AU DÉPARTEMENT DES SUBSISTANCES.

_TAXE_

_des seules quantités de bois à brûler qu'il est permis aux

regratiers de vendre._

_Suivant le tarif arrêté au département des subsistances._

_Bois de corde:_ La falourde particulière composée de

bois blanc neuf ou de bois flotté, dur et blanc, de 29

à 30 pouces de tour, sur 20 à 22 de longueur, _onze

sols six deniers_, ci 11 s. 6 d.

La falourde, des mêmes dimensions, composée de bois

neuf dur, _douze sols_, ci 12 s.

_Falourdes de perches:_ Chaque falourde de 3 pieds et

demi de longueur et de 36 pouces de grosseur, _douze

sols trois deniers_, ci 12 s. 3 d.

_Fagots:_ Chaque fagot de 3 pieds et demi de longueur

et de 17 à 18 pouces de tour, garni de ses parements,

rempli en dedans de bois et non de feuilles, _deux sols

dix deniers_, ci 2 s. 10 d.

Chaque fagot ou falourde de brins, dont 50 sont la

Voie, de 3 pieds et demi de longueur et de 26 pouces de

grosseur, _douze sols_, ci 12 s.

_Cotrets:_ Chaque cotret de 2 pieds de longueur et de

17 à 18 pouces de grosseur, _deux sols six deniers_, ci 2 s. 6 d.

Chaque cotret de quartier de 2 pieds de longueur et de

17 à 18 pouces de grosseur, _trois sols six deniers_,

ci 3 s. 6 d.

Chaque cotret de taillis de 17 à 18 pouces de tour et

de 2 pieds de longueur, _trois sols_, ci 3 s.

Arrêté au Département des Subsistances et Approvisionnements,

le vingt-quatre juillet mil sept cent quatre-vingt-dix.

_Signé_: VAUVILLIERS, _Lieutenant de Maire_.

De l'imprimerie de LOTTIN l'aîné et J.-R. LOTTIN,

Imprimeurs-Libraires-Ordinaires de la Ville, rue

Saint-André-des-Arcs, nº 27, 1790.

[60] Je ne l'ai pas retrouvé.

[61] Voyez ci-dessus, p. 6, n. 42.

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes 4 Décembre 1790 - 5 Septembre 1792 · 第 26 / 357 题