Réponse. - Cette communication sera libre comme elle le sera réciproquement
à travers tous les autres postes français ou autrichiens.
V- Jusqu'à ce moment, personne de l'armée française ne pourra passer les
avant-postes pour venir à Gênes, sans que M. le comte de Hohenzollern en
soit prévenu.
Réponse. - Convenu.
VI. - M. le comte de Hohenzollern avertit M. le général français qu'il ne
prend aucune part à ce qui s'est passé entre les Anglais et la ville de
Gênes.
Réponse. - Cet article est du ressort des commissaires nommés par la
convention mentionnée dans la réponse à l'article II.
VII - M. le comte de Hohenzollern demande satisfaction de l'événement
arrivé au régiment de Casal.
Réponse. - Il sera donné suite à cette affaire.
VIII. - Si MM. les commissaires impériaux et français ne sont pas arrivés
à Gênes le 22 à cinq heures du soir, alors on conviendra amiablement de
quelle manière l'évacuation de la place de Gênes sera faite par les
troupes autrichiennes, d'après l'ordre qu'en a reçu M. de Hohenzollern,
qui fixe le départ au 24 de ce mois.
Conégliano, le 20 juin 1800.
Le comte DE Bussy, fondé de pouvoirs de M. le comte de Hohenzollern.
Réponse. - On se réunira alors pour concerter l'exécution de la
convention mentionnée dans la réponse à l'article II.
L'adjudant général, chef de l'état-major du lieutenant général Suchet,
fondé de pouvoirs par lui,
PREVAL.
Le chef de brigade du génie, fondé de pouvoirs du lieutenant général
Suchet,
L. MARES.
CONVENTION faite pour l'occupation de la ville de Gênes et de ses forts,
le 5 messidor an VIII, ou 24 juin 1800, conformément au traité fait entre
les généraux en chef Berthier et Mélas.
Les commissaires et officiers munis d'ordres du général Suchet pourront
entrer demain à huit heures.
Convenu.
Les forts extérieurs seront occupés par les troupes françaises à trois
heures du soir.
Convenu.
Les trois ou quatre cents malades qui ne sont pas transportables, auront
les mêmes soins que ceux des troupes françaises.
Convenu.
La flottille restera dans le port jusqu'à ce que les vents lui permettent
de sortir. Elle sera neutre jusqu'à Livourne.
Convenu,
A 4 heures du matin, le 5 messidor (24 juin), M. le comte de Hohenzollern
sortira avec la garnison.
Convenu.
Les dépêches, les transports de recrues et de boeufs, qui arriveront après
le départ, seront libres de suivre l'armée autrichienne.
Convenu.
Sur la demande de M. le général comte de Hohenzollern, il ne sera point
rendu d'honneurs à sa troupe.
Convenu.
Signé,
le comte DE BUSSY, général major, fondé de pouvoirs de M. le
comte de Hohenzollern.
Conégliano, le 5 messidor an VIII de la république française (22 juin
1800).