de l’époque en Angleterre) sur les auteurs, qui entraîne la naissance du
copyright. Le 1790 Copyright Act institue un copyright de 14 ans après la date
de publication de l’oeuvre, plus une extension de 28 ans si celle-ci est
demandée avant l’expiration du délai. Les oeuvres pouvant être légalement
imprimées passent subitement de 6.000 à 600, et neuf titres sur dix
disparaissent des librairies. Quelque 335 ans après les débuts de l'imprimerie,
censée ouvrir les portes du savoir à tous, le monde du livre est désormais
contrôlé par les éditeurs et non plus par les auteurs. Cette nouvelle
législation est également effective aux Etats-Unis et en France.
(b) 1831 est la date d'un premier renforcement du copyright pour contrer la
réédition de vastes collections du domaine public sur les nouvelles presses à
vapeur. Le 1831 Copyright Act institue un copyright de 28 ans après la date de
publication de l’oeuvre, plus une extension de 14 ans si celle-ci est demandée
avant l’expiration du délai, à savoir un total de 42 ans.
(c) 1909 est la date d'un deuxième renforcement du copyright pour contrer une
réédition des collections du domaine public sur les nouvelles presses
électriques. Le 1909 Copyright Act double la période de l’extension, qui passe à
28 ans, le tout représentant un total de 56 ans.
(d) 1976 est la date d’un nouveau durcissement du copyright suite l’apparition
de la photocopieuse lancée par Xerox. Le 1976 Copyright Act institue un
copyright de 50 ans après le décès de l’auteur. De ce fait, tout copyright en
cours avant le 19 septembre 1962 n’expire pas avant le 31 décembre 1976.
(e) 1998 est la date d’un durcissement supplémentaire du copyright suite au
développement rapide des technologies numériques et aux centaines de milliers
d'oeuvres désormais disponibles sur CD et DVD et sur le web, gratuitement ou à
un prix très bas. Le 1998 Copyright Act allonge la durée du copyright qui est
désormais de 70 ans après le décès de l’auteur, pour protéger l'empire Disney
(raison pour laquelle on parle souvent de Mickey Mouse Copyright Act) et nombre
de multinationales culturelles.
Pour ne prendre qu'un exemple, le classique mondial Autant en emporte le vent
(Gone With the Wind), publié en 1939, aurait dû tomber dans le domaine public au
bout de 56 ans, en 1995, conformément à la législation de l'époque, libérant
ainsi les droits pour les adaptations en tous genres. Suite aux législations de
1976 et 1998, ce classique ne devrait désormais tomber dans le domaine public
qu'en 2035.
La législation de 1998 porte un coup très rude aux bibliothèques numériques, en
plein essor avec le développement du web, et scandalisent ceux qui les gèrent, à
commencer par Michael Hart et John Mark Ockerbloom, créateur de l'Online Books
Page en 1993. Nombre de titres doivent être retirés des collections. Mais
comment faire le poids vis-à-vis des majors de l’édition?
Michael Hart raconte en juillet 1999: «J’ai été le principal opposant aux
extensions du copyright, mais Hollywood et les grands éditeurs ont fait en sorte
que le Congrès ne mentionne pas mon action en public. Les débats actuels sont
totalement irréalistes. Ils sont menés par “l’aristocratie terrienne de l’âge de
l’information” et servent uniquement ses intérêts. Un âge de l’information? Et
pour qui?»
John Mark Ockerbloom écrit en août 1999: «Il est important que les internautes
comprennent que le copyright est un contrat social conçu pour le bien public -
incluant à la fois les auteurs et les lecteurs. Ceci signifie que les auteurs
devraient avoir le droit d'utiliser de manière exclusive et pour un temps limité
les oeuvres qu'ils ont créées, comme ceci est spécifié dans la loi actuelle sur
le copyright. Mais ceci signifie également que leurs lecteurs ont le droit de
copier et de réutiliser ce travail autant qu'ils le veulent à l'expiration de ce
copyright. Aux Etats-Unis, on voit maintenant diverses tentatives visant à
retirer ces droits aux lecteurs, en limitant les règles relatives à
l'utilisation de ces oeuvres, en prolongeant la durée du copyright (y compris
avec certaines propositions visant à le rendre permanent) et en étendant la
propriété intellectuelle à des travaux distincts des oeuvres de création (comme
on en trouve dans les propositions de copyright pour les bases de données). Il
existe même des propositions visant à entièrement remplacer la loi sur le
copyright par une loi instituant un contrat beaucoup plus lourd. Je trouve
beaucoup plus difficile de soutenir la requête de Jack Valenti, directeur de la
MPAA (Motion Picture Association of America), qui demande d'arrêter de copier
les films sous copyright, quand je sais que, si ceci était accepté, aucun film
n'entrerait jamais dans le domaine public (Mary Bono a fait mention des vues de
Jack Valenti au Congrès l'année dernière). Si on voit les sociétés de médias
tenter de bloquer tout ce qu'elles peuvent, je ne trouve pas surprenant que
certains usagers réagissent en mettant en ligne tout ce qu'ils peuvent.
Malheureusement, cette attitude est à son tour contraire aux droits légitimes
des auteurs. Comment résoudre cela pratiquement? Ceux qui ont des enjeux dans ce
débat doivent faire face à la réalité, et reconnaître que les producteurs
d'oeuvres et leurs usagers ont tous deux des intérêts légitimes dans
l'utilisation de celles-ci. Si la propriété intellectuelle était négociée au
moyen d'un équilibre des principes plutôt que par le jeu du pouvoir et de
l'argent que nous voyons souvent, il serait peut-être possible d'arriver à un
compromis raisonnable.»
En effet. Les instances politiques ne cessent de parler d’âge de l’information
alors que, en parallèle, elles durcissent la réglementation relative à la mise à
disposition de cette information. La contradiction est flagrante. Le copyright
est passé d'une durée de 30 ans en moyenne en 1909 à une durée de 95 ans en
moyenne en 1998, explique Michael Hart sur son blog. En 89 ans, de 1909 à 1998,
le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte les trois quarts de la
production du 20e siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut être considéré
avec certitude comme du domaine public. Un durcissement similaire touche les
pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70
ans après le décès de l’auteur, alors qu’il était auparavant de 50 ans. Ceci
suite aux pressions exercées par les éditeurs de contenu, sous le prétexte
d’«harmoniser» les lois nationales relatives au copyright pour répondre à la
mondialisation du marché.
A ceci s'ajoute la législation sur le copyright des éditions numériques en
application des traités internationaux de l'OMPI (Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle) signés en 1996 dans l'optique du contrôle de la
gestion des droits numériques. Le Digital Millenium Copyright Act (DMCA) est
entériné en octobre 1998 aux Etats-Unis. La directive EUCD (European Union
Copyright Directive) est entérinée en mai 2001 par la Communauté européenne. En
français, cette directive s'intitule très précisément «Directive 2001/29/EC du
Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du
droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information». Elle
fait suite à la directive de février 1993 (Directive 93/98/EEC) qui visait à
harmoniser les législations des différents pays en matière de protection du
droit d'auteur. La directive EUCD entre peu à peu en vigueur dans tous les pays
de l'Union européenne, avec mise en place de législations nationales, le but
officiel étant de renforcer le respect du droit d'auteur sur l'internet et de
contrer ainsi le piratage. En France, par exemple, la loi DADVSI (droit d'auteur
et droits voisins dans la société de l'information) est promulguée en août 2006,
et n'est pas sans susciter de nombreux remous.
Mais revenons aux bibliothèques numériques. Pour éviter les poursuites
judiciaires, le Projet Gutenberg se lance régulièrement dans des recherches
pouvant durer des années pour déterminer si tel ou tel livre est du domaine
public ou non. A ce jour, il peut s’enorgueillir d’un résultat exact à 99,9%
pour l’ensemble de ses collections, ce qui signifie que 20 livres seulement sur
les 20.000 livres que comptent les collections (chiffres de décembre 2006)
pourraient poser problème. Sur le site du Project Gutenberg Consortia Center
(PGCC), Michael Hart raconte que la version originale en tchèque de Universal
Robots de Rossum lui a demandé des années de recherches dans le monde entier
pour avoir l’assurance que cette version était du domaine public aux Etats-Unis.
Quant au discours I Have a Dream de Martin Luther King, tombé pendant un temps
court dans le domaine public, il a dû être retiré des collections suite au
passage d'une législation plus contraignante sur le copyright.
Une lueur d'espoir existe toutefois pour les livres parus après 1923. D’après
Greg Newby, directeur de la Project Gutenberg Literary Archive Foundation
(PGLAF), un million de livres publiés aux Etats-Unis entre 1923 et 1963
appartiendrait en fait au domaine public, puisque seuls 10% des copyrights sont
effectivement renouvelés - avec renouvellement demandé entre 1950 et 1993. Les
livres dont le copyright n’a pas été renouvelé peuvent donc légalement intégrer
les collections du Projet Gutenberg. Pourquoi la période 1923-1963? Parce que
les livres parus avant le 1er janvier 1923 sont du domaine public et que les
livres parus à compter du 1er janvier 1964 ont vu leur copyright automatiquement
renouvelé suite à l'adoption du 1976 Copyright Act.
Pour un titre donné, comment savoir si le copyright a été renouvelé ou non? Pour
les livres aux copyrights renouvelés en 1978 et après, on dispose de la base de
données en ligne du US Copyright Office. Pour les livres aux copyrights
renouvelés entre 1950 et 1977, on ne disposait que des publications imprimées
bisannuelles (deux fois par an) du même Copyright Office. En 2004, ces listes
sont numérisées par Distributed Proofreaders et mises en ligne sur le site du
Projet Gutenberg. Si un livre publié entre 1923 et 1963 ne figure sur aucune de
ces listes, cela signifie que son copyright n'a pas été renouvelé, qu'il est
tombé dans le domaine public et qu'on peut donc le traiter. En avril 2007,
l’Université de Stanford (Californie) convertit les listes numérisées du Projet
Gutenberg en base de données (Copyright Renewal Database), avec recherche
possible par titre, auteur, date du copyright et date de renouvellement du
copyright.
12.3. La convergence multimédia
Depuis plus de trente ans, la chaîne de l’édition est soumise à de nombreux
bouleversements. Dans les années 1970, l’imprimerie traditionnelle est d’abord
ébranlée par l’apparition des machines de photocomposition. Le coût de
l’impression continue ensuite de baisser avec les procédés d’impression assistée
par ordinateur, les photocopieurs, les photocopieurs couleur et le matériel
d’impression numérique. Dans les années 1990, l’impression est souvent assurée à
bas prix par des ateliers de PAO (publication assistée par ordinateur). Tout
contenu est désormais systématiquement numérisé pour permettre son transfert par
voie électronique.
La numérisation permet de créer, d’enregistrer, de combiner, de stocker, de
rechercher et de transmettre des textes, des sons et des images par des moyens
simples et rapides. Des procédés similaires permettent le traitement de
l’écriture, de la musique et du cinéma alors que, par le passé, ce traitement
était assuré par des procédés différents sur des supports différents (papier
pour l’écriture, bande magnétique pour la musique, celluloïd pour le cinéma). De
plus, des secteurs distincts comme l’édition (qui produit des livres) et
l’industrie musicale (qui produit des disques) travaillent de concert pour
produire des CD-Rom.
La numérisation accélère considérablement le processus matériel de production.
Dans la presse, alors qu’auparavant le personnel de production devait
dactylographier les textes du personnel de rédaction, les journalistes envoient
désormais directement leurs textes pour mise en page. Dans l’édition, le
rédacteur, le concepteur artistique et l'infographiste travaillent souvent
simultanément sur le même ouvrage. On assiste progressivement à la convergence
de tous les secteurs liés à l’information: imprimerie, édition, presse,
conception graphique, enregistrements sonores, films, radiodiffusion, etc.
La convergence multimédia peut être définie comme la convergence de
l’informatique, du téléphone, de la radio et de la télévision dans une industrie
de la communication et de la distribution utilisant les mêmes inforoutes. Si
certains secteurs voient l’apparition de nouveaux emplois, par exemple ceux liés
à la production audio-visuelle, d’autres secteurs sont soumis à d’inquiétantes
restructurations. La convergence multimédia a d’autres revers, à savoir des
contrats occasionnels et précaires pour les salariés, l’absence de syndicats
pour les télétravailleurs, le droit d’auteur souvent mis à mal pour les auteurs,
etc. Et, à l’exception du droit d’auteur, vu l’enjeu financier qu’il représente,
il est rare que ces problèmes fassent la Une des journaux.
La convergence multimédia amène-t-elle des emplois nouveaux, comme l’assurent
les employeurs, ou bien est-elle source de chômage, comme l’affirment les
syndicats? Ce sujet est débattu dès 1997 lors du Colloque sur la convergence
multimédia organisé par le Bureau international du travail (BIT) à Genève.
Si elle accélère le processus de production, l’automatisation des méthodes de
travail entraîne une diminution de l’intervention humaine et donc un
accroissement du chômage. Dans la presse comme dans l'édition, la mise en page
automatique permet de combiner rédaction et composition. Dans les services
publicitaires aussi, la conception graphique et les tâches commerciales sont
maintenant intégrées. L’informatique permet à certains professionnels de
s’installer à leur compte, une solution choisie par 30% des salariés ayant perdu
leur emploi.
Professeur associé d’études sociales à l’Université d’Utrecht (Pays-Bas), Peter
Leisink précise que la rédaction des textes et la correction d’épreuves se font
désormais à domicile, le plus souvent par des travailleurs ayant pris le statut
d’indépendants à la suite de licenciements, délocalisations ou fusions
d’entreprises. «Or cette forme d’emploi tient plus du travail précaire que du
travail indépendant, car ces personnes n’ont que peu d’autonomie et sont
généralement tributaires d’une seule maison d’édition.»
A part quelques cas particuliers mis en avant par les organisations
d’employeurs, la convergence multimédia entraîne des suppressions massives
d’emplois. Selon Michel Muller, secrétaire général de la FILPAC (Fédération des
industries du livre, du papier et de la communication), les industries
graphiques françaises perdent 20.000 emplois en dix ans. Entre 1987 et 1996, les
effectifs passent de de 110.000 à 90.000 salariés. Les entreprises doivent
mettre sur pied des plans sociaux coûteux pour favoriser le reclassement des
personnes licenciées, en créant des emplois souvent artificiels, alors qu’il
aurait été préférable de financer des études fiables sur la manière d’équilibrer
créations et suppressions d’emplois quand il était encore temps.
Partout dans le monde, de nombreux postes à faible qualification technique sont
remplacés par des postes exigeant des qualifications techniques élevées. Les
personnes peu qualifiées sont licenciées. D’autres suivent une formation
professionnelle complémentaire, parfois auto-financée et prise sur leur temps
libre, et cette formation professionnelle ne garantit pas pour autant le
réemploi.
Directeur de AT&T, géant des télécommunications aux Etats-Unis, Walter Durling
insiste sur le fait que les nouvelles technologies ne changeront pas
fondamentalement la situation des salariés au sein de l'entreprise. L’invention
du film n’a pas tué le théâtre et celle de la télévision n’a pas fait
disparaître le cinéma. Les entreprises devraient créer des emplois liés aux
nouvelles technologies et les proposer à ceux qui sont obligés de quitter
d’autres postes devenus obsolètes. Des arguments bien théoriques alors que le
problème est plutôt celui du pourcentage. Combien de créations de postes pour
combien de licenciements?
De leur côté, les syndicats préconisent la création d’emplois par
l’investissement, l’innovation, la formation professionnelle aux nouvelles
technologies, la reconversion des travailleurs dont les emplois sont supprimés,
des conditions équitables pour les contrats et les conventions collectives, la
défense du droit d’auteur, une meilleure protection des travailleurs dans le
secteur artistique et enfin la défense des télétravailleurs en tant que
travailleurs à part entière.
Malgré tous les efforts des syndicats, la situation deviendra-elle aussi
dramatique que celle décrite dans une note du rapport de ce colloque, demandant
si «les individus seront forcés de lutter pour survivre dans une jungle
électronique avec les mécanismes de survie qui ont été mis au point au cours des
précédentes décennies?»
A ceci s’ajoutent la sous-traitance et la délocalisation. Pour la numérisation
de catalogues par exemple, certaines bibliothèques font appel à des sociétés
employant un personnel temporaire avec de bas salaires et la rapidité pour seul
critère, quand les fichiers papier ne sont pas tout simplement envoyés en Asie
et les informations saisies par des opérateurs ne connaissant pas la langue et
faisant l’impasse sur les accents. Certains catalogues sont ensuite passés au
crible et vérifiés sinon corrigés, d’autres non.
La distinction traditionnelle entre maison d’édition, éditeur de presse,
librairie, bibliothèque, etc., sera-t-elle encore de mise dans quelques années?
Le développement de l’édition électronique amène des changements substantiels
dans les relations entre les auteurs, les éditeurs et les lecteurs. Les
catégories professionnelles forgées au fil des siècles - éditeurs, journalistes,
bibliothécaires, etc. - s'adapteront-elles à la convergence multimédia, comme
c’est le cas avec les premiers cyberéditeurs, cyberjournalistes, cyberthécaires,
etc., ou bien toutes ces activités seront-elles progressivement restructurées
pour donner naissance à de nouveaux métiers?
L’internet offre aussi de réels avantages en matière d’emploi, notamment la
possibilité de chercher du travail en ligne et de recruter du personnel par le
même biais. Changer d’emploi devient plus facile, tout comme le télétravail.
Créatrice du site littéraire Zazieweb, Isabelle Aveline raconte en juin 1998:
«Grâce à internet les choses sont plus souples, on peut très facilement passer
d’une société à une autre (la concurrence!), le télétravail pointe le bout de
son nez (en France c’est encore un peu tabou...), il n’y a plus forcément de
grande séparation entre espace pro et personnel.»
Claire Le Parco, de la société Webnet, qui gère le site Poésie française,
précise à la même date: «En matière de recrutement, internet a changé
radicalement notre façon de travailler, puisque nous passons maintenant toutes
nos offres d’emploi (gratuitement) dans le newsgroup "emploi". Nous utilisons un
intranet pour échanger nombre d’informations internes à l’entreprise:
formulaires de gestion courante, archivage des documents émis, suivi des
déplacements, etc. La demande des entreprises est très forte, et je crois que
nous avons de beaux jours devant nous!»
Rédacteur et webmestre du Biblio On Line, un portail destiné aux bibliothèques,
Jean-Baptiste Rey relate en juin 1998: «Personnellement internet a complètement
modifié ma vie professionnelle puisque je suis devenu webmestre de site internet
et responsable du secteur nouvelles technologies d’une entreprise informatique
parisienne (Quick Soft Ingénierie, ndlr). Il semble que l’essor d’internet en
France commence (enfin) et que les demandes tant en matière d’informations, de
formations que de réalisations soient en grande augmentation.»
Fabrice Lhomme, webmestre d’Une Autre Terre, site consacré à la science-fiction,
raconte à la même date: «Une Autre Terre est un serveur personnel hébergé
gratuitement par la société dans laquelle je travaille. Je l’ai créé uniquement
par passion pour la SF et non dans un but professionnel même si son audience
peut laisser envisager des débouchés dans ce sens. Par contre internet a bel et
bien changé ma vie professionnelle. Après une expérience de responsable de
service informatique, j’ai connu le chômage et j’ai eu plusieurs expériences
dans le commercial. Le poste le plus proche de mon domaine d’activité que j’ai
pu trouver était vendeur en micro-informatique en grande surface. Je dois
préciser quand même que je suis attaché à ma région (la Bretagne, ndlr) et que
je refusais de m’"expatrier". Jusqu’au jour donc où j’ai trouvé le poste que
j’occupe depuis deux ans. S’il n’y avait pas eu internet, je travaillerais
peut-être encore en grande surface. Actuellement, l’essentiel de mon activité
tourne autour d’internet (réalisation de serveurs web, intranet/extranet,...)
mais ne se limite pas à cela. Je suis technicien informatique au sens large du
terme puisque je m’occupe aussi de maintenance, d’installation de matériel, de
réseaux, d’audits, de formations, de programmation... (...) J’ai trouvé dans
internet un domaine de travail très attrayant et j’espère fortement continuer
dans ce segment de marché. La société dans laquelle je travaille est une petite
société en cours de développement. Pour l’instant je suis seul à la technique
(ce qui explique mes nombreuses casquettes) mais nous devrions à moyen terme
embaucher d’autres personnes qui seront sous ma responsabilité.»
Des professionnels du livre décident de rejoindre des sociétés informatiques ou
alors de se spécialiser au sein de la structure dans laquelle ils travaillent,
en devenant par exemple les webmestres de leur librairie, de leur maison
d’édition ou de leur bibliothèque. Malgré cela, de nombreux postes disparaissent
avec l’introduction des nouvelles technologies. Ces salariés peuvent-ils
vraiment tous se recycler grâce à des formations professionnelles adaptées?
A ceci s’ajoutent les contrats précaires et les salaires au rabais. Pour ne
prendre que l’exemple le plus connu, en 2000, cinq ans après son lancement, la
librairie en ligne Amazon ne fait plus seulement la Une pour son modèle
économique mais aussi pour les conditions de travail de son personnel. Malgré la
discrétion d’Amazon sur le sujet et les courriers internes adressés aux salariés
sur l’inutilité des syndicats au sein de l’entreprise, les problèmes commencent
à filtrer. Ils attirent l’attention de l’organisation internationale Prewitt
Organizing Fund et du syndicat français SUD PTT Loire Atlantique (SUD signifiant
: solidaires unitaires démocratiques, et PTT signifiant: poste, télégraphe et
téléphone). En novembre 2000, ces deux organisations débutent une action de
sensibilisation commune auprès du personnel d’Amazon France pour les inciter à
demander de meilleures conditions de travail et des salaires plus élevés. Des
représentants des deux organisations rencontrent une cinquantaine de salariés du
centre de distribution de Boigny-sur-Bionne, situé dans la banlieue d’Orléans,
au sud de Paris. Dans le communiqué qui suit cette rencontre, SUD PTT dénonce
chez Amazon France «des conditions de travail dégradées, la flexibilité des
horaires, le recours aux contrats précaires dans les périodes de flux, des
salaires au rabais, et des garanties sociales minimales». Le Prewitt Organizing
Fund mène ensuite une action similaire dans les deux autres filiales européennes
d’Amazon, en Allemagne et au Royaume-Uni.