_Théorie générale de la propriété chez les indigènes._ — De l’origine du
droit de propriété. La propriété est-elle collective ou privée, ou, à la
fois, collective et privée selon la nature des biens ? Est-elle domaine
éminent du chef, du souverain ? Y a-t-il une distinction entre les biens
mobiliers et les biens immobiliers ? Le droit de propriété comporte-t-il
les facultés d’user de la chose, d’en disposer, comme il les confère
dans l’ancienne Rome et dans les législations actuelles ?
_Des servitudes personnelles ou droits d’usufruit, d’usage et
d’habitation._ — Comment et sur quels biens l’usufruit peut-il être
établi ? Des droits et obligations de l’usufruitier et du nu-
propriétaire. Comment l’usufruit prend fin ? De l’usage et de
l’habitation : droits et devoirs de l’usager.
_Des servitudes réelles ou services fonciers._ — Comment elles
s’établissent, droits qu’elles donnent, causes d’extinction.
_Note sur le domaine public._ — Quelles sont les conceptions des
indigènes à cet égard ? Existe-t-il, chez eux, des biens appartenant en
commun au village, à la tribu ou à des groupements plus importants ? Ces
biens peuvent-ils être aliénés ? Par qui et dans quelle forme ? Des
diverses dépendances du domaine public.