=Assemblée du mercredi 6 avril 1791:=
Démission d'un commissaire.—Assemblée trop peu nombreuse
pour délibérer.—On décide qu'à l'avenir toutes les assemblées
seront convoquées au son du tambour et par affiche. 24
=Assemblée du mardi 18 avril 1791:=
Lecture de délibérations de diverses sections: sur les
enfants soldats, sur les soldats à Paris, sur le Comité de
surveillance de l'Hôtel-de-Ville (affaire de Vincennes), sur
les mouchards, sur la fonte de canons.—Séance ajournée pour
la continuation de la discussion de ces objets. 25
=Assemblée du jeudi 14 avril 1791:=
Contre les prêtres réfractaires et sur la nomination par
chaque paroisse d'un officier laïc qui surveillerait les
prêtres.—Comptes de deux administrateurs de la municipalité
provisoire.—Pétition pour la formation de l'armée
auxiliaire.—Emission de petits assignats.—Transport des
matières d'or et d'argent.—La chapelle de la Jussienne
servira provisoirement de local pour la tenue des séances. 30
=Assemblée du samedi 16 avril 1791:=
Sur la nomination des préposés laïcs pour surveiller les
prêtres.—Formation d'une caisse patriotique proposée par
la section de l'Oratoire.—Sur l'armée auxiliaire.—Sur
l'échange des assignats. 34
=Assemblée du mardi 19 avril 1791:=
Sur le discours du roi, prononcé, le matin, à l'Assemblée
nationale.—Au sujet des prêtres réfractaires et du projet de
voyage du roi à Saint-Cloud. 36
=Assemblée du mercredi 20 avril 1791:=
Sur les dépenses pour le pain bénit, le jour de
Pâques.—Plan de caisse municipale proposé par la section
de l'Oratoire.—Nomination à une place de chef des travaux
publics, et autres nominations à des places quelconques. 38
=Assemblée du vendredi 22 avril 1791:=
Collecte pour la délivrance des prisonniers pour mois de
nourrice.—Scrutin pour la nomination du chef d'atelier des
travaux publics. 40
=Assemblée du mercredi 27 avril 1791:=
Nomination définitive, après deux nouveaux scrutins, du
chef d'atelier.—Quêtes pour la délivrance des prisonniers
pour mois de nourrice.—Lecture d'une lettre du ministre des
affaires étrangères à tous les ambassadeurs de France. 41
=Assemblée du lundi 9 mai 1791:=
_Dénonciation à la Commune de Paris de la conduite du
Maire et des officiers municipaux, envers la section de
la Fontaine-de-Grenelle..._, à propos de l'affaire des
Théatins.—Lecture d'une délibération de la section des
Champs-Elysées au sujet des jeux. 43
=Assemblée du mercredi 11 mai 1791:=
Lecture d'une délibération de la section de
l'Hôtel-de-Ville, concernant les adjudications des
constructions à faire dans la ville de Paris.—Suite de
l'affaire concernant la délibération de la section de la
Fontaine-de-Grenelle. 46
=Assemblée du lundi 30 mai 1791:=
Lecture d'une pétition concernant les travaux à faire au
Champ de la Fédération. Après discussion, cette pétition est
écartée par la question préalable. 47
=Assemblée du mercredi 1er juin 1791:=
Protestations contre la dernière séance.—Lecture d'un
rapport sur l'état des canonniers émigrants.—Refus de
délibérer sur la proposition, faite par la Municipalité, de
féliciter le peuple polonais sur sa nouvelle constitution.—On
vote des remerciements à Palloy pour son envoi du plan de la
Bastille. 48
=Assemblée du vendredi 3 juin 1791:=
Le citoyen Boyère, qui avait quitté la section, est
réintégré sur sa demande.—Discussion et refus de délibérer
au sujet des cahiers d'instruction sur le redressement de
certaines lois. 51
=Assemblée du mercredi 11 juin 1791:=
Moyens à employer pour empêcher l'accaparement des assignats
de cent sols.—Formalités à remplir pour être admis à
l'Assemblée primaire. 52
=Assemblée du vendredi 5 août 1791:=
Lecture d'une délibération de la section de Mauconseil
demandant la fabrication de billets pour l'échange des
assignats.—La section des Postes adhère à cette délibération
en indiquant la valeur des billets. 54
=Assemblée du vendredi 9 septembre 1791:=
Lecture d'une délibération de la section des Lombards au
sujet de la mauvaise qualité des farines vendues par la
Municipalité.—Des commissaires de la section de Mauconseil
assistent à la séance.—Des boulangers sont entendus.—La
section des Postes prend ensuite un arrêté concernant
l'approvisionnement en blés et farines. 55
=Assemblée du lundi 19 septembre 1791:=
De nombreuses sections ont pris des arrêtés sur
l'approvisionnement de Paris en blés et farines.—La section
des Postes, persistant dans son précédent arrêté, demande la
convocation de l'Assemblée générale de la Commune pour étudier
la question. 60
=Assemblée du vendredi 23 septembre 1791:=
Adhésion de la section des Quinze-Vingts à la délibération
des Postes du 9 septembre.—M. Desvieux, l'un des commissaires
nommés, le 9 septembre, annonce que le Corps municipal a fixé
à mercredi l'assemblée générale des sections pour délibérer
sur l'approvisionnement de Paris en blés et farines. 63
=Assemblée du mercredi 28 septembre 1791:=
Lecture de l'arrêté du Corps municipal convoquant la Commune
dans ses 48 sections, ainsi que d'autres arrêtés concernant la
question des farines.—Lecture de divers imprimés sur la même
question.—Les commissaires précédemment nommés sont priés de
continuer à se joindre aux commissaires des autres sections
pour s'occuper de l'effet des délibérations. 65
=Assemblée du samedi 15 octobre 1791:=
Lecture d'un arrêté du Corps municipal, déclarant illégales
et nulles les délibérations prises par les commissaires
des sections, ainsi que de deux autres pièces. L'Assemblée
autorise ensuite ses commissaires à se transporter à
la Municipalité pour y prendre tous les renseignements
nécessaires. 68
=Assemblée du jeudi 20 octobre 1791:=
Les commissaires rendent compte à l'assemblée de leurs
démarches relativement aux subsistances. L'assemblée les
engage à retourner au Corps municipal et les autorise à
adresser, si c'est nécessaire, avec les commissaires des
autres sections, une pétition au Corps législatif. 70
=Assemblée du mardi 25 octobre 1791:=
Lecture d'une délibération de la section de Beaubourg
relative à un projet de fabrication de petits billets
monnayés.—Pétition pour l'établissement d'une
caisse d'échange des assignats.—Imprimé sur le même
objet.—L'Assemblée demande que la Municipalité convoque la
Commune dans ses 48 sections afin de remédier aux différents
abus signalés. 73
=Assemblée du mardi 8 novembre 1791:=
Motion sur la convocation des assemblées.—Emploi d'une
somme de 600 livres (prix civiques).—Rapport de Desvieux
sur les démarches faites au sujet des subsistances.—Lecture
du rapport des administrateurs du département sur la même
question. 77
=Assemblée du samedi 4 février 1792:=
Lecture du rapport des commissaires relativement à la
distribution des prix civiques et désignation des personnes
auxquelles ces prix étaient attribués. 79
=Assemblée du mercredi 8 février 1792:=
Lecture de deux pétitions sur les ci-devant
gardes-françaises, d'une lettre du premier substitut de
la Commune et d'un arrêté de la Municipalité, au sujet
des demandes en convocation des sections.—Lecture d'une
délibération de la section du Palais-Royal, relative à l'ordre
de service des bataillons de la garde nationale.—On demande
que les juges de paix soient chargés de prononcer l'amende
pour refus de service.—Lecture d'une délibération de la
section de l'Arsenal et d'un arrêté des Quinze-Vingts en
faveur des gardes-françaises.—La section des Postes adhère à
la délibération de la section du Palais-Royal, du 31 janvier,
relative aux ci-devant gardes-françaises. 79
=Assemblée du mardi 13 mars 1792:=
On passe à l'ordre du jour sur une demande de publicité des
séances.—Délibération en faveur des gardes-françaises. 84
=Assemblée du lundi 2 avril 1792:=
L'affaire des braves soldats de Châteauvieux.—Délibération
du Conseil général de la Commune, du 24 mars.—On donne des
secours. 86
=Assemblée du lundi 16 avril 1792:=
Réintégration des anciens gardes-françaises et autres
ci-devant gardes nationaux soldés.—Recensement du vœu des
sections. 89
=Assemblée du mardi 17 avril 1792:=
On demande si le Conseil général de la Commune peut faire
enlever les bustes de Bailly et de La Fayette.—On fait
lecture de deux délibérations sur cette même question,
l'une de la section de la Fontaine-de-Grenelle, l'autre de
la section de l'Ile.—La section des Postes adhère à cette
dernière et décide d'en informer le Conseil général par une
députation. 91
=Assemblée du samedi 21 avril 1792:=
L'un des commissaires informe l'Assemblée qu'il a été fait
lecture de la délibération du 17, au Conseil général de la
Commune.—Lecture d'une pétition sur l'état actuel de la
police générale de la ville de Paris.—Délibération de la
section de la Place-Louis-XIV sur le même sujet.—La section
des Postes adhère entièrement à la délibération de celle du
Ponceau et demande que la Commune soit convoquée à bref délai
dans ses 48 sections pour avoir un vœu général sur cette
question. 98
=Assemblée du lundi 23 avril 1792:=
Lecture du rapport des commissaires nommés le 10 sur le
projet de pétition des commissaires recenseurs concernant
les ci-devant gardes-françaises.—La section revient sur son
vote du 13 mars et improuve la conduite des commissaires
recenseurs. 107
=Assemblée du mercredi 6 juin 1792:=
La section décide qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur
l'arrêté de la Municipalité concernant les processions de la
Fête-Dieu. 112
=Assemblée du vendredi 15 juin 1792:=