La séance a été ouverte par la lecture du procès-verbal de la veille qui
a été adopté.
L'un des commissaires chargés par l'Assemblée d'inviter M. le curé
de (_sic_) vouloir bien aviser au moyen de faire suspendre au milieu
de la nef un candélabre, ayant fait part de leur mission et déclaré
qu'indépendamment de ce que M. le curé s'était, à l'instant, occupé des
moyens de remplir le vœu de l'Assemblée, il avait fait l'offre de
fournir à ses frais, tant que dureraient les séances permanentes,
le luminaire nécessaire au candélabre qu'il avait fait poser;
L'Assemblée a arrêté que les mêmes commissaires qu'elle avait nommés
auprès de M. le curé pour lui communiquer son vœu, seraient chargés
par elle de lui témoigner toute sa reconnaissance des offres généreuses
qu'il lui faisait.
Sur l'observation faite que les séances prolongées avaient déjà
occasionné, à la faveur de la nuit, des délits qui pourraient se
répéter, il a été arrêté que l'officier du poste du bataillon de
Saint-Eustache sera averti par M. le Président de vouloir bien,
pendant la tenue des séances permanentes, placer deux sentinelles de
surveillance dans l'église à compter de dix heures du soir jusqu'à la
fin.
MM. les commissaires nommés par le procès-verbal du six août[481], ont
rendu compte de la mission dont ils avaient été chargés.
M. Boussaroque a dit qu'il n'y avait point eu de procès-verbal relatif
au recensement des vœux des sections de Paris, pour la réduction
des soixante bataillons à 48, sur la convocation faite par la
Municipalité pour le 24 juin dernier; mais qu'ayant pris communication
des procès-verbaux des sections, il avait remarqué que dix sections
seulement avaient manifesté le vœu de la réduction des 60 bataillons
à 48.
M. James a dit que, n'étant point parvenu à se procurer de la
Municipalité le décret par elle invoqué dans son arrêté du trente-un
(_sic_) juillet dernier, article 3[482], il avait déclaré aux
commissaires recenseurs que la section des Postes retirait l'article 3
de son arrêté[483], pour être de nouveau soumis à la discussion et être
par elle manifesté un vœu à ce sujet.
La discussion ayant été aussitôt ouverte sur l'art. 3 du dit arrêté
de la Municipalité relatif à la réduction des soixante bataillons en
quarante-huit.
L'Assemblée, considérant que, dans les circonstances actuelles, tout
changement qui ne serait pas nécessaire dans l'organisation de la force
publique peut entraîner les plus grands inconvénients, et que son
arrêté du quatre août, qu'elle révoque en ce qui concerne l'article
3, avait[484] été retiré par le commissaire qu'elle avait nommé au
recensement de la Maison Commune, a arrêté qu'il n'y a pas lieu à
délibérer quant à présent sur la réduction des 60 bataillons à 48,
persistant à cet égard dans son arrêté du 24 juin.
M. Bachelard a été nommé commissaire pour remettre le présent arrêté au
Corps municipal.
Une députation de la section des Quinze-Vingts a été admise; elle a
mis sur le bureau deux arrêtés en date des quatre et sept août présent
mois[485].
Lecture en ayant été faite, l'Assemblée a arrêté qu'elle invitait
les frères de la section des Quinze-Vingts à attendre, sur la grande
question relative à la déchéance du Roi[486], la décision de l'Assemblée
nationale avec le calme et la fermeté qui conviennent à des
hommes libres; à se borner, dans la pétition proposée, à demander à
l'Assemblée nationale qu'elle veuille bien prononcer sur cette affaire
sans interruption, tout objet cessant; enfin que, quelle que soit
cette décision, loin de manifester le désordre et répandre l'alarme,
tous les citoyens se resserrent plus que jamais et avisent aux moyens,
uniformément discutés et arrêtés dans toutes les sections, qu'il sera
possible de prendre pour sauver la patrie.
Une autre députation de la section des Gravilliers a été admise; elle
a mis sur le bureau un arrêté de cette section portant invitation
d'envoyer des commissaires au bureau de police[487] pour les
inviter[488] à procurer de la force armée pour garder les barrières
sur-le-champ.
L'Assemblée a arrêté qu'elle y adhérait; elle a nommé à l'instant à cet
effet, MM. Tricot et Gentil, commissaires pour se rendre à la mairie.
La discussion a été ouverte sur l'objet relatif aux Marseillais, après
que la discussion a été fermée.
L'Assemblée a arrêté: 1º qu'il serait fait une adresse à l'Assemblée
nationale pour lui demander sous quels ordres doivent servir les fédérés
qui ne sont point inscrits pour les frontières, et qu'elle veuille
bien ordonner que les fédérés soient autorisés à s'inscrire sur le
registre de la garde nationale pour partager avec elle le service de la
capitale[489].
2º Que cette adresse, ainsi que le présent arrêté, seraient communiqués
aux quarante-sept autres sections par la voie du Comité central[490]
et qu'elle serait rédigée par le sieur Légier et par lui présentée à
l'Assemblée nationale accompagné de MM. Desvieux, Payen (_sic_), Gentil
(_sic_), Jams (_sic_), Gibbon[491], Perronnard, Montpellier, Lindet, La
Motte, Bachelard, Giffet, Fagot, Madeleine, David et Stabel.
A arrêté en outre qu'il serait fait dans la section une souscription
volontaire qui ne serait pas seulement personnelle aux Marseillais,
mais bien à tous les fédérés des départements, que cette souscription
continuerait d'avoir lieu séance tenante, et qu'elle serait faite
par MM. les Commissaires nommés à la députation de l'Assemblée
nationale[492], dans l'arrondissement de la section, où elle serait
publiée et affichée;
Que le résultat de la recette serait envoyé au point central connu
de tous les fédérés[493], et que, le cas arrivant où les secours
qu'attendent les fédérés de leur département leur suffiraient,
l'Assemblée se réserve de prendre une détermination sur l'emploi qu'elle
fera des fonds qui lui auront été versés par cette souscription.
La recette faite dans le cours de la séance s'est montée à
quatre-vingt-quatre livres dix sols; M. Desvieux a bien voulu s'en
charger.
La séance a été levée à minuit.