Voulant pourvoir à la sûreté des frontières du nord de notre empire,
et mettre à l'abri de tout événement nos chantiers et arsenaux
d'Anvers;
Nous avons décrété et décrétons ce qui suit:
Article 1er.
Il sera formé une armée sous le nom d'_Armée de Brabant_.
Art. 2.
Tous les pays situés entre la Meuse, l'Escaut et l'Océan formeront
le territoire de la dite armée.
Art. 3.
Toutes les troupes françaises et alliées, de terre et de mer, qui se
trouvent dans cet arrondissement, feront partie de l'armée de
Brabant.
Art. 4.
Les places de guerre situées entre la Meuse et l'Escaut seront mises
en état de siège.
Art. 5.
Les commandants militaires et les autorités françaises et
hollandaises se conformeront aux présentes dispositions.
Art. 6.
Notre ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent
décret.
NAPOLÉON, etc., etc.
Article 1er.
Toutes les marchandises anglaises existant dans les villes et places
situées entre la Meuse et l'Escaut sont confisquées.
Art. 2.
Le produit de la vente de ces marchandises sera employé moitié à
réparer les dégâts faits à Flessingue, et moitié à indemniser les
habitants des pertes qu'ils ont essuyées par le bombardement.
Art. 3.
Toutes les marchandises coloniales seront mises sous séquestre.
Art. 4.
Nos ministres de la police et des finances sont chargés de
l'exécution du présent décret.