SECTION VI. — DES SUCCESSIONS, DONATIONS ET TESTAMENTS

_De l’ouverture des successions et de la saisine ou investiture des

biens héréditaires au profit de l’héritier._ — Des qualités requises

pour succéder. Des divers ordres de succession. Qui hérite ? Sont-ce les

enfants du défunt, ses ascendants ou ses frères et sœurs utérins ? Les

femmes héritent-elles et, si oui, dans quelles conditions ? Quid des

neveux du défunt ? Quid du conjoint ? Des droits de la collectivité,

village ou tribu, sur les biens du défunt. Formes de l’acceptation et de

la répudiation des successions. Conséquences de l’acceptation, notamment

au point de vue des dettes. Conséquences de la renonciation. Du partage

des successions. Des rapports : l’héritier peut-il cumuler sa part

héréditaire avec le montant des donations reçues du _de cujus_ ?

Note détaillée sur les us et coutumes qui touchent aux cérémonies

accompagnant les décès (tams-tams, libations, inhumations, sacrifices,

etc.) et sur l’époque où se produit la liquidation des successions. Du

deuil.

_Des donations entre-vifs et des testaments._ — Capacité de disposer ou

de recevoir par donation ou par testament. La matière de la quotité

disponible est-elle réglementée ? Formes et effets de la donation entre-

vifs. Est-elle révocable ? Des règles de forme des testaments. Legs

universel, legs à titre universel et legs particuliers. Des exécuteurs

testamentaires. De la révocation et de la caducité des testaments.

Haut-Sénégal-Niger (Soudan français), Tome 1 (de 3): le pays, les peuples, les langues · 第 6 / 14 章