LA JUSTICE CIVILE ET MILITAIRE

I

--Notre esprit, dit mon bon maître, est ainsi fait que rien ne le

trouble ni ne le blesse de ce qui est ordinaire et coutumier. Et l'usage

use, si je puis dire, notre indignation, aussi bien que notre

émerveillement. Je m'éveille chaque matin, sans songer, je l'avoue, aux

malheureux qui seront pendus ou roués pendant le jour. Mais quand l'idée

du supplice m'est rendue plus sensible, mon coeur se trouble, et pour

avoir vu cette belle fille conduite à la mort, ma gorge se serre au

point que ce petit poisson n'y saurait entrer.

--Qu'est-ce qu'une belle fille? dit l'huissier. Il n'est pas de rue à

Paris où, dans une nuit, on n'en fasse à la douzaine. Pourquoi celle-ci

avait-elle volé sa maîtresse, madame la conseillère Josse?

--Je n'en sais rien, monsieur, répondit gravement mon bon maître; vous

n'en savez rien, et les juges qui l'ont condamnée n'en savaient pas

davantage, car les raisons de nos actions sont obscures et les ressorts

qui nous font agir demeurent profondément cachés. Je tiens l'homme pour

libre de ses actes, puisque ma religion l'enseigne; mais, hors la

doctrine de l'Église, qui est certaine, il y a si peu de raison de

croire à la liberté humaine, que je frémis en songeant aux arrêts de la

justice qui punit des actions dont le principe, l'ordre et les causes

nous échappent également, où la volonté a souvent peu de part, et qui

sont parfois accomplies sans connaissance...

--Je vois avec peine, monsieur, dit le petit homme noir, que vous êtes

du parti des fripons.

--Hélas! monsieur, dit mon bon maître, ils sont une part de l'humanité

souffrante, et membres, comme nous, de Jésus-Christ, qui mourut entre

deux larrons. Je crois apercevoir dans nos lois des cruautés qui

paraîtront distinctement dans l'avenir, et dont nos arrière-neveux

s'indigneront.

--Je ne vous entends pas, monsieur, dit l'autre en buvant un petit coup

de vin. Toutes les barbaries gothiques ont été retranchées de nos lois

et coutumes, et la justice est aujourd'hui d'une politesse et d'une

humanité excessives. Les peines sont exactement proportionnées aux

crimes et vous voyez que les voleurs sont pendus, les meurtriers roués,

les criminels de lèse-majesté tirés à quatre chevaux, les athées, les

sorciers et les sodomites brûlés, les faux monnayeurs bouillis, en quoi

la justice criminelle marque une extrême modération et toute la douceur

possible.

--Monsieur, de tout temps les juges se sont estimés bienveillants,

équitables et doux. Aux âges gothiques de Saint Louis et même de

Charlemagne, ils admiraient leur propre bénignité, qui nous semble

rudesse aujourd'hui; je devine que nos fils nous jugeront rudes à leur

tour, et qu'ils trouveront encore quelque chose à retrancher sur les

tortures et sur les supplices dont nous usons.

--Monsieur, vous ne parlez pas comme un magistrat. La torture est

nécessaire pour tirer les aveux qu'on n'obtiendrait point par la

douceur. Quant aux peines, elles sont réduites à ce qui est nécessaire

pour assurer la vie et les biens des citoyens.

--Vous convenez donc, monsieur, que la justice a pour objet, non le

juste, mais l'utile, et qu'elle s'inspire seulement des intérêts et des

préjugés des peuples. Rien n'est plus vrai, et les fautes sont punies

non point en proportion de la malignité qui y est attachée, mais en vue

du dommage qu'elles causent ou qu'on croit qu'elles causent à la

société. C'est ainsi que les faux monnayeurs sont mis dans une chaudière

d'eau bouillante, bien qu'il y ait en réalité peu de malice à frapper

des écus. Mais les financiers en particulier et le public y éprouvent un

dommage sensible. C'est ce dommage dont ils se vengent avec une

impitoyable cruauté! Les voleurs sont pendus, moins pour la perversité

qu'il y a à prendre un pain ou des hardes, laquelle est excessivement

petite, qu'à cause de l'attachement naturel des hommes à leur bien. Il

convient de ramener la justice humaine à son véritable principe qui est

l'intérêt matériel des citoyens et de la dégager de toute la haute

philosophie dont elle s'enveloppe avec une pompeuse et vaine hypocrisie.

--Monsieur, répliqua le petit huissier, je ne vous conçois pas. Il me

semble que la justice est d'autant plus équitable qu'elle est plus

utile, et que cette utilité même, qui vous fait la mépriser, vous la

devrait rendre auguste et sacrée.

--Vous ne m'entendez point, dit mon bon maître.

--Monsieur, dit le petit huissier, j'observe que vous ne buvez point.

Votre vin est bon, si j'en juge à la couleur. N'y pourrai-je goûter?

Il est vrai que mon bon maître, pour la première fois de sa vie,

laissait du vin au fond de la bouteille. Il le versa dans le verre du

petit huissier.

--A votre santé, monsieur l'abbé, dit le petit huissier. Votre vin est

bon, mais vos raisonnements ne valent rien. La justice, je le répète,

est d'autant plus équitable qu'elle est plus utile, et cette utilité

même que vous dites être dans son origine et dans son principe, vous la

devrait rendre auguste et sacrée. Mais il vous faut convenir encore que

l'essence même de la justice, est le juste, ainsi que le mot l'indique.

--Monsieur, dit mon bon maître, quand nous aurons dit que la beauté est

belle, la vérité vraie et la justice juste, nous n'aurons rien dit du

tout. Votre Ulpien, qui s'exprimait avec précision, a proclamé que la

justice est la ferme et perpétuelle volonté d'attribuer à chacun ce qui

lui appartient, et que les lois sont justes quand elles sanctionnent

cette volonté. Le malheur est que les hommes n'ont rien en propre et

qu'ainsi l'équité des lois ne va qu'à leur garantir le fruit de leurs

rapines héréditaires ou nouvelles. Elles ressemblent à ces conventions

des enfants qui, après qu'ils ont gagné des billes, disent à ceux qui

veulent les leur reprendre: «Ce n'est plus de jeu.» La sagacité des

juges se borne à discerner les usurpations qui ne sont pas de jeu d'avec

celles dont on était convenu en engageant la partie, et cette

distinction est à la fois délicate et puérile. Elle est surtout

arbitraire. La grande fille qui, dans ce moment même, pend au bout d'une

corde de chanvre, avait, dites-vous, volé à madame la conseillère Josse

une coiffe de dentelle. Mais sur quoi établissez-vous que cette coiffe

appartenait à madame la conseillère Josse? Vous me direz qu'elle l'avait

ou achetée de ses deniers ou trouvée dans son coffre de mariage, ou

reçue de quelque galant, tous bons moyens d'acquérir des dentelles. Mais

de quelque façon qu'elle les eût acquises, je vois seulement qu'elle en

jouissait comme d'un de ces biens de fortune qu'on trouve et qu'on perd

d'aventure et sur lesquels on n'a point de droit naturel. Pourtant je

consens que les barbes lui appartenaient, conformément aux règles de ce

jeu de la propriété que jouent les hommes en société comme les pauvres

enfants à la marelle. Elle tenait à ces barbes et, dans le fait, elle

n'y avait pas moins de droits qu'un autre, je le veux bien. La justice

était de les lui rendre, sans les mettre à si haut prix que de détruire,

pour deux méchantes barbes de point d'Alençon, une créature humaine...

... Quant à punir les voleurs, c'est un droit issu de la force et non de

la philosophie. La philosophie nous enseigne au contraire que tout ce

que nous possédons est acquis par violence ou par ruse. Et vous voyez

aussi que les juges approuvent qu'on nous dépouille de nos biens quand

le ravisseur est puissant. C'est ainsi qu'on permet au roi de nous

prendre notre vaisselle d'argent pour faire la guerre, comme il s'est vu

sous Louis le Grand, alors que les réquisitions furent si exactes qu'on

enleva jusqu'aux crépines des lits, pour en tirer l'or tissu dans la

soie. Ce prince mit la main sur les biens des particuliers et sur les

trésors des églises, et, voilà vingt ans, faisant mes dévotions à

Notre-Dame-de-Liesse, en Picardie, j'ouïs les doléances d'un vieux

sacristain qui déplorait que le feu roi eût enlevé et fait fondre tout

le trésor de l'église, et ravi même le sein d'or émaillé déposé jadis en

grande pompe par madame la princesse Palatine, après qu'elle eut été

guérie miraculeusement d'un cancer. La justice seconda le prince dans

ses réquisitions et punit sévèrement ceux qui dérobaient quelque pièce

aux commissaires du roi. C'est donc qu'elle n'estimait pas que ces biens

fussent si attachés aux personnes qu'on ne pût les en séparer.

--Monsieur, dit le petit huissier, les commissaires agissaient au nom du

roi qui, possédant tous les biens du royaume, en peut disposer à son gré

pour la guerre ou pour les bâtiments ou de toute autre manière.

--Il est vrai, dit mon bon maître, et cela a été mis dans les règles du

jeu. Les juges y vont comme à l'Oie, en regardant ce qui est écrit sur

le tableau. Les droits du prince, soutenus par les Suisses et par toutes

sortes de soldats, y sont écrits. Et la pauvre pendue n'avait pas de

gardes suisses pour faire mettre sur le tableau du jeu qu'elle avait

droit de porter les dentelles de madame la conseillère Josse. Cela est

parfaitement exact.

--Monsieur, dit le petit huissier, vous ne comparez point, je pense,

Louis le Grand, qui prit la vaisselle de ses sujets pour payer des

soldats, et cette créature qui vola une coiffe pour s'en parer.

--Monsieur, dit mon bon maître, il est moins innocent de faire la guerre

que d'aller à Ramponneau avec une coiffe de dentelle. Mais la justice

assure à chacun ce qui lui appartient, selon les règles de ce jeu de

société qui est le plus inique, le plus absurde et le moins divertissant

des jeux...

... La plus cruelle offense qu'on ait pu faire à Notre-Seigneur

Jésus-Christ est de mettre son image dans les prétoires où les juges

absolvent les pharisiens qui l'ont crucifié et condamnent la Madeleine

qu'il releva de ses mains divines. Que fait-il, le juste, parmi ces

hommes qui ne pourraient pas se montrer justes, même s'ils le voulaient,

puisque leur triste devoir est de considérer les actions de leurs

semblables non en elles-mêmes et dans leur essence, mais au seul point

de vue de l'intérêt social, c'est-à-dire en raison de cet amas

d'égoïsme, d'avarice, d'erreurs et d'abus qui forme les cités, et dont

ils sont les aveugles conservateurs? En pesant la faute, ils y ajoutent

le poids de la peur ou de la colère qu'elle inspira au lâche public. Et

tout cela est écrit dans leur livre, en sorte que le texte antique et la

lettre morte leur servent d'esprit, de coeur et d'âme vivante. Et toutes

ces dispositions, dont quelques-unes remontent aux âges infâmes de

Byzance et de Théodora, s'accordent seulement sur ce point qu'il faut

tout sauver, vertus et vices, d'un monde qui ne veut pas changer. La

faute aux yeux des lois est si peu de chose en soi, et les circonstances

extérieures en sont si considérables, qu'un même acte, légitime dans

telle condition, devient impardonnable dans telle autre, comme il se

voit par l'exemple d'un soufflet qui, donné par un homme sur la joue

d'un autre, paraît seulement chez un bourgeois l'effet d'une humeur

irascible et devient, pour un soldat, un crime puni de mort. Cette

barbarie, qui subsiste encore, fera de nous l'opprobre des siècles

futurs. Nous n'y prenons pas garde; mais on se demandera un jour quels

sauvages nous étions pour punir du dernier supplice l'ardeur généreuse

du sang quand elle jaillit du coeur d'un jeune homme assujetti par les

lois aux périls de la guerre et aux dégoûts de la caserne. Et il est

clair que s'il y avait une justice, nous n'aurions pas deux codes, l'un

militaire, l'autre civil. Ces justices soldatesques, dont on voit tous

les jours les effets, sont d'une cruauté atroce, et les hommes, s'ils se

policent jamais, ne voudront pas croire qu'il fut jadis, en pleine paix,

des conseils de guerre vengeant par la mort d'un homme la majesté des

caporaux et des sergents...

... Les juges ne sondent point les reins et ne lisent point dans les

coeurs; aussi leur plus juste justice est-elle rude et superficielle.

Encore s'en faut-il de beaucoup qu'ils s'en tiennent à cette grossière

écorce d'équité, sur laquelle les codes sont écrits. Ils sont hommes,

c'est-à-dire faibles et corruptibles, doux aux forts et impitoyables aux

petits. Ils consacrent par leurs sentences les plus cruelles iniquités

sociales, et il est malaisé de distinguer dans cette partialité ce qui

vient de leur bassesse personnelle, de ce qui leur est imposé par le

devoir de leur profession, qui est, en réalité, de soutenir l'État dans

ce qu'il a de mauvais autant que dans ce qu'il a de bon, de veiller à la

conservation des moeurs publiques, ou excellentes ou détestables, et

d'assurer, avec les droits des citoyens, les volontés tyranniques du

prince, sans parler des préjugés ridicules et cruels qui trouvent sous

les fleurs de lys un asile inviolable. Le magistrat le plus austère peut

être amené, par son intégrité même, à rendre des arrêts aussi révoltants

et peut-être plus inhumains encore que ceux du magistrat prévaricateur,

et je ne sais, pour ma part, qui des deux je redouterais le plus, ou du

juge qui s'est fait une âme avec des textes de loi, ou de celui qui

emploie un reste de sentiment à torturer ces textes. Celui-ci me

sacrifiera à son intérêt ou à ses passions; l'autre m'immolera

froidement à la chose écrite. Encore faut-il observer que le magistrat

est défenseur, par fonction, non pas des préjugés nouveaux, auxquels

nous sommes tous plus ou moins soumis, mais des préjugés anciens qui

sont conservés dans les lois alors qu'ils s'effacent de nos âmes et de

nos moeurs. Et il n'est pas d'esprit quelque peu méditatif et libre qui

ne sente tout ce qu'il y a de gothique dans la loi, tandis que le juge

n'a pas le droit de le sentir.

Mais je parle comme si les lois, encore que barbares et grossières,

étaient du moins claires et précises. Et il s'en faut de beaucoup qu'il

en soit ainsi. Le grimoire d'un sorcier semble facile à comprendre en

comparaison de plusieurs articles de nos codes et de nos coutumiers. Ces

difficultés d'interprétation ont beaucoup contribué à faire établir

divers degrés de juridiction, et l'on admet que, ce que le bailli n'a

pas entendu, messieurs du Parlement l'éclairciront. C'est beaucoup

attendre de cinq hommes en robe rouge et en bonnet carré, qui, même

après avoir récité le _Veni Creator_, demeurent sujets à l'erreur; et il

vaut mieux convenir que la plus haute juridiction juge sans appel pour

cette seule raison qu'on avait épuisé les autres avant de recourir à

celle-là. Le prince est de cet avis: car il a des lits de justice

au-dessus des Parlements...

Mon bon maître regarda tristement couler l'eau comme l'image de ce monde

où tout passe et rien ne change.

Il demeura quelque temps songeur et reprit d'une voix plus basse:

--Cela, seul, mon fils, me cause un insurmontable embarras, qu'il faille

que ce soit les juges qui rendent la justice. Il est clair qu'ils ont

intérêt à déclarer coupable celui qu'ils ont d'abord soupçonné. L'esprit

de corps, si puissant chez eux, les y porte; aussi voit-on que, dans

toute leur procédure, ils écartent la défense comme une importune, et ne

lui donnent accès que lorsque l'accusation a revêtu ses armes et composé

son visage, et qu'enfin, à force d'artifices, elle a pris l'air d'une

belle Minerve. Par l'esprit même de leur profession, ils sont enclins à

voir un coupable dans tout accusé, et leur zèle semble si effrayant à

certains peuples européens qu'ils les font assister, dans les grandes

causes, par une dizaine de citoyens tirés au sort. En quoi il apparaît

que le hasard, dans son aveuglement, garantit mieux la vie et la liberté

des accusés que ne le peut faire la conscience éclairée des juges. Il

est vrai que ces magistrats bourgeois, tirés à la loterie, sont tenus en

dehors de l'affaire dont ils voient seulement les pompes extérieures. Il

est vrai encore que, ignorant les lois, ils sont appelés, non à les

appliquer, mais seulement à décider d'un seul mot s'il y a lieu de les

appliquer. On dit que ces sortes d'assises donnent parfois des résultats

absurdes, mais que les peuples qui les ont établies y sont attachés

comme à une espèce de garantie très précieuse. Je le crois volontiers.

Et je conçois qu'on accepte des arrêts rendus de la sorte, qui peuvent

être ineptes ou cruels, mais dont l'absurdité du moins et la barbarie ne

sont pour ainsi dire imputables à personne. L'iniquité semble tolérable

quand elle est assez incohérente pour paraître involontaire.

Ce petit huissier, qui a un si grand sentiment de la justice, me

soupçonnait d'être du parti des voleurs et des assassins. Au rebours, je

réprouve à ce point le vol et l'assassinat, que je n'en puis souffrir

même la copie régularisée par les lois, et il m'est pénible de voir que

les juges n'ont rien trouvé de mieux, pour châtier les larrons et les

homicides, que de les imiter; car, de bonne foi, Tournebroche, mon fils,

qu'est-ce que l'amende et la peine de mort, sinon le vol et l'assassinat

perpétrés avec une auguste exactitude? Et ne voyez-vous point que notre

justice ne tend, dans toute sa superbe, qu'à cette honte de venger un

mal par un mal, une misère par une misère, et de doubler, pour

l'équilibre et la symétrie, les délits et les crimes? On peut dépenser

dans cette tâche une sorte de probité et de désintéressement. On peut

s'y montrer un l'Hospital tout aussi bien qu'un Jeffryes, et je connais

pour ma part un magistrat assez honnête homme. Mais j'ai voulu,

remontant aux principes, montrer le caractère véritable d'une

institution que l'orgueil des juges et l'épouvante des peuples ont

revêtue à l'envi d'une majesté empruntée. J'ai voulu montrer l'humilité

originelle de ces codes qu'on veut rendre augustes et qui ne sont en

réalité qu'un amas bizarre d'expédients.

Hélas! les lois sont de l'homme; c'est une obscure et misérable origine.

L'occasion les fit naître pour la plupart. L'ignorance, la superstition,

l'orgueil du prince, l'intérêt du législateur, le caprice, la fantaisie,

voilà la source de ces grands corps de droit qui deviennent vénérables

quand ils commencent à n'être plus intelligibles. L'obscurité qui les

enveloppe, épaissie par les commentateurs, leur communique la majesté

des oracles antiques. J'entends dire à chaque instant, et je lis tous

les jours dans les gazettes, que maintenant nous faisons des lois de

circonstance et d'occasion. Cette vue appartient à des myopes qui ne

découvrent pas que c'est la suite d'un usage immémorial et que, de tout

temps, les lois sont sorties de quelque hasard. On se plaint aussi de

l'obscurité et des contradictions où tombent sans cesse nos législateurs

contemporains. Et l'on ne remarque pas que leurs prédécesseurs étaient

tout aussi épais et embrouillés.

En fait, Tournebroche, mon fils, les lois sont bonnes ou mauvaises moins

par elles-mêmes que par la façon dont on les applique, et telle

disposition très inique ne fait pas de mal si le juge ne la met point en

vigueur. Les moeurs ont plus de force que les lois. La politesse des

habitudes, la douceur des esprits sont les seuls remèdes qu'on puisse

raisonnablement apporter à la barbarie légale. Car de corriger les lois

par les lois, c'est prendre une voie lente et incertaine. Les siècles

seuls défont l'oeuvre des siècles.

Opinions sociales · 第 61 / 64 题