NAPOLÉON.

En notre palais royal de Milan, le 20 décembre 1807.

_Lettres-patentes._

Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des

Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, à tous

ceux qui les présentes verront; salut:

Voulant donner une preuve particulière de notre satisfaction à notre

bonne ville de Bologne, nous avons conféré et conférons par les

présentes, le titre de _princesse de Bologne_ à notre bien-aimée

petite-fille la princesse Joséphine.

Nous mandons et ordonnons que les présentes lettres-patentes soient

enregistrées à la consulte-d'état, transcrites sur les registres du

sénat à la première session, inscrites sur le grand livre qu'ouvrira à

cet effet notre chancelier garde-des-sceaux, et insérées au bulletin des

lois, afin que personne ne puisse en prétexter cause d'ignorance.

Œuvres de Napoléon Bonaparte, Tome IV. · 第 52 / 96 题