Maisl, Jérôme Huet et André Lucas. Pose les problèmes soulevés par la
télématique de la première génération, le vidéotex et l'audiotex: la
conciliation de la propriété intellectuelle avec le droit à l'information,
l'application du droit d'auteur à des services traitant des données numérisées
de toute nature, la protection de la confidentialité des réseaux et des
systèmes, l'adaptation du droit commercial et du droit social à la communication
électronique.
= Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les libertés et
l'informatique: vingt délibérations commentées. Paris: La Documentation
française, 1998. 206 p. ISBN 2-11-003931-0.
Illustre les différentes formes d'action de la Commission en montrant les
domaines d'intervention de l'autorité chargée de la protection des données
personnelles. En annexe, le texte de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
= Dyson, Esther. "Sans Etat ni Loi." Libération, Cahier Multimédia, 9 janvier
1998.
Par l'auteur de Release 2.0: A Design for Living in the Digital Age. La
réglementation d'Internet devrait être faite moins par un gouvernement central
qui en définirait les règles que par plusieurs organismes mis en concurrence
dans l'intérêt du consommateur.
= Kahn, Annie. "La nécessaire mutation de la CNIL" et "Cyberfilature: la preuve
par l'exemple." Le Monde, Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 11 janvier
1998.
Vingt ans après sa création en France, la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL) doit adapter sa mission à Internet.
= Kurz, Raymond A. Internet and the Law: Legal Fundamentals for the Internet
User. Rockville, Maryland: Government Institutes, 1996. XV, 248 p. ISBN
0-86587-506-5.
Donne une explication des principes de base concernant le droit d'auteur, les
marques, le secret de fabrication, les brevets, la diffamation, etc., ainsi que
les principes de base de la licence.
= Piette-Coudol, Thierry et Bertrand, André. Internet et la loi. Paris: Dalloz,
1997. VIII, 206 p. ISBN 2-247-02589-7.
Associe étroitement la technique et le droit français, le droit comparé et le
droit international pour répondre concrètement aux questions que se posent les
internautes et les fournisseurs de services.
= Reporters sans frontières. "La censure contre Internet." Cahiers de Reporters
sans frontières, n° 1, 1997.
Sélectionné et édité par Yves Eudes, un recueil d'articles parus dans le
journal Le Monde entre janvier 1996 et juillet 1997.
= Stern, Jacques. "L'urgence de la sécurité sur Internet." Le Figaro, 9 janvier
1998.
"Sur le Web, la confidentialité du message et l'origine de la signature de
celui qui l'adresse peuvent et doivent être garanties par des outils
mathématiques performants."
= Tortello, Nicole et Lointier, Pascal. Internet pour les juristes. Paris:
Dalloz, 1996. 331 p. ISBN 2-247-02547-1.
Guide de connexion et ouvrage de réflexion sur le droit d'Internet, qui répond
aux questions pratiques et théoriques que se posent les professionnels du droit:
avocats, magistrats, notaires, huissiers, greffiers, universitaires et juristes
d'entreprise.
#Edition électronique
= Teasdale, Guy. L'édition savante à l'ère de la bibliothèque virtuelle:
publication d'un livre en SGML sur le World Wide Web. Novembre 1996.
Mémoire de maîtrise en bibliothéconomie et sciences de l'information (MBSI) à
l'Université de Montréal. Présente les implications de l'édition électronique
sur le Web tout en examinant les rôles et les intérêts respectifs du
bibliothécaire et de l'éditeur dans l'édification de la bibliothèque numérique.
Montre que l'édition électronique sur Internet pourrait être un remède à la
crise affectant la publication de monographies spécialisées.
= Vollnhals, Otto. Multilingual Dictionary of Electronic Publishing. München:
K.G.&Saur, 1996. 384 p. ISBN 3-598-11295-5.
3.500 entrées en anglais, allemand, français, espagnol et italien, couvrant à
la fois des sujets modernes comme l'édition en ligne, l'édition de CD-ROM,
l'édition de bases de données ou la pré-presse électronique, et des sujets
traditionnels comme l'impression et la typographie.
#Internet
= Barbier, Frédéric et Bertho Lavenir, Catherine. Histoire des médias: de
Diderot à Internet. Paris: Armand Colin, 1996. 351 p. ISBN 2-200-01382-5.
L'histoire des médias depuis 1751, date de la publication de l'Encyclopédie,
jusqu'aux développements les plus récents d'Internet et des autoroutes de
l'information. Voir particulièrement la troisième partie: Un monde en réseau
(1950-1995).
= Berners-Lee, Tim et Ruetschi, Pierre. "Tim Berners-Lee, inventeur du World
Wide Web poursuit sa révolution pour le XXIe siècle." Tribune de Genève, 20-21
décembre 1997, p. 3.
Entretien du journaliste Pierre Ruetschi avec Tim Berners-Lee. Créateur du
World Wide Web au CERN (Laboratoire européen pour la physique des particules) en
1989-90, Tim Berners-Lee est actuellement à la tête du World Wide Web Consortium
(WC3), consortium professionnel international ayant pour tâche de définir les
normes de développement du Web.
= Buchanan, William. Mastering Global Information Systems. London: Macmillan,
1997. xii, 264 p. ISBN 0-333-68951-8.
Un guide des systèmes d'information modernes et des communications de données,
avec cinq parties sur les sources d'information numériques et le multimédia,
Internet, le Web et Java, les réseaux locaux, les réseaux à grande échelle et la
vidéoconférence.
= Cotton, Bob and Oliver, Richard. The Cyberspace Lexicon: An Illustrated
Dictionary of Terms From Multimedia to Virtual Reality. London: Phaidon Press,
1994. 224 p. ISBN 0-71-48-3267-7.
Un guide à travers le dédale des technologies existantes ou émergentes. Un peu
ancien puisqu'il date de 1994, il conserve un certain intérêt du fait de ses
très belles illustrations.
= Dahl, Andrew and Lesnick, Leslie. Internet Commerce. Indianapolis, Indiana:
New Riders Publishing, 1996. xii, 382 p. ISBN 1-56205-496-1.
Comment mettre en place et gérer l'échange de monnaie électronique, que ce
soit la construction et le marketing de vitrines numériques ou la
confidentialité et la sécurité des transactions de la clientèle.
= Dufour, Arnaud. Le cybermarketing: intégrer Internet dans la stratégie
d'entreprise. Paris : PUF, 1997. Coll. Que sais-je ?, n° 3186. 127 p. ISBN
2-13-048352-6.
Par l'auteur du Que sais-je? sur Internet, un deuxième titre qui expose les
bases du cybermarketing, les étapes-clés des analyses stratégiques et des
tactiques menant à la réalisation d'un serveur web commercial, ainsi que les
perspectives d'avenir sur l'évolution du cybermarketing.
= Dufour, Arnaud. Internet. 5e éd. Paris : PUF, 1997. Coll. Que sais-je?, n°
3073. 127 p. ISBN 2-13-047469-1.
Les concepts de base, l'histoire et l'évolution d'Internet, les services qu'il
offre et les enjeux économiques et sociaux qu'il sous-tend.
= Dyson, Esther. Release 2.0: A Design for Living in the Digital Age. London:
Viking, 1997. Viii, 307 p. ISBN 0-670-87600-3.
Par la présidente de EDventure Holdings, société spécialisée dans les
nouvelles technologies de l'information, un livre organisé selon les chapitres
suivants: communautés, travail, enseignement, administration, propriété
intellectuelle, contrôle du contenu, vie privée, anonymat et sécurité. Explore
l'impact et les implications du cyberespace: son effet sur la vie quotidienne,
les responsabilités liées aux nouveaux pouvoirs qu'il nous donne, et les
problèmes de fond posés par Internet. Expose les conflits fondamentaux liés au
développement de la communication numérique, à savoir les conflits entre vie
privée et ouverture sociale, sécurité et liberté, commerce et communauté.
= Filloux, Frédéric. "Le Net dans les étoiles." Libération, Supplément
Multimédia, 27 février 1998.
Pour accélérer les échanges de données sur le réseau, plusieurs centaines de
satellites en orbite basse seront lancés par les Américains et les Européens
d'ici l'an 2002.
= Gates, Bill. La route du futur. 2e éd. Paris: Presses Pocket, cop. 1995. 332
p. ISBN 2-266-07515-2.
Une description des autoroutes de l'information du point de vue d'un des
géants de l'informatique. Explique les changements majeurs qu'elles amèneront
dans tous les domaines: éducation, travail, loisirs, vie quotidienne... Avec la
collaboration de Nathan Myhrvold et Peter Rinearson. Titre original: The Road
Ahead. Traduction française parue à l'origine chez Laffont.
= Gilster, Paul. Digital Literacy. New York: Wiley, 1997. xii, 276 p. ISBN
0-471-16520-4.
Une passionnante évaluation critique d'Internet qui procure les éléments pour
évoluer dans un environnement interactif fondamentalement différent des médias
"passifs" tels que la télévision ou l'imprimé. Voir particulièrement le chapitre
6 consacré aux bibliothèques numériques (Searching the Virtual Library, p.
155-193).
= Gilster, Paul. The New Internet Navigator. New ed. New York: John Wiley &
Sons, Inc., 1995. xxvii, 735 p. ISBN 0471126942.
Voir en particulier le chapitre 10 (p. 313-344) consacré aux magazines
électroniques, aux journaux et au Project Gutenberg.
= Guide du routard. Le guide du routard Internet. Paris: Hachette, 1998. Coll.
Guide du routard. 213 p. ISBN 2-01-242669-7.
Un titre de la fameuse collection des Guides du routard, qui propose la
découverte de cette nouvelle planète qu'est Internet et donne une foule
d'informations pratiques.
= Huitema, Christian. Et Dieu créa l'Internet. Paris: Eyrolles, 1996. IV, 201 p.
ISBN 2-212-07508-1.
L'histoire d'Internet par le chercheur qui a participé à la première connexion
Internet en France et qui présida ensuite l'Internet Architectural Board (IAB).
= Isaacson, Walter and Cooper Ramo, Joshua. "Man of the Year: Andrew Grove."
Time Magazine, 29 Dec. 1997 - 5 Janv. 1998, p. 28-58.
Elu homme de l'année 1997 par Time Magazine, Andrew Grove dirige Intel,
société dont les puces électroniques équipent 90% des ordinateurs dans le monde,
sans compter nombre d'autres machines telles que voitures, appareils
électro-ménagers, etc.
= Kahn, Annie. "1998, l'année de la télévision interactive." Le Monde,
Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 9 février 1998.
Les chaînes numériques exploitent de mieux en mieux l'informatique, tandis que
les créateurs de sites web intègrent des écrans de télévision à celui de leur
PC.
= Latrive, Florent. "Hauts débits pour vieilles lignes téléphoniques."
Libération, Supplément Multimédia, 27 février 1998.
La technologie ADSL (asymmetric digital subscriber line) permet d'utiliser les
fils de cuivre du téléphone pour un accès rapide à Internet.
= Leary, Timothy. Chaos et cyberculture. Paris: Editions du Lézard, 1996. 274 p.
ISBN 2-910718-07-7.
D'après le célèbre philosophe, le 21e siècle verra l'émergence d'un nouvel
humanisme, dont les idées-force seront la contestation de l'autorité, la liberté
de pensée et la créativité personnelle, le tout soutenu et encouragé par la
vulgarisation de l'ordinateur et des nouvelles technologies de communication.
Titre original: Chaos & Cyber Culture (Berkeley: Ronin Publishing Inc., 1994).
= Lévy, Pierre. "XXIe, siècle des Lumières." Libération, Supplément Multimédia,
16 janvier 1998.
Entretien d'Annick Rivoire avec le philosophe Pierre Lévy sur la cyberculture
et les impacts culturels de la révolution numérique, suite à la sortie de son
livre Cyberculture: rapport au Conseil de l'Europe (Paris: Editions Odile Jacob,
1998).
= Lévy, Pierre. Cyberculture: rapport au Conseil de l'Europe. Paris: Editions
Odile Jacob, 1998. 313 p. ISBN 2-7381-0512-2.
De la numérisation à la navigation en passant par la mémoire, la
programmation, les logiciels, la réalité virtuelle, le multimédia,
l'interactivité, le courrier électronique, etc. Une présentation des nouvelles
technologies, de leur usage et de leurs enjeux.
= Lévy, Pierre. L'intelligence collective: pour une anthropologie du cyberspace.
Paris: La Découverte, 1997. 245 p. Coll. La Découverte/Poche, Essais, n° 26.
ISBN 2-7071-2693-4.
Le projet de l'intelligence collective dans une perspective anthropologique de
longue durée. Le réseau Internet et le multimédia actif ont entraîné une
mutation dans les modes de communication et l'accès au savoir, mutation qui a
elle-même engendré le cyberespace, nouveau milieu de communication, de pensée et
de travail pour les sociétés humaines. Publié initialement en 1995 chez le même
éditeur dans la collection Sciences et société.
= Mauriac, Laurent. "Et Vinton Cerf créa l'Internet." Libération, Cahier
Multimédia, 16 janvier 1998.
Portrait de Vinton Cerf, appelé le père d'Internet parce qu'il est le
co-inventeur du protocole TCP/IP (qui est à la base de tout échange de données)
avec Bob Kahn en 1974. En 1992, il crée l'Internet Society (ISOC), un organisme
professionnel international non gouvernemental regroupant différents groupes
d'intérêt pour élaborer des solutions permettant de promouvoir le développement
d'Internet.
= Negroponte, Nicolas. L'homme numérique. Paris: Presses Pocket, cop. 1995. 290
p. ISBN 2-07-032946-1.
En sous-titre: "Comment le multimédia et les autoroutes de l'information vont
changer notre vie." Par le directeur du Media Lab du MIT (Massachussets
Institute of Technology), une explication du numérique et de ses champs
d'application que sont le CD-ROM, Internet et les images virtuelles, ainsi
qu'une réflexion sur l'influence des nouvelles technologies sur notre avenir.
Titre original: Being Digital. Traduction française parue à l'origine chez
Laffont.
= Nora, Dominique. Les conquérants du cybermonde. Nouv. éd. revue. Paris:
Gallimard, 1997. Coll. Folio Actuel, n° 52. 530 p. ISBN 2-07-032946-1.
Par un grand reporter du Nouvel Observateur, une enquête de terrain sur la
convergence à l'échelle planétaire entre télécommunications, informatique et
électronique, et une étude des dernières technologies en télécommunications:
Internet, télévision numérique, mondes virtuels et inforoutes. Paru à l'origine
chez Calmann-Lévy.
= Organisation internationale du Travail (OIT). Colloque sur la convergence
multimédia, Genève, 27-29 janvier 1997: rapport final. Genève: Bureau
international du Travail (BIT), 1997. V, 163 p. (SMC/1997/6).
Malheureusement peu diffusé, un document passionnant sur les rapports
qu'entretiennent la société de l'information et la convergence multimédia avec
le monde du travail: tendances de l'emploi, conditions de travail,
qualifications requises, contrats de travail et relations professionnelles.
Disponible en anglais sous le titre: Symposium on Multimedia Convergence,
Geneva, 27-29 January 1997: Final Report.
= Perroud, Pierre. "Voulez-vous abandonner vos enfants à Big Gate?"
Informatique-Informations (Suisse), n° 32, février 1997.
"Les technologies du futur ne sont pas celles qui nous émerveillent
aujourd'hui; ce sont celles que l'on ne connaît pas et qui sortiront dans six
mois ou dans deux semaines, bouleversant notre existence. Face à cette situation
nous devons fournir à nos élèves des moyens pour entrer dans un monde non pas
nouveau, mais en constant renouvellement."
= Sanz, Didier. "ADSL: Internet à grande vitesse." Le Figaro Multimédia, 3
février 1998, p. 26-27.
Grâce à la nouvelle technologie ADSL (asymmetric digital subscriber line), la
transmission des données s'effectue cent fois plus vite qu'avec les modems
actuels, tout en empruntant les fils téléphoniques standard et en préservant la
circulation de la voix et des télécopies.
= Wade, Philip et Falkand, Didier. Cyberplanète: notre vie en temps virtuel.
Paris: Editions Autrement, 1998. 349 p. Coll. Mutations, n° 176. ISBN
2-86260-780-0.
Un panorama passionnant et très documenté des problématiques de ce nouveau
monde, notamment le "micro" et le "macro", les grandes batailles industrielles
et le tissu intime du quotidien, les problèmes éthiques et juridiques, etc.
#Internet en France
= Latrive, Florent. "Le câble se met au service du Net." Libération, Supplément
Multimédia, 7 novembre 1997.
A Paris et dans plusieurs villes de province, on peut accéder au réseau
Internet par la prise de câble de sa télévision.
= Lassalle, Hélène. "Un réseau mondial qui ignore Paris [2e partie du dossier:
La crise de l'histoire de l'art, en France]." Le Figaro, 8 novembre 1997, p. 32.
Sur la carte des instituts spécialisés dans l'histoire de l'art, la France,
malgré ses traditions et ses trésors, est absente.
= Briançon, Pierre. "Le Net intimide les libraires." Libération, Cahier
Multimédia, 14 novembre 1997.
En France, la vente en ligne de livres tarde à se développer.
= Mauriac, Laurent. "Les citoyens auront leur Web en janvier." Libération,
Cahier Multimédia, 28 novembre 1997.
Annonce le Journal officiel sur le Web pour janvier 1998, ainsi qu'environ 40
codes consolidés, 80 lois, de grands arrêts de jurisprudence et une rubrique
d'actualité juridique.
= Guissani, Bruno. "Le Minitel n'est pas mort, il bouge encore." Libération,
Cahier Multimédia, 5 décembre 1997.
"Le Minitel est certainement technologiquement limité. Mais il est tout ce que
l'Internet doit encore devenir. Le coût de l'équipement est proche de zéro. Le
système permet des transactions sûres et légalement fiables. Il garantit un bon
degré de protection personnelle (privacy). Il est simple à utiliser. Et il
génère des revenus tant pour ses opérateurs que pour les marchands qui s'y
aventurent."
= Kahn, Annie. "La nécessaire mutation de la CNIL" et "Cyberfilature: la preuve
par l'exemple." Le Monde, Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 11 janvier
1998.
Vingt ans après sa création en France, la Commission nationale de
l'informatique et des libertés (CNIL) doit adapter sa mission à Internet.
= Lambert, Bertrand. "Sciences-Po en ligne." Le Monde, Supplément
Télévision-Radio-Multimédia, 11 janvier 1998.
Les étudiants de Sciences-Po (Institut d'études politiques, Paris) ont créé
Bibelec, bibliothèque électronique dans laquelle leurs travaux sont disponibles
en ligne.
= Peyret, Emmanuelle. "La Poste met le Net sur un plateau." Libération, Cahier
Multimédia, 16 janvier 1998.
Dans le bureau de poste d'Autrans (Isère), La Poste a lancé le projet
Cyberposte dans la région du Vercors, un premier pas vers la réalisation du
projet national des 1.000 bureaux Internet.
= Genty, Emmanuel. "Légifrance met la loi française en ligne." Le Monde,
Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 16 février 1998.
Présentation du site gouvernemental sur lequel on trouve le Code civil, le
Code pénal, la Constitution de la Ve République et la Déclaration universelle
des droits de l'homme.
= Kahn, Annie. "Les accès publics à Internet se multiplient." Le Monde,
Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 23 février 1998.
"Après La Poste et le ministère de la Culture, France Télécom annonce à son
tour un plan national d'ouverture d'espaces multimédias. Plus spécialement
destinés aux étudiants et enseignants, ils offriront également connexions et
formation à toute personne intéressée."
= Genty, Emmanuel. "Les Français et la micro." Le Monde, Supplément
Télévision-Radio-Multimédia, 30 mars 1998.
Une mise au point chiffrée qui donne notamment le chiffre de 2,9 millions
d'internautes en France.
= Arteta, Stéphane. "Coup de pouce à 22 millions." Libération, Cahier
Multimédia, 17 avril 1998.
Le gouvernement débloque des crédits pour stimuler le développement d'Internet
auprès des bibliothèques, des PME (petites et moyennes entreprises) et des
jeunes.
= Genty, Emmanuel. "Multimédia pour tous: appel à projets." Le Monde, Supplément
Télévision-Radio-Multimédia, 20 avril 1998.
Lancement d'un programme destiné à favoriser l'acquisition de matériel
multimédia pour les petites bibliothèques, les établissements scolaires et les
PME (petites et moyennes entreprises).
#Langues
= Cassen, Bernard. "Parler français ou la 'langue des maîtres'?" Le Monde
diplomatique, avril 1994, p. 32.
La situation de la langue française face au géant anglais.
= Défense de la langue française. "40 ans de défense de la langue française:
1952-1992." Défense de la langue française, novembre 1992. p. 32.
Avant-propos de Jean Dutourd, de l'Académie française, pour ce numéro spécial
de Défense de la langue française, qui présente en un volume les articles les
plus significatifs choisis dans les 163 numéros parus depuis 40 ans. Au
sommaire: les origines, les ennemis de la langue française, évolution et bon
usage, le français dans le monde, miscellanées.
= Le Monde. "Welcome sur 'Babel.Web'." Le Monde, Supplément
Télévision-Radio-Multimédia, 28 décembre 1997.
Le service de traduction gratuit et instantané d'AltaVista lève la barrière de
la langue sur Internet puisqu'il peut traduire les pages web de langue anglaise
en allemand, espagnol, français, italien et portugais, et vice versa.
= Saint-Hilaire, Hervé de. "Maurice Druon: 'L'Académie bientôt sur Internet!'"
Le Figaro, 5 décembre 1997, p. 32.
Annonce de l'ouverture du site de l'Académie française. Ce site permettra la
consultation en ligne du fameux Dictionnaire et le suivi des remises à jour du
vocabulaire.
#Presse
= Briançon, Pierre. "Bill Clinton et Monika Lewinski: le Web mène la danse."
Libération, Cahier Multimédia, 30 janvier 1998.
"Venu du Web, le scandale qui ébranle la présidence Clinton est entretenu par
les révélations plus ou moins sérieuses des milliers de sites qui s'y
intéressent. Obligeant les autres médias à courir derrière le réseau de
l'information."
= Genty, Emmanuel. "Légifrance met la loi française en ligne." Le Monde,
Supplément Télévision-Radio-Multimédia, 16 février 1998.
"L'accès gratuit au Journal officiel ne donne qu'à moitié satisfaction à ceux
qui militent pour une diffusion des données publiques sur la Toile."
= Mauriac, Laurent. "Mariage de la presse sur le Web." Libération, Cahier
Multimédia, 27 juin 1997.
Le site rédactionnel NewsWorks regroupe neuf groupes de presse des Etats-Unis
traditionnellement concurrents (N.B. Ce site fut fermé en mars 1998).
= Mauriac, Laurent. "La presse en retard d'un Net." Libération, Cahier
Multimédia, 21 mars 1997.
"Les quotidiens, s'ils sont présents sur le réseau, ne font que reproduire en
ligne leurs articles. Ce sous-développement, que souligne un rapport remis au
gouvernement [français], tient à l'absence de réflexion de la presse sur le
nouveau médium."
= Maurice, Antoine. "Les métiers de l'information devront défendre leur
liberté." Tribune de Genève, 28 février - 1er mars 1998, p. 37.
Avec l'informatisation et Internet, la presse doit repenser sérieusement son
rôle. Article en quatre parties: les révolutions technologiques, des
communications de masse sans masse, les nouvelles frontières de l'indépendance,
et le journaliste du siècle qui vient.
= Montelh, Bernard. "Havas ouvre son kiosque sur le Web." Le Monde, Supplément
Télévision-Radio-Multimédia, 8 mars 1998.
Les articles de tous les titres du Groupe Havas, plus ceux de l'hebdomadaire
Le Point et du quotidien Les Echos, vont être disponibles en ligne sur le site
Infos On Line moyennant un abonnement (correspondant à 5 FF par article). (N.B.
L'ouverture de ce site a été retardée.) Havas propose aussi un deuxième site,
Infos Graphiques On Line, consacré à l'information en images.
= Pelletier, Mario. "L'inforoute abolira-t-elle le journaliste?" Forces
(Canada), n° 115, 1997.
L'explosion d'Internet a entraîné "tous les médias, et particulièrement la
presse écrite, dans une spirale de changements dont on ne peut encore prédire
l'aboutissement. De fait, la Toile est devenue un omnimédia d'où émerge
rapidement une nouvelle forme de journalisme, à la fois plus efficace et plus
exigeant."
#Propriété intellectuelle
= France (République française). "Code de la propriété intellectuelle (partie
législative). Première partie: la propriété littéraire et artistique." Journal
officiel de la République française, 3 juillet 1992, p. 8802-8813.
Document annexé à la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992.
#Terminologie