[Résumé]
Créée en 2001 à l'initiative de Lawrence «Larry» Lessig, professeur de
droit à la Stanford Law School, en Californie, la licence Creative
Commons a pour but de favoriser la diffusion d'oeuvres numériques tout
en protégeant le droit d'auteur. Des contrats flexibles de droit
d'auteur compatibles avec une diffusion sur l'internet sont proposés
pour tout type de création: texte, film, photo, musique, site web, etc.
L'auteur peut par exemple choisir d'autoriser ou non la reproduction et
la rediffusion de ses oeuvres. Finalisée en février 2007, la version
3.0 de la Creative Commons instaure une licence internationale et la
compatibilité avec d'autres licences similaires, dont le copyleft et la
GPL (General Public License). La Creative Commons est utilisée pour un
million d'oeuvres en 2003, 4,7 millions d'oeuvres en 2004, 20 millions
d'oeuvres en 2005, 50 millions d'oeuvres en 2006, 90 millions d'oeuvres
en 2007, 130 millions d'oeuvres en 2008 et 350 millions d'oeuvres en
avril 2010.
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Créée en 2001, la licence Creative Commons a pour but de favoriser la
diffusion d'oeuvres numériques tout en protégeant le droit d'auteur.
Des créateurs souhaitent en effet respecter la vocation première de
l’internet, réseau de diffusion à l’échelon mondial. De ce fait, les
adeptes de contrats flexibles sont de plus en plus nombreux, à
commencer par le copyleft, qui apparaît bien avant la licence Creative
Commons.
# Le copyleft et la GPL
L'idée du copyleft est lancée dès 1984 par Richard Stallman, ingénieur
en informatique et défenseur du mouvement Open Source au sein de la
Free Software Foundation (FSF). Conçu à l’origine pour les logiciels,
le copyleft est formalisé par la GPL (General Public License) et étendu
par la suite à toute oeuvre de création. Il contient la déclaration
normale du copyright affirmant le droit d'auteur, mais son originalité
est de donner au lecteur le droit de librement redistribuer le document
et de le modifier. Le lecteur s’engage toutefois à ne revendiquer ni le
travail original, ni les changements faits par d’autres personnes. De
plus, tous les travaux dérivés de l’oeuvre originale sont eux-mêmes
soumis au copyleft.
# La Creative Commons
Lancée en 2001 à l'initiative de Lawrence «Larry» Lessig, professeur de
droit à la Stanford Law School, en Californie, la licence Creative
Commons a elle aussi pour but de favoriser la diffusion d'œuvres
numériques tout en protégeant le droit d'auteur. L'organisme du même
nom propose des licences-type, qui sont des contrats flexibles de droit
d'auteur compatibles avec une diffusion sur l'internet. Simplement
rédigées, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires
des droits d'autoriser le public à utiliser leurs créations tout en
ayant la possibilité de restreindre les exploitations commerciales et
les oeuvres dérivées et d’autoriser ou non la reproduction et la
rediffusion de leurs œuvres, par exemple. Ces contrats peuvent être
utilisés pour tout type de création: texte, film, photo, musique, site
web, etc. Finalisée en février 2007, la version 3.0 de la Creative
Commons instaure une licence internationale et la compatibilité avec
d'autres licences similaires, dont le copyleft et la GPL.
# Qui utilise la licence Creative Commons?
O’Reilly Media par exemple. Fondé par Tim O’Reilly en 1978, O’Reilly
Media est un éditeur réputé de manuels informatiques et de livres sur
les technologies de pointe. L'éditeur offre d’abord une formule de
«copyright ouvert» pour les auteurs qui le souhaitent ou pour des
projets collectifs. En 2003, il privilégie le Creative Commons
Founders’ Copyright permettant d’offrir des contrats flexibles de droit
d’auteur à ceux qui veulent également diffuser leurs oeuvres sur le
web.
La Public Library of Science (PLoS) utilise la licence Creative Commons
pour les articles de ses périodiques scientifiques et médicaux en ligne
gratuits, lancés à partir de 2003. Les articles peuvent être librement
diffusés et réutilisés ailleurs, y compris pour des traductions, la
seule contrainte étant la mention des auteurs et de la source.
Wikipédia utilise une licence Creative Commons pour les articles de
cette grande encyclopédie collaborative en ligne lancée en 2001 et
rédigée par des milliers de contributeurs.
Une licence Creative Commons est utilisée pour un million d'oeuvres en
2003, 4,7 millions d'oeuvres en 2004, 20 millions d'oeuvres en 2005, 50
millions d'oeuvres en 2006, 90 millions d'oeuvres en 2007, 130 millions
d'oeuvres en 2008 et 350 millions d'oeuvres en avril 2010.