Cette inégalité des membres de chacune des classes est

d'ailleurs sans inconvénient: 1º. parce que les pensions

seront dorénavant distribuées à raison de l'ancienneté,

considérée dans toute l'étendue de la division ou classe; 2º.

parce que, dans aucun cas, les classes de la Section n'auront

à se contrebalancer entre elles.

La classe d'Agriculture sera composée de 60 membres.

La classe de l'Art de guérir sera composée des personnes les plus

habiles dans les différentes parties de cet Art, c'est-à-dire, dans la

Médecine, dans la Chirurgie, dans la Pharmacie et dans l'Art

Vétérinaire; elle sera formée de 60 membres, dans les proportions

suivantes. Il y aura trois cinquièmes de Médecins, un cinquième de

Chirurgiens, et un cinquième de Pharmaciens et de Médecins

Vétérinaires.

XVII.

Les divisions ou classes qui auront le perfectionnement de l'Histoire

Naturelle, de la Physique et de la Médecine pour objet, publieront

annuellement les recueils de leurs mémoires, et elles entretiendront

avec les Savans, soit Règnicoles dans les 83 Départemens, soit

Étrangers, une correspondance exacte et suivie, dans l'intention de

recueillir les découvertes utiles à l'humanité.

XVIII.

Les classes de Peinture et de Sculpture, celles

d'Architecture-décorative et d'Architecture-construction, celle des

Arts Physiques et Mécaniques, celle de Musique et de Déclamation,

formeront des Écoles élémentaires, dont les Maîtres, en même-temps

qu'ils se réuniront, pour traiter de leur Art, seront occupés du soin

de former des Élèves. Ces Écoles seront organisées à-peu-près sur le

même plan que les Écoles de Peinture et de Sculpture actuelles, avec

des changemens et des modifications qui seront proposés par ceux que

l'opinion publique a fait connoître comme les plus habiles dans les

différens Arts dont il s'agit.

XIX.

Les divisions ou classes de l'Institut national rendront compte à

chaque législature; 1º. De leurs travaux annuels, des progrès de l'art

ou de la science dont elles seront occupées, et de la part, qu'elles y

auront eue; 2º. Du choix de leurs membres et des motifs qui les auront

déterminées dans leurs choix.

XX.

Les fonds dont chaque division ou classe de l'Institut pourra

disposer, seront remis à un Trésorier qui sera choisi parmi les

membres de la division ou classe, à laquelle il rendra ses comptes

deux fois l'année. L'élection du Trésorier se fera au scrutin et à la

majorité absolue. Cette élection aura lieu tous les quatre ans.

XXI.

Les fonds attribués aux différentes divisions ou classes, devront

servir à payer; 1º. les frais des séances, de la correspondance et du

secrétariat; 2º. à payer les frais des expériences, recherches et

travaux divers; 3º. à stipendier une partie des membres de chaque

division ou classe: le tout conformément au tableau ci-joint.

TABLEAU

_De la distribution des fonds._

En rédigeant le tableau des fonds qu'on présente ici, on n'a fait

presque aucun changement dans la distribution adoptée par les

Académies actuelles. Lorsque les Sections de l'Institut seront

formées, leurs besoins seront mieux connus; et le Comité d'Instruction

dont il est parlé article LII, en donnera un état plus exact et mieux

motivé qu'on ne pourroit faire ici.

1º. Pour les six premières classes de la première Section de

l'Institut.

Le revenu actuel de l'Académie Françoise est de 25,217 l.

Celui de l'Académie des Inscriptions et des Belles-Lettres,

de 43,908

Total 69,125

On propose d'attribuer ce revenu à la division formée des six

premières Classes de la Section des Sciences Philosophiques, des

Belles-Lettres et des beaux Arts.

Une addition peu considérable pour les classes de Morale et de

Politique qui sont nouvelles, suffiroit pour achever le traitement de

cette première partie de l'institut. On peut croire que ce seroit

assez de 75,000 livres pour les pensions et autres dépenses: il n'y

auroit donc qu'une addition de 5,875 liv. à faire pour cet objet.

2º. Pour la septième classe de la première Section.

La classe de la Peinture et de la Sculpture, ne demande pour tous ses

travaux et pour tous les frais de l'École, soit à Paris, soit à Rome,

que la somme de 110,830 liv.

3º. Pour la huitième classe de la première Section.

La classe d'Architecture décorative demande un revenu annuel de 31,000

liv.

4º. Pour les classes neuvième et dixième de la première Section.

On ne peut savoir d'une manière précise qu'après la formation de ces

classes, ce qu'elles pourront demander; mais cette dépense ne peut

être considérable.

5º Pour les six premières classes de la première Section de

l'Institut,

le revenu actuel de l'Académie des Sciences

est de 93,458 l. 10s.

Cette somme sera attribuée à la division formée

des six premières classes de la Section des

Sciences Mathématiques, et Physiques et des

Arts, comme il suit:

Pour huit pensions de 3,000 liv 24,000

Pour huit pensions de 1,800 liv 14,400

Pour seize pensions de 1,200 liv. 19,200

Pour le Secrétaire 3,000

Pour le Trésorier 3,000

Écritures 600

Dépenses courantes 1,600

Frais d'expériences et prix 27,658

Total 93,458

6º. Pour la septième classe de la Section seconde.

La Société d'Agriculture qui formera la septième classe de la Section

seconde, demande un revenu annuel de 25,000 liv.

7º. Pour la huitième classe de la Section seconde.

Le revenu actuel de la Société de Médecine est de 36,200 livres.

En adjoignant à la classe de l'art de guérir, 1º., des Chirurgiens;

2º. des Pharmaciens; 3º. des Vétérinaires; 4º. un Hôpital, dont les

Officiers de santé seront choisis parmi les Membres de cette classe,

on propose de porter son revenu à 46,000 livres, qui suffiroient pour

toutes les dépenses, et qui seroient distribuées comme il suit:

Au Secrétaire 3,000

Au premier commis 1,800

Au second commis 1,000

Frais de Bureaux, de correspondance, de Séances

particulières et publiques 3,000

Frais d'expériences et de recherches. 8,000

Prix 3,200

En pensions 26,000

Total 46,000

_Nota._ Les fonds de l'Académie Royale de Chirurgie, qui doit

être réunie à la Société de Médecine pour former la huitième

classe de la seconde Section, pourront être employés en

déduction de la somme précédente.

8º. Pour les neuvième et dixième classes de la seconde Section.

On ne peut, avant que ces deux classes soient formées, donner un

tableau de leurs dépenses.

XXII.

Les chaires annexées à l'Institut national pour l'enseignement de ce

qu'il y a de plus transcendant et de plus élevé dans les connoissances

humaines, seront les suivantes:

1º. Pour la logique, la morale et la science

des Gouvernemens deux chaires.

2º. Pour l'histoire et les langues anciennes

et pour les antiquités deux chaires.

3º. Pour l'histoire et les langues modernes,

pour l'histoire de France, pour l'étude des titres

diplômes et médailles deux chaires.

4º. Pour la Grammaire une chaire.

5º. Pour l'instruction des sourds et muets une chaire.

6º. Pour celle des aveugles une chaire.

7º. Pour l'éloquence et la poësie deux chaires.

8º. Pour les Mathématiques et la Mécanique

considérées dans toute leur étendue trois chaires.

9º. Pour la Physique expérimentale une chaire.

10º. Pour l'Astronomie une chaire.

11º. Pour la Chimie, la Minéralogie, la Métallurgie

et la Chimie des Arts deux chaires.

12º. Pour la Géographie souterraine, etc. une chaire.

13º. Pour la Zoologie, c'est-à-dire, pour la

connoissance de toutes les classes d'animaux trois chaires.

14º. Pour l'Anatomie humaine et comparée,

et pour la Physiologie expérimentale deux chaires.

15º. Pour la Botanique une chaire.

16º. Pour l'Agriculture, c'est-à-dire, pour

l'Économie rurale et domestique et pour la

Botanique des Arts deux chaires.

17º. Pour l'enseignement de ce qui concerne,

1º. la nature et le traitement des épidémies;

2º. les épizooties;

3º. les divers objets de salubrité publique trois chaires.

18º. Pour l'enseignement des Beaux-Arts et

des Arts mécaniques, dont les écoles seront

annexées à l'Institut[8] chaires.

[8] On laisse ce nombre indéterminé, parce que plusieurs

de ces écoles ne sont pas encore établies, et que toutes

celles qui existent, doivent subir une réforme; mais ces

chaires, destinées à un enseignement élémentaire, sont d'une

nature tout-à-fait différente de celles dont il est parlé plus

haut.

XXIII.

Avant de procéder à l'élection des Professeurs, et en se conformant à

tout ce qui est prescrit par l'article XV pour l'élection des membres,

il sera fait une liste d'éligibles, lesquels seront indiqués, soit

parmi les membres eux-mêmes, soit hors de l'Institut; et un mois après

il sera procédé au scrutin dans la division ou classe ayant pour objet

l'art ou la science qu'il s'agira d'enseigner. La majorité absolue des

suffrages sera nécessaire dans cette élection.

Le Roi fera délivrer des patentes aux sujets élus, et les divisions ou

classes de l'Institut rendront compte à chaque Législature des motifs

qui les auront déterminées dans le choix des Professeurs.

XXIV.

Ces élections des Membres et des Professeurs de l'Institut, ne seront

faites par ces divisions ou classes que pendant la session de la

Législature, dont la surveillance rendra les divisions ou classes de

l'Institut plus attentives à n'avoir égard qu'au seul mérite dans leur

choix; en conséquence, s'il vaque une place de Professeur dans un

autre temps que dans celui de la session de la Législature, afin que

le service public n'en souffre point, la division ou classe à laquelle

la chaire vacante sera annexée, chargera _provisoirement_ l'un de ses

Membres de remplir les fonctions de cet enseignement.

XXV.

La durée du Professorat sera de dix années, après lesquelles il sera

procédé à une nouvelle élection, dans laquelle l'ex-Professeur sera

éligible.

XXVI.

Chacun des Professeurs enseignera pendant neuf mois de l'année, en

faisant trois leçons dans chaque semaine; il se prêtera à toutes les

explications qui lui seront demandées par les Élèves qu'il formera

plus sûrement encore dans des entretiens familiers que dans des

Écoles: l'intention de l'Assemblée Nationale étant d'applanir, le plus

qu'il lui sera possible, les difficultés sans nombre qui se présentent

dans cette partie de l'instruction publique.

XXVII.

Les Professeurs élus se soumettront à ne faire chez eux aucun

enseignement particulier sur le sujet qui doit être celui de leur

cours public, dans lequel ils ne pourront jamais se faire remplacer

que pour un temps très-court, et pour les motifs les plus pressans; il

ne leur sera en conséquence jamais nommé de survivancier, ni

d'adjoint.

XXVIII.

L'un des Hôpitaux de la Capitale sera annexé à la classe de l'art de

guérir, qui nommera, suivant la forme d'élection déjà prescrite,

article XV, un Médecin, un Chirurgien et un Pharmacien pour le

desservir. Dans cet Hôpital seront faits, avec tout le soin et la

prudence possibles, et toujours d'après l'avis de la majorité absolue

de la classe, les recherches et observations propres à hâter les

progrès de cet art.

La classe d'Agriculture sera également mise en jouissance d'un

terrein situé près de Paris, lequel dépendra du Jardin des Plantes, et

où elle pourra faire ses essais et ses travaux[9].

[9] C'est principalement pour cultiver les plantes dont

elle envoie les graines comme essais aux Départemens, que la

classe d'Agriculture a besoin de cet emplacement, qui ne devra

pas être bien considérable.

XXIX.

Les honoraires attachés à chaque Chaire seront de 4,000 l.,

indépendamment de frais d'expérience et de travaux, auxquels il sera

pourvu séparément par le Trésor public.

XXX.

A l'Institut national seront annexés tous les établissemens publics

relatifs aux Lettres, aux Sciences et aux Arts, ainsi toutes les

Bibliothèques publiques, le _Musæum_, les diverses collections de

machines, d'instrumens de physique et d'astronomie, de chirurgie, de

matière médicale, de médailles, de statues, de tableaux, les jardins

de botanique, etc. lesquels sont dans le domaine de la Nation, seront

attachés à cet Institut, qui n'appartenant lui-même à aucun

Département, mais étant un centre unique d'émulation et de travail, ne

sera occupé que du soin de recueillir et de répandre sur toutes les

parties de l'Empire les connoissances utiles à la culture des Arts et

au perfectionnement de l'esprit.

XXXI.

Parmi les divers établissemens qui doivent être en rapport avec les

classes de l'Institut, il en est qui conviennent à toutes, tels que

les Bibliothèques publiques; il en est qui ne conviennent qu'à

certaines classes en particulier: tels sont le Jardin des Plantes, qui

doit être en relation avec les classes de botanique, d'agriculture et

de l'art de guérir; les divers _Musæum_ d'Histoire naturelle, qui

doivent principalement servir aux travaux des classes de Minéralogie,

de Botanique, de Zoologie, d'Anatomie et de l'Art de guérir; les

collections des Machines, qui doivent servir à ceux des classes et des

écoles de Mécanique et des Arts; le Cabinet de Physique, qui concerne

l'école et la classe de Physique expérimentale; celui d'Anatomie,

l'arsenal de Chirurgie, et une collection d'Animaux vivans, qui

concernent les classes de Zoologie, d'Anatomie et de l'Art de guérir;

les différens Observatoires, qui doivent servir à la classe et à

l'école d'Astronomie; les collections de Modèles, de Médailles, de

Bustes, de Statues, les galeries de Tableaux, qui serviront aux

travaux, des classes et des écoles d'Histoire, de Peinture, de

Sculpture et d'Architecture.

XXXII.

La disposition de ces diverses collections sera faite d'après les

plans fournis par les classes respectives de l'Institut. Des

Directeurs responsables[10], choisis parmi les gens de l'Art,

membres, ou non, de l'Institut, seront nommés par le Roi, dont les

Commissaires prendront toutes les mesures possibles, pour que les

membres de l'Institut y soient, ainsi que le public, reçus de manière

à y suivre facilement leurs travaux.

[10] Ainsi, chaque établissement relatif aux Sciences et

aux Lettres, et destiné à la conservation, soit des livres et

manuscrits, soit des médailles, soit des tableaux et statues,

soit des divers morceaux d'Histoire naturelle, d'Anatomie,

etc., etc., sera confié à des Directeurs responsables, qui

administreront sous la surveillance d'un des Commissaires du

Roi, dont il est parlé article XLIII et XLIV.

XXXIII.

Tous les établissemens publics, relatifs à ceux-ci, appartenans

également à la Nation, et placés dans les quatre-vingt-deux autres

Départemens, auront aussi des rapports, et seront, en correspondance

avec l'Institut, auquel il sera envoyé des catalogues exacts de toutes

les collections, afin qu'il existe un répertoire général de toutes les

richesses physiques et littéraires de l'Empire.

XXXIV.

Il sera établi dans le Louvre, de concert avec le Roi, et dans le

Collège des Quatre-Nations, des logemens convenables, soit pour les

divisions ou classes de l'Institut national, soit pour les Chaires qui

y seront annexées, de sorte que chacune ait à sa portée des

laboratoires pourvus de tous les instrumens et machines nécessaires à

ses travaux[11].

[11] L'Institut National a besoin de trois sortes

d'emplacemens: le premier, pour ses séances; le second, pour

les collections qui lui sont nécessaires; le troisième, pour

les laboratoires et les leçons que doivent donner les

Professeurs.

§. I.

_Emplacement pour les Séances de l'Institut National._

L'Institut est composé de deux grandes sections, qui comprennent vingt

classes, dont les unes s'assemblent en commun et les autres

séparément.

Chaque réunion de classes a besoin d'une grande salle pour ses séances

communes; mais chaque classe pouvant avoir à se rassembler d'une

manière isolée, il faut que des salles moins étendues soient réservées

pour cet usage.

Les classes qui se réunissent séparément, telles que celles de l'art

de guérir, de Peinture, etc. se divisent souvent en Comités pour des

travaux particuliers; il faut encore que ces Comités soient logés

convenablement.

Conformément à ces données, nous proposons la distribution suivante:

1º. Pour les séances des six premières

classes de la première Section de l'Institut,

comprenant la Morale, la Science du Gouvernement,

l'Histoire et les Belles-Lettres une grande salle

avec deux ou trois

pièces pour les Comités.

2º. Pour la classe de Peinture, Sculpture et

Gravure une grande salle

avec deux pièces pour

les Comités.

3º. Pour la classe d'Architecture-décorative

une grande salle

avec une ou deux

pièces pour les comités.

4º. Pour la classe de Musique une grande salle

5º. Pour la classe de Déclamation une grande salle

6º. Pour les séances des six premières

classes de la seconde Section de l'Institut,

comprenant les sciences mathématiques et

physiques une grande salle

avec trois salles

d'une moindre étendue

pour les Comités.

7º. Pour la classe d'Agriculture une grande salle

avec deux pièces

pour les Comités.

8º. Pour la classe de l'art de guérir une grande salle

avec deux salles

d'une moindre étendue

pour les Comités.

9º. Pour la classe d'Architecture-construction une grande salle

avec plusieurs autres

salles pour l'établissement

de cette école.

_Nota._ Les salles destinées aux séances de cette classe et de

ses comités, seront placées près des salles destinées aux

assemblées de la classe d'Architecture-décorative, qui fait

partie des beaux Arts.

10º. Pour la classe des Arts une grande salle

avec quelques autres

pièces collatérales

pour les comités.

Total dix grandes salles

Pour les assemblées des divisions ou des classes de l'Institut.

Ces dix salles seroient placées au Louvre.

_Nota._ Les petites salles destinées à des réunions

particulières ou à des comités, n'ont pas besoin d'avoir une

grande étendue; il suffit que huit ou dix personnes puissent y

être placées commodément.

§. II.

_Emplacemens pour les collections destinées à l'usage des diverses

Classes de l'Institut National._

I. Collections ou établissemens utiles à toutes les classes.

1º. Bibliothèque commune.

{_La Bibliothèque du Roi_, }

{_celle des Quatre-Nations_.}

2º. Une Imprimerie, pourvue de caractères de tous les genres.

(_Elle seroit établie au Louvre._)

3º. Un Bureau de traduction, destiné à faire connoître les

lettres écrites et les ouvrages utiles publiés dans des

langues étrangères par les Correspondans de l'Institut.

(_Au Louvre._)

II. Collections destinées aux différentes Classes de

l'Institut.

1º. Collection de médailles et de pierres gravées.

(_A la Bibliothèque du Roi._)

Pour la Classe d'Histoire.

2º. Collection de tableaux, de statues antiques et modernes,

de bustes, reliefs et gravures.

(_Au Louvre._)

Pour la Classe de Peinture et Sculpture.

3º. Collection de dessins et modèles.

(_Au Louvre._)

Pour la Classe et pour l'école d'Architecture.

4º. Collection de modèles relatifs à l'Architecture navale.

(_Au Louvre._)

Pour la Classe d'Architecture et pour l'école de Navigation.

5º. Collection d'instrumens de musique et des oeuvres des

grande Artistes dans ce genre.

(_Au Louvre._)

Pour la Classe de Musique.

6º. Collection de costumes, etc.

(_Au Louvre._)

Pour la classe de Déclamation.

7º. Collection d'instrumens de Mathématiques, de Physique et

d'Astronomie.

(_A l'Observatoire et au Collège des Quatre-Nations._)

Pour les Classes de Mathématiques, de Physique et d'Astronomie.

8º. Collection de cartes de Géographie physique et souterraine.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour les Classes de Physique et de Chimie, de Zoologie et de

Botanique.

9º. Collection de Minéralogie.

{ _Cabinet du Roi_, }

{_Cabinet des Mines de l'Hôtel des Monnoies_.}

Pour la Classe de Chimie et de Minéralogie.

10º. Collection des produits du Cours de Chimie et d'essais

des Mines.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe de Chimie, de Minéralogie et de Métallurgie.

11º. Collection d'animaux morts et conservés.

(_Cabinet du Roi._)

Pour la Classe de Zoologie et d'Anatomie.

12º. Collection de portions d'animaux disséqués, préparés et

conservés,

d'Anatomie {naturelle.

{artificielle.

(_Cabinet de l'École Vétérinaire._)

Auxquelles collections seront faites les additions nécessaires.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe d'Anatomie, de Zoologie et l'art de guérir.

13º. Collection d'animaux vivans ou Ménagerie.

(_Au Jardin du Roi._)

Pour la Classe de Zoologie et d'Anatomie.

14º. Collection de végétaux et de parties de végétaux,

Herbiers, Serres, Jardins.

(_Jardin et Cabinet du Roi._)

Pour la Classe de Botanique et l'art de guérir.

15º. Collection d'instrumens aratoires.

(_Elle sera placée au Jardin du Roi._)

Pour la Classe d'Agriculture.

16º. Collection d'ossemens et d'organes malades, préparés et

conservés en nature, ou représentés en cire, en peinture ou en

dessin.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe de Médecine.

17º. Collection d'instrumens et d'appareils de Chirurgie de

tous les genres. _Armamentarium._

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe de Médecine et Chirurgie.

18º. Collection de Matière médicale et de Pharmacie.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe de Médecine, Chirurgie et Pharmacie.

19º. Collection d'instrumens propres à l'art vétérinaire, à la

forge et la fabrication des fers, etc.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

Pour la Classe de Médecine, Chirurgie, Pharmacie et de l'art

vétérinaire.

20º. Collection d'instrumens et de modèles pour les divers

atteliers des Arts.

(_Au Collège des Quatre-Nations)._

Pour la Classe des Arts.

§. III.

_Emplacement propres aux Laboratoires et aux divers enseignemens dont

se charge l'Institut._

ÉCOLES DE L'INSTITUT.

1º. Pour les six premières Classes de la première Section.

Deux grandes salles suffiront pour leur enseignement.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

2º. Pour l'École de Peinture, Sculpture et Gravure.

Cette école réunissant l'enseignement tout entier, le nombre

des salles sera déterminé par la demande des Professeurs.

(_Au Louvre._)

3º. Pour l'Architecture.

L'Architecture étant dans le même cas que la Peinture et la

Sculpture, le nombre des salles nécessaires sera déterminé

conjointement avec les Professeurs.

(_Au Louvre._)

4º. Pour la Musique.

De même.

(_Au Louvre._)

5º. Pour les Mathématiques, la Mécanique, la Physique et

l'Astronomie.

Une salle ou un amphithéâtre.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

6º Pour l'Astronomie.

Un Observatoire garni de tous ses instrumens.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

7º. Pour la Chimie, la Minéralogie, la Métallurgie et la

Géographie souterraine.

Un amphithéâtre ou salle d'enseignement, et un grand

laboratoire qui y soit annexé.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

8º. Pour la Zoologie et l'Anatomie.

Un amphithéâtre et plusieurs salles ou galeries de dissections

et de préparations qui y soient annexées.

De plus, une salle de dissection établie dans un des Hôpitaux

de la capitale.

9º. Pour la Botanique.

Un amphithéâtre.

(_L'Amphithéâtre du Jardin du Roi._)

10º. Pour l'Agriculture.

Une salle.

Cette école sera établie près de la collection des instrumens

aratoires.

(_L'amphithéâtre du Jardin du Roi._)

11º. Pour la Médecine humaine et vétérinaire.

Une salle.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

{au Dessin, }

{à la Physique, }

12º. Pour les arts relatifs {à la Mécanique,} un amphithéâtre.

{à la Chimie, }

{à la Botanique,}

Dans la salle ou amphithéâtre de Physique.

(_Au Collège des Quatre-Nations._)

_Nota._ 1º. Les collections et les laboratoires doivent être

placés près des salles ou amphithéâtres destinés à

l'enseignement, afin que les Professeurs y trouvent, sans

peine, les divers objets dont ils pourront avoir besoin. Ces

collections et ces laboratoires serviront aussi aux travaux et

recherches des divisions des classes de l'Institut.

_Nota._ 2º. La Physique, la Chimie et l'Anatomie auront besoin

d'emplacemens très-étendus et très-aérés. Peut-être que

l'emplacement destiné à l'Anatomie devroit être annexé à l'un

des plus grands Hôpitaux de la Capitale.

XXXV.

Rapport sur l'Instruction Publique, les 10, 11 et 19 Septembre 1791 fait au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée Nationale · 第 12 / 13 段