouva remplacé par monsieur Camusot, juge-suppléant, le riche marchand
de soieries libéral, propriétaire de la maison où demeurait Pillerault,
et homme honorable.
Une des plus horribles scènes de la vie de César fut sa conférence
obligée avec le petit Molineux, cet être qu’il regardait comme si nul
et qui, par une fiction de la loi, était devenu César Birotteau. Il dut
aller, accompagné de son oncle, à la Cour Batave, monter les six étages
et rentrer dans l’horrible appartement de ce vieillard, son tuteur, son
quasi-juge, le représentant de la masse de ses créanciers.
--Qu’as-tu? dit Pillerault à César en entendant une exclamation.
--Ah! mon oncle, vous ne savez pas quel homme est ce Molineux!
--Il y a quinze ans que je le vois de temps en temps au café David, où
il joue le soir aux dominos, aussi t’ai-je accompagné.
Monsieur Molineux fut d’une politesse excessive pour Pillerault et
d’une dédaigneuse condescendance pour son failli; le petit vieillard
avait médité sa conduite, étudié les nuances de son maintien, préparé
ses idées.
--Quels renseignements voulez-vous? dit Pillerault. Il n’existe aucune
contestation relativement aux créances.
--Oh! dit le petit Molineux, les créances sont en règle, tout est
vérifié. Les créanciers sont sérieux et légitimes! Mais la loi,
monsieur, la loi! Les dépenses du failli sont en disproportion avec sa
fortune... Il conste que le bal...
--Auquel vous avez assisté, dit Pillerault en l’interrompant.
--A coûté près de soixante mille francs, ou que cette somme a été
dépensée en cette occasion, l’actif du failli n’allait pas alors à plus
de cent et quelques mille francs... il y a lieu de déférer le failli au
juge extraordinaire sous l’inculpation de banqueroute simple.
--Est-ce votre avis? dit Pillerault en voyant l’abattement où ce mot
jeta Birotteau.
--Monsieur, je distingue: le sieur Birotteau était officier municipal...
--Vous ne nous avez pas fait venir apparemment pour nous expliquer que
nous allons être traduits en Police Correctionnelle? dit Pillerault.
Tout le café David rirait ce soir de votre conduite.
L’opinion du café David parut effaroucher beaucoup le petit vieillard,
qui regarda Pillerault d’un air effaré. Le Syndic comptait voir
Birotteau seul, il s’était promis de se poser en arbitre souverain, en
Jupiter. Il comptait effrayer Birotteau par le foudroyant réquisitoire
préparé, brandir sur sa tête la hache correctionnelle, jouir de ses
alarmes, de ses terreurs, puis s’adoucir en se laissant toucher, et
rendre sa victime une âme à jamais reconnaissante. Au lieu de son
insecte, il rencontrait le vieux sphinx commercial.
--Monsieur, lui dit-il, il n’y a point à rire.
--Pardonnez-moi, répondit Pillerault. Vous traitez assez largement avec
monsieur Claparon; vous abandonnez les intérêts de la masse afin de
faire décider que vous serez privilégié pour vos sommes. Or, je puis,
comme créancier, intervenir. Le Juge-Commissaire est là.
--Monsieur, dit Molineux, je suis incorruptible.
--Je le sais, dit Pillerault, vous avez tiré seulement, comme on dit,
votre épingle du jeu. Vous êtes fin, vous avez agi là comme avec votre
locataire...
--Oh! monsieur, dit le Syndic redevenant propriétaire comme la chatte
métamorphosée en femme court après une souris, mon affaire de la
rue Montorgueil n’est pas jugée. Il est survenu ce qu’on appelle un
incident. Le Locataire est Locataire Principal. Cet intrigant prétend
aujourd’hui qu’ayant donné une année d’avance, et n’ayant plus qu’une
année à...
Ici Pillerault jeta sur César un coup d’œil pour lui recommander la
plus vive attention.
--Et, l’année étant payée, il peut dégarnir les lieux. Nouveau procès.
En effet, je dois conserver mes garanties jusqu’à parfait payement, il
peut me devoir des réparations.
--Mais, dit Pillerault, la loi ne vous donne de garantie sur les
meubles que pour des loyers.
--Et accessoires! dit Molineux attaqué dans son centre. L’article du
Code est interprété par les arrêts rendus sur la matière; il faudrait
cependant une rectification législative. J’élabore en ce moment un
mémoire à sa Grandeur le Garde des Sceaux sur cette lacune de la
législation. Il serait digne du gouvernement de s’occuper des intérêts
de la propriété; tout est là pour l’État, nous sommes la souche de
l’impôt.
--Vous êtes bien capable d’éclairer le gouvernement, dit Pillerault;
mais en quoi pouvons-nous vous éclairer, nous, relativement à nos
affaires?
--Je veux savoir, dit Molineux avec une emphatique autorité, si
monsieur Birotteau a reçu des sommes de monsieur Popinot.
--Non, monsieur, dit Birotteau.
Il s’ensuivit une discussion sur les intérêts de Birotteau dans la
maison Popinot, d’où il résulta que Popinot avait le droit d’être
intégralement payé de ses avances, sans entrer dans la faillite pour la
moitié des frais d’établissement dus par Birotteau. Le Syndic Molineux,
manœuvré par Pillerault, revint insensiblement à des formes douces qui
prouvaient combien il tenait à l’opinion des habitués du café David. Il
finit par donner des consolations à Birotteau et par lui offrir, ainsi
qu’à Pillerault, de partager son modeste dîner. Si l’ex-parfumeur était
venu seul, il eût peut-être irrité Molineux, et l’affaire se serait
envenimée. En cette circonstance comme en quelques autres, le vieux
Pillerault fut un ange tutélaire.
Il est un horrible supplice que la loi commerciale impose aux faillis;
ils doivent comparaître en personne, entre leurs Syndics Provisoires
et leur Juge-Commissaire, à l’assemblée où leurs créanciers décident
de leur sort. Pour un homme qui se met au-dessus de tout, comme pour
le négociant qui cherche une revanche, cette triste cérémonie est peu
redoutable. Mais pour un homme comme César Birotteau, cette scène est
un supplice qui n’a d’analogie que dans le dernier jour d’un condamné
à mort. Pillerault fit tout pour rendre à son neveu cet horrible jour
supportable.