Traité du 15 juillet 1840, et actes annexés.
1º Convention conclue entre les cours de la Grande-Bretagne,
d'Autriche, de Prusse et de Russie, d'une part, et la Sublime Porte
ottomane, de l'autre, pour la pacification du Levant, signée à
Londres, le 15 juillet 1840.
2º Note adressée par lord Palmerston à M. Guizot, le 16 septembre
1840.
3º Protocole de la conférence tenue au Foreign Office, le 17 septembre
1840.