vous pouvez sans inconvénient diminuer le nombre des juges;
ce qui est un grand avantage. Lorsque des juges sont très
nombreux, chaque jour la mort fait un vide dans la hiérarchie
judiciaire, et y ouvre de nouvelles places pour ceux qui
survivent. L'ambition des magistrats est donc continuellement
en haleine, et elle les fait naturellement dépendre de la
majorité ou de l'homme qui nomme aux emplois vacants: on
avance alors dans les tribunaux comme on gagne des grades
dans une armée. Cet état de choses est entièrement contraire
à la bonne administration de la justice et aux intentions du
législateur. On veut que les juges soient inamovibles pour
qu'ils restent libres; mais qu'importe que nul ne puisse leur
ravir leur indépendance, si eux-mêmes en font volontairement
le sacrifice?
Lorsque les juges sont très nombreux, il est impossible qu'il
ne s'en rencontre pas parmi eux beaucoup d'incapables: car un
grand magistrat n'est point un homme ordinaire. Or, je ne
sais si un tribunal à demi éclairé n'est pas la pire de
toutes les combinaisons pour arriver aux fins qu'on se
propose en établissant des cours de justice.
Quant à moi, j'aimerais mieux abandonner la décision d'un
procès à des jurés ignorants dirigés par un magistrat habile,
que de la livrer à des juges dont la majorité n'aurait qu'une
connaissance incomplète de la jurisprudence et des lois.]
Mais quittons ce sujet. Ce serait singulièrement rétrécir sa pensée que
de se borner à envisager le jury comme une institution judiciaire; car,
s'il exerce une grande influence sur le sort des procès, il en exerce
une bien plus grande encore sur les destinées mêmes de la société. Le
jury est donc avant tout une institution politique. C'est à ce point de
vue qu'il faut toujours se placer pour le juger.
J'entends par jury un certain nombre de citoyens pris au hasard et
revêtus momentanément du droit de juger.
Appliquer le jury à la répression des crimes me paraît introduire dans
le gouvernement une institution éminemment républicaine. Je m'explique:
L'institution du jury peut être aristocratique ou démocratique, suivant
la classe dans laquelle on prend les jurés; mais elle conserve toujours
un caractère républicain, en ce qu'elle place la direction réelle de la
société dans les mains des gouvernés ou d'une portion d'entre eux, et
non dans celle des gouvernants.
La force n'est jamais qu'un élément passager de succès: après elle vient
aussitôt l'idée du droit. Un gouvernement réduit à ne pouvoir atteindre
ses ennemis que sur le champ de bataille, serait bientôt détruit. La
véritable sanction des lois politiques se trouve donc dans les lois
pénales, et si la sanction manque, la loi perd tôt ou tard sa force.
L'homme qui juge au _criminel_ est donc réellement le maître de la
société. Or, l'institution du jury place le peuple lui-même, ou du moins
une classe de citoyens, sur le siége du juge. L'institution du jury met
donc réellement la direction de la société dans les mains du peuple ou
de cette classe[33].
[Note 33: Il faut cependant faire une remarque importante:
L'institution du jury donne, il est vrai, au peuple un droit
général de contrôle sur les actions des citoyens, mais elle
ne lui fournit pas les moyens d'exercer ce contrôle dans tous
les cas ni d'une manière toujours tyrannique.
Lorsqu'un prince absolu a la faculté de faire juger les
crimes par ses délégués, le sort de l'accusé est pour ainsi
dire fixé d'avance. Mais le peuple fût-il résolu à condamner,
la composition du jury et son irresponsabilité offriraient
encore des chances favorables à l'innocence.]
En Angleterre, le jury se recrute dans la portion aristocratique de la
nation. L'aristocratie fait les lois, applique les lois et juge les
infractions aux lois(_B_). Tout est d'accord: aussi l'Angleterre
forme-t-elle à vrai dire une république aristocratique. Aux États-Unis,
le même système est appliqué au peuple entier. Chaque citoyen américain
est électeur, éligible et juré(_C_). Le système du jury, tel qu'on
l'entend en Amérique, me paraît une conséquence aussi directe et aussi
extrême du dogme de la souveraineté du peuple que le vote universel. Ce
sont deux moyens également puissants de faire régner la majorité.
Tous les souverains qui ont voulu puiser en eux-mêmes les sources de
leur puissance, et diriger la société au lieu de se laisser diriger par
elle, ont détruit l'institution du jury ou l'ont énervée. Les Tudors
envoyaient en prison les jurés qui ne voulaient pas condamner, et
Napoléon les faisait choisir par ses agents.
Quelque évidentes que soient la plupart des vérités qui précèdent, elles
ne frappent point tous les esprits, et souvent, parmi nous, on ne semble
encore se faire qu'une idée confuse de l'institution du jury. Veut on
savoir de quels éléments doit se composer la liste des jurés, on se
borne à discuter quelles sont les lumières et la capacité de ceux qu'on
appelle à en faire partie, comme s'il ne s'agissait que d'une
institution judiciaire. En vérité, il me semble que c'est là se
préoccuper de la moindre portion du sujet; le jury est avant tout une
institution politique; on doit le considérer comme un mode de la
souveraineté du peuple; il faut le rejeter entièrement quand on repousse
la souveraineté du peuple, ou le mettre en rapport avec les autres lois
qui établissent cette souveraineté. Le jury forme la partie de la nation
chargée d'assurer l'exécution des lois, comme les chambres sont la
partie de la nation chargée de faire les lois; et pour que la société
soit gouvernée d'une manière fixe et uniforme, il est nécessaire que la
liste des jurés s'étende ou se resserre avec celle des électeurs. C'est
ce point de vue qui, suivant moi, doit toujours attirer l'attention
principale du législateur. Le reste est pour ainsi dire accessoire.
Je suis si convaincu que le jury est avant tout une institution
politique, que je le considère encore de cette manière lorsqu'on
l'applique en matière civile.
Les lois sont toujours chancelantes, tant qu'elles ne s'appuient pas sur
les moeurs; les moeurs forment la seule puissance résistante et durable
chez un peuple.
Quand le jury est réservé pour les affaires criminelles, le peuple ne le
voit agir que de loin en loin et dans les cas particuliers; il s'habitue
à s'en passer dans le cours ordinaire de la vie, et il le considère
comme un moyen et non comme le seul moyen d'obtenir justice[34].
[Note 34: Ceci est à plus forte raison vrai lorsque le jury
n'est appliqué qu'à certaines affaires criminelles.]
Lorsque, au contraire, le jury est étendu aux affaires civiles, son
application tombe à chaque instant sous les yeux; il touche alors à tous
les intérêts; chacun vient concourir à son action; il pénètre ainsi
jusque dans les usages de la vie; il plie l'esprit humain à ses formes,
et se confond pour ainsi dire avec l'idée même de la justice.
L'institution du jury, bornée aux affaires criminelles, est donc
toujours en péril; une fois introduite dans les matières civiles, elle
brave le temps et les efforts des hommes. Si on eût pu enlever le jury
des moeurs des Anglais aussi facilement que de leurs lois, il eût
entièrement succombé sous les Tudors. C'est donc le jury civil qui a
réellement sauvé les libertés de l'Angleterre.
De quelque manière qu'on applique le jury, il ne peut manquer d'exercer
une grande influence sur le caractère national; mais cette influence
s'accroît infiniment à mesure qu'on l'introduit plus avant dans les
matières civiles.
Le jury, et surtout le jury civil, sert à donner à l'esprit de tous les
citoyens une partie des habitudes de l'esprit du juge; et ces habitudes
sont précisément celles qui préparent le mieux le peuple à être libre.
Il répand dans toutes les classes le respect pour la chose jugée et
l'idée du droit. Ôtez ces deux choses, et l'amour de l'indépendance ne
sera plus qu'une passion destructive.
Il enseigne aux hommes la pratique de l'équité. Chacun, en jugeant son
voisin, pense qu'il pourra être jugé à son tour. Cela est vrai surtout
du jury en matière civile: il n'est presque personne qui craigne d'être
un jour l'objet d'une poursuite criminelle; mais tout le monde peut
avoir un procès.
Le jury apprend à chaque homme à ne pas reculer devant la responsabilité
de ses propres actes; disposition virile, sans laquelle il n'y a pas de
vertu politique.
Il revêt chaque citoyen d'une sorte de magistrature; il fait sentir à
tous qu'ils ont des devoirs à remplir envers la société, et qu'ils
entrent dans son gouvernement. En forçant les hommes à s'occuper d'autre
chose que de leurs propres affaires, il combat l'égoïsme individuel, qui
est comme la rouille des sociétés.
Le jury sert incroyablement à former le jugement et à augmenter les
lumières naturelles du peuple. C'est là, à mon avis, son plus grand
avantage. On doit le considérer comme une école gratuite et toujours
ouverte, où chaque juré vient s'instruire de ses droits, où il entre en
communication journalière avec les membres les plus instruits et les
plus éclairés des classes élevées, où les lois lui sont enseignées d'une
manière pratique, et sont mises à la portée de son intelligence par les
efforts des avocats, les avis du juge et les passions mêmes des partis.
Je pense qu'il faut principalement attribuer l'intelligence pratique et
le bon sens politique des Américains au long usage qu'ils ont fait du
jury en matière civile.
Je ne sais si le jury est utile à ceux qui ont des procès, mais je suis
sûr qu'il est très utile à ceux qui les jugent. Je le regarde comme l'un
des moyens les plus efficaces dont puisse se servir la société pour
l'éducation du peuple.
Ce qui précède s'applique à toutes les nations; mais voici ce qui est
spécial aux Américains, et en général aux peuples démocratiques.
J'ai dit plus haut que dans les démocraties les légistes, et parmi eux
les magistrats, forment le seul corps aristocratique qui puisse modérer
les mouvements du peuple. Cette aristocratie n'est revêtue d'aucune
puissance matérielle, elle n'exerce son influence conservatrice que sur
les esprits. Or, c'est dans l'institution du jury civil qu'elle trouve
les principales sources de son pouvoir.
Dans les procès criminels, où la société lutte contre un homme, le jury
est porté à voir dans le juge l'instrument passif du pouvoir social, et
il se défie de ses avis. De plus, les procès criminels reposent
entièrement sur des faits simples que le bon sens parvient aisément à
apprécier. Sur ce terrain, le juge et le juré sont égaux.
Il n'en est pas de même dans les procès civils: le juge apparaît alors
comme un arbitre désintéressé entre les passions des parties. Les jurés
le voient avec confiance, et ils l'écoutent avec respect, car ici son
intelligence domine entièrement la leur. C'est lui qui déroule devant
eux les divers arguments dont on a fatigué leur mémoire, et qui les
prend par la main pour les diriger à travers les détours de la
procédure; c'est lui qui les circonscrit dans le point de fait, et leur
enseigne la réponse qu'ils doivent faire à la question de droit. Son
influence sur eux est presque sans bornes.
Faut-il dire enfin pourquoi je me sens peu ému des arguments tirés de
l'incapacité des jurés en matière civile?
Dans les procès civils, toutes les fois du moins qu'il ne s'agit pas de
questions de fait, le jury n'a que l'apparence d'un corps judiciaire.
Les jurés prononcent l'arrêt que le juge a rendu. Ils prêtent à cet
arrêt l'autorité de la société qu'ils représentent, et lui, celle de la
raison et de la loi(_D_).
En Angleterre et en Amérique, les juges exercent sur le sort des procès
criminels une influence que le juge français n'a jamais connue. Il est
facile de comprendre la raison de cette différence: le magistrat anglais
ou américain a établi son pouvoir en matière civile, il ne fait que
l'exercer ensuite sur un autre théâtre; il ne l'y acquiert point.
Il y a des cas, et ce sont souvent les plus importants, où le juge
américain a le droit de prononcer seul[35]. Il se trouve alors, par
occasion, dans la position où se trouve habituellement le juge français;
mais son pouvoir moral est bien plus grand: les souvenirs du jury le
suivent encore, et sa voix a presque autant de puissance que celle de la
société dont les jurés étaient l'organe.
[Note 35: Les juges fédéraux tranchent presque toujours seuls
les questions qui touchent de plus près au gouvernement du
pays.]
Son influence s'étend même bien au-delà de l'enceinte des tribunaux:
dans les délassements de la vie privée comme dans les travaux de la vie
politique, sur la place publique comme dans le sein des législatures, le
juge américain retrouve sans cesse autour de lui des hommes qui se sont
habitués à voir dans son intelligence quelque chose de supérieur à la
leur; et, après s'être exercé sur les procès, son pouvoir se fait sentir
sur toutes les habitudes de l'esprit et jusque sur l'âme même de ceux
qui ont concouru avec lui à les juger.
Le jury, qui semble diminuer les droits de la magistrature, fonde donc
réellement son empire, et il n'y a pas de pays où les juges soient aussi
puissants que ceux où le peuple entre en partage de leurs priviléges.
C'est surtout à l'aide du jury en matière civile que la magistrature
américaine fait pénétrer ce que j'ai appelé l'esprit légiste jusque dans
les derniers rangs de la société.
Ainsi le jury, qui est le moyen le plus énergique de faire régner le
peuple, est aussi le moyen le plus efficace de lui apprendre à régner.
CHAPITRE IX.
DES CAUSES PRINCIPALES QUI TENDENT À MAINTENIR LA RÉPUBLIQUE
DÉMOCRATIQUE AUX ÉTATS-UNIS.
La république démocratique subsiste aux États-Unis. Le but principal de
ce livre a été de faire comprendre les causes de ce phénomène.
Parmi ces causes, il en est plusieurs à côté desquelles le courant de
mon sujet m'a entraîné malgré moi, et que je n'ai fait qu'indiquer de
loin en passant. Il en est d'autres dont je n'ai pu m'occuper; et celles
sur lesquelles il m'a été permis de m'étendre sont restées derrière moi
comme ensevelies sous les détails.
J'ai donc pensé qu'avant d'aller plus loin et de parler de l'avenir, je
devais réunir dans un cadre étroit toutes les raisons qui expliquent le
présent.
Dans cette espèce de résumé je serai court, car j'aurai soin de ne faire
que rappeler très sommairement au lecteur ce qu'il connaît déjà, et
parmi les faits que je n'ai pas encore eu l'occasion d'exposer, je ne
choisirai que les principaux.
J'ai pensé que toutes les causes qui tendent au maintien de la
république démocratique aux États-Unis pouvaient se réduire à trois.
La situation particulière et accidentelle dans laquelle la Providence a
placé les Américains forme la première;
La deuxième provient des lois;
La troisième découle des habitudes et des moeurs.
DES CAUSES ACCIDENTELLES OU PROVIDENTIELLES QUI CONTRIBUENT AU MAINTIEN
DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE AUX ÉTATS-UNIS.
L'Union n'a pas de voisins. -- Point de grande capitale. -- Les
Américains ont eu pour eux le hasard de la naissance. -- L'Amérique
est un pays vide. -- Comment cette circonstance sert puissamment au
maintien de la république démocratique. -- Manière dont se peuplent
les déserts de l'Amérique. -- Avidité des Anglo-Américains pour
s'emparer des solitudes du Nouveau-Monde. -- Influence du bien-être
matériel sur les opinions politiques des Américains.
Il y a mille circonstances indépendantes de la volonté des hommes qui,
aux États-Unis, rendent la république démocratique aisée. Les unes sont
connues, les autres sont faciles à faire connaître: je me bornerai à
exposer les principales.
Les Américains n'ont pas de voisins, par conséquent point de grandes
guerres, de crise financière, de ravages ni de conquête à craindre; ils
n'ont besoin ni de gros impôts, ni d'armée nombreuse, ni de grands
généraux; ils n'ont presque rien à redouter d'un fléau plus terrible
pour les républiques que tous ceux-là ensemble, la gloire militaire.
Comment nier l'incroyable influence qu'exerce la gloire militaire sur
l'esprit du peuple? Le général Jackson, que les Américains ont choisi
deux fois pour le placer à leur tête, est un homme d'un caractère
violent et d'une capacité moyenne; rien dans tout le cours de sa
carrière n'avait jamais prouvé qu'il eût les qualités requises pour
gouverner un peuple libre: aussi la majorité des classes éclairées de
l'Union lui a toujours été contraire. Qui donc l'a placé sur le siége du
président et l'y maintient encore? Le souvenir d'une victoire remportée
par lui, il y a vingt ans, sous les murs de la Nouvelle-Orléans; or,
cette victoire de la Nouvelle-Orléans est un fait d'armes fort ordinaire
dont on ne saurait s'occuper long-temps que dans un pays où l'on ne
donne point de batailles; et le peuple qui se laisse ainsi entraîner par
le prestige de la gloire est, à coup sûr, le plus froid, le plus
calculateur, le moins militaire, et, si je puis m'exprimer ainsi, le
plus prosaïque de tous les peuples du monde.
L'Amérique n'a point de grande capitale[36] dont l'influence directe ou
indirecte se fasse sentir sur toute l'étendue du territoire, ce que je
considère comme une des premières causes du maintien des institutions
républicaines aux États-Unis. Dans les villes, on ne peut guère empêcher
les hommes de se concerter, de s'échauffer en commun, de prendre des
résolutions subites et passionnées. Les villes forment comme de grandes
assemblées dont tous les habitants sont membres. Le peuple y exerce une
influence prodigieuse sur ses magistrats, et souvent il y exécute sans
intermédiaire ses volontés.
[Note 36: L'Amérique n'a point encore de capitale, mais elle
a déjà de très grandes villes. Philadelphie comptait, en
1830, 161,000 habitants, et New-York 202,000. Le bas peuple
qui habite ces vastes cités forme une populace plus
dangereuse que celle même d'Europe. Elle se compose d'abord
de nègres affranchis, que la loi et l'opinion condamnent à un
état de dégradation et de misère héréditaires. On rencontre
aussi dans son sein une multitude d'Européens que le malheur
et l'inconduite poussent chaque jour sur les rivages du
Nouveau-Monde; ces hommes apportent aux États-Unis nos plus
grands vices, et ils n'ont aucun des intérêts qui pourraient
en combattre l'influence. Habitant le pays sans en être
citoyens, ils sont prêts à tirer parti de toutes les passions
qui l'agitent: aussi avons-nous vu depuis quelque temps des
émeutes sérieuses éclater à Philadelphie et à New-York. De
pareils désordres sont inconnus dans le reste du pays, qui ne
s'en inquiète point, parce que la population des villes n'a
exercé jusqu'à présent aucun pouvoir ni aucune influence sur
celle des campagnes.
Je regarde cependant la grandeur de certaines cités
américaines, et surtout la nature de leurs habitants, comme
un danger véritable qui menace l'avenir des républiques
démocratiques du Nouveau-Monde, et je ne crains pas de
prédire que c'est par là qu'elles périront, à moins que leur
gouvernement ne parvienne à créer une force armée qui, tout
en restant soumise aux volontés de la majorité nationale,
soit pourtant indépendante du peuple des villes et puisse
comprimer ses excès.]
Soumettre les provinces à la capitale, c'est donc remettre la destinée
de tout l'empire, non seulement dans les mains d'une portion du peuple,
ce qui est injuste, mais encore dans les mains du peuple agissant par
lui-même, ce qui est fort dangereux. La prépondérance des capitales
porte donc une grave atteinte au système représentatif. Elle fait tomber
les républiques modernes dans le défaut des républiques de l'antiquité,
qui ont toutes péri pour n'avoir pas connu ce système.
Il me serait facile d'énumérer ici un grand nombre d'autres causes
secondaires qui ont favorisé l'établissement et assurent le maintien de
la république démocratique aux États-Unis. Mais au milieu de cette foule
de circonstances heureuses, j'en aperçois deux principales, et je me
hâte de les indiquer.
J'ai déjà dit précédemment que je voyais dans l'origine des Américains,
dans ce que j'ai appelé leur point de départ, la première et la plus
efficace de toutes les causes auxquelles on puisse attribuer la
prospérité actuelle des États-Unis. Les Américains ont eu pour eux le
hasard de la naissance: leurs pères ont jadis importé sur le sol qu'ils
habitent l'égalité des conditions et celle des intelligences, d'où la
république démocratique devait sortir un jour comme de sa source
naturelle. Ce n'est pas tout encore; avec un état social républicain,
ils ont légué à leurs descendants les habitudes, les idées et les moeurs
les plus propres à faire fleurir la république. Quand je pense à ce qu'a
produit ce fait originel, il me semble voir toute la destinée de
l'Amérique renfermée dans le premier puritain qui aborda sur ses
rivages, comme toute la race humaine dans le premier homme.
Parmi les circonstances heureuses qui ont encore favorisé
l'établissement et assurent le maintien de la république démocratique
aux États-Unis, la première en importance est le choix du pays lui-même
que les Américains habitent. Leurs pères leur ont donné l'amour de
l'égalité et de la liberté, mais c'est Dieu même qui, en leur livrant un
continent sans bornes, leur a accordé les moyens de rester long-temps
égaux et libres.
Le bien-être général favorise la stabilité de tous les gouvernements,
mais particulièrement du gouvernement démocratique, qui repose sur les
dispositions du plus grand nombre, et principalement sur les
dispositions de ceux qui sont le plus exposés aux besoins. Lorsque le
peuple gouverne, il est nécessaire qu'il soit heureux, pour qu'il ne
bouleverse pas l'État. La misère produit chez lui ce que l'ambition fait
chez les rois. Or, les causes matérielles et indépendantes des lois qui
peuvent amener le bien-être sont plus nombreuses en Amérique qu'elles ne
l'ont été dans aucun pays du monde, à aucune époque de l'histoire.
Aux États-Unis, ce n'est pas seulement la législation qui est
démocratique, la nature elle-même travaille pour le peuple.
Où trouver, parmi les souvenirs de l'homme, rien de semblable à ce qui
se passe sous nos yeux dans l'Amérique du Nord?
Les sociétés célèbres de l'antiquité se sont toutes fondées au milieu de
peuples ennemis qu'il a fallu vaincre pour s'établir à leur place. Les
modernes eux-mêmes ont trouvé, dans quelques parties de l'Amérique du
Sud, de vastes contrées habitées par des peuples moins éclairés qu'eux,
mais qui s'étaient déjà approprié le sol en le cultivant. Pour fonder
leurs nouveaux États, il leur a fallu détruire ou asservir des
populations nombreuses, et ils ont fait rougir la civilisation de ses
triomphes.
Mais l'Amérique du Nord n'était habitée que par des tribus errantes qui
ne pensaient point à utiliser les richesses naturelles du sol.
L'Amérique du Nord était encore, à proprement parler, un continent vide,
une terre déserte, qui attendait des habitants.
Tout est extraordinaire chez les Américains, leur état social comme
leurs lois; mais ce qui est plus extraordinaire encore, c'est le sol qui
les porte.
Quand la terre fut livrée aux hommes par le Créateur, elle était jeune
et inépuisable, mais ils étaient faibles et ignorants; et lorsqu'ils
eurent appris à tirer parti des trésors qu'elle renfermait dans son
sein, ils en couvraient déjà la face, et bientôt il leur fallut
combattre pour acquérir le droit d'y posséder un asile et de s'y reposer
en liberté.
C'est alors que l'Amérique du Nord se découvre, comme si Dieu l'eût
tenue en réserve et qu'elle ne fît que sortir de dessous les eaux du
déluge.
Elle présente, ainsi qu'aux premiers jours de la création, des fleuves
dont la source ne tarit point, de vertes et humides solitudes, des
champs sans bornes que n'a point encore retournés le soc du laboureur.
En cet état, elle ne s'offre plus à l'homme isolé, ignorant et barbare
des premiers âges, mais à l'homme déjà maître des secrets les plus
importants de la nature, uni à ses semblables, et instruit par une
expérience de cinquante siècles.