Les Jurés de cour d'assises.
Les jurés de cour d'assises.--Caractères généraux des jurys.--La
statistique montre que leurs décisions sont indépendantes de leur
composition.--Comment sont impressionnés les jurés.--Faible action du
raisonnement.--Méthodes de persuasion des avocats célèbres.--Nature des
crimes pour lesquels les jurés sont indulgents ou sévères.--Utilité de
l'institution du jury et danger extrême que présenterait son
remplacement par des magistrats.
Ne pouvant étudier ici toutes les catégories de jurés, j'examinerai
seulement la plus importante, celle des jurés de cours d'assises. Ces
jurés constituent un excellent exemple de foule hétérogène non anonyme.
Nous y retrouvons la suggestibilité, la prédominance des sentiments
inconscients, la faible aptitude au raisonnement, l'influence des
meneurs, etc. En les étudiant nous aurons l'occasion d'observer
d'intéressants spécimens des erreurs que peuvent commettre les personnes
non initiées à la psychologie des collectivités.
Les jurés nous fournissent tout d'abord un excellent exemple de la
faible importance que présente, au point de vue des décisions, le niveau
mental des divers éléments composant une foule. Nous avons vu que
lorsqu'une assemblée délibérante est appelée à donner son opinion sur
une question n'ayant pas un caractère tout à fait technique,
l'intelligence ne joue aucun rôle; et qu'une réunion de savants ou
d'artistes, par ce fait seul qu'ils sont réunis, n'a pas, sur des sujets
généraux, des jugements sensiblement différents de ceux d'une assemblée
de maçons ou d'épiciers. À diverses époques, avant 1848 notamment,
l'administration faisait un choix soigneux parmi les personnes appelées
à composer le jury, et on les recrutait parmi les classes éclairées:
professeurs, fonctionnaires, lettrés, etc. Aujourd'hui le jury se
recrute surtout parmi les petits marchands, les petits patrons, les
employés. Or, au grand étonnement des écrivains spéciaux, quelle qu'ait
été la composition des jurys, la statistique prouve que leurs décisions
ont été identiques. Les magistrats eux-mêmes, si hostiles pourtant à
l'institution du jury, ont du reconnaître l'exactitude de cette
assertion. Voici comment s'exprime à ce sujet un ancien président de
cour d'assises, M. Bérard des Glajeux, dans ses _Souvenirs_.
«Aujourd'hui les choix du jury sont, en réalité, dans les mains des
conseillers municipaux, qui admettent ou éliminent, à leur gré,
suivant les préoccupations politiques et électorales inhérentes à
leur situation... La majorité des élus se compose de commerçants
moins importants qu'on ne les choisissait autrefois, et des
employés de certaines administrations... Toutes les opinions se
fondant avec toutes les professions dans le rôle de juge, beaucoup
ayant l'ardeur des néophytes, et les hommes de meilleure volonté se
rencontrant dans les situations les plus humbles, l'esprit du jury
n'a pas changé: _ses verdicts sont restés les mêmes_.»
Retenons du passage que je viens de citer les conclusions qui sont très
justes, et non les explications qui sont très faibles. Il ne faut pas
trop s'étonner de cette faiblesse, car la psychologie des foules, et
par conséquent des jurés, semble avoir été le plus souvent aussi
inconnue des avocats que des magistrats. J'en trouve la preuve dans ce
fait rapporté par l'auteur cité à l'instant, qu'un des plus illustres
avocats de cour d'assises, Lachaud, usait systématiquement de son droit
de récusation à l'égard de tous les individus intelligents faisant
partie du jury. Or, l'expérience--l'expérience seule--a fini par
apprendre l'entière inutilité de ces récusations. La preuve en est
qu'aujourd'hui le ministère public et les avocats, à Paris du moins, y
ont entièrement renoncé; et, comme le fait remarquer M. des Glajeux, les
verdicts n'ont pas changé, «ils ne sont ni meilleurs ni pires».
Comme toutes les foules, les jurés sont très fortement impressionnés par
des sentiments et très faiblement par des raisonnements. «Ils ne
résistent pas, écrit un avocat, à la vue d'une femme donnant à téter, ou
à un défilé d'orphelins.» «Il suffit qu'une femme soit agréable, dit M.
des Glajeux, pour obtenir la bienveillance du jury.»
Impitoyables aux crimes qui semblent pouvoir les atteindre--et qui sont
précisément d'ailleurs les plus redoutables pour la société--les jurés
sont au contraire très indulgents pour les crimes dits passionnels. Ils
sont rarement sévères pour l'infanticide des filles-mères, ni bien durs
pour la fille abandonnée qui vitriolise un peu son séducteur, sentant
fort bien d'instinct que ces crimes-là sont peu dangereux pour la
société[22], et que dans un pays où la loi ne protège pas les filles
abandonnées, le crime de celle qui se venge est plus utile que nuisible,
en intimidant d'avance les futurs séducteurs.
Les jurys, comme toutes les foules, sont fort éblouis par le prestige,
et le président des Glajeux fait justement remarquer que, très
démocratiques dans leur composition, ils sont très aristocratiques dans
leurs affections: «Le nom, la naissance, la grande fortune, la renommée,
l'assistance d'un avocat illustre, les choses qui distinguent et les
choses qui reluisent forment un appoint très considérable dans la main
des accusés.»
Agir sur les sentiments des jurés, et, comme avec toutes les foules,
raisonner fort peu, ou n'employer que des formes rudimentaires de
raisonnement, doit être la préoccupation de tout bon avocat. Un avocat
anglais célèbre par ses succès en cour d'assises a bien montré la façon
d'agir.
«Il observait attentivement le jury tout en plaidant. C'est le
moment favorable. Avec du flair et de l'habitude, l'avocat lit sur
les physionomies l'effet de chaque phrase, de chaque mot, et il en
tire ses conclusions. Il s'agit tout d'abord de distinguer les
membres acquis d'avance à la cause. Le défenseur achève en un tour
de main de se les assurer, après quoi il passe aux membres qui
semblent au contraire mal disposés, et il s'efforce de deviner
pourquoi ils sont contraires à l'accusé. C'est la partie délicate
du travail, car il peut y avoir une infinité de raisons d'avoir
envie de condamner un homme, en dehors du sentiment de la justice.»
Ces quelques lignes résument tout le mécanisme de l'art oratoire, et
nous voyons pourquoi le discours fait d'avance est d'un effet si nul,
puisqu'il faut pouvoir à chaque instant modifier les termes employés
suivant l'impression produite.
L'orateur n'a pas besoin de convertir tous les membres d'un jury, mais
seulement les meneurs qui détermineront l'opinion générale. Comme dans
toutes les foules, il y a toujours un petit nombre d'individus qui
conduisent les autres. «J'ai fait l'expérience, dit l'avocat que je
citais plus haut, qu'au moment de rendre le verdict, il suffisait d'un
ou deux hommes énergiques pour entraîner le reste du jury.» Ce sont ces
deux ou trois-là qu'il faut convaincre par d'habiles suggestions. Il
faut d'abord et avant tout leur plaire. L'homme en foule à qui on a plu
est près d'être convaincu, et tout disposé à trouver excellentes les
raisons quelconques qu'on lui présente. Je trouve, dans un travail
intéressant sur Me Lachaud, l'anecdote suivante:
«On sait que pendant toute la durée des plaidoiries qu'il
prononçait aux assises, Lachaud ne perdait pas de vue deux ou trois
jurés qu'il savait, ou sentait, influents, mais revêches.
Généralement, il parvenait à réduire ces récalcitrants. Pourtant,
une fois, en province, il en trouva un qu'il dardait vainement de
son argumentation la plus tenace depuis trois quarts d'heure: le
premier du deuxième banc, le septième juré. C'était désespérant!
Tout à coup, au milieu d'une démonstration passionnante, Lachaud
s'arrête, et s'adressant au président de la cour d'assises:
«Monsieur le président, dit-il, ne pourriez-vous pas faire tirer le
rideau, là, en face. Monsieur le septième juré est aveuglé par le
soleil.» Le septième juré rougit, sourit, remercia. Il était acquis
à la défense.»
Plusieurs écrivains, et parmi eux de très distingués, ont fortement
combattu dans ces derniers temps l'institution du jury, seule protection
que nous ayons pourtant contre les erreurs vraiment bien fréquentes
d'une caste sans contrôle[23]. Les uns voudraient un jury recruté
seulement parmi les classes éclairées; mais nous avons déjà prouvé que,
même dans ce cas, les décisions seront identiques à celles qui sont
maintenant rendues. D'autres, se basant sur les erreurs commises par
les jurés, voudraient supprimer ces derniers et les remplacer par des
juges. Mais comment peuvent-ils oublier que ces erreurs tant reprochées
au jury, ce sont des juges qui les ont d'abord commises, et que, quand
l'accusé arrive devant le jury, il a été considéré comme coupable par
plusieurs magistrats: le juge d'instruction, le procureur de la
République et la chambre des mises en accusation. Et ne voit-on pas
alors que, si l'accusé était définitivement jugé par des magistrats au
lieu de l'être par des jurés, il perdrait sa seule chance d'être reconnu
innocent. Les erreurs des jurés ont toujours été d'abord des erreurs de
magistrats. C'est donc uniquement à ces derniers qu'il faut s'en prendre
quand on voit des erreurs judiciaires particulièrement monstrueuses,
comme la condamnation toute récente de ce docteur L... qui, poursuivi
par un juge d'instruction véritablement par trop borné, sur la
dénonciation d'une fille demi-idiote qui accusait ce médecin de l'avoir
fait avorter pour 30 francs, aurait été envoyé au bagne sans l'explosion
d'indignation publique qui le fit gracier immédiatement par le chef de
l'État. L'honorabilité du condamné proclamée par tous ses concitoyens
rendait évidente la grossièreté de l'erreur. Les magistrats la
reconnaissaient eux-mêmes; et cependant, par esprit de caste, ils firent
tout ce qu'ils purent pour empêcher la grâce d'être signée. Dans toutes
les affaires analogues, entourées de détails techniques où il ne peut
rien comprendre, le jury écoute naturellement le ministère public, se
disant qu'après tout l'affaire a été instruite par des magistrats rompus
à toutes les subtilités. Quels sont alors les auteurs véritables de
l'erreur: les jurés ou les magistrats? Gardons précieusement le jury. Il
constitue peut-être la seule catégorie de foule qu'aucune individualité
ne saurait remplacer. Lui seul peut tempérer les duretés de la loi qui,
égale pour tous, doit être aveugle en principe, et ne pas connaître les
cas particuliers. Inaccessible à la pitié, et ne connaissant que le
texte de la loi, le juge, avec sa dureté professionnelle, frapperait de
la même peine le cambrioleur assassin et la fille pauvre que l'abandon
de son séducteur et la misère ont conduite à l'infanticide; alors que le
jury sent très bien d'instinct que la fille séduite est beaucoup moins
coupable que le séducteur, qui, lui, cependant, échappe à la loi et
qu'elle mérite toute son indulgence.
Sachant très bien ce qu'est la psychologie des castes, et ce qu'est
aussi la psychologie des autres catégories de foules, je ne vois pas un
seul cas où, accusé à tort d'un crime, je ne préférerais pas avoir
affaire à des jurés plutôt qu'à des magistrats. J'aurais quelques
chances d'être reconnu innocent avec les premiers, et pas une seule
chance avec les seconds. Redoutons la puissance des foules, mais
redoutons beaucoup plus encore la puissance de certaines castes. Les
premières peuvent se laisser convaincre, les secondes ne fléchissent
jamais.