AFKORTINGEN

Actes 1884 Actes de la Conférence internationale pour la protection des

droits d'auteur réunie à Berne du 8 au 19 septembre 1884, Berne 1884.

Actes 1885 Actes de la 2me Conférence internationale pour la protection

des oeuvres littéraires et artistiques réunie à Berne du 7 au 18

Septembre 1885, Berne 1885.

Actes 1886 Actes de la 3me Conférence internationale pour la protection

des oeuvres littéraires et artistiques réunie à Berne du 6 au 9

septembre 1886, Berne 1886.

Actes 1896 Actes de la Conférence réunie à Paris du 15 avril au 4

mai 1896, Berne Bureau international de l'Union 1897.

Actes 1908 Actes de la Conférence réunie à Berlin du 14 octobre au

14 novembre 1908, Berne Bureau de l'Union internationale littéraire

et artistique 1909.

D. A. Le Droit d'Auteur, organe officiel du Bureau de l'Union

internationale pour la protection des oeuvres littéraires et

artistiques.

Ontw. B. K. Gewijzigd ontwerp van wet tot regeling van het auteursrecht

op werken van beeldende kunst.

W. A. R. Wet van 28 Juni 1881 (Staatsblad no. 124) tot regeling van

het auteursrecht.

Het Auteursrecht in het Nederlandsche en internationale recht · 第 25 / 215 题