Sur la pétition des 8.000. Arrêté contre la pétition. 113

=Assemblée du samedi 23 juin 1792:=

Sur la journée du 20 juin. On décide une adresse aux

citoyens de la ville de Paris. 114

=Assemblée du dimanche 24 juin 1792:=

Lecture de l'adresse aux citoyens de la capitale. Elle est

adoptée à l'unanimité et sera imprimée, affichée et envoyée

aux 47 autres sections. 116

=Assemblée du mardi 26 juin 1792:=

L'assemblée est déclarée libre et la sentinelle est

relevée.—On fait une collecte pour les frais de la guerre. 117

=Assemblée du mercredi 27 juin 1792:=

Réception de deux députations, l'une de la section de la

Croix-Rouge, l'autre de la section de l'Arsenal.—On adopte

une motion tendant à nommer quatre censeurs pour veiller

à l'ordre.—L'assemblée refuse de délibérer sur l'arrêté

du Corps municipal concernant la nouvelle organisation des

bataillons de la garde nationale. 119

=Assemblée du samedi 30 juin 1792:=

Montant de la collecte faite pour subvenir aux frais de

la guerre.—On nomme vingt citoyens et six citoyennes pour

porter à l'Assemblée nationale l'offrande de la section et

des bataillons de Saint-Eustache et de la Jussienne. 120

=Assemblée du 3 juillet 1792:=

L'assemblée adopte la publicité des séances.—Arrêté au

sujet de la garde du poste de l'arsenal. 122

=Assemblée du 6 juillet 1792:=

L'assemblée invite la Municipalité à changer le nom de la

rue dite _Comtesse-d'Artois_.—A propos d'une erreur commise

dans la transmission du mot d'ordre.—L'assemblée déclare

qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur différents arrêtés et

délibérations du Corps municipal ou des sections. 124

=Assemblée du 9 juillet 1792:=

Lecture de diverses délibérations de sections.—L'assemblée

adhère à celle du Marché-des-Innocents sur les échoppes et

parasols. La proposition de la section de la Croix-Rouge

de nommer des commissaires pour obtenir la permanence des

sections occasionne du trouble et la séance est levée. 126

=Assemblée du 10 juillet 1792:=

Lettre du Procureur de la Commune convoquant de nouveau

les sections pour délibérer sur l'état de la police de

Paris.—Lecture des procès-verbaux des commissaires

recenseurs.—On demande des éclaircissements. 127

=Assemblée du 17 juillet 1792:=

On demande la suppression du bureau central de

police.—Discussion sur l'arrêté du Corps municipal et la

délibération de la section du Marché-des-Innocents pour

l'adresse à l'armée. On finit par nommer deux commissaires

qui se joindront à ceux des autres sections pour rédiger une

adresse à l'armée. 128

=Assemblée du 24 juillet 1792:=

La section de la Fontaine-de-Grenelle propose de rédiger

deux adresses, l'une aux 83 départements sur les dangers

de la patrie, l'autre au Corps législatif sur les moyens

d'y remédier.—L'Assemblée adhère à cette proposition, sous

diverses conditions; elle s'ajourne en même temps aux mardi,

vendredi et dimanche de chaque semaine. 131

=Assemblée du 27 Juillet 1792:=

Les sections des Quatre-Nations et des Quinze-Vingts

réunies proposent de donner une fête civique au maire

Pétion.—Programme de la fête projetée.—La section des

Postes est d'avis que le moment n'est pas favorable

pour une fête.—Nouvelles divisions de la gendarmerie

nationale.—Pétition à l'Assemblée nationale au sujet de

l'état-major de la garde parisienne et des prisonniers

d'Orléans. 135

=Assemblée du 28 juillet 1792:=

Arrêté de la section des Lombards pour la formation d'un

camp sous les murs de Paris.—L'assemblée persiste dans

son arrêté du 24.—Lecture du projet d'adresse à l'armée;

cette adresse est adoptée avec un amendement.—Lecture de la

pétition à l'Assemblée nationale sur le mode de remplacement

de l'état-major de la garde nationale parisienne. Cette

pétition est adoptée. 139

=Assemblée du 29 juillet 1792:=

La lecture du projet d'adresse à l'armée est ajournée à

mardi.—Au sujet de la pétition pour le mode de remplacement

de l'état-major de la garde nationale.—La Municipalité

demande qu'on prépare des logements pour les fédérés. 146

=Assemblée du 31 juillet 1792:=

Discussion de l'adresse à l'armée qui est

adoptée.—Arrestation arbitraire de la citoyenne Doumer. Une

députation de la section de Mauconseil se présente.—Lettre

d'un chasseur d'infanterie légère, écrite de Péronne. 148

=Assemblée du 1er août 1792:=

La dame Doumer vient remercier l'assemblée.—On adopte

un nouveau règlement.—On continue la discussion sur

l'arrestation de la dame Doumer. 152

=Assemblée du 2 août 1792:=

Une députation de la section de Mauconseil apporte un

arrêté de cette section qui déclare que le roi a perdu sa

confiance.—Un citoyen, non domicilié sur la section, se

retire et reçoit les regrets de l'assemblée.—Lecture d'une

lettre du Procureur de la Commune sur la formation d'un

camp.—Création d'un bureau central de correspondance. 154

=Assemblée du 5 août 1792:=

Refus de délibérer sur un projet d'adresse au roi.—Bruits

inquiétants; effervescence au Palais-Royal et aux

Tuileries.—Les Marseillais demandent la suspension du pouvoir

exécutif.—Les commissaires envoyés aux renseignements

viennent démentir les bruits inquiétants et assurent que tout

est tranquille.—On s'occupera des Marseillais demain. 158

=Assemblée du 6 août 1792:=

On décide qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la

proposition des Marseillais.—Loi du 20 juillet relative à la

nouvelle élection des officiers des états-majors de la garde

nationale.—Décrets relatifs aux corps administratifs et aux

assemblées primaires.—Lettre du maire à la section et réponse

de l'assemblée. 162

=Assemblée du 7 août 1792:=

Une députation de fédérés se présente.—Lecture de l'adresse

au maire laquelle est adoptée.—Mise au courant du registre

des délibérations.—Le curé est prié de faire placer un lustre

au milieu de la nef. 166

=Assemblée du 8 août 1792:=

Eclairage de la salle des séances.—On demande deux

sentinelles de surveillance dans l'église.—L'assemblée

déclare qu'il n'y a pas lieu de délibérer quant à présent

sur la réduction des 60 bataillons de la garde nationale à

48.—Une députation de la section des Quinze-Vingts remet sur

le bureau deux arrêtés sur la déchéance du roi; l'assemblée

recommande d'attendre la décision de l'Assemblée nationale;

elle adhère à un arrêté de la section des Gravilliers au sujet

de la garde des barrières.—Discussion de la proposition des

Marseillais.—On décide de demander à l'Assemblée nationale

sous quels ordres doivent servir les fédérés; puis on ouvre

une souscription volontaire en faveur de tous les fédérés des

départements. 167

=Assemblée du 9 août 1792:=

Lecture d'arrêtés des sections de l'Observatoire et de

la Grange-Batelière, et d'une adresse de la section des

Gravilliers à l'Assemblée nationale.—Lettre du maire

recommandant la tranquillité.—Lettre du procureur de la

Commune relative aux camps et aux moyens de défense.—Lavau

réclame le paiement d'une somme de 30 livres, et Payen celui

de 4 livres 4 sols.—Lecture de l'adresse aux 83 départements

qui est adoptée avec un amendement.—On annonce que le rappel

battait dans Paris. On nomme des commissaires pour prendre

des informations à ce sujet; à leur retour, ces commissaires

annoncent qu'il ne leur paraissait pas y avoir de danger, mais

qu'il était nécessaire de nommer des commissaires pour passer

la nuit à la Municipalité, ce qui est décidé. 171

=Assemblée du 10 août 1792:=

Une députation de la section des Thermes-de-Julien dépose

un extrait du procès-verbal de cette section.—On nomme trois

nouveaux commissaires à la Maison commune.—Arrestation des

personnes suspectes.—Enquête sur un coup de fusil parti de

l'hôtel Massiac.—Décret établissant le suffrage universel

pour les élections à la Convention.—L'assemblée demande que

chaque citoyen soit muni de seize cartouches. 174

=Assemblée du 11 août 1792:=

Lecture d'une adresse de l'Assemblée nationale aux Français,

du décret admettant les citoyens à voter dans les assemblées

primaires, du décret relatif au Camp sous Paris, d'un autre

relatif aux Suisses, enfin d'un arrêté de la Municipalité

sur l'ouverture des boutiques.—Députation de la section du

Palais-Royal qui demande que le roi soit logé à la Maison

commune.—Une souscription est ouverte pour les blessés du

10 août. 177

=Séance du 12 août 1792:=

On envoie des commissaires à l'Hôtel-Dieu et à la Charité

pour s'informer de l'état des blessés.—Nomination de nouveaux

commissaires à la Maison commune.—Arrêté de la Municipalité

concernant la tranquillité publique.—Délivrance de billets

d'entrée aux anciens citoyens passifs. 179

=Assemblée du 13 août 1792:=

Lecture de différents arrêtés de la Municipalité,

d'une lettre du maire à l'assemblée des commissaires,

et d'une lettre du Procureur de la Commune à la

section.—Payen-Deslauriers remplace Blondel à la

Maison commune.—Plusieurs commissaires font des

rapports.—Nomination de douze commissaires pour composer

provisoirement le Comité. 181

=Assemblée du 14 août 1792:=

Nomination de deux membres pour la formation d'une cour

martiale.—Lecture d'un extrait de l'arrêté de la Municipalité

sur les passeports.—On veut faire disparaître toutes les

marques de féodalité apparentes dans l'église.—Nomination de

commissaires pour deux missions urgentes.—Souscription pour

la fabrication de piques.—Billets d'entrée aux assemblées

générales. 183

=Assemblée du 15 août 1792 (matin):=

Lecture d'un décret de l'Assemblée nationale convoquant les

sections, dans la journée du 15, pour nommer chacune deux

jurés d'accusation et deux jurés de jugement en vue de la

poursuite des crimes du 10 août.—L'assemblée, se trouvant

trop peu nombreuse, remet cette nomination à la séance du

soir.—L'assemblée s'est ensuite occupée de diverses questions

de police intérieure. 185

=Assemblée du 15 août 1792 (soir):=

Mise à jour du registre des procès-verbaux.—Lecture,

par l'adjudant du bataillon, de l'ordre donné au

poste.—La nomination des gardiens du roi est remise au

lendemain.—Lecture d'une adresse du bataillon du Pont-Neuf,

d'une autre adresse des fédérés aux citoyens de Paris, d'un

arrêté du Conseil général sur les passeports, enfin d'une

délibération de la Commune relative aux jurés d'accusation

et de jugement pour la journée du 10.—Nomination des jurés

d'accusation et de jugement.—Démission et remplacement

d'un commissaire du Comité.—Nomination d'adjoints au

Comité.—Collecte pour les piques. 186

=Assemblée du 16 août 1792:=

Arrêté de la section du Ponceau pour la visite du

souterrain des Tuileries et du Louvre.—Lecture d'une

lettre de Sanson.—Nomination d'un commissaire pour

apporter chaque jour au Conseil général les arrêtés pris

par la section et recevoir en même temps ceux du Conseil

général.—Arrêté de la Municipalité sur l'apposition des

scellés dans les maisons religieuses.—Présentation d'un

nouveau mode de cartouches.—Démission et remplacement de

deux commissaires du Comité.—Arrêté sur la délivrance des

passeports.—Garde de sûreté du roi.—Lecture de l'arrêté du

Conseil général relatif à l'élection des officiers de l'armée

parisienne.—Souscription pour les piques. 189

=Assemblée du 17 août 1792:=

Proclamation de l'article 2 de l'acte du Corps législatif

supprimant la distinction de citoyens actifs et non

actifs.—Lettre de Manuel sur la fabrication des piques.—Il

est pris un arrêté à ce sujet.—Landrieux se plaint d'avoir

trouvé le bureau de correspondance fermé.—Lettre de Joly,

ci-devant secrétaire-greffier.—Souscription pour les

blessés du 10 août.—Prestation du serment civique.—Lecture

d'un arrêté de la Municipalité concernant un nouveau

tribunal criminel.—Nomination d'un électeur.—Montpellier

est déclaré déchu des fonctions de commissaire.—Lecture

d'une adresse de la section du Marché-des-Innocents.—La

rue _Comtesse-d'Artois_.—Nomination d'un commissaire

pour la vérification des souterrains du Louvre et des

Tuileries.—Lecture d'un arrêté du Corps municipal sur la

nomination du juge de paix, secrétaire-greffier, commissaires

et assesseurs. 192

=Assemblée du 18 août 1792:=

La section prend sous sa protection les suisses de

la paroisse Saint-Eustache.—Gorsas fait lecture de

différentes lettres.—Envoi de commissaires à l'armée de La

Fayette.—Convocation des gardes-françaises et soldats de

1789.—Décret sur la formation du Camp de Paris.—Arrêté

de la section du Pont-Neuf relatif au serment du 10

août.—Décret sur les chevaux et mulets des émigrés;

arrêté de la Commune sur le même sujet.—Tallien est nommé

secrétaire-greffier de la Municipalité en remplacement de

Royer.—Armement de tous les citoyens de Paris.—Proclamation

du Conseil général.—L'assemblée décide que la section

des Postes portera à l'avenir la dénomination de _section

du Contrat-social_.—Recensement des citoyens de la

section.—Collecte pour les blessés. 196

=Assemblée du 19 août 1792:=

Lecture de lettres de l'armée du centre.—Arrêté de la

Municipalité à propos d'une lettre de La Fayette.—Arrêté

sur les passeports.—Affiche intitulée: _Les dangers de

la victoire_.—Opposition aux scellés.—Tous les citoyens

sont tenus de monter personnellement leur garde.—On

prépare une ligne défensive près Paris.—Jugement des

conspirateurs.—Recensement des blessés du 10 août.—Les

commissaires pour l'armée de La Fayette sont invités à

suspendre leur départ.—Délivrance du certificat de serment

civique.—Garde de sûreté de Louis XVI.—Dénonciation

contre le collège Louis-le-Grand.—Nomination d'un membre

du Département de Paris.—Nomination des officiers,

de l'état-major et de la force armée du bataillon du

Contrat-social.—Arrêté de la section de Montreuil sur la

suppression du Corps électoral et la nomination des députés

et fonctionnaires. 200

=Assemblée du 20 août 1792:=

Démission du commandant en second.—Cartes d'entrée aux

Assemblées.—Lettre du procureur de la Commune.—Nomination du

Comité, du juge de paix, des assesseurs, etc...—Collecte pour

les blessés. 207

=Assemblée du 21 août 1792:=

Emploi des fonds destinés aux fédérés et pour les

piques.—Situation critique des orphelins Andrau.—Don pour

les veuves et orphelins.—Prestation du serment.—Députation

de la section des Gravilliers au sujet de Bailly.—Nomination

d'assesseurs du juge de paix et de commissaires. 210

=Assemblée du 22 août 1792:=

Billaud-Varenne est nommé substitut du procureur de

la Commune à la place de Danton.—Lecture de la liste

des électeurs réunis à la Sainte-Chapelle.—Réclamation

d'Allan.—Brunier et Allan sont nommés chirurgiens-majors

du bataillon.—Adoption d'un modèle de carte d'entrée

aux assemblées.—L'assemblée déclare que Desvieux n'a

pas perdu sa confiance.—Députation de gendarmes à

pied.—Prestation de serment.—Démission d'un assesseur et

de deux commissaires.—Rapport sur les enfants du défunt

Andrau.—Réception d'offrandes.—Le nouveau commandant en

second n'accepte pas sa nomination. 213

=Assemblée du 23 août 1792:=

Des citoyens sont accusés de s'être rendus au club de la

Sainte-Chapelle.—Envoi de piques.—Secours aux orphelins

mineurs Andrau.—Lecture de trois lettres dont une du

procureur de la Commune sur la prestation de serment

des fonctionnaires.—Nomination d'un commandant en

second.—Une députation de la section du Ponceau annonce

qu'il a été découvert dans les prisons de faux billets de

caisses patriotiques, etc...—Légier se disculpe de s'être

trouvé au club de la Sainte-Chapelle.—Lecture d'adresses

de la Commune.—Nomination d'un assesseur et de deux

commissaires.—Lettre de la Municipalité qui déclare nulle

la nomination de Légier aux fonctions de juge de paix. 217

=Assemblée du 24 août 1792:=

Nomination des commissaires pour délivrer des

cartes.—Lecture de l'arrêté du Conseil général qui déclare

nulle la nomination de Légier.—Discussion à ce sujet.—Légier

et Barré, assesseur, sont ensuite remplacés. 221

=Assemblée du 25 août 1792:=

Réunion de l'assemblée primaire.—Apposition des

scellés sur les effets d'or, d'argent ou de cuivre des

églises.—Adresse des citoyens d'Orléans.—Tutelle des mineurs

Andrau.—Démissions d'assesseurs du juge de paix.—Dons pour

les veuves et orphelins du 10 août.—Électeurs des députés à

la Convention. 222

=Assemblée du 26 août 1792:=

Signataires de la pétition des 20.000.—Lecture des listes

du club de la Sainte-Chapelle, des pétitions des 8 ou 20

mille. Les noms de plusieurs citoyens figurent sur ces

listes.—Don pour faire des piques.—Nomination pour la garde

du roi. 224

=Assemblée du 27 août 1792:=

Offrande patriotique.—Lecture d'arrêtés du Conseil général

(fausse dénonciation de verre pilé qui aurait été trouvé dans

le pain donné aux enfants de la Pitié et de la Salpêtrière;

sur les cimetières et les cérémonies funèbres).—Députation

de la section des Lombards.—Lecture de l'acte du Corps

législatif relatif à la Convention nationale.—A propos

des signataires des pétitions.—Nomination du président et

des secrétaires des assemblées primaires.—Lettre de la

Municipalité concernant le Camp.—Avis aux travailleurs. 225

=Assemblée du 28 août 1792:=

Réclamations contre l'incompatibilité des fonctions de

président de l'assemblée primaire et de celles de juge de

tribunal.—Chaque citoyen qui demandera la parole devra

déclarer si, oui ou non, il a signé les pétitions inciviques.

Il en résulte de grands troubles.—Arrêté de la Commune

d'après lequel les signataires de la pétition des 8.000

ne sont pas exclus des droits de suffrages.—Nouveaux

débats.—Ouverture des barrières.—Les commissaires

recenseurs sont invités à terminer leur travail le plus tôt

possible.—Lecture de trois lettres. 229

=Assemblée du 30 août 1792:=

Le banc de l'œuvre ne sera occupé que par des

pétitionnaires ou des députés de sections.—Lecture d'arrêtés

de la Commune.—Célébration d'un service pour les morts du 10

août.—Payen-Deslauriers demande à se justifier.—L'adjudant

lit l'ordre.—Arrêté de la Commune ordonnant la

continuation des visites domiciliaires.—Nomination d'un

facteur.—Prestations de serment. 232

=Assemblée du 31 août 1792:=

Ordre du jour sur une demande d'extradition des prisons des

citoyens Laurent et Chignard.—On demande que le président

quitte le fauteuil.—Députation de la section du Louvre.—Un

citoyen fait don d'un cheval.—Lettre de Desvieux.—Députation

de la section des Sans-Culottes au sujet des signataires de la

pétition des 20.000.—Convocation des jurés d'accusation et

de jugement.—Le président quitte l'Assemblée; on prononce sa

censure. 233

=Assemblée du 1er septembre 1792:=

Nomination des électeurs.—Députation de la section de

la Fontaine-de-Grenelle.—Rapport de Desvieux au sujet de

l'affaire de Montmorin.—Proclamation de trois électeurs. 235

=Assemblée du 2 septembre 1792:=

Dons patriotiques.—Enrôlements pour la défense de

la patrie.—Une députation de la section de Finistère

demande qu'on fasse murer les petites barrières.—Arrêté

que tout citoyen tirerait au sort pour voler aux

frontières.—Nomination de commissaires pour réclamer

la mise en liberté de Chignard et Laurent.—Lecture de

différentes lettres.—L'adjudant lit l'ordre.—Nomination de

commissaires pour se rendre chez les armuriers.—Envoi d'une

nouvelle députation aux prisons pour réclamer les citoyens

Chignard et Laurent.—Offrandes diverses pour la défense de

la patrie.—Lecture d'un arrêté de la section de la Maison

commune.—Troisième députation pour ramener Chignard et

Laurent; elle obtient enfin leur délivrance. 236

=Assemblée du 3 septembre 1792:=

Offrandes diverses pour la guerre.—Défilé de

volontaires.—La section prend sous sa protection spéciale

les femmes et les enfants des citoyens qui partent pour les

frontières.—Arrêté de la section des Gardes-Françaises en

faveur des veuves du 10 août.—La section du Roule fait part

des bruits sur les projets de Brunswick.—Lecture d'un arrêté

de la section du Ponceau sur le tirage au sort.—Lecture

d'un arrêté de la Municipalité sur la fourniture de voitures

pour le Camp et d'un autre concernant les blessés du 10

août.—Nominations d'électeurs.—Desvieux rend compte de sa

visite au ministre.—Nomination de quatre commissaires pour

chacun des objets dont on donne l'indication.—Lecture d'un

arrêté de la Commune ordonnant d'armer les citoyens avec les

armes saisies sur les pétitionnaires.—Desvieux est désigné

pour se concerter avec le ministère. 241

=Assemblée du 4 septembre 1792:=

Les citoyens et citoyennes travaillent à l'équipement des

défenseurs de la patrie.—Une députation de trois membres de

l'Assemblée nationale lit plusieurs décrets concernant la

sûreté des personnes et des propriétés.—Prestation du serment

lu par Cambon.—Une députation de douze hommes et douze femmes

portera à l'Assemblée nationale l'adhésion de la section. 248

=Assemblée du 5 septembre 1792:=

Offrandes pour les frais de la guerre.—Déclaration

de Perronnard sur la composition des compagnies à

cheval.—Nominations d'électeurs.—Basty demande qu'il

soit fait un nouveau recensement pour la formation des

compagnies. 249

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 355 / 357 题