On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage
de S. M. l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et
princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront
les accompagner ou s'établir hors de France, ainsi que pour le
passage de tous les équipages, chevaux et effets qui leur
appartiennent; les puissances alliées donneront en conséquence des
officiers et des hommes d'escorte.