I. Finances japonaises; généralités.--II. Organisation actuelle.--III.
Le budget, les impôts.--IV. Dette publique; emprunts.--V. Finances
locales.--VI. Banques.--VII. Compagnies d’assurances.--VIII. Médecins,
hygiène publique, assistance publique.
I.--Avec le chapitre finances, se présente le côté le plus ardu de
l’économie japonaise. C’est la brume, en effet, que nous apercevons de
ce côté. Les Japonais, qui cachent tout ce qu’ils peuvent à l’Europe,
lui cachent leurs finances plus que leurs secrets militaires. Le Japon
est pauvre, très pauvre; le nécessaire manque dans tout le pays, et
l’or, qui peut y exister, sert à payer les coupons de la dette et les
achats à l’étranger. Cependant, si l’on consulte les publications
japonaises, la situation financière est très bonne; c’est qu’il faut
tenir compte, ici, d’une particularité insoupçonnée par ceux qui ne
connaissent pas le Japon[13]: les insulaires du Soleil Levant se
priveront de tout et accepteront de payer les taxes les plus lourdes
pour aider le Gouvernement à montrer à l’Europe une situation prospère.
Le patriotisme japonais est, il faut bien le dire, animé de pas mal
d’orgueil, et ce à quoi il tient le plus, c’est à faire grande figure
devant l’Europe. Mais enfin la corde finit par casser, et il a déjà
fallu boucler le budget de 1908-09 par des surtaxes sur la bière et le
sake, le sucre et la consommation du pétrole. On va loin à ce jeu-là et
le contribuable est rapidement à sec.
[13] Tous les Japonais ont subi des privations volontaires pendant la
guerre contre la Russie; un grand nombre d’entre eux se sont privés
du nécessaire pour donner aux fonds de guerre.
D’un autre côté, sur quoi baser un nouvel emprunt? Quelles garanties
donnerait le Gouvernement japonais s’il était à nouveau obligé de
recourir à l’argent de l’étranger?
II.--Les finances japonaises, telles qu’elles existent aujourd’hui, ne
datent pas de fort loin; comme bien on le suppose, le système financier,
au lendemain de la restauration impériale, était extrêmement compliqué
et il n’existait pas de méthode régulière d’administration financière.
Il avait fallu rompre avec l’ancien système où chaque daïmio avait ses
finances et ses impôts; il avait fallu centraliser, ici comme dans
toutes les autres administrations, et ce ne fut pas facile. Cependant,
en 1871, on établit l’unité dans les finances en décidant que toute la
comptabilité des différents ministères et administrations publiques
serait, désormais, sous la direction du Trésor, et que les Départements
ministériels n’auraient plus, comme auparavant, leur comptabilité propre
et indépendante des autres. Puis, en 1875, on établit un compte de
recettes et de dépenses qui fut comme le premier budget de l’Empire. En
1880 fut créée la Cour des Comptes, sous le contrôle direct de
l’Empereur. Tous ces remaniements ne se firent pas sans secousse et sans
tâtonnements, et ce fut la gloire des gouvernants de la première heure
d’avoir mené à bien une réforme aussi grave et aussi importante, pour un
pays que la réforme financière. Il fallut, après la création du Trésor
et celle de la Cour des Comptes, encore deux ans avant d’arriver à
établir, sur des bases solides, la comptabilité centrale et la
vérification; cependant, à partir de 1882, toutes les irrégularités
disparurent, et la création de la Banque du Japon (Nippon Ginkô) acheva
la réorganisation. A dater de 1886, les budgets furent rendus publics,
et, lors de la promulgation de la constitution, en 1889, la loi de
Finances fut amendée et les budgets doivent désormais être établis par
le ministre des Finances d’accord avec le Parlement.
III.--Le budget ordinaire de l’année 1908-1909 est monté à 619.958.339
yen, avec un budget extraordinaire et supplémentaire de 3.839.331 yen,
soit un total de 623.797.670 yen, chiffre qui n’avait jamais été atteint
jusqu’à ce jour.
Pour le budget ordinaire:
Les recettes étant de 611.043.048 yen
Et les dépenses de 615.958.339
Il en résulte un déficit de 4.915.291 yen
Ce déficit a été comblé avec un accroissement d’impôt sur trois
chapitres:
Sur le sake et la bière 545.343 yen
Sur le sucre 2.819.444
Sur la consommation du pétrole 1.550.504
-------------
Ensemble 4.915.291 yen
Voici quels sont les divers impôts et autres revenus de l’Empire, source
de l’alimentation des budgets nationaux[14]:
[14] D’après l’Annuaire financier et économique du Japon (publié par
les soins du ministère des Finances).
_Impôt foncier._--L’impôt foncier est proportionnel à la valeur des
terrains qui y sont soumis. Cette valeur est déterminée d’après la base
suivante: on calcule le capital qui correspond au revenu net ou au prix
de location du terrain et on l’inscrit sur les registres officiels du
cadastre.
L’impôt foncier est payé:
Pour les terrains grevés d’une hypothèque, par le créancier
hypothécaire;
Pour les terrains loués à bail superficiaire d’une durée de plus de cent
ans, par le locataire qui a acquis le droit de superficie;
Pour tous les autres terrains par le propriétaire du fonds.
Le taux annuel de l’impôt foncier est fixé à 2 et demi pour 100 (1 pour
100 dans le Hokkaido) de la valeur de la terre calculée, comme il a été
dit ci-dessus. Mais les lois de 1904 et 1905 y ont ajouté, pour les
diverses catégories de terrains, les surtaxes suivantes:
Propriétés urbaines bâties: 17,5 pour 100 de leur valeur.
Propriétés rurales bâties: 5,5 pour 100 de leur valeur.
Terrains non bâtis: 3 pour 100 de leur valeur.
_Impôt sur le revenu._--L’économie de la loi qui régit actuellement
l’impôt sur le revenu peut se résumer ainsi:
Cet impôt est dû:
_a_) Par les personnes qui ont leur domicile, ou au moins un an de
résidence, dans les localités de l’Empire où ladite loi est en vigueur;
_b_) Par les personnes qui, sans être domiciliées au Japon ou sans y
résider, ont des biens ou une exploitation soit commerciale, soit
industrielle, ou encore touchent les intérêts de fonds publics ou
d’obligations de Compagnies dans les localités où la loi est appliquée.
Ces personnes ne sont, néanmoins, sujettes à l’impôt qu’à l’égard des
revenus provenant des sources indiquées.
L’impôt est fixé comme suit:
Première classe: revenu des personnes légales 2,5 pour 100. Plus:
_a_) Pour les Compagnies par actions et sociétés coopératives par
actions, ayant au moins 21 actionnaires ou actionnaires et associés...
3,75 pour 100... soit au total 6,15 pour 100.
_b_) Autres personnes légales:
Au-dessous de 5.000 yen, 2 pour 100, soit au total 4,50 pour 100.
De 5.000 à 10.000 yen, 2,25 -- -- 4,75 --
-- 10.000 à 15.000 -- 2,50 -- -- 5, » --
-- 15.000 à 20.000 -- 3, » -- -- 5,50 --
-- 20.000 à 30.000 -- 4,25 -- -- 6,75 --
-- 30.000 à 50.000 -- 5,75 -- -- 8,25 --
-- 50.000 à 100.000 -- 7,50 -- -- 10, » --
-- 100.000 et au-dessus, 10, » -- -- 12,50 --
Deuxième classe: intérêts des bons d’emprunts publics ou des obligations
de Compagnies reçus dans les localités où la loi est en vigueur, 2 pour
100.
Troisième classe: revenus autres que les précédents:
Yen 100.000 et au-dessus 20,35 pour 100.
-- 50.000 -- 17, » --
-- 30.000 -- 13,95 --
-- 20.000 -- 11,60 --
-- 15.000 -- 9,45 --
-- 10.000 -- 7,50 --
-- 5.000 -- 6, » --
-- 3.000 -- 4,60 --
-- 2.000 -- 3,91 --
-- 1.000 -- 3,45 --
-- 500 -- 2.52 --
-- 300 -- 2, » --
Sont exemptés de l’impôt:
_a_) La solde des militaires et des marins en temps de guerre;
_b_) Les gratifications et pensions allouées aux veuves et aux orphelins
des soldats ou marins, et les pensions des invalides;
_c_) Les frais de voyage, bourses pour étudiants et autres fonds reçus à
titre d’assistance de l’État;
_d_) Les revenus d’une personne légale qui n’exploite aucune affaire
ayant pour but un intérêt matériel;
_e_) Les bénéfices accidentels qui ne proviennent pas d’une entreprise
ayant le gain pour but;
_f_) Les revenus qui proviennent de propriétés, d’établissements de
commerce ou d’affaires et d’autres professions, soit à l’étranger, soit
dans les localités où la loi n’est pas en vigueur--excepté cependant les
revenus d’une personne légale qui a son siège principal dans une
localité soumise à l’application de cette loi.
_g_) Les primes et dividendes payés par une personne légale qui est déjà
imposée par la présente loi.
Des lois spéciales exemptent de l’impôt sur le revenu les intérêts des
bons d’emprunt nationaux ainsi que les intérêts des bons d’épargne émis
ou à émettre conformément à la loi sur les bons d’épargne de 1904.
_Patentes._--Cet impôt, établi en 1896, atteint toutes les catégories
d’industrie et de commerce. Comme il porte sur les affaires mêmes qui en
font l’objet, la nature et la qualité de ces affaires sont prises en
considération; c’est pourquoi, en vue d’assurer la répartition équitable
des charges, l’assiette de l’impôt prend pour base les capitaux engagés,
le chiffre des ventes effectuées, la valeur locative des bâtiments, le
nombre des employés, artisans et ouvriers, enfin le montant des
commissions et des contrats. Cet impôt a rapporté 21.854.307 yen en
1908-09.
DROITS DE SUCCESSION.--La loi qui règle les droits de succession a été
promulguée en janvier 1905, et elle est entrée en vigueur le 1er avril
de cette même année. D’après cette loi, les droits de succession
s’appliquent, lorsqu’une succession vient à s’ouvrir, à tous les biens,
constituant l’héritage, qui se trouvent dans une localité où la loi est
en vigueur, et sans qu’on ait à se préoccuper de savoir si le lieu
d’ouverture de la succession est ou non au Japon, ou si le de cujus est
ou n’est pas sujet japonais. Mais la nature des biens soumis à l’impôt,
et le mode d’évaluation de ces biens, varient suivant que le domicile du
de cujus se trouve ou non dans une localité où la loi est applicable.
Ces droits ont rapporté 1.530.814 yen pour l’exercice 1908-09.
Ont rapporté en 1908-1909:
L’impôt sur les boissons 71.809.684 yen.
-- le shôyu 4.070.184 --
-- le sucre 16.293.911 --
La taxe de consommation sur les pétroles 1.563.089 --
La taxe sur les médicaments livrés au commerce 204.640 --
L’impôt sur les mines 2.041.193 --
-- les bourses 2.041.643 --
-- l’émission des billets de banque 1.168.234 --
La taxe sur les voyageurs en chemins de fer, bateaux
à vapeur et tramways électriques 2.337.834 --
L’impôt de consommation sur les tissus 19.462.196 --
Cet impôt a été établi en 1905, et il est prélevé de la manière
suivante: sur les étoffes de laine 15 pour 100 de la valeur; sur les
autres étoffes 10 pour 100.
Les droits de tonnage, à 5 sen par tonne de jauge légale, ont rapporté
528.027 yen.
_Droits de Douane._--En 1859, à l’époque où les premiers traités de
commerce furent conclus avec les puissances occidentales, des postes de
douane furent établis, et des droits furent levés, pour la première fois
au Japon, dans quelques ports ouverts désignés à cet effet. Le tarif
douanier de cette époque était entièrement déterminé par les traités,
mais il ne fut appliqué que pendant un temps extrêmement court; le tarif
entier fut, en effet, révisé en 1866. Ce tarif révisé maintint les
droits de douane du Japon sans modification pendant trente-trois ans;
car il resta en vigueur jusqu’en 1899, époque où furent appliqués les
traités de commerce et de navigation conclus avec les puissances
étrangères, et, actuellement, encore en vigueur. Le système des droits
de douane qu’il inaugurait eut une influence sérieuse sur l’économie et
sur les finances nationales.
La mise en vigueur des traités commerciaux, révisés avec les puissances
étrangères en 1899, rendit possible l’application du tarif général qui,
combiné avec les nouveaux tarifs conventionnels, forma le tarif douanier
du Japon. A cette époque les droits d’exportation furent entièrement
abolis.
En 1904, le besoin d’argent conduisit à l’imposition de surtaxes sur les
droits de douane aussi bien que sur les autres impôts, et, depuis le 1er
octobre 1906, le tarif applique, sur beaucoup d’articles, des droits
spécifiques.
Pour l’exercice 1905-1906, les droits de douane ont rapporté la somme de
41.410.920 yen.
A part ces chapitres de recettes, il en existe d’autres, tels que le
revenu du timbre, qui a rapporté pour l’exercice 1908-1909 la somme de
20.393.538 yen; puis les monopoles, c’est-à-dire:
Le monopole du tabac qui figure aux recettes du même exercice pour la
somme de 41.723.003 yen;
Le monopole du camphre pour 62.387 yen;
Le monopole du sel pour 13.193.163 yen;
Les revenus des chemins de fer impériaux figuraient, autrefois, dans le
budget général; depuis cette année, ils en ont été distraits, et il a
été établi un compte spécial des chemins de fer, divisé en trois
sections: compte du capital, compte du revenu, compte des réserves.
IV.--Pour faire face à ses nombreuses œuvres de réédification nationale
et de transformation à l’européenne, le Japon a été amené à contracter
divers emprunts; en 1908 la somme totale de ces emprunts était de
2.243.000.000 de yen, soit 5.719.650.000 francs, c’est-à-dire une charge
considérable pour le pays, étant donné ses ressources. La dette
intérieure représentait 1.078.194.000 yen et la dette extérieure
1.165.701.000 yen. C’est la guerre contre la Russie qui a été la cause
principale des emprunts japonais; en effet, avant la guerre, la dette
publique était de 535.459.000 yen, et après la guerre de 1.530.263.000
yen. Comme la Russie s’est refusée à verser une indemnité de guerre
quelconque, le Japon a dû supporter toutes les dépenses de son
expédition, et a été obligé d’emprunter encore.
Les derniers emprunts, contractés à l’étranger, sont: celui de 4 et demi
pour cent, émis à Londres et à New-York en mars 1905; 30.000.000 de
livres sterling, souscrit à 90 livres pour 100 livres, valeur au pair;
le capital est remboursable en quinze ans, par tirage au sort, à partir
du 14 février 1910 jusqu’au 15 février 1925. Le service de l’emprunt est
assuré par le Gouvernement sur la garantie des profits nets du monopole
du tabac.
Le second emprunt à 4 et demi pour 100, de 30.000.000 de livres
sterling, a été émis à Londres, à New-York et à Berlin en juillet 1905;
il est remboursable, comme le précédent, en quinze ans, du 9 juillet
1910 au 25 juillet 1925; garanti également par le monopole du tabac,
l’emprunt précédent conservant la priorité.
Un emprunt de 25.000.000 de livres sterling à 4 pour cent a été émis, en
novembre 1905, à Londres, Paris, New-York, Berlin; à 90 livres pour cent
livres, valeur au pair, remboursable du 1er janvier 1920 au 1er janvier
1931.
Un emprunt de 23.000.000 de livres sterling à 5 pour cent, a été émis,
en mars 1907, à Londres et à Paris; à 99,10 livres pour 100 livres,
valeur au pair; remboursable en 25 ans du 12 mars 1922 au 12 mars 1947.
Si l’on ajoute à cela: l’emprunt pour le rachat des chemins de fer;
l’emprunt destiné à consolider les dettes des chemins de fer rachetés
par l’État; l’emprunt pour les dépenses extraordinaires; l’emprunt de
1897 pour les dépenses relatives à la construction des chemins de fer;
les obligations du Trésor émises au moment de la guerre contre la
Russie; le rachat des pensions héréditaires de l’ancien régime;
l’emprunt des Travaux publics; l’emprunt des chemins de fer du Hokkaido;
les divers autres emprunts nationaux, on voit que la situation
financière du Japon est très obérée. Ses idées de gloire et de grandeur
militaires l’ont entraîné très loin; il semble, au reste, s’en rendre
compte, et il déclare, maintenant, qu’il ne veut plus que la paix pour
développer les richesses et rétablir les finances.
V.--Suivant la loi en vigueur, les dépenses départementales sont
défrayées au moyen de contributions départementales, de subventions du
Trésor national et de recettes diverses. Les contributions
départementales sont perçues, ou bien par des taxes additionnelles aux
impôts directs, ou bien par des impôts sur des articles désignés à cet
effet. A la première catégorie appartiennent l’impôt foncier, l’impôt
sur le revenu, les patentes; à la seconde les taxes sur les loyers et
les taxes diverses.
Les villes et les communes disposent, pour le payement de leurs
dépenses, des revenus provenant de leurs propriétés, loyers, droits et
autres recettes diverses; et, si ces sortes de recettes ne suffisent
pas, des contributions municipales ou communales peuvent être levées et
des prestations en nature imposées.
Quand une assemblée locale décide de faire un emprunt, elle doit
déterminer, en même temps, la manière de le réaliser, le taux de
l’intérêt et la manière de rembourser. L’amortissement des emprunts des
villes et des communes doit commencer, au plus tard, trois ans après la
date de leur émission, et l’emprunt doit être totalement remboursé en
trente ans.
Pour contracter un emprunt, les assemblées locales, municipalités des
villes ou villages, doivent obtenir l’autorisation du ministre des
Finances et du ministre de l’Intérieur.
VI.--Les règlements des Banques, promulgués en novembre 1872, étaient
basés sur le système généralement admis aux États-Unis; quatre banques
nationales furent créées conformément aux nouveaux règlements, lesquels,
entre autres choses, stipulaient le remboursement des billets en or au
pair; mais le manque d’or d’abord, et le nombre excessif de billets
émis, fit bientôt tomber ces derniers bien au-dessous du pair. Le
Gouvernement eut, alors, l’idée de remanier les règlements en 1879, et
d’autoriser les banques à se servir, comme garantie de leurs billets,
des Bons des Pensions héréditaires, s’élevant en bloc à 170.000.000 de
yen; les billets de ces mêmes banques devenant rachetables par des
billets d’État. Cette combinaison réussit et, dans l’espace de quelques
années, il se créa 153 banques désignées par les chiffres de 1 à 153.
En 1880, lors de l’institution de la Banque du Japon (Nippon Ginkô), les
153 banques nationales furent privées du droit d’émettre des billets; la
plupart se fermèrent; quelques-unes furent converties en banques privées
qui existent encore actuellement.
La Banque du Japon fut fondée en 1882; son capital autorisé fut d’abord
de 10.000.000 de yen; il est aujourd’hui de 30.000.000 de yen. Elle
possède le privilège d’émettre des billets jusqu’à la somme de
120.000.000 de yen sur garantie de la réserve d’or et d’argent qu’elle
possède et sur les bons du gouvernement. Il est fort probable que la
réserve métallique n’existe que sur le papier, tout l’or que le Japon
peut avoir passant à l’étranger; par conséquent, le billet de la Banque
du Japon n’a de valeur que par la confiance que lui assure l’habitant du
Nippon.
Les principales banques sont:
Yokohama Shô Kin Ginkô, Banque de monnaie métallique, d’espèces
sonnantes, fondée en 1880 au capital de 24.000.000 de yen;
Nippon Kogio Ginkô, Banque industrielle du Japon, avec un capital de
17.500.000 yen;
La Banque hypothécaire du Japon, avec un capital de 10.000.000 de yen;
La Banque de Formose;
La Banque de Hokkaido (île de Yezo).
En dehors de ces grands établissements, il existe un certain nombre de
banques particulières, notamment les Première, Troisième, Quinzième,
Vingtième, Vingt-septième, Centième, Cent trentième Banques; ce sont les
survivantes des 153 Banques Nationales dont il a été parlé plus haut, et
qui sont devenues des établissements privés; Puis la Kawasaki Ginkô,
établie par M. Kawasaki; la Imamura Ginkô; la Meiji Shôgiô Ginkô; Tei
Koku Shôgiô Ginkô, etc...
Plusieurs banques européennes sont établies et font des affaires au
Japon:
La Banque anglo-japonaise, dont les bureaux sont à Yokohama;
La Chartered bank of India, Australia and China à Yokohama, Kobé et
Nagasaki;
La Deutsch-Asiatische Bank, à Yokohama, Kobé, Nagasaki;
La Hongkong and Shanghaï banking Corporation, à Yokohama, Kobé,
Nagasaki;
L’International Banking Corporation, à Yokohama, Kobé, Nagasaki;
La Banque russo-chinoise, à Yokohama et Nagasaki.
Il existait autrefois une Banque française, le Comptoir d’Escompte de
Paris; mais les règlements des Banques françaises sont tellement
restrictifs qu’il leur est impossible de faire des affaires en Orient,
et le Comptoir d’Escompte depuis longtemps a fermé sa succursale.
VII.--Les premières Compagnies d’assurances japonaises prirent naissance
en 1881, mais ce n’est qu’en 1890, après la promulgation du Code de
commerce, que des règlements furent établis pour surveiller et contrôler
les Compagnies. En 1900, une loi fut mise en vigueur édictant notamment
la nécessité, pour une association ou société de ce genre, de posséder
un capital d’au moins 100.000 yen; à la même époque, des règlements
parurent au sujet de la surveillance à exercer sur les Compagnies
européennes d’assurances établies et faisant des affaires au Japon.
Parmi ces dernières toutes sont anglaises ou américaines:
Union Assurance Society;
Guardian Assurance Company;
North British and Mercantile Insurance Cº;
Phœnix Assurance Cº;
Yorkshire Insurance Cº;
Sun Fire Insurance Cº;
Scottish Union and National Insurance Cº;
Hongkong Fire Insurance Cº;
Equitable life;
New-York life;
Une Compagnie française, l’Union, figure sur la liste.
VIII.--Il y a, au Japon, environ 40.000 médecins, qui tous, emploient
les méthodes européennes. Les maladies du Japon sont à peu près les
maladies d’Europe, sauf la dyssenterie, qui y sévit assez régulièrement
tous les étés.
L’hygiène est, du reste, fort bien appliquée par les autorités, et, en
cas d’épidémie, je crois qu’aucun pays ne prend autant de précautions
que le Japon, et n’applique les règlements sanitaires avec autant de
ponctualité et de minutie. Ceux qui ont abordé aux ports de Kobé et de
Yokohama, pendant une épidémie de peste ou de choléra, en savent quelque
chose.
Beaucoup de Japonais meurent phtisiques, et c’est ce qui fait que le
Nord n’est pas très peuplé. Le Japonais est plutôt résistant à la
chaleur qu’au froid, et son tempérament le conduirait plutôt vers les
régions équatoriales d’où ses ancêtres malais sont sortis.
L’hospitalisation et l’assistance publique sont fort bien comprises, et
les hôpitaux, tenus à l’européenne, sont très propres.
Les œuvres charitables ont été au début généralement chrétiennes, soit
étrangères, soit indigènes; malgré l’intérêt montré par la Cour
impériale, et notamment par l’Impératrice elle-même, pour toute œuvre de
bienfaisance, les bouddhistes et les shintoïstes ont été longs à diriger
leurs efforts vers le bien à faire à leurs compatriotes misérables.
Cependant, au milieu des Sociétés charitables de toutes sortes, on
commence à voir paraître quelques-unes des Sociétés bouddhiques
répandues un peu dans tout l’Empire.