_Extrait du registre des délibérations du Conseil général des
commissaires des 48 sections._
_Du 18 août 1792, l'an 4e de la liberté et 1er de l'égalité._
_Arrêté concernant les passeports_.
Le Conseil général arrête: 1º Que chaque section enverra tous
les jours, à 8 heures du soir, les différents _passeports et
certificats de résidence_ qui auront été délivrés dans la journée.
2º Que ces _passeports et certificats de résidence_, visés
le lendemain par les officiers municipaux, seront reportés à
chaque section par la personne qui viendra apporter les nouveaux
_passeports et certificats de résidence_ du jour, et que les
Comités remettront aux citoyens les _passeports et certificats de
résidence_ qui auront été obtenus.
Le Conseil général arrête, en outre, que, dans les cas où les
passeports seraient refusés par les officiers municipaux, les
motifs du refus seraient exprimés en marge du passeport;
Arrête enfin que le présent sera imprimé et affiché dans les
lieux accoutumés.
_Signé_: HUGUENIN, _président_.
MÉHÉE, _secrétaire-greffier adjoint_.
[592] Sur cet incident, voyez F. BRAESCH, _La Commune du 10 août
1792_, pp. 400-402. On trouvera, à cet endroit, une analyse,
avec extraits, de cette affiche, ce qui dispense d'en donner ici
le texte _in extenso_. Quant à l'arrêté de la Commune, du 16
août, simplement mentionné à la page 30 des _Procès-verbaux de
la Commune_ édités par M. TOURNEUX, le voici, d'après l'imprimé
à part (aff. in-fol. plano: Bib. nat., dép{t} des man., fonds
français, nouv. acq., carton 2648, fol. 21):