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| DISTANCES. | PORT D'UNE LETTRE SIMPLE. |
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| | f. |
| Moins de 40 kilomètres. | », 20 |
| Plus de 40 kilomètres. | », 30 |
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La proposition de M. de St-Priest contenait d'autres modifications
accessoires qu'il n'est pas besoin d'indiquer en ce moment. Elle fut
renvoyé à l'examen d'une commission. M. Chegaray présenta le résultat de
cet examen dans un rapport fort remarquable dont il est utile de faire
connaître les conclusions.
La commission exprimait, en résumé, les avis suivants:
«Il n'y a pas lieu de s'occuper actuellement de la question de
l'abaissement de la taxe des lettres.
«Mais cette réforme est juste, nécessaire. Elle peut être très large
sans être dangereuse pour les intérêts du trésor. Il y aura lieu de s'en
occuper dans un avenir très prochain.....
«La commission pense de plus, mais à la majorité seulement, que, de tous
les systèmes proposés, le préférable serait la taxe unique à 20 centimes
par lettre simple.....»
La discussion s'engagea sur la proposition de M. de St-Priest. Pendant
le cours des débats, MM. Muteau et Monnier de la Sizeranne proposèrent
par voie d'amendement le tarif suivant: