mène pas la société la plus recommandable. Un grand nombre d’entre eux
sont des déclassés de la pire espèce : les uns perdus d’honneur et de
débauche, les autres brouillés avec les tribunaux de leurs pays,
banqueroutiers, gens de sac et de corde, piliers de tripots, aventuriers
prêts à tout faire. Les coups de couteau ne sont pas rares dans le pays,
et l’on cite des vols à main armée, en plein air, accomplis avec une
audace inouïe et _couverts d’une impunité plus extraordinaire encore_.
Quant à _la classe plus civilisée_ qui ne donne pas dans ces excès et
sait éviter de se compromettre avec les lois, _l’une de ses plus
fructueuses industries, qui échappe à la justice, était l’exploitation
des indemnités vice-royales_. L’habileté consistait à attirer le vice-
roi dans le piège d’une concession, d’une commande de fourniture et de
lui réclamer ensuite la plus grosse somme possible en compensation d’un
préjudice imaginaire. Cette spéculation était fort en honneur au temps
de Mohamed Saïd Pacha, dont la libéralité dédaigneuse se laissait
volontairement tromper. On l’a fort pratiquée sous le gouvernement
d’Ismaïl, moins facile à exploiter. »
Nubar[50], le ministre d’Ismaïl, eut alors l’idée de _simplifier_ la
justice par un nouveau système de réforme judiciaire fondé sur _l’unité
de législation, l’unité de juridiction et l’unité d’exécution_. Dans sa
pensée, l’indépendance de l’Egypte ne pouvait dépendre de telle ou telle
concession, chèrement obtenue de la Porte, mais d’une Egypte forte et
bien administrée. Une bonne administration était impossible tant qu’il y
avait à côté du Gouvernement Egyptien 17 consulats — dont relevaient
150.000 Européens et dont l’autorité respective était au moins égale à
l’autorité du khédive lui-même. Dès 1867, Nubar, autorisé par le khédive
à obtenir des puissances l’adhésion au projet des tribunaux mixtes,
adressa au Gouvernement Ottoman un rapport en ce sens communiqué, en
même temps, aux ambassadeurs européens à Constantinople. Nubar
expliquait l’injustice dont souffrait le pays. Il disait entre autres
choses : « Il suffit de rappeler que le Gouvernement Egyptien a payé en
quatre ans P. T. 7.200.000 livres (18 millions de francs) à titre
d’indemnités aux Européens. _Le payement de cette somme énorme est dû
uniquement à la pression des Consuls Européens_. »[51]
Les travaux d’utilité publique furent souvent _interrompus et restèrent
inachevés, car le gouvernement était aux prises avec des difficultés
provenant des indemnités réclamées par les entrepreneurs européens_.[52]
Voici encore un témoignage intéressant. En 1869 se forma, au Caire, une
commission internationale présidée par Nubar Pacha et composée des
consuls généraux : MM. de Chreiner, Teremin, Hal, Tricou, Stanton, de
Martino, de Lex représentant respectivement l’Autriche-Hongrie, la
Confédération de l’Allemagne du Nord, les Etats-Unis, la France et
l’Angleterre, l’Italie, la Russie, et de MM. Pietri, consul juge à
Alexandrie (commissaire pour la France) ; Ph. Francis, juge à la Cour
suprême de S. M. Britannique à Constantinople (commissaire pour
l’Angleterre) ; G. Giaccone, conseiller à la Cour Royale d’appel de
Brescia (commissaire pour l’Italie), et N. Obermuller, vice-consul de
Russie à Alexandrie (commissaire pour la Russie).
Dans le rapport de cette commission qui a siégé neuf fois du 28 octobre
1869 au 5 janvier 1870 pour l’examen des réformes proposées par le
Gouvernement égyptien, on lit :
« ...Il arrive fréquemment aussi que l’exécution des sentences souffre,
malgré la volonté sincère qu’a le Consul de les exécuter, des
difficultés insurmontables, quand par exemple, un étranger condamné à
quitter un local ou à livrer un objet litigieux remet le local ou
l’objet litigieux en la possession d’un étranger, d’une autre
nationalité que lui.
« Dans ce cas, celui qui a gagné son procès une première fois est obligé
de demander à un second tribunal consulaire un nouveau jugement, dont
l’exécution peut donner lieu aux mêmes difficultés et ainsi
indéfiniment.
« Les inconvénients qui viennent d’être signalés pèsent autant, et plus
peut-être, sur les étrangers que sur les indigènes ; ils sont de nature
à éloigner les étrangers de l’Egypte _et, sous ce rapport, le
gouvernement égyptien est fondé à dire qu’ils portent au pays un
préjudice considérable en le privant de s’adresser aux entrepreneurs
sérieux auxquels il voudrait confier ses grands travaux publics_.
« Mais la conséquence la plus fâcheuse pour le gouvernement égyptien qui
découle de la multiplicité de juridictions, est qu’il ne lui est pas
possible de faire observer les lois sur les brevets d’invention, sur la
propriété industrielle, sur les marques de fabrique, _parce que chaque
consulat, en ces matières, appliquerait sa propre législation et que
l’industrie et la richesse du pays souffrent de cette impossibilité._ »
Ces travaux, certes, étaient une cause d’endettement et de conflits pour
Ismaïl qui, non sans imprudence, avait hâte de développer les ressources
du pays. Cette situation inextricable et déplorable, à tous égards, dura
jusqu’en 1876, année où toutes les puissances adhérèrent à la création
des tribunaux mixtes, après neuf ans de démarches et de concessions, et
où l’administration subit le contrôle européen. Ismaïl n’est-il pas
justifié, dans une certaine mesure, de faire, le 16 février 1876, à M.
Kingston, correspondant du _Daily Telegraph_, les déclarations
suivantes :
« Quand je montai sur le trône, dit-il, j’examinai la situation avec le
plus grand sérieux. Je m’étais fait une résolution avant tout de
développer les ressources de l’Egypte et d’améliorer le sort du peuple.
Pour exécuter ce projet, il était facile à voir que je ne pouvais me
passer de dépenser beaucoup d’argent. Coup sur coup je me mis à
plusieurs entreprises coûteuses, sans reculer devant les sacrifices
momentanés pourvu que j’arrivasse à mon but, sûr que j’étais que tôt ou
tard nos avances nous seraient payées vingt fois.[53]
« Voilà comment je me suis lancé dans des embarras qu’on ne cesse de me
reprocher dès lors. Eh bien : quand j’eus développé certains côtés de
mon œuvre, que je considérais comme des nécessités de vie pour la
réalisation de mes idées, je me trouvai alors aux prises avec les
difficultés financières. »
Ismaïl explique ensuite que la marche à suivre pour lui était double :
d’un côté, faire reposer la justice sur une base ample et solide
reconnue et par ses sujets et par les peuples civilisés ; d’un autre
côté, mettre l’ordre dans les finances et s’acquitter peu à peu de ses
dettes.
« Il saute aux yeux, continue Ismaïl, qu’il aurait fallu avoir perdu le
sens, pour tenter de mettre en règle définitivement mes affaires
financières, tant que les institutions judiciaires en Egypte étaient
telles que ni l’indigène ni l’étranger ne pouvaient s’assurer que
justice leur fût rendue ; tant que la vénalité florissait d’un côté et
la pression de l’arbitraire de l’autre. Quel espoir que les capitalistes
étrangers me prêtassent l’appui que je ne pouvais trouver que hors de ce
pays, tant qu’on pouvait, avec vérité, reprocher à l’Egypte d’être un
pays où le premier droit qu’apporte en naissant tout être humain — le
droit à la justice — n’avait pas force de loi, si même il était
reconnu ? De là deux choses à faire, il est clair que la plus urgente
était la réforme judiciaire, et qu’il fallait commencer par là. Comme
vous savez il ne m’a fallu pas moins de huit ans, toujours à harceler, à
presser, remuant le ciel et la terre, pour obtenir des tribunaux comme
je les eus enfin. J’ai rencontré l’opposition sous toutes les formes, on
a entravé ma marche par tous les obstacles possibles ; _il m’a semblé
par moments que les nations mêmes qui tirent le plus d’orgueil de
l’administration de la justice chez elles, faisaient ce qu’elles
pouvaient pour empêcher l’Egypte de jouir de ces bienfaits dont elles
estiment si haut le prix_. Il n’en est pas moins vrai que mes embarras
financiers ne faisaient que croître.
« Mes critiques, ajoute Ismaïl, ne devraient pas oublier ces
circonstances-là. »
La loi de ces tribunaux était le Code Napoléon légèrement modifié. Les
attributions limitées aux juridictions civiles et commerciales étaient
incomplètes dans un sens, et exagérées dans un autre ; incomplètes du
fait que les procès criminels continuaient, comme auparavant, d’être du
ressort des autorités consulaires et il y a là évidemment une lacune
regrettable[54] ; exagérées du fait de l’insertion d’une loi donnant
droit à tout étranger d’intenter un procès contre le khédive ou son
gouvernement en cas de contestation et spécifiant que le gouvernement
lui-même devait exécuter l’arrêt de justice. Ces tribunaux étaient
préférables sans doute aux anciennes autorités au point de vue
judiciaire, mais du point de vue politique, en rendant le souverain
égyptien justiciable devant des juges étrangers nominalement nommés par
lui, ils portaient atteinte à la souveraineté de l’Etat.
Cette institution constituait aussi un puissant élément international et
surtout français en Egypte. Elle contribuait beaucoup à propager et
développer la culture française en Egypte et à élever le niveau
intellectuel du barreau égyptien. Elle comprend trois tribunaux de
première instance siégeant à Alexandrie, au Caire et à Mansoura ; dans
chaque tribunal il y a cinq juges, dont trois Européens et deux
Egyptiens. Il y a en outre une Cour d’appel composée de onze
conseillers, dont sept étrangers et quatre Egyptiens. Les langues des
plaidoiries étaient d’abord le français et l’italien, auxquelles
l’anglais fut ajouté ultérieurement.
Quant aux résultats de ce système judiciaire, il est certain que le
résultat principal — qui consistait à faciliter l’exécution du grand
plan d’agriculture et de travaux publics établi par Ismaïl pour la
régénération de l’Egypte — ne fut pas atteint à cause des
tergiversations interminables des puissances et de la mauvaise politique
financière d’Ismaïl. D’autre part, même le résultat escompté après la
création tardive des tribunaux ne fut atteint qu’à demi parce qu’une
_idée politique_ avait présidé en partie à leur formation : « Les
magistrats n’ont pas été toujours bien choisis ; le code et la procédure
ne sont pas, à tous égards, bien appropriés à l’état du pays ; _les
jugements dans beaucoup de cas, se sont ressentis de certaines tendances
personnelles ou politiques_, mais la juridiction elle-même n’a pas
réalisé seulement une immense amélioration par rapport à l’ancien état
de choses, elle a présenté à l’Egypte un exemple nouveau d’équité et
familiarisé l’esprit public avec le spectacle, jusque là inconnu, d’une
justice méthodique, impartiale et incorruptible.[55]
En fait de « spéculation de procès inaugurée par voie diplomatique
contre le gouvernement » les tribunaux ont été, généralement, un
bienfait pour le pays. Dans un procès où l’on revendiquait 30 millions
de francs, les tribunaux mixtes accordèrent 1.000 livres au demandeur.
Mais les paysans surchargés de taxes n’étaient pas à l’abri de l’usure
ruineuse, tant l’ignorance favorisait l’apposition des cachets sur des
_sanads_ (contrats) en bonne et due forme avec des intérêts composés et
très élevés. En cas de différend, les paysans _légalement_ responsables
étaient souvent dépossédés de leurs terres[56]. Le 13 mars 1882, M.
Campbell disait à la Chambre des Communes en parlant de ces tribunaux :
« Bien qu’ils ne se trouvassent que dans les centres européens, ils
exercèrent la juridiction sur toute l’Egypte. Quoique utiles, ils furent
très dispendieux, il s’ensuivit que la justice absolue, à cet égard,
n’était pas faite au peuple égyptien. Ils possédèrent, en outre, des
pouvoirs très étendus et l’exécution de leurs arrêts contre les
indigènes pouvait entraîner la vente de leurs terres. Il est à craindre
que la terre ne tombât graduellement entre les mains des prêteurs. Bien
plus, ces tribunaux furent en réalité placés au-dessus du gouvernement
d’Egypte. Et c’est à cause du fait que le gouvernement du pays leur
était soumis que l’ingérence européenne avait créé la position critique
où se trouvent actuellement les affaires égyptiennes. »
Cependant, il faut reconnaître que ces tribunaux, institués dix ans plus
tôt, « auraient épargné à l’Egypte, avec des déboires pécuniaires, des
événements politiques qui en ont été la conséquence ». Peut-être aussi
auraient-ils épargné au pays les obstacles sans nombre que les
capitulations opposaient aux réformes administratives de toute nature et
à la marche du progrès. Situation d’autant plus regrettable que le
« gouvernement égyptien se rendait compte que le progrès ne pouvait
venir que de l’Europe et désirait ardemment profiter à l’élément
européen et en profiter et lui confier l’exécution de ses grands travaux
pour le plus grand bien de son commerce et de son agriculture, et aussi
faire appel aux capitalistes européens pour l’accomplissement d’œuvres
utiles et fructueuses. Mais il se voit, d’un autre côté, incapable de
réaliser son plan de régénération et force lui est d’abandonner le pays
à son sort ».[57]
Il est juste de dire qu’Ismaïl, au milieu des mailles serrées des
capitulations dans toute l’Egypte et des difficultés créées par
l’élément européen, a pu réaliser de grandes réformes dans tous les
domaines.
Après la réforme judiciaire, dont le succès n’a pas répondu à l’attente,
on peut citer le canal des deux mers. En montant sur le trône Ismaïl se
montra favorable à F. de Lesseps et à son œuvre. « Personne n’est plus
canaliste que moi, disait-il, mais _je veux que le canal soit à l’Egypte
et non pas l’Egypte au canal_. » Ce mot résume toute la pensée d’Ismaïl
mais, l’Angleterre a voulu que l’Egypte soit au canal[58].
_Financièrement_ « Ismaïl a dépensé plus de 16 millions de livres qu’il
a dû emprunter, et emprunter à de gros intérêts, pour achever le canal
de Suez, au plus grand bénéfice de l’Egypte ».[59] Ce point est
corroboré par M. Farman, ancien consul général des Etats-Unis au
Caire[60] : « _L’Egypte, disait-il, d’après l’estimation la plus
modérée, paya, en sus du coût de ses actions dans le canal, au moins la
moitié du coût originel du canal_. Pour ses pertes de vies et d’argent,
l’Egypte n’a rien reçu. Le canal est non seulement un réel mais un grand
dommage pour son commerce. Elle avait, autrefois, un immense trafic par
terre, complètement perdu maintenant. Son premier emprunt eut pour but
de procurer de l’argent à la Compagnie du canal de Suez. Elle a payé
l’intérêt généralement à un taux très élevé. » Mais on ne saurait trop
répéter que l’absence d’un gouvernement fort en Egypte est l’origine
principale de tous les maux. Ce gouvernement existât-il, l’Egypte eût pu
trouver dans le canal le principe d’une nouvelle grandeur.
Pour donner un exemple de ces dépenses, il suffit de relater le litige
survenu entre la Compagnie et Ismaïl. Les 18 et 20 mars 1863, F. de
Lesseps et le gouvernement égyptien venaient de signer deux conventions
relatives à la construction du canal d’eau douce du Caire à l’Ouady et à
la participation du gouvernement égyptien dans la souscription du
capital de la Compagnie. Mais Ismaïl réserva à la Porte, où l’influence
anglaise était prépondérante, la solution du problème du point de vue
international pour se mettre à l’abri du conflit anglo-français à propos
du canal.
On sait que, du temps de Saïd, l’hostilité de la Porte et ses réserves
concernant le projet du canal avaient causé l’interruption des travaux
de la Compagnie et le manque de souscripteurs pour couvrir le capital de
la Compagnie. Saïd, tenant à honneur l’exécution d’une œuvre à laquelle
son nom serait attaché, souscrivit aux 177.642 actions restantes. Il
avait aussi laissé à son successeur un héritage de concessions libérales
contenues dans les firmans de 1854 et 56 telles que « l’abandon à la
Compagnie des terrains du domaine public aujourd’hui incultes qui
seraient arrosés et cultivés à ses frais », et « l’établissement d’un
canal d’irrigation approprié à la navigation fluviale du Nil, joignant
le fleuve au canal maritime » et « l’exécution des travaux par des
ouvriers dont les quatre cinquièmes au moins seront égyptiens. »
Ismaïl, en s’adressant à Constantinople, espérait probablement se
couvrir de l’autorité du Sultan pour se débarrasser des concessions
qu’il jugeait onéreuses. En effet, au mois de juillet 1863, Nubar-Pacha
partit pour Constantinople et proposa au Grand-Vizir de rétrocéder au
gouvernement égyptien les terres concédées par Saïd, de réduire au
chiffre de 6.000 le nombre des ouvriers qui était de 20.000[61] et
d’augmenter les redevances que la Compagnie payait au gouvernement
égyptien. Le grand-vizir confirma ces propositions et en exigea
l’acceptation par la Compagnie qui, dans un moment critique, s’en remit
au haut patronage de l’empereur. De son côté, le vice-roi demandait à Sa
Majesté de « régler amiablement et définitivement toutes les questions
en litige ». Sur les conclusions d’une commission réunie par F. de
Lesseps pour étudier ces questions, Napoléon III rendit sa décision
arbitrale, le 6 juillet 1864.
La sentence dépossédait la Compagnie du droit d’obliger le gouvernement
égyptien à lui fournir les ouvriers nécessaires. En outre, la Compagnie
devait rétrocéder au gouvernement égyptien les 60.000 hectares qu’elle
possédait dans l’isthme à titre de _concession_. Elle perdait également
son droit de propriété sur le canal d’eau douce, _mais elle en
conservait la jouissance pendant toute la durée de la concession_
(quatre-vingt-dix-neuf ans).
Mais, en compensation des _concessions_ retirées, et outre les avantages
déjà acquis par la Compagnie, le gouvernement égyptien était tenu de
verser à la Compagnie, à titre d’indemnités et par annuités, la somme de
84 millions de francs.
« Cette sentence, au dire de M. Farman, étonna les juristes de toute
l’Europe[62]. » D’après M. Charles-Roux, « l’indemnité ne devait pas
être désagréable à F. de Lesseps. »
De Lesseps parlait de l’autorité et la haute équité de cette
intervention ». Toutefois, M. Charles-Roux a fait une réserve : « F. de
Lesseps exagérait un peu, écrivait l’auteur de _L’Isthme et le Canal de
Suez_, il ne disait pas combien il avait été affecté par l’article de
l’arbitrage qui obligeait à la restitution de la plus grande part des
concessions territoriales. _De ce sol mis à la disposition de la
Compagnie il avait rêvé la transformation par une colonisation
méthodique_. Ses projets étaient anéantis par la décision qu’avait
inspirée la jalousie d’adversaires effrayés à la pensée que, dans un
avenir plus ou moins long, _on verrait sans doute se grouper sur le
domaine de la Compagnie une population régénérée, dont les sympathies
seraient acquises à la France_. »
_Politiquement_, cette entreprise destinée à abréger de moitié la
distance entre l’Occident et l’Orient du globe attira l’Angleterre en
Egypte. _Militairement_, elle fut indirectement la cause principale et
immédiate de la défaite d’Arabi en 1882, car Arabi, avec sa crédulité
exagérée, comptant sur les assurances réitérées de F. de Lesseps, ne
voulait pas bloquer le canal et laissa aux Anglais « la porte ouverte ».
On rapporte que sir Garney Wolseley, commandant en chef de l’armée
britannique, a dit lui-même plus tard : « Si Arabi avait suivi son idée
de bloquer le canal, nous serions encore à présent en pleine mer, à
bloquer l’Egypte. Vingt-quatre heures nous ont sauvés. »
Tout cela contraste cependant avec les résultats prévus dans le mémoire
de M. de Lesseps à S. A. Mohammed Saïd Pacha, vice-roi d’Egypte (15
novembre 1854). « Pour son règne, disait-il, quel beau titre de gloire !
Pour l’Egypte, quelle source intarissable de richesses ! Les noms des
souverains égyptiens qui ont élevé les Pyramides, ces monuments inutiles
de l’orgueil humain, restent ignorés. Le nom du prince qui aura ouvert
le grand canal maritime de Suez sera béni de siècle en siècle jusqu’à la
postérité la plus reculée. » Ce prince fut Ismaïl et l’ouverture
solennelle du canal de Suez eut lieu le 17 novembre 1869.
« Dans les annales de notre siècle, de tous les siècles peut-être, on ne
retrouverait pas une cérémonie dont le caractère ait été plus grandiose
et l’objet salué par des acclamations plus sincères, plus unanimes.[63]
« Tout était réuni dans cette solennité pour parler à l’esprit, à
l’imagination, à l’âme. Sur cette terre d’Egypte, l’un des berceaux de
l’humanité, le monde moderne manifestait sa puissance sous la forme la
plus saisissante et la plus durable. La science réveillait de son
antique sommeil la terre des Pharaons et traçait à la civilisation une
route pacifique et féconde à travers les sables du désert. Attendue avec
le plus vif et le plus curieux intérêt, l’inauguration du canal de Suez
avait attiré en Egypte, de tous les points de l’Europe et du globe, un
grand concours de spectateurs...
« La presse universelle, la science, les arts, le commerce et
l’industrie, toutes les forces intellectuelles et actives des nations,
avaient dans cette foule leurs représentants illustres et autorisés et,
comme pour donner tout son relief à cette fête du travail et de la
conquête pacifique, les souverains, les princes, les ambassadeurs
attitrés des puissances venaient la présider et conduire eux-mêmes une
manifestation inouïe jusqu’alors dans les fastes du monde. »[64]
L’impératrice Eugénie, l’empereur François-Joseph, le comte Andrassy, M.
de Beust, le prince et la princesse des Pays-Bas et tous les autres
spectateurs furent les hôtes d’Ismaïl. Il est certain que, sans l’aide
et les sacrifices de Saïd et d’Ismaïl, cette entreprise géniale, devant
l’opposition systématique de la Turquie et de l’Angleterre, était vouée
à un échec. D’autre part, la solennité des fêtes consacrée par la
présence des têtes couronnées n’est pas due seulement à la munificence
d’Ismaïl et à l’importance mondiale de l’événement ; mais encore et
surtout au prestige qu’avait acquis le « Napoléon de l’Orient » en
Europe. Le canal de Suez symbolisait la grandeur du règne et évoquait
toute l’œuvre d’Ismaïl. C’était la réalisation de ce qu’on appelait
alors _la plus grande idée du siècle_.
M. Dicey, dans son _Histoire des Khédives_, écrivait : « Dans un
excellent résumé de l’histoire d’Egypte[65] paru en Angleterre en 1877,
le caractère d’Ismaïl est ainsi sommairement présenté :
« Un homme d’une habileté indiscutable, doué d’une rare énergie
administrative, pleinement conscient de l’importance de la civilisation
occidentale, dévoré par l’ambition propre au petit-fils de Mohammed Aly,
l’Egypte n’a pas eu son égal depuis la conquête arabe. »
« J’avoue qu’il m’est difficile, disait M. Dicey, de comprendre que
cette appréciation ait pu être formée précisément l’année suivante après
la mission Cave. Mais si elle avait été écrite en 1869, année de
l’ouverture du canal de Suez, je pense que la plupart des étrangers au
courant des affaires égyptiennes auraient reconnu sa vérracité. »[66]