La plus ancienne vérification de noblesse.--Recherches des
usurpateurs.--La recherche de Montfaud.--Vexations et
persécutions.--Nobles imposés à la taille.--Procès
dispendieux.--Le privilège des bourgeois.--Louis XI, «ce bon
rompu de Roy».--L'édit des francs-fiefs et ses
conséquences.--La déclaration de 1661.--Renoncements
douloureux.--Avidité des traitants.--Supercheries
généalogiques.--Sentences trop rigoureuses.--Misères des
réhabilités.--L'émigration.--C'est la révolution qui a fait
de la Noblesse une classe fermée.--La restauration nationale.
La plus ancienne vérification de noblesse que nous connaissions est de
l'an 1262: un arrêt déclare que Pierre aux Massues, chevalier, est
digne d'être chevalier, attendu qu'il a prouvé que son aïeul, Jehan de
Champougnes, l'avait été.[505] Ces vérifications, individuelles ou
collectives, étaient justes, nécessaires, utiles aux peuples,
puisqu'elles avaient pour but et pour effet d'empêcher les
usurpations de noblesse et par suite de restreindre le nombre des
privilégiés, exempts du paiement des tailles. La recherche des
usurpations fut souvent réclamée soit par les collecteurs responsables
des impositions, soit par les élus des villes ou les États généraux,
et plus tard par les intendants des provinces. La recherche de Raymond
de Montfaud en Normandie, en 1463, est particulièrement connue, et fit
rentrer dans la catégorie des taillables plus d'un geai paré des
plumes du paon. Les nobles, ou se disant tels, de la province du
Maine, durent comparoir, en 1518 et 1540, devant les élus du Mans et
produire leurs preuves. Défenseurs intéressés des populations, les
élus n'hésitaient pas à taxer au rôle des tailles quiconque, fût-il de
l'extraction la plus incontestablement noble, faisait ou seulement
paraissait faire acte de trafic, et leur âpreté dégénéra fréquemment
en persécution: il suffisait que l'on fût absent, retenu loin de ses
terres par le service du Roi, par la guerre ou toute autre cause, pour
être inscrit, à son insu, parmi les taillables, et, à son retour,
forcé de soutenir contre les élus un procès toujours dispendieux. De
lettres données, le 3 octobre 1441, par Charles VII à Thibaut de
Cherbaye, il appert que «Michel, son père, aiant esté conservé en ses
droictz de noblesse de tout tems, mesme par sentence donnée par les
commissaires lors deputez par le roy Charles VI, et luy s'estant
retiré dans la ville d'Angiers à cause de sa vieillesse et guerres des
Angloys, les habitans de la dicte ville l'aiant imposé en quelques
emprunts, il auroit obtenu aultre sentence conservatrice de sa
quallité...»[506] Mr Borel d'Hauterive relate un curieux exemple de
noble imposé à la taille, et réhabilité dans son droit.[507] En 1525,
les élus de Lisieux «imposèrent aux tailles Jean, seigneur d'Annebaud
et de Brestot, père de Claude, maréchal et amiral de France,
lieutenant général au gouvernement de Normandie, et de Jacques,
cardinal du Saint-Siège, évêque de Lisieux, grand aumônier de France,
pour avoir herbagé et engraissé des bœufs sur l'une de ses terres, en
intention, comme l'on croit, de les revendre. Cela n'étoit proprement
qu'une œconomie _qui n'est pas si odieuse en effet qu'elle est en
apparence_, et nos Rois relèvent avec justice ceux qui la
pratiquent».[508] On croit rêver quand on lit l'indulgente atténuation
de Gilles-André de la Roque, et cette réflexion vient à l'esprit que
le privilège des bourgeois était autrement sérieux que le privilège
des Nobles. Si les élus, sous un prétexte si parfaitement absurde, se
croyaient en droit de _tailler_ de si hauts et puissants seigneurs,
que ne devaient-ils pas se permettre envers les gentilshommes de
moindre envergure, appauvris, ruinés, obligés de vivre des fruits de
leur domaine amoindri?
[505] Arch. Nat., _Olim_, t. I, fol. 27.--Boutaric, t. I, no 661.
[506] _Doss. bleu_ 1882, p. 2.
[507] _Annuaire de la Nobl._, t. XVI, p. 145.
[508] La Roque, _op. cit._, p. 252.
Dans la deuxième moitié du XVe siècle, les rangs de la Noblesse
étaient si clairsemés et le nombre des roturiers possesseurs de fiefs,
et se dispensant de payer les tailles,[509] si grand que Louis XI, «ce
bon rompu de roy», comme l'appelle Brantôme, voulut faire d'une pierre
deux coups: le célèbre édit des francs-fiefs eut ce double effet de
régulariser l'état des nouveaux fieffés et de remplir les caisses du
Trésor; et même il advint ce fait curieux que, pour s'épargner les
frais de la recherche de leurs preuves et d'une instance en maintenue
de noblesse, d'excellents gentilshommes préférèrent légaliser leur
possession d'état en acquittant la taxe des francs-fiefs.[510]
[509] Dans certaines provinces, avant l'édit de mai 1579, la
possession féodale anoblissait: par sentences du parlement et de
la chambre des comptes de Dauphiné, en 1461, Pierre Rolland,
bourgeois de Grenoble et coseigneur d'Argenson, fut déclaré
exempt des tailles, «quoique plébéien», parce qu'il possédait le
château d'Argenson.--G. de Rivoire la Bâtie, p. 635.
[510] La Roque, ch. XXXII, p. 106: «J'ay remarqué qu'il y en a
quelques-uns d'ancienne noblesse qui, ayant acquis des fiefs et
arrière-fiefs, avoient trouvé à propos d'estre maintenus et
confirmés en leur qualité en vertu de la charte générale.» Cette
pratique n'était pas nouvelle: en 1314, Geoffroy Courtin est
inscrit au «Rôle des finances pour les francs-fiefs»; la
conformité des prénoms permet de présumer qu'il tenait de près à
Geoffroy de Courtin, chevalier vivant en 1279. (_Preuves_, nos
53, 54.)--Montfaud dit des Bras-de-Fer, anoblis par la charte des
francs-fiefs, qu' «ils sont nobles de tout temps».--Cf. A. du
Buisson de Courson, _Rech. Nobil._, p. 118, note 1.
Le 8 février 1661, Louis XIV rendit une «Déclaration pour la recherche
et condemnation des usurpateurs de noblesse, à l'honneur des
véritables gentilshommes et au soulagement des autres subjets
taillables du Royaume».[511] Cette déclaration, et les suivantes qui
la confirmèrent en l'aggravant, jetèrent dans les rangs de la Noblesse
un trouble si profond qu' «un grand nombre de gentilshommes, pour
échapper aux taxes de la capitation afférentes aux titres héraldiques
qu'ils portaient, déclarèrent se désister des titres dont ils
s'étaient honorés jusque-là;» rien qu'en Bretagne, «on compta jusqu'à
67 gentilshommes, chefs de nom et d'armes, qui renoncèrent à leurs
titres héraldiques.»[512] Chaque province vit de ces abdications.
«Lors des réformations de noblesse,--mesures purement fiscales,
équitables dans leur principe, mais faussées dans l'application par
les commissaires royaux, la plupart bourgeois revêches, portés à
transformer leur mandat de recherches en tactique de vexations,--bien
des familles anciennement et authentiquement nobles, trop pauvres pour
subvenir aux frais de revendication de leur état, trop fières pour
avouer leur pauvreté, obsédées, abreuvées de dégoûts et de
persécutions, préférèrent se laisser dépouiller sans bruit de leur
prérogative héréditaire.»[513] A côté des intendants commis à la
recherche des usurpateurs, il y avait les traitants, qui, ayant
affermé le produit des poursuites, les exerçaient avec une activité
dévorante, avec une rigueur d'injustice qui, plus d'une fois, leur
attira de sévères mercuriales. En 1700, le premier président du
parlement de Paris dit à l'avocat des traitants, au sujet de la
famille du poète Boileau, laquelle établissait par titres authentiques
que sa noblesse remontait à l'an 1342: «Le Roy veut bien que vous
poursuiviez les faux nobles de son Royaume, mais il ne vous a pas
donné pour cela permission d'inquiéter les gens d'une noblesse aussi
avérée que sont ceux dont nous venons d'examiner les titres. Que cela
ne vous arrive plus!»[514] Allez, et ne péchez plus! mais les
traitants continuèrent à pécher, et à faire de l'eau trouble,--pour y
pêcher. Toute famille appelée à faire ses preuves devait justifier
d'un partage noble remontant au moins à cent ans, et produire, pour le
courant du XVIe siècle, au moins trois actes originaux, et deux pour
les siècles antérieurs. Il fallait être bien riche pour se lancer dans
des recherches ardues, dans la reconstitution des preuves, toujours si
difficile, lorsque les documents probatifs, chartes, contrats, aveux,
pierres tombales, étaient épars dans vingt endroits; combien le temps
en avait détruit, et les guerres, et les accidents ordinaires de la
vie! S'il y avait eu dérogeance, il fallait prouver cent ans de
noblesse antérieurement au dérogeant; preuve presque toujours
impossible à faire lorsque la famille était originaire d'une
province, éloignée de celle où elle se trouvait établie depuis moins
d'un ou deux siècles. L'ingéniosité de paléographes complaisants vint
au secours des persécutés; parfois des preuves furent fabriquées de
toutes pièces; plus communément, on se contenta de copier les actes
authentiques de la famille en cause, mais en les antidatant, de
manière à atteindre la somme d'années nécessaire pour être maintenu ou
réhabilité; par malheur, on avait affaire à forte partie, et les
collections des d'Hozier, notamment celle des _Carrés_, abondent en
constatations de ces supercheries, trop souvent mises au service de
droits moralement évidents, mais dénués de preuves matérielles.
[511] Clairambault, t. CMXXVIII, fol. 66.
[512] A. du Châtellier, _Des réformations de la Nobl. de Bret._,
dans la _Revue Nobil._, t. XII, p. 12-14.
[513] O. de Poli, _Rech. sur la fam. de St Vinc. de Paul_, p. 14.
[514] _De la nobl. des médecins et des avocats_, Paris, 1860,
in-8º, p. 10.
Certaines sentences des commissaires royaux apparaissent empreintes
d'une rigueur odieuse jusqu'à l'iniquité: Philippe du Bois, écuyer,
seigneur de Chevillon, établit qu'il était fils de Claude du Bois,
écuyer, seigneur de Chevillon, et petit-fils de François du Bois,
écuyer, seigneur de Chevillon, «la maison duquel où estoient les
tiltres et pièces justificatives de leur noblesse, fust bruslée et
pillée pendant la Ligue; et que le dict Francoys estoit fils de
Christophle du Boys, escuier, seigneur de Chevillon.» Ce qui n'empêcha
pas l'intendant Caumartin de condamner Philippe du Bois,[515] encore
que sa mère fût une Le Febvre, mais sans doute pas une Le Febvre de
Caumartin. Et pense-t-on que les maintenus ou les réhabilités, pour
avoir à grand labeur et grands coûts obtenu des «lettres royaux» ou
des sentences favorables, fûssent dorénavant à l'abri des recherches,
des dépenses et des persécutions? Telle famille, comme les Billeheust,
de 1661 à 1781, pourrait exhiber une douzaine d'arrêts de
maintenue.[516] Les d'Allard,[517] les Courtin du Forez,[518] les
Champagny[519] en comptent également une série. Quand on croyait tout
fini, tout était à recommencer, et chaque fois il fallait payer pour
être considéré.... comme Noble. Louis XIV, au mois de décembre 1692,
révoque toutes les réhabilitations; en 1696, déclare que les
réhabilités seront confirmés en payant finance; en 1698, qu'ils
produiront les titres justificatifs de leur noblesse; en 1703, qu'ils
seront tenus de rapporter les dits titres depuis 1560; en 1710,
révocation générale des confirmations.[520] Jusqu'au règne de Louis
XIV, les réformations avaient été simplement fiscales et répressives;
la bascule des édits contradictoires, l'avidité des traitants, la
rigueur des intendants donnèrent à la réformation du XVIIe siècle un
caractère lamentable d'aggression, dont eut plus particulièrement à
souffrir l'ancienne Noblesse, la Noblesse d'épée, parce que son
ancienneté même et ses vicissitudes rendaient plus difficile la
production de ses titres. Et que d'anomalies dans les décisions des
commissaires royaux! Jean-Louis de Cabannes,--frère aîné de
Jean-Jacques de Cabannes de Lanneplan, maintenu dans sa noblesse en
1696,--est classé comme «roturier» dans une convocation de ban faite,
au même temps, par l'intendant de Guyenne. En 1715, la maison de
Cabannes est condamnée pour usurpation de noblesse dans une de ses
branches, tandis qu'elle est maintenue dans trois autres par plusieurs
ordonnances des intendants. Pour se délivrer des persécutions, elle
acquit à beaux deniers une confirmation, qui fut annulée presque
aussitôt par l'édit général de 1710.[521] C'est une tache au soleil du
grand Roi, une tache d'injustice et d'ingratitude, que cette mise en
coupe réglée de la Noblesse, déjà si appauvrie par des siècles de
généreux sacrifices, et livrée, comme une proie fructueuse, aux serres
des traitants. Moins de cent ans après, la révolution achève l'œuvre
de persécution et de spoliation; la Noblesse prend le chemin de
l'émigration, autre voie d'honneur et de misère. On a pu la comparer,
privée de sa suprématie sociale, «à ces grands chênes que l'orage a
déracinés, et qui languissent desséchés sur la terre qui les a
longtemps nourris».[522] La comparaison n'est plus exacte: en faisant
de la Noblesse une classe fermée, la révolution l'a bien
involontairement replacée au dessus du corps social. «Dans les autres
pays, la Noblesse ouvre régulièrement ses portes à toutes les sommités
nationales; une démocratie, encore plus maladroite qu'envieuse, les a
fermées complaisamment sur un petit cénacle qui la laisse se morfondre
au dehors. C'est une des mystifications les plus singulières dont
l'histoire fasse mention.»[523] Aujourd'hui, cent ans après le
cataclysme qui noya dans le sang les fanges du XVIIIe siècle, la
Noblesse n'a pas perdu son salutaire prestige; elle apparaît comme une
des pierres d'attente de la restauration nationale, de cette
Monarchie, traditionnelle par son principe, moderne par son
fonctionnement, qui renationalisera, pour ainsi dire, plus intimement
la Noblesse en rouvrant ses portes à tous les mérites.
[515] _Doss. bleu_ 2583, Du Bois de Chevillon, p. 7.
[516] A. du Buisson de Courson, _Rech. Nobil._, p. 303.
[517] _Chartrier de Beauvoir_, nos 819-822, liasses.
[518] _Preuves_, nos 2203, 2210, 2212, 2216, 2269, 2270, 2314.
[519] _Preuves_, no 2064.
[520] Clairambault, t. CMXXVIII, fol. 77º-14 vo.
[521] O'Gilvy, _Nobil. de Guyenne_, t. I, p. 139-140.
[522] Michaud, t. VI, p. 241, note 2.
[523] G. d'Orcet, _Les grands pauvres_, p. 174.