Des agens provocateurs.
J’ai nommé Titus Sabinus; voici comment Tacite raconte sa perte:
«L’année du consulat de Junius Silanus et de Silius Nerva fut souillée,
en s’ouvrant, par l’emprisonnement d’un illustre chevalier romain,
Titius Sabinus, victime de son amitié pour Germanicus. Il n’avait point
cessé d’être fidèle à sa femme et à ses enfans, les visitant dans leur
maison, les accompagnant en public, de tant de cliens le seul qui
restât. Il était ainsi devenu cher aux gens de bien, et importun aux
méchans. Latinius Latiaris, Porcius Caton, Petitius Rufus, M. Opsius,
sortant de la préture et avides du consulat, entreprennent sa perte. On
n’arrivait au consulat que par Séjan, et la bienveillance de Séjan ne
s’obtenait que par le crime. Il fut convenu entre eux que Latiaris, qui
avait avec Sabinus quelques relations, tendrait le piége, que les autres
seraient témoins, qu’enfin ils intenteraient une accusation. Latiaris
commença donc en laissant tomber devant Sabinus des paroles comme
échappées au hasard. Bientôt il le loua de sa constance et de ce qu’ami
d’une maison florissante, il ne l’avait pas, comme tant d’autres,
abandonnée dans ses revers. En même temps il se répandait en discours à
l’honneur de Germanicus et déplorait le sort d’Agrippine. Et comme le
cœur des hommes est enclin à s’amollir dans la douleur, Sabinus pleura
avec lui, et joignit ses plaintes aux siennes. Peu après, plus hardi,
Latiaris attaque Séjan, sa cruauté, son arrogance, ses desseins; dans
ses insultes, il n’épargne pas même Tibère. Ces entretiens, comme s’ils
s’étaient mis dans des pensées interdites, formèrent entre eux une
étroite amitié. Déjà Sabinus recherchait lui-même Latiaris, allait chez
lui, lui confiait ses douleurs comme à l’ami le plus sûr. Les hommes que
j’ai nommés délibèrent alors sur le moyen de faire entendre ces discours
à plusieurs. Il fallait conserver, au lieu de la réunion, l’apparence de
la solitude. Cachés derrière les portes, ils craignaient d’être
découverts par un regard, un bruit, un soupçon. Entre le toit et le
plafond, retraite non moins honteuse que la fraude était détestable, se
cachent les trois sénateurs; ils approchent l’oreille des trous et des
fentes. Cependant Latiaris ayant trouvé Sabinus dans la ville, et comme
pour lui raconter des choses qu’il venait d’apprendre, l’amène dans sa
maison, dans sa chambre. Là, il l’entretient (le sujet était riche) des
maux passés, des maux présens; il accumule de nouvelles alarmes. Sabinus
se livre et d’autant plus que les douleurs, quand elles ont éclaté une
fois, sont plus difficiles à réprimer. L’accusation est portée en toute
hâte; et les sénateurs, en écrivant à César, publient, avec leur
artifice, leur propre déshonneur[5].» Sabinus fut aussitôt condamné.
[5] Tac., Annal., l. 4., c. 68.
Je vais retrancher tout ce qu’il y a d’odieux dans l’époque, d’illustre
dans la victime, de fameux dans les délateurs, de pathétique dans le
récit. J’efface Tibère, Séjan, Sabinus, Latiaris, Tacite. Je me
transporte dans un pays libre, sous un roi bon et sage. Je prends une
affaire sans éclat, un accusé qui n’inspire aucun intérêt particulier,
qui n’a point subi une condamnation capitale. Il ne me reste absolument
qu’un homme en présence de la justice. Voici les faits:
Millard revient du Champ d’Asile. On peut le croire aigri, mécontent,
violent, ennemi même, si l’on veut. On peut admettre ses désordres, sa
mauvaise conduite privée, ses mauvais propos. On peut le regarder comme
devant être l’objet de la surveillance de la police. Tout cela accordé,
certes, ce n’est point encore un conspirateur. Il va le devenir.
Deux hommes se lient avec lui. Il les a rencontrés dans un estaminet.
Ces hommes se disent d’anciens officiers. Leurs sentimens, leurs
discours sont les mêmes que ceux de Millard. Ils boivent ensemble. Ils
signent ensemble le serment de «mourir l’un pour l’autre et pour la
vraie liberté sans royauté». Millard est traduit en justice comme
prévenu de complot contre le gouvernement du roi et l’ordre de
successibilité au trône. Nul autre fait n’est allégué, que le serment
dont je viens de parler. Nul autre témoin ne se présente que les deux
hommes qui l’ont signé avec lui.
Que sont ces hommes? Ils s’appellent Chignard et Vauversin. L’acte
d’accusation de Millard les qualifie _agens de police_. L’avocat
général, sans s’expliquer, ne s’oppose point à ce qu’ils soient pris
pour tels. La cour elle-même les désigne ainsi en rendant un arrêt pour
déclarer qu’elle recevra leur témoignage.
D’ailleurs ces hommes sont connus. Ils ne débutent point dans leur
métier. Je lis dans le rapport de M. de Bastard à la cour des pairs sur
le procès de Louvel:
«On assurait que le nommé Chignard avait dit le 7 mars: «Il y a encore
trois Louvel; nous n’avons qu’à mettre la main dessus, et dans dix
jours, il n’y aura plus de Bourbons.» Le nommé Anversin[6], désigné
comme ayant entendu ce propos, avait été appelé et allait être
interrogé, lorsque l’on apprit que ces individus étaient tous deux agens
de police, et que, cherchant, sans se connaître, à pénétrer
réciproquement leur opinion, ils avaient, par un zèle mal entendu et
dans l’intention répréhensible de s’exciter l’un l’autre, tenu chacun,
des propos extrêmement condamnables en eux-mêmes, mais qui, dans cette
circonstance, ne devaient mériter en aucune façon l’attention de la
justice[7].»
[6] Les journaux l’ont appelé depuis Vauversin; mais on ne conteste
point que ce soit le même individu.
[7] _Rapport fait à la Cour des Pairs_ dans le procès suivi contre
Louis-Pierre Louvel; par le comte de Bastard pair de France; nº 237,
page 368.
Voilà toute la conspiration que Millard a faite. Voilà les hommes qui la
lui ont fait faire. Voilà les seuls témoins qui l’aient prouvée.
Ces hommes ont reparu avec d’autres dans l’affaire des troubles du mois
de juin. Là aussi leur qualité et leurs actes ont été en évidence. On a
même eu lieu de croire qu’ils dataient de loin dans leur profession, et
que l’un d’entre eux avait fait son apprentissage sous le régime de la
terreur.
Je poursuis l’histoire récente des agens de cette sorte. Les faits sont
aussi variés que nombreux, et méritent d’être recueillis.
On n’a pas toujours, comme dans l’affaire Millard, accepté avec
empressement la présence et la déposition de ces hommes. Dans le procès
de Gravier et Bouton, les accusés ont voulu rejeter la responsabilité du
crime sur le nommé Leydet, qui, disaient-ils, les y avait provoqués et
presque conduits. Ils ont demandé qu’il parût devant la cour. Leydet n’a
été ni amené, ni entendu.
A Toulouse, en juillet 1820, les nommés Picard et Escudé, dit Castelnau,
proposent au sieur Blaignan, capitaine en demi-solde d’entrer dans un
complot dont ils lui expliquent toute la contexture. Blaignan, révolté
de leurs offres, en rend compte à l’autorité. Les provocateurs sont
arrêtés et traduits en jugement. Ils font connaître leur qualité
d’espions et l’allèguent comme leur seul moyen de défense. Mais le
président des Assises, M. Dubernard, et les jurés, n’admettent point
cette infâme excuse. Le 11 décembre dernier, Escudé est condamné à cinq
ans de bannissement, comme coupable de proposition de complot non
agréée. Les journaux ont rapporté, mais sans détails, l’affaire et le
jugement.
Il faut qu’il soit connu, et qu’on essaie du moins de décourager, par
cet exemple, les hommes qui font ailleurs le même métier.
Voilà donc les agens provocateurs légalement constatés en trois
occasions différentes; et tantôt on admet leur témoignage contre un
accusé qui proteste, tantôt on le refuse à des accusés qui le demandent;
une fois ils sont condamnés, mais, par malheur, le fait se passe au fond
d’un département.
J’ai honte moi-même de ce que je rapporte. Cependant il convient de s’y
arrêter, et de rechercher tout ce que contiennent de tels faits.
Il me faut des espions, dit l’autorité; comment puis-je préserver
l’ordre public si j’ignore ce qui le menace? comment le saurai-je si je
n’emploie de tels hommes, à la découverte des projets criminels?
Je ne conteste point. Le mal existe dans la société, et c’est contre le
mal qu’est institué le pouvoir. Lui interdire toute relation avec les
parties honteuses de la nature humaine, tout emploi du vice contre le
crime, c’est méconnaître sa condition et la nôtre; l’erreur, pour être
généreuse, n’en serait pas moins fatale. Point de chimère, point
d’utopie; elles sont la ruine de la liberté comme de l’ordre. C’est le
reproche banal adressé aux amis du bien que le titre de rêveurs. Qu’ils
le repoussent; qu’ils demeurent constamment dans le vrai; qu’ils
acceptent les choses humaines telles que la Providence les a voulues,
imparfaites, mêlées, toujours impures en tendant toujours à s’épurer.
Sur ce terrain seulement ils seront inattaquables, et pourront hardiment
reprocher au pouvoir ses corruptions de luxe, ses gratuites iniquités.
Or, si l’espionnage est nécessaire, qui osera le dire de la provocation?
qui soutiendra que la nécessité de découvrir le crime donne le droit
d’aller en chercher le germe au fond des cœurs, de le couver, de le
faire éclore? Le pouvoir s’arroge-t-il donc la mission de Satan? Et la
pauvre nature humaine n’est-elle sous sa main que pour avoir à se
défendre de ses tentations?
Mais de l’espionnage à la provocation, l’intervalle est court et le
chemin glissant, à ce qu’on assure. Cela est vrai; aussi les espions
ont-ils à répondre de leur conduite à des fonctionnaires qui répondent
de leur emploi. Quand l’autorité descend dans la boue, la responsabilité
y descend avec elle. L’autorité ne peut être nulle part que la
responsabilité ne la suive, toujours attachée à ses pas; et plus l’usage
de l’autorité a de périls, plus la responsabilité est impérieuse. Il
serait trop étrange que la honteuse nature de certains services, de
certains agens, affranchît le pouvoir de sa condition permanente, et
frustrât la société de sa seule garantie.
Lors donc que les espions deviennent provocateurs, lorsqu’ils prennent
l’initiative du crime, tendent des piéges devant les faibles, et
cherchent une pâture à leur infâme habileté, le pouvoir qui s’en sert en
répond, et c’est à lui qu’on en doit demander compte.
Que sera-ce si, après leur avoir laissé enfanter un crime qui peut-être
n’eût jamais vu le jour sans eux, il les avoue et les produit devant les
tribunaux comme témoins du crime qui sans eux ne pourrait être prouvé?
Que sera-ce encore si, selon ses convenances ou celles de l’occasion, il
les avoue ou les renie, les produit ou les cache, quoi que puissent dire
et réclamer les accusés?
Je sais où le pouvoir ainsi poussé cherche un rempart et un asile. Je
sais qu’il se prévaut de la bassesse même de ses agens pour se
soustraire à la nécessité de défendre leurs actes.--Que voulez-vous?
dit-il; j’ai besoin d’espions; les espions sont des misérables; pris
eux-mêmes dans la lie de la société, c’est là qu’ils vivent, qu’ils
traitent. Qu’y puis-je faire? c’est un mal qu’il faut accepter avec ses
conséquences. La responsabilité que vous m’imposez est impossible; si
elle pesait sur moi, je serais hors d’état d’agir.--
Cela n’est pas vrai, et le pouvoir se trompe ou nous trompe quand il
parle ainsi.
Le temps est passé, j’en conviens, où les agens provocateurs, d’un nom
fameux, d’un rang élevé, exerçaient dans les conditions supérieures de
la société leur art infernal. Il n’y a plus de Latiaris qui s’appliquent
à perdre les Sabinus; plus de Séjan qui donnent aux Latiaris le consulat
pour récompense. Grâce aux progrès de la morale publique et de l’ordre
social, la provocation a été dégradée; c’est un vil métier pratiqué par
de vils espions, et qui s’adresse à des malheureux obscurs. Mais le
pouvoir ne gagne, à ce nouvel état de choses, nul privilége, nulle
exemption de responsabilité.
Et d’abord je voudrais savoir comment l’obscurité peut être un titre à
la ruine, et la bassesse à l’impunité. Qui a reçu le droit d’aller
poursuivre et faire naître dans les classes inférieures ces crimes qu’on
n’ose plus provoquer dans les conditions élevées? Ces expériences, pour
être tentées _in animâ vili_, sont-elles moins funestes et moins
coupables? Qu’a fait ce peuple pour être ainsi la matière de si perfides
tentations? On redoute les dispositions des masses; elles exercent
aujourd’hui, dans les mouvemens de l’ordre politique, une plus grande
influence. Mais est-ce donc par des projets individuels, par des
tentatives obscures et isolées, que procède l’action des masses? Elles
se soulèvent quelquefois et se livrent aux plus furieux excès. Rarement
elles ont conspiré. Les complots s’ourdissent dans une autre sphère. Ils
exigent des existences plus grandes et des combinaisons plus savantes.
Je comprends Tibère craignant Agrippine, et employant des sénateurs pour
provoquer les amis de Germanicus. Mais le pouvoir poussant à la
conspiration quelques malheureux sans nom, sans crédit, qui vivent dans
les cabarets et se laissent induire, par un verre de vin, à risquer leur
tête pour renverser l’état, en vérité c’est avilir la provocation
elle-même, c’est prodiguer le crime sans mesure et hors de saison.
Et ces espions si obscurs eux-mêmes, qu’il faut empêcher de devenir
provocateurs, s’agit-il de les surveiller individuellement, partout,
dans toutes leurs démarches, d’attacher d’autres espions à leurs pas?
Non; c’est par d’autres voies et à moins de frais que le but peut être
atteint. Que l’autorité n’ait pas besoin de chercher, dans les
condamnations judiciaires, la force perdue par une mauvaise politique;
que les complots lui soient inutiles, les provocations seront bientôt
supprimées. Un bon médecin sait l’hygiène, et en entretenant la santé,
il se dispense de recourir aux remèdes violens. Les gouvernemens sont
tenus de savoir l’hygiène du corps social; leur institution n’a pas
d’autre fin; et c’est quand ils ne la savent pas qu’ils sont contraints
de convertir l’espionnage en provocation, le mécontentement en complot,
la justice en politique.
Je retrouve donc toujours la même cause produisant le même mal, et le
même mal révélant la même cause. Conspirations fréquentes, faits
généraux, agens provocateurs, tout atteste l’envahissement de la justice
par la politique, et l’envahissement de la justice par la politique
atteste partout l’égarement de la politique elle-même. Sans cesse ramené
a ce triste résultat, je veux le poursuivre encore. Pour que la
nécessité de la guérison soit évidente, il faut que le mal soit connu
par tous ses symptômes et dans tous ses effets.