ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit
les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la
publication.
Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable
chargé d’en assurer l’exécution.
Le nom de l’Éditeur sera placé en tête de chaque volume.
Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans
l’autorisation du Conseil, et s’il n’est accompagné d’une
déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui
a paru mériter d’être publié.
_Le Commissaire responsable soussigné déclare que le tome IX
de l’Édition des_ CHRONIQUES DE J. FROISSART, _préparé par_ M.
GASTON RAYNAUD, _lui a paru digne d’être publié par la_ SOCIÉTÉ DE
L’HISTOIRE DE FRANCE.
_Fait à Paris, le 1er août 1894._
_Signé_ L. DELISLE.
_Certifié_,
Le Secrétaire de la Société de l’Histoire de France,