En notre palais impérial de Saint-Cloud, le 14 août 1807.
_Message de Sa Majesté impériale et royale au sénat._
Sénateurs,
Conformément à l'article LVI de l'acte des constitutions de l'empire en
date du 28 floréal an 12, nous avons nommé membres du sénat.
MM. Klein, général de division; Beaunont, général de division, et
Béguinot, général de division.
Nous désirons que l'armée voie dans ce choix l'intention où nous sommes
de distinguer constamment ses services.
MM. Fabre (de l'Aude), président du tribunat; et Curée; membre du
tribunat.
Nous désirons que les membres du tribunat trouvent dans ces nominations
un témoignage de notre satisfaction pour la manière dont ils ont
concouru avec notre conseil d'Etat, à établir les grandes bases de la
législation civile.