1 vol. in-12.
Mémoire sur le mariage des Protestants, 1 vol. in-8º.
Discours sur le projet d'accorder un état civil aux Protestants,
1 vol. in-8º.
Éclaircissements historiques sur la révocation de l'Édit de Nantes,
1 vol. in-8º.
Assemblée des Notables en 1787. Mémoires et observations en 4 divisions,
2 vol. in-4º.
Réponse de M. de Calonne à M. Necker, avec les pièces justificatives,
1 vol. in-8º.
Des Droits et des Devoirs du Citoyen, par l'abbé de Mably,
1 vol. in-12.
Constitution de l'Angleterre, par M. de Lolme,
2 vol. in-8º.
Aux Bataves, sur le Statoudhérat, par le comte de Mirabeau,
1 vol. in-8º.
Exposition et Défense de notre Constitution monarchique, par M. Moreau,
2 vol. in-8º.
Demandes aux États Généraux ou Recueil des Cahiers, 1789,
4 vol. in-8º.
Situation politique de la France, et ses rapports actuels avec toutes
les puissances de l'Europe, par M. Peyssonnet, 1789, 2 vol. in-8º.
Observations sur le Contrat social de J. J. Rousseau, par le P. Berthier,
1789, 1 vol. in-12.
Le mal et le remède; mémoire sur la milice de l'armée, 1789,
1 vol. in-8º.
Réponse à la motion et au discours de M. l'abbé de Périgord, évêque
d'Autun, 1789, 1 vol. in-12.
Le vrai Patriote, par M. Putod, 1789, 1 vol. in-8º.
Voeu d'un Patriote sur la médecine en France, 1789, 1 vol. in-8º.
Maison du Roi, ce qu'elle étoit, ce qu'elle est, ce qu'elle devroit
être, 1789, 1 vol. in-4º.
Le Déficit vaincu, par M. de Favras, 1789, 1 vol. in-4º broché.
Principes opposés au système de M. Necker, par le même, 1 vol.
in-4º broché.
Appel au Tribunal de l'Opinion publique, par M. Mounier; Genève,
1790, 1 vol. in-8º.
Affaires de Nismes des 13, 14 et 15 juin 1790, 1 vol. in-8º.
Compte rendu de cette affaire, par M. de Marguerites, député à
l'Assemblée et maire de Nismes.
L'Art du fabricant d'étoffes de soye, par M. Paulet, 1789,
in-fº broché.
(Ouvrage en huit sections; il en faudrait sept pour compléter cet
objet, Madame n'en ayant qu'une.)
Plan d'Éducation nationale ou abrégé des études de l'homme fait,
1789, 2 vol. in-8º.
Opinions de l'abbé Maury, 1790, 1791, 1 vol. in-8º.
Recueil des opinions du comte Stanislas de Clermont-Tonnerre,
Paris, 1791 4 vol. in-8º.
Réflexions sur les affaires politiques du temps présent de la
France, 1790, 1 vol. in-8º.
De l'État de la France présent et à venir, par M. de Calonne,
1790, 1 vol. in-8º.
Réflexions sur la Révolution de France, par M. Burke, 4e édition,
1791, 1 vol. in-8º.
Discours et lettres de M. Burke, 1790 et 1791, 1 vol. in-8º.
Discours sur les finances de l'État, par M. Necker, à l'Assemblée,
1 vol. in-4º.
Sur l'Administration de M. Necker, par lui-même, 1791, 1 vol. in-8º.
Offrande aux François, 1791, 1 vol. in-8º.
Le _Naviget antyciras_ ou système sans principes, 1791, 1 vol. in-8º.
Situation actuelle de la France, par M. Bonvalet-Desbrosses, 1791,
1 vol. in-8º.
Procédure criminelle au Châtelet en 1789 et 1790, 1 vol. in-8º.
Justification de M. de Favras, 1791, 1 vol. in-8º.
_Recueil de pièces en 4 volumes_.
Le premier renfermant:
1º L'Adresse du Département de Paris au Roi;
2º L'Adresse du même Département à l'Assemblée;
3º Compte rendu par une partie des membres de l'Assemblée sur le
Décret du 28 mars 1791;
4º Le Règne de Louis XVI mis sous les yeux de l'Europe;
5º Elan du coeur et de la raison, ou Justice rendüe à la Reine;
6º Adresse de l'abbé Raynal lüe le 31 mai 1791 à l'Assemblée;
7º Triomphe prochain de la Royauté et de la Monarchie françoise;
8º Plan d'une constitution libre et heureuse;
9º Hommage et Bouquet à Louis XVI;
10º Adresse de M. Putod, médecin du Roi;
11º Adresse des Bons François au Roi.
Le second renfermant:
1º Précis de ce qui s'est passé à la séance de l'Assemblée du 13
février 1790;
2º Motion sur la suppression des ordres religieux, par M. l'Évêque de
Nancy;
3º Réflexions sur l'état religieux;
4º Discours de M. l'Archevêque d'Aix sur la vente des biens du Clergé;
5º Quelle doit être l'influence de l'Assemblée sur les matières
ecclésiastiques et religieuses? par l'Évêque de Nancy;
6º Insuffisance de la Déclaration de M. l'Evêque de Clermont au sujet
du Serment civique;
7º Discours de M. l'Évêque de Lisieux aux Officiers municipaux;
8º Réflexions sur la Liberté du Culte;
9º Courtes observations sur la Liberté des Cultes;
10º Lettre de l'Evêque de Rennes aux Électeurs du Département d'Isle
et Vilaine;
11º Lettre de l'Archevêque d'Aix aux Électeurs du Département des
Bouches du Rhône;
12º Instruction pastorale de l'Evêque de Boulogne;
13º Le Comte Duprat devenu Théologien;
14º Mon Apologie;
15º Adresse aux vrais Catholiques de France, par M. Pottier;
16º Adresse aux Vierges chrétiennes et religieuses de France, par le
même.
Le troisième renfermant:
1º Lettre du comte de Lally-Tollendal, du 10 octobre 1789;
2º Protestation du Prince-Evêque de Spire;
3º Lettre du marquis de Laqueuille à ses commettans du ..... février
1790;
4º Extrait d'une lettre écrite de Valenciennes, le 8 février 1790, à
M. Nicodême, Député;
5º Motion de M. Malouet sur le Discours du Roi, du 4 février 1790;
6º Opinion de M. Malouet, prononcée le 20 février 1790, sur le
rétablissement de l'ordre public;
7º Opinion de l'Abbé de Bonneval sur le même sujet;
8º Opinion du comte de la Galissonnière sur l'exercice du Droit de la
Guerre et de la Paix;
9º Opinion du marquis d'Estourmel sur la même question;
10º Second compte rendu par M. le marquis d'Estourmel à ses
commettans;
11º Compte rendu par le même;
12º Observations de M. Henry, député, sur une partie du rapport de M.
Chabroud;
13º Opinion de M. de Guilhermi, député, sur le même rapport;
14º Compte par une partie des membres de l'Assemblée sur le même
rapport;
15º Lettre de M. Guilhermi à ses commettans du 22 octobre 1790;
16º Développement des principes de plusieurs Députés laïcs;
17º Déclaration d'une partie des Députés aux États Généraux sur l'acte
constitutionnel;
18º Compte rendu par une partie des Députés à leurs commétans;
19º Troisième Lettre de l'Abbé Bonneval à ses commettans;
20º Opinion de M. Savary de Lancosme, député, sur la révision des
décrets.
Le quatrième volume renfermant:
1º Les Cromwels françois démasqués;
2º Point d'accomodement;
3º Les torts et les intérêts de chacun;
4º Réflexions politiques importantes sur la révision des décrets;
5º Dénonciation, par le viconte de Mirabeau;
6º Des Clubs politiques et des libelles;
7º Réflexions d'un Garde National de province;
8º Problème à résoudre relativement au serment prêté par M. de
Brienne, Archevêque de Sens;
9º Trahison découverte du comte de Mirabeau;
10º Lettre de M. le Duc de Villequier et de M. le Marquis de Duras;
11º Mémoire des Officiers du Corps des Carabiniers;
12º Réflexions d'un Militaire au sujet du Serment proposé aux
Officiers de l'Armée;
13º La Révolution Françoise, pot-pourri.
* * * * *
XIV.
_Mémoire des ouvrages fait et fournis pour Son Altesse Royale Madame
Élisabeth de France_,
Par Bourbon, cordonnier, rüe des Vieux Auxgustins, à Paris.
1792.
Ce 6 avril, une paire de soulle de tafetat noire 9#
Le 8 -- id. 9
Le 9 -- id. 9
Le 14 -- id. 9
Ce 16 -- id. 9
Ce 21 -- id. 9
Le 25 -- id. 9
Le 28 -- deux paires de tafetat, un gris, un bleux 18
Le 29 -- une paire de taffetat rosse 9
Le 2 may, une paire de taffetat gris 9
Le 4 -- id. 9
Le 7 -- une paire de taffetat violet 9
Le 8 -- une paire de taffetat prune glace 9
Le 12 -- deux paire de tafetat, une carmelite glace, une
gris de ferre 18
Le 16 -- deux paire de tafetat, une rosse, une bleux 18
Le 20 -- deux paire de tafetat, une gros vert, une puce 18
Le 23 -- deux paire de tafetat, une gris de ferre, une bleux 18
Le 27 -- deux paire de tafetat, une violet, une puce glaces 18
Le 28 -- une paire de tafetat noire 9
Le 1er juin, id. 9
Le 6 -- id. 9
Le 9 -- id. 9
Le 12 -- id. 9
Le 15 -- id. 9
Le 22 -- id. 9
Le 27 -- id. 9
Le 30 -- id. 9
Totale 297#
Il y a dans la même liasse un mémoire des médicaments livrés à madame
Lejeune à la Garde-robe des atours de Madame Élisabeth de
France,--mémoire du 11 janvier au 20 décembre 1791, montant à la somme
de 96# 17 s.,--et acquitté le 30 janvier 1792, à Paris.
«Pour MM. les apothicaires du Roi: PAILHÉS.»
* * * * *
DOCUMENTS RELATIFS A LA MAISON ÉLISABETH,
SISE AU GRAND MONTREUIL.
I.
_État du produit de la maison et jardin situé près la porte de Buc, à
Montreuil_.
Année 1790.
Un millier de bottes de foin évalué au prix de 25#
le cent, cy 250#
350 bottes de reguain à 15# 52 10s.
5 septiers d'avoine à 20# 100
4 septiers 1/2 d'orge à 12# 54
La pâture des vaches après la récolte est estimée au
plus à 24
Le fruit n'a pas donné cette année. Ils ont tous
manqués au printemps; il n'est restée que quelques
pêches de mauvaises qualités et des raisins qui sont
mangées par les oiseaux et par les insectes.
Total du produit 480# 10s.
La récolte des fruits dans une bonne année ne peut pas excéder la
valeur de 150 liv.; les arbres étant très-vieux, leur produit ne peut
que diminuer.
La maison est en très-mauvais état et susceptible de fortes
réparations.
Les murs de clostures ont le plus grand besoin d'être recrepis pour
détruire les insectes, et conserver le fruit des espaliers.
L'abondance des fourages en fait baisser le prix, qui, année commune,
peut être porté au tiers en sus de ceux mentionnés cy-dessus. Il en
résulte que, année commune, le fruit compris, le produit pourroit être
de 700#, non compris la maison, dont on pourroit tirer party.
* * * * *
II.
_Consigne du suisse de garde pour le jardin et bosquets de la maison
de Madame Élisabeth, à Montreuil._
Première consigne donné par M. Huvé.
1º Le suisse du jardin s'entendra avec le suisse de la porte pour
qu'il n'entre personne dans les jardins, sous quelque prétexte que ce
soit, lorsque Madame y est, et même personne en aucun tems, à moins
qu'on ne soit accompagné du concierge ou munie d'un billet de Madame.
2º Ne laisser sortir aucun ouvrier par les portes du jardin, à moins
qu'il ne travail au jardinage. Ils ont les portes des cours ou on
travaille qui doivent leur suffire.
3º Faire une tournée au moins par nuit et toujours à des heures
différentes, en observant que s'il se trouve des gens du dehors,
essayant d'entrer soit en forçant les serures, soit par-dessus les
murs, de les déposer, si il le peut, chez le suisse, ou du moins de
bien prendre leur signalement, si ce netoit quelqu'un de la maison;
alors il en feroit seulement la declaration au sieur Huvé, inspecteur
des bâtiments, ou à touttes autres personnes que Madame indiqueroit.
4º Enfin le suisse garde-bosquet veilleroit à ce que rien ne fut
enlevé de nuit ou de jour, qu'il n'en puisse rendre compte, sans
aucunes conivances ni animosité pour ou contre qui que ce soit.
* * * * *
III.
_Consigne du suisse de garde pour les jardins et bosquets de la maison
de Madame Élisabeth, à Montreuil._
Donné par le s{r} Sulleau, concierge de la maison, comme suplément
à celle à lui donné par M. Huvé.
1º Le suisse du jardin, en se conformant exactement à ce qui lui est
enjoint par la consigne que lui a donné M. Huvé, observera que
personne ne sorte par le jardin aucuns meubles ou paquets, à moins que
ce ne soit par l'ordre de Madame ou que le concierge présent ne lui
dise que cela est nécessaire; cette circonstance excepté, on doit
toujours passer par la porte du suisse. Si quelqu'un vouloit tenter de
le faire, il en avertiroit le concierge après les avoir fait retourner
sur leurs pas.
2º Quelques soient les personnes qui entreront avec permission de
Madame, et essentiellement si Madame permettoit qu'on entrat les
dimanches, le suisse observera qu'on ne touche point aux fleurs et
qu'on ne joue à aucuns jeux; enfin que toutte décence soit observé. Si
quelqu'un manquoit à cette règle, il leur en feroit l'observation pour
que cela cessent sur-le-champ.
3º Les personnes de la maison ne doivent en aucun tems faire entrer
personne dans le jardin, surtout quand Madame est chez elle ou quand
elle doit y venir. Ils ne doivent jamais y faire entrer de compagnie
sans la permission de Madame. Cependant la volonté de Madame n'étant
pas de les empêcher de voir leur famille touttesfois que ce sont gens
honnêtes, et ce pendant les abcences et voyages, si il leur arivent de
sortir avec eux, la bonté de Madame peut alors être interprettée, cela
n'arrivant que rarement et eux ne quittant pas les personnes; alors le
suisse peut les laisser passer, mais en observant quil n'ayent pas de
compagnie, et s'il leur arivoit de repetter cela souvent, le suisse
alors prendroit note des jours et du nombre de personnes qu'ils auroit
conduit, et la remettroit au concierge, pour quil leur montre la
circonspection qu'ils doivent avoir, et alors ils seroit
personnellement privés de voir même leur parent, si ils ne l'observoit
pas soigneusement.
Les garçons jardiniers ne doivent faire entrer aucune compagnie dans
le jardin, et si quelques personnes entrent de la part du maître
jardinier, il doit toujours les accompagner, devant seul répondre des
motifs pour lesquels il les aura fait entrer.
4º A l'égard de la sortie et entrée des arbres et arbustes, le
jardinier seul doit répondre de son service; mais lui seul aussi doit
faire, ou être présent à la sortie, pour justifier que c'est lui qui
le fait faire.
5º Le suisse doit veiller avec soins à ce que, qui que ce puissent
être, ne tentent de pêcher dans la rivière du jardin; il saisira et
emportera tous les ustensiles propre à la pêche, et il fera en sorte
de savoir qui auroit cherché à en faire usage; il en avertira le
concierge, qui en rendra compte à Madame.
6º Le suisse observera que tout cela devant se faire pour le bon
ordre, il ne faut mettre ni humeur ni vivacité toujours déplacée, et
qui sont blâmables dans tous les cas, en ce qu'elles sont opposées au
respect düe à Madame et à sa maison.
* * * * *
IV.
OUVRAGES DE LA BIBLIOTHÈQUE DE MONTREUIL
qui seroient également bien placés dans celle de Paris.
Entretiens de Cicéron sur la nature des dieux, par l'abbé
d'Olivet, 2 vol. in-12.
Pensées de Cicéron, trad. par le même, 1 vol. in-12.
Offices de Cicéron, trad. par de Barett, 1 vol. in-12.
Oeuvres de Sénèque, trad. par La Grange, 6 vol. in-12.
Oeuvres morales de Plutarque, trad. par Amyot
Traité de l'Amitié, par M. de Sacy, 1 vol. in-12.
Panégyrique de Trajan, par Pline le Jeune; trad. par de
Sacy, 1 vol. in-12.
Philippiques de Démosthènes et Catilinaires de Cicéron,
Paris, 1777, par l'abbé d'Olivet, 1 vol. in-12.
Traité de l'Orateur de Cicéron, trad. par l'abbé Colin,
1 vol. in-12.
Tusculanes de Cicéron, trad. par l'abbé d'Olivet,
1 vol. in-12.
La mort d'Abel, poëme de Gessner, 1 vol. in-12.
Lettres de Pline le Jeune, 2 vol. in-12.
De la Décadence des Lettres et des Moeurs, par M. de Juvigny,
1 vol. in-8º.
Abrégé de l'Histoire grecque, 1 vol. in-12.
Histoires de Salluste, trad. par M. Beauzée, 1 vol. in-12.
Vie d'Alexandre, trad. de Quint-Curce, trad. par Mignot,
2 vol. in-8º.
Essai sur les règnes de Claude et de Néron et sur les moeurs
et écrits de Sénèque, 1 vol. in-12.
Histoire de la Décadence de l'Empire romain, trad. de Gibbon,
4 vol. in-8º.
Vie de l'Empereur Julien, par l'abbé de la Bléterie, 1 vol. in-12.
Vie de l'Empereur Jovien, par le même, 1 vol. in-12.
Histoire de la dernière révolution de Suède, trad. de Schéridan,
1 vol. in-8º.
AUGMENTATIONS PROPOSÉES.
_Théologie_.
La Sainte Bible, trad. par Le Maistre de Sacy, édition de 1746.
(Chés Onfroy.), 31 vol. in-8º.
La même, par de Carrières, seulement en françois.
Élévations sur les Mystères, de Bossuet.
Sermons du même.
Sermons du P. Terasson.
Sermons du P. Cheminais.
Sermons du P. Ségaud.
Sermons de l'abbé de Maroles.
Sermons de l'abbé Clément.
Et bientôt ceux de l'ancien évêque de Senez.
Catéchisme du Bougeant
4 vol. in-12.
Catéchisme de Paris.
L'Influence de la Religion naturelle, par le P. Griffet
2 vol. in-12.
Confessions de saint Augustin, trad. par D. J. Martin, 1741
2 vol. in-12.
Soliloques et Méditations de saint Augustin.
L'Ange conducteur.
Mandement de M. l'évêque de Saint-Malo sur les saints Anges, 1757.
Traité de la véritable et solide piété, d'après saint François
de Sales.
Instruction pastorale du cardinal de Luynes contre la Doctrine
des incrédules 1 vol. in-12.
Le Déisme réfuté par lui-même.
Les Fondements de la foy, par Aymé
2 vol.
Existence de Dieu, par Fénélon.
Lettres sur la Religion, par le même.
De l'Éducation des filles, du même.
Traité des devoirs de la vie chrétienne, par le P. de Tracy, théatin
2 vol. in-12.
Instruction de l'Empereur François Ier aux Princes ses enfants
1 vol. in-8º.
L'Esprit de sainte Thérèse, recueilli de ses ouvrages
1 vol. in-8º.
Voyes du salut dans les principes de saint Charles
1 vol. in-12.
Dictionnaire des Conciles
1 vol. in-8º.
Dictionnaire des hérésies, des erreurs et des schismes
2 vol. in-8º.
Dictionnaire historique des Auteurs ecclésiastiques
2 vol. in-8º.
Institution au droit canonique, de Fleury, avec des notes
de Boucher d'Argis.
_Sciences et arts._
École des Moeurs, par l'abbé Blanchard
3 vol. in-12.
Spectacle de la Nature, de Pluche
9 vol. in-12.
Histoire du Ciel, du même
2 vol. in-12.
Oeuvres de Sigaud de La Fond, physique.
_Belles-Lettres._
Principes de Littérature, de Le Batteux
5 vol. in-12.
Oraisons funèbres de Mascaron.
Horace, trad. par M. Binet.
Oeuvres de Lefranc de Pompignan.
_Histoire._
Géographie de Grenet.
L'Art de vérifier les dates.
Histoire sacrée de Pridaux
6 vol. in-12.
Abrégé de l'histoire ecclésiastique de Lhomond
1 vol.
Histoire abrégée de la Religion, du même
1 vol.
Vie des Saints, par Mezenguy
1 vol.
Vie des Saints, trad. de l'anglais, par Godescard
12 vol. in-8º.
Vie des Pères du Désert, par le P. Marin
9 vol. in-12.
Histoire des Celtes
2 vol. in-12.
Histoire de France depuis l'établissement de la monarchie
françoise jusqu'à Louis XV, par le P. Daniel,
continuée et enrichie de notes par le
P. Grifet, 17 vol. in-4º.
Tableau de l'histoire de France
2 vol.
L'Esprit de la Fronde, par Mailly
5 vol.
Mémoires et Réflexions sur les principaux événements
du règne de Louis XIV, 1 vol. in-12.
Mémoires pour servir à l'histoire de Louis XIV, par
l'abbé de Choisy, 1 vol. in-12.
Journal historique ou fastes du Règne de Louis XV
1 vol. in-8º.
Histoire des Campagnes du maréchal de Maillebois
en Italie, en 1745 et 1746, 3 vol. in-4º.
Histoire du maréchal de Saxe, par le baron d'Espagnac
3 vol. in-12.
Lettres du cardinal d'Ossat.
Mémoires de M. de Torcy pour servir à l'histoire
des négociations depuis le traité de paix de Riswick
jusqu'à la paix d'Utrecht.
Histoire des traités de Westphalie, par le P. Bougeant
6 vol. in-12.
Histoire de Suède, par le baron de Puffendorff
3 vol. in-12.
Histoire de Danemark, par Mallet
6 vol. in-12.
Histoire générale de Pologne, par l'abbé de Solignac
5 vol. in-12.
Histoire de Jean Sobiesky, Roi de Pologne, par
l'abbé Coyer, 2 vol. in-12.
Histoire de l'état présent de la Russie depuis 1714
jusqu'en 1720, 2 vol. in-12.
Révolutions de Corse
2 vol. in-12.
Histoire générale de Portugal, par La Clède
2 vol. in-4º.
Abrégé chronologique de l'histoire de Lorraine
2 vol. in-8º.
Histoire de la vie et du règne de Frédéric-Guillaume,
Roi de Prusse, 2 vol. in-12.
Histoire de l'Empire ottoman, par M. Mignot, 1771
4 vol. in-12.
Histoire des Arabes sous le gouvernement des Califes,
par l'abbé de Marigny, 4 vol. in-12.
Histoire du Japon, par le P. Charlevoix, 1754
6 vol. in-12.
Histoire de Siam, par M. Turpin, 1771
2 vol. in-12.
Histoire générale des conjurations et conspirations,
par Duport du Tertre, Paris, 1762, 10 vol. in-12.
Dictionnaire historique des Grands Hommes
9 vol. in-8º.
Dictionnaire historique des Grands Hommes, de
l'abbé L'Advocat, 3 vol. in-8º.
Histoire de l'Académie françoise depuis son établissement
jusqu'en 1652, par Pélisson, 2 vol. in-12.
Histoire de l'Académie royale des Belles-Lettres, par
M. de Boze, 1740, 3 vol. in-12.
Bibliothèque des Anciens Philosophes, trad. par
Dacier, 11 vol. in-12.
* * * * *
V.
L'an second de la République françoise, de l'ère ancienne mil sept
cent quatre-vingt douze, le 12 mars, à cinq heures de relevée, en
vertu de l'arrêté du directoire du district de Versailles, en date du
9 du courant, nous, Jean Gazard, commis de l'administration du
district, nous sommes transporté avec le citoyen Huvé, inspecteur des
bâtiments, en cette ville, avenue de Paris, à la maison dite de Madame
Élisabeth, conformément à la réquisition du citoyen Couturier,
régisseur du domaine de Versailles, à l'effet de lever et apposer les
scellés sur plusieurs portes de ladite maison; où étant, nous avons
levé le scellé apposé sur une porte cochère, donnant de la petite cour
dudit bâtiment sur l'avenue de Paris, afin de laisser l'usage libre du
guichet de ladite porte, et l'avons apposé sur le verrouil de ladite
grande porte; de là nous sommes transportés à deux autres petites
portes, communiquant du jardin dans une des cours du bâtiment, où nous
avons également apposé le scellé sur l'entrée des serrures; et,
n'ayant point le cachet du district, nous nous sommes servi d'un petit
cachet de montre, ayant pour empreinte un coeur percé de deux flèches,
surmonté de ces mots: _Je suis blessé_, lequel cachet, nous avons
remis entre les mains des administrateurs du directoire du district
pour servir à la confrontation et reconnoissance desdits scellés quand
le cas le requerra; et du tout, avons dressé le présent procès-verbal,
les jours et an que d'autre part.
GAZARD, _commissaire_. HUVÉ.
* * * * *
VI.
Le citoyen Sulleau, concierge garde-meuble de la maison de Madame
Élisabeth à Montreuil, a l'honneur d'observer à monsieur le maire et
messieurs les officiers municipaux de Versailles, qu'il est en sa
qualité de garde-meuble chargé sur sa responsabilité de tous les
effets contenus en laditte maison, sous l'inspection général de M.
Restout, nommé par M. le ministre de l'intérieur à cet effet, et à qui
il doit rendre compte de tous les objets remis à sa garde et
responsabilité suivant les inventaires généraux, déposés au
Garde-meuble.
Le citoyen Sulleau a pour l'aider à la surveillance et manutention de
sa place le nommé Flury, homme honnête et sûre dont il garantie la
fidélité et l'honnêteté comme de tous autres gens de la maison qui lui
sont subordonnés.--Il s'est trouvé de nécessité en 1791 à réclamer la
justice de messieurs de la municipalité, sur les prétentions et
démarches du suisse nommé Hubert, et il a eu la satisfaction
d'éprouver alors une justice satisfaisante.
Aujourd'hui 8 octobre 1792, il vient d'être apposé des scellés sur
toutes les portes extérieures de la maison, sous prétexte qu'on
pourrait on sortir des effets; cette précaution ne peut en rien
augmenter la responsabilité du dépositaire, devient nul pour le
résultat, mais infiniment sensible et douloureuse pour tous les
individus attachés à la maison. Ils en ont tous marqué leur douleur au
citoyen Sulleau, qui bien convaincu de leur honnêteté reconnue depuis
dix ans, ne peut se refuser de réclamer l'attention de monsieur le
maire sur un acte qui véritablement ne porte que sur eux seuls, et
avec d'autant plus d'injustice que cette précaution est sollicité par
un homme qui n'est responsable de rien, et qui de touts les temps a
fait preuve du désir de nuire, et cela sans aucun...
SULLEAU.
Nous, commissaire nommé pour examiner la nécessité de lever le scellé
sur la porte cochère du côté du jardinier, avons reconnu qu'elle étoit
réelle, le service des fumiers et autres charois ne pouvant avoir lieu
que par là. En foi de quoi nous avons signé le présent rapport, à la
maison commune, le 8 octobre 1792, l'an premier de la République
françoise.
HUVÉ.
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VII.