[Résumé]
Lancée en 2001 à l'initiative de Lawrence Lessig, professeur de droit
en Californie, la licence Creative Commons est destinée à favoriser la
diffusion d'oeuvres numériques tout en protégeant le droit d'auteur.
L'organisme du même nom propose des licences-type, qui sont des
contrats flexibles de droit d'auteur compatibles avec une diffusion sur
l'internet. Simplement rédigées, ces autorisations non exclusives
permettent aux titulaires des droits d'autoriser le public à utiliser
leurs créations tout en ayant la possibilité de restreindre les
exploitations commerciales et les oeuvres dérivées. L'auteur peut par
exemple choisir d'autoriser ou non les reproductions et les
rediffusions de ses oeuvres. Ces contrats peuvent être utilisés pour
tout type de création: texte, film, photo, musique, site web, etc.
Finalisée en février 2007, la version 3.0 des Creative Commons instaure
entre autres une licence internationale et la compatibilité avec
d'autres licences similaires, dont le copyleft et la GPL (general
public license).
[En détail]
Lancée en 2001 à l'initiative de Lawrence Lessig, professeur de droit
en Californie, la licence Creative Commons est destinée à favoriser la
diffusion d'oeuvres numériques tout en protégeant le droit d'auteur.
L'organisme du même nom propose des licences-type, qui sont des
contrats flexibles de droit d'auteur compatibles avec une diffusion sur
l'internet. Simplement rédigées, ces autorisations non exclusives
permettent aux titulaires des droits d'autoriser le public à utiliser
leurs créations tout en ayant la possibilité de restreindre les
exploitations commerciales et les oeuvres dérivées. L'auteur peut par
exemple choisir d'autoriser ou non les reproductions et les
rediffusions de ses oeuvres. Ces contrats peuvent être utilisés pour
tout type de création: texte, film, photo, musique, site web, etc.
Finalisée en février 2007, la version 3.0 des Creative Commons instaure
entre autres une licence internationale et la compatibilité avec
d'autres licences similaires comme le copyleft et la GPL (general
public license).
Qui utilise la licence Creative Commons? O’Reilly Media par exemple.
Fondé par Tim O’Reilly en 1978, O’Reilly Media est un éditeur réputé de
manuels informatiques et de livres sur les technologies de pointe.
O’Reilly dispose d'abord d’une formule de "copyright ouvert" pour les
auteurs qui le souhaitent, ou alors pour des projets collectifs. A
partir de 2003, il privilégie le Creative Commons Founders’ Copyright
permettant d’offrir des contrats flexibles de droit d’auteur à ceux qui
veulent également diffuser leurs oeuvres sur le web. La Public Library
of Science (PLoS) utilise elle aussi la licence Creative Commons. Les
articles de ses périodiques en ligne peuvent être librement diffusés et
réutilisés ailleurs, y compris pour des traductions, la seule
contrainte étant la mention des auteurs et de la source.
Une licence Creative Commons est utilisée pour un million d'oeuvres en
2003, 4,7 millions d'oeuvres en 2004, 20 millions d'oeuvres en 2005, 50
millions d'oeuvres en 2006, 90 millions d'oeuvres en 2007 et 130
millions d'oeuvres en 2008.
En complément, Science Commons est fondé en 2005 pour définir les
stratégies et les outils nécessaires à la diffusion sur le web de la
recherche scientifique, et ccLearn est fondé en 2007 dans le même but,
mais pour l'enseignement.