d'un timbre particulier, et on pourrait les faire rentrer dans la classe
des lettres ordinaires affranchies par le timbre à 1 et à 2 décimes. Et
les avis de mariage ou décès, s'ils n'étaient pas taxés à l'avenir comme
imprimés à 4 c. par feuille, pourraient donner naissance à l'emploi de
deux timbres d'une forme particulière, appliqués dans le service après
coup avec une couleur délayée à l'huile, et qui ne feraient pas
confusion avec les timbres secs ordinaires de la taxe des lettres.
24° Toutes les lettres ainsi timbrées seront considérées dans le service
des postes comme lettres affranchies et remises, dans tous les cas,
franches de port à leur destination; la punition de la fraude serait la
mise de la lettre au rebut (p. 106).
25° L'emploi d'enveloppes timbrées serait préférable, pour le public et
pour le service de l'administration, à celui de feuilles de papier
timbrées dont la partie sur laquelle le timbre aurait été apposé,
deviendrait apparente par la manière dont la lettre serait pliée. Le
public pourrait être amené à ne se servir que d'enveloppes par la
diminution du poids de l'enveloppe opérée sur le poids total accordé à
la lettre dans le service; on pourrait se les procurer en tous lieux,
particulièrement chez les papetiers et chez les directeurs des bureaux
de poste, et l'administration des postes ou du timbre appliquerait
l'empreinte, suivant la fantaisie des débitants ou des consommateurs,
sur des papiers de toute couleur, de toute forme et de toute dimension.
26° L'application de la taxe au moyen d'un timbre, présenterait des
avantages de diverses espèces: 1° elle serait une source d'accélération
dans la manipulation des lettres et dans leur distribution, en même
temps que d'économie dans les frais de régie et d'exploitation (p. 109);
2° les lettres réexpédiées par suite du changement de domicile du
destinataire, ne supporteraient pas de taxe supplémentaire pour plus
grande distance parcourue; 3° le nombre des lettres en rebut diminuerait
tellement, que ces lettres disparaîtraient presque entièrement du
service; en effet, une lettre franche se place toujours, et le public ne
la refuse presque jamais; or, il y a eu en 1836 un million cinq cent
quatre-vingt mille lettres en rebut; et la suppression de ces lettres
aura plusieurs avantages moraux et financiers (p. 110); 4° il se
présentera moins d'occasions de démoralisation pour un grand nombre de
commissionnaires ou de jeunes commis de maison de banque, chargés
d'aller aux bureaux de poste affranchir les lettres, et plus de sûreté
et de commodité pour les négociants, qui affranchiront leurs lettres de
leur bureau même au moyen du timbre (p. 112). 5° enfin, il y aura
simplification et économie extrême dans le mode de perception des
recettes (p. 113).
27° Passant ensuite en revue les diverses objections qu'on pourrait
faire au système, nous nous sommes d'abord attachés à la plus importante
de toutes, qui prenait sa source dans la nécessité de l'affranchissement
préalable pour toute espèce de lettres circulant dans le service. Mais
si on partage le nombre de lettres en diverses catégories répondant aux
divers besoins du commerce et des particuliers, on voit bientôt qu'un
infiniment petit nombre de personnes seraient contrariées par la
nécessité d'un affranchissement préalable, d'ailleurs si facile et si
expéditif (p. 114).
28° Il n'y aura pas de fraude possible par le double emploi des
enveloppes; cette industrie serait très-peu productive, et la
fabrication du timbre et du papier peuvent très-aisément la rendre
impossible (p. 118).
29° Il n'y aurait pas lieu de craindre que les lettres ne fussent pas
fidèlement remises aux destinataires, parce que le port en aurait été
ainsi payé partout à l'avance par l'achat du timbre. Il existe, en
effet, plusieurs moyens autres que la nécessité de la perception de la
taxe, pour assurer l'exactitude et la fidélité des facteurs. Et une
manière de rassurer le public à ce sujet, serait de permettre une
certaine extension du service actuel des lettres recommandées (p. 121).
30° Enfin le temps employé pour le timbrage des enveloppes, non plus que
la dépense qui résulterait de cette opération, ne peuvent pas être
présentés comme des objections sérieuses.
31° Afin cependant de ménager tous les intérêts et de respecter les
habitudes prises, il serait nécessaire de faire marcher concurremment
d'abord, les deux systèmes de taxation; c'est-à-dire, la taxe fixe
appliquée au moyen du timbre, et l'ancienne taxe progressive écrite à la
plume; et il y a tout lieu de croire que bientôt les avantages de toute
espèce que présente le système proposé, seraient assez généralement
appréciés, pour que l'ancien mode de taxation fût abandonné, et que les
particuliers cessassent d'eux-mêmes d'y avoir recours.
Ici, ma tâche est terminée. J'ai cherché à rendre sensibles les
avantages que présenterait la taxation des lettres par le moyen d'un
timbre, combinée avec un abaissement du tarif. J'ai l'honneur de
soumettre ce projet de réforme à la sagesse et à l'expérience de
Monsieur le Ministre des finances, persuadé que je suis, qu'en partant
de ces données, sans doute très-imparfaites, on pourrait arriver à deux
résultats très-désirables, à savoir: 1° une immense extension des
correspondances en France, 2° une extrême simplification du service des
postes.
FIN.
PIÈCES A L'APPUI.
NOTE N° 1.
INTRODUCTION ET PAGE 97.
J'ai trouvé ce document très-curieux dans un recueil de lettres de Mlle
de Scudéry, copiées par Conrart et annotées par Pélisson,
secrétaire-rédacteur des soirées qui se tenaient le samedi chez Mlle de
Scudéry.
Je lis dans ce manuscrit, dont je dois la communication aux bontés de M.
Feuillet, chef du protocole au ministère des affaires étrangères, une
note ainsi conçue, écrite de la main même de Pélisson:
«Argument de ce qui suit:
«En mesme temps que M. de Velayer establit les boestes pour porter des
billets d'un quartier à l'autre, il fit aussi imprimer certains
formulaires de billets d'une douzaine de sortes comme pour demander de
l'argent à un débiteur, pour recommander une affaire à son procureur, un
ouvrage à quelque artisan, etc., etc., afin que ceux qui auroient des
choses semblables à escrire, se peussent servir de ces billets touts
faits, du moins en remplissant quelques lignes de blanc qu'on y
laissoit, comme on fait, par exemple, aux quittances des parties
casuelles et en une infinité d'autres affaires. Ces billets se vendoient
au palais avec les autres billets de port payé. Acante[75] en aiant
achetté une douzaine pour cinq sous, s'avisa, pour employer son argent,
d'envoier à Sappho par la voie des boestes celui qui est icy attaché,
rempli comme il est. Sappho y fit la réponse qui est en suitte:
[Note 75: C'était le nom que s'était donné Pélisson dans cette société
de beaux-esprits. Mademoiselle de Scudéry avait reçu le nom de Sappho;
Conrart l'académique celui de Théodamas. Le poète Sarrazin s'appelait
Polyandre, etc.]
_Mademoiselle_,
Mandez-moy si vous ne sçavez point quelque _bon remède contre l'amour ou
contre l'absence_, et si vous n'en connoissez point, faites-moy le
plaisir de vous en enquérir, et, au cas que vous en trouverez, de
l'envoyer à:
Votre très-humble et _très-obéissant serviteur_,
_PISANDRE_.»
Outre le billet de port payé que l'on mettra sur cette lettre pour la
faire partir, celuy qui escrira aura soing, s'il veut avoir response,
d'envoyer un autre billet de port payé enfermé dans sa lettre.
Pour _Mademoiselle_
_Sappho_,
demeurant en la rue _au pays des nouveaux
sansomales_.
A Paris.
Par billet de port payé.
«L'invention de ces billets estant encore toute nouvelle après celle des
billets de port payé qui estoit déjà establie, j'envoiez celuy cy rempli
comme il est à mademoiselle de Scudéry, sous une enveloppe à madame
Boquet. Elle fit la réponse qui commence: Comme j'ai toujours...[76]»
[Note 76: Nous ne donnons pas la réponse de Sappho parce qu'elle est
étrangère à notre sujet.]
(_Note de la main de Pélisson._)
Ailleurs je trouve dans le même recueil, une lettre de Sappho (Mlle de
Scudéry) qui finissait ainsi:
«J'en eusse dit bien davantage, mais la boeste des billets s'ouvre à
huit heures, et c'est par cette voye que je prétends vous envoyer
celuy-cy.»
Pélisson avait écrit en marge l'annotation suivante:
«Il est vraisemblable que dans quelques années on ne saura plus ce que
c'estoit que la boeste des billets. M. de Velayer, maistre des
requestes, avoit imaginé un moïen pour faire porter des billets d'un
quartier de Paris à l'autre en mettant des boestes aux coins des
principales rues. Il avoit obtenu un privilège ou don du roi pour
pouvoir seul establir ces boestes, et avoit ensuitte establi un bureau
au Palais, où on vendoit pour un sou pièce, certains billets impriméz et
marquez d'une marque qui lui estoit particulière. Ces billets ne
contenoient autre chose sinon _port payé le jour de l'an mil six cent
cinquante-trois ou cinquante-quatre_. Pour s'en servir il falloit
remplir le blanc de la datte du jour et du mois auquel vous escriviez,
et après cela vous n'aviez qu'à entortiller ce billet autour de celuy
que vous escriviez à votre ami et les faire jetter ensemble dans la
boeste. Il y avoit des gens qui avoient ordre de l'ouvrir trois fois par
jour, et de porter les billets où ils s'adressoient.»
NOTE N° 2.
PAGE 21.
(_Traduction_.)
«Mais le plus ingénieux de ces subterfuges est le système au
moyen duquel M. Brawn, de Londres, peut correspondre avec
M. Smith, d'Édimbourg. L'adresse du journal (lequel est toujours
transporté franc)[77], porte ces mots:
[Note 77: Le transport des journaux est franc dans l'étendue des Trois
Royaumes; et le prix du timbre est fixé en conséquence.]
«M. John Smith,
Épicier, marchand de thé.
1, Grande-Rue.
«Édimbourg.
«Six manières différentes de mettre cette adresse indiquent d'abord la
date des nouvelles qui doivent être transmises:
«M. Smith est pour le lundi,
M. John Smith pour le mardi,
M.J. Smith pour le mercredi,
J. Smith esq. pour le jeudi,
John Smith esq. pour le vendredi,
Smith esq. pour le samedi.
«L'avis de l'envoi des marchandises est indiqué, en mettant l'adresse
entière, comme plus haut. Pour les envoyer le mercredi, par exemple, le
journal est adressé à M.J. Smith, épicier.
«L'avis de la réception des marchandises est indiqué par l'omission de
l'état; pour les marchandises reçues le vendredi, l'adresse est: John
Smith esq., Grande-Rue, Édimbourg.
«Les incidents des marchés sont indiqués par les professions du
destinataire.
«Marchand de thé, seul ... les prix du thé en hausse.
«Épicier..............._Id_.... en baisse.
Épicier et m_{d} de thé.... sucres en hausse.
Épicier m_{d} de thé, etc.. sucres en baisse.
Épicier, etc........ marché lourd et stationnaire.
«D'autres renseignements sont encore exprimés par les mots: marchand de
thé, etc., marchand de thé et épicier, marchand de thé, épicier, etc.
Supposons, par exemple, que les sucres aient monté le lundi, l'adresse
sera à M. Smith, épicier et marchand de thé, 1, Grande-Rue, Édimbourg.
«Les incidents dans les affaires d'argent sont indiqués par les
changements dans la manière d'écrire la localité:
«1, Grande-Rue..... traites bonnes.
--Grande-Rue..... billets envoyés à recevoir.
1, Grande-Rue..... acceptation reçue.
--Grande-Rue..... billets protestés.
«Ceci est un système qui, quoique facile à découvrir, défie toutes les
punitions légales.»
NOTE N° 3.
PAGE 41.
(_Extrait d'un procès-verbal des délibérations du conseil-général
de la Lozère_).
«Avec le nombre trop restreint de bureaux de poste et de distribution
que possède le département de la Lozère, la plus grande partie des
communes paie le décime supplémentaire, et il en résulte, pour les
contribuables, une charge qui n'est pas dans l'ordre naturel des choses.
Le service des postes n'est plus, en effet, un service onéreux pour
l'Etat; c'est un véritable impôt qui produit 14 ou 15 millions, et il
est de droit que les frais de perception de cet impôt soient entièrement
prélevés sur le produit. Pourquoi les communes qui ne sont qu'à un quart
de lieue ou à une demi-lieue d'une autre commune, et qui sont à la même
distance du point de départ, paieraient-elles un décime de plus par
lettre que cette dernière, c'est-à-dire souvent un tiers ou un quart en
sus de la taxe? Dans le principe, pour prévenir les réclamations du
trésor, et pour faire adopter la mesure, on a cru devoir assujettir à
cette surtaxe les communes rurales; mais les correspondances sont
devenues plus actives; les postes rendent beaucoup plus qu'elles ne
rendaient à cette époque; le trésor a gagné sous les deux rapports; et
il est temps de faire cesser cette inégalité qui pèse sur les communes
les moins riches de la France, et de les faire rentrer dans le droit
commun.»
Le conseil émet, en conséquence, un voeu formel pour la suppression du
décime supplémentaire dans le service rural.
NOTE N° 4.
PAGE 44.
L'écrivain anglais donne les exemples suivants pris dans les recettes en
Angleterre, comme preuve qu'une réduction dans la valeur des objets, ou
un abaissement de la taxe, produisent ordinairement un accroissement
dans la consommation.
«Le prix du savon a récemment baissé d'à peu près un huitième, et en
même temps la consommation a augmenté d'un tiers.
«La consommation des soieries, lesquelles depuis l'année 1823 avaient
baissé de prix d'un cinquième, a plus que doublé.
«La consommation des cotons, dont les prix ont baissé de presque moitié
durant les vingt dernières années, a en même temps quadruplé.
«Le commerce du café offre une autre preuve frappante des effets
avantageux d'un abaissement sur les droits.
«En 1783 le droit sur le café était de 1 sh. 6 d. par livre, et les
revenus furent seulement de 2,869 l. 10 sh. 10 1/2 d.; en 1784 le droit
fut réduit à six pence par livre et rapporta immédiatement 7,200 l. 15
sh. 9 d.
«Le tableau suivant montre plus clairement encore les effets de
l'élévation ou de l'abaissement des droits sur cette sorte de produits.»
+-------+--------------------------+------------------------+-----------------+
|ANNÉES.| DROITS. | CONSOMMATION. | REVENU. |
+-------+--------------------------+------------------------+-----------------+
| | Par livre: | | l. sh. d.|
| 1807. | 1 sh. 8D. |1,170,164 livres pesant | 161,245 11 4 |
| | Réduits | en 1809. | |
| 1808. | à 7D. |9,251,847 livres pesant.| 245,856 8 4|
| | Élevés dans l'intervalle | | |
| 1824. | à 1 sh. | 7,993,041 -- | 407,544 4 3|
| |Réduits de nouveau en 1824| | |
| | à 6D. | | |
| 1831. | à 6D. | 22,740,627 -- | 583,751 0 0|
+-------+--------------------------+------------------------+-----------------+
NOTE N° 4 _bis_.
PAGE 44.
(_Extrait de la brochure de M. Hill._)
«Le tarif de la taxe des lettres en Angleterre, établi en 1710, a été
réduit en 1764, ainsi qu'il suit:
_Tarif des distances_ 1710 1764.
«de 15 milles 3 d. 1 d.
de 15 milles à 20 milles 3 2
de 20 milles à 30 milles 3 2
de 30 milles à 50 milles 3 3
_Années_. _Revenu brut_.
«1710 111,461 l.
«1764 432,048
«On voit qu'en 1710, c'est-à-dire un an après que le prix des taxes eut
été fixé à 3 d. sterl. pour les lettres de 15 milles jusqu'à 50 milles,
la recette brute s'éleva à 111,461 l.; tandis qu'en 1764, époque où le
transport des lettres de 15 milles jusqu'à 80 milles était abaissé par
la loi à 1 d. pour les lettres de 14 milles et à 2 d. pour les lettres
de 15 à 50 milles, il y a eu une augmentation de recette de près du
triple; d'où il résulterait la preuve que l'élévation de la taxe n'est
pas un moyen d'augmenter le revenu.»
Note N° 5.
_Spécimens des timbres_.
_dans l'hypothèse de l'adoption d'un Tarif simplifié et basé sur le
poids des lettres et sur la distance qu'elles doivent parcourir._
[Illustration:
Jusqu'à 75 kilom. 2. Déc. au dessous de 15.G.
Jusqu'à 75 kilom. 4. Déc. de 15.G. à 30.
Jusqu'à 75 kilom. 6. Déc. de 30.G. à 50.
Jusqu'à 75 kilom. 8. Déc. de 50.G. à 100.
Jusqu'à 75 kilom. 10. Déc. de 100.G. à 250.
Jusqu'à 75 kilom. 12. Déc. de 250.G. à 500.
de 75 à 150 kilom. 3. Déc. au dessoux de 15.G.
de 75 à 150 kilom. 6. Déc. de 15.G. à 30.
de 75 à 150 kilom. 9. Déc. de 30.G. à 50.
de 75 à 150 kilom. 12. Déc. de 50.G. à 100.
de 75 à 150 kilom. 15. Déc. de 100.G. à 250.
de 75 à 150 kilom. 18. Déc. de 250.G. à 500.
de 150 à 300 kilom. 4. Déc. au dessous de 15.G.
de 150 à 300 kilom. 8. Déc. de 15.G. à 30.
de 150 à 300 kilom. 12. Déc. de 30.G. à 50.
de 150 à 300 kilom. 16. Déc. de 50.G. à 100.
de 150 à 300 kilom. 20. Déc. de 100.G. à 250.
de 150 à 300 kilom. 24. Déc. de 250.G. à 500.
de 300 à 450 kilom. 5. Déc. au dessous de 15.G.
de 300 à 450 kilom. 10. Déc. de 15.G. à 30.
de 300 à 450 kilom. 15. Déc. de 30.G. à 50.
de 300 à 450 kilom. 20. Déc. de 50.G. à 100.
de 300 à 450 kilom. 25. Déc. de 100.G. à 250.
de 300 à 450 kilom. 30. Déc. de 250.G. à 500.
de 450 à 600 kilom. 6. Déc. au dessous de 15.G.
de 450 à 600 kilom. 12. Déc. de 15.G. à 30.
de 450 à 600 kilom. 18. Déc. de 30.G. à 50.
de 450 à 600 kilom. 24. Déc. de 500.G. à 100.
de 450 à 600 kilom. 30. Déc. de 100.G. à 250.
de 450 à 600 kilom. 36. Déc. de 250.G. à 500.
audelà de 600 kilom. 7. Déc. au dessous de 15.G.
audelà de 600 kilom. 14. Déc. de 15.G. à 50.
audelà de 600 kilom. 21. Déc. de 30.G. à 50.
audelà de 600 kilom. 28. Déc. de 50.G. à 100.
audelà de 600 kilom. 35. Déc. de 100.G. à 250.
audelà de 600 kilom. 42.Déc. de 250.G. à 500.]
Imp. de Lemercier, Benard & Cie