ROBERIE. _Voyez_ VOL.
ROMAIN, Commensal du Roi, quel étoit son rang dans l'Etat,
1 vol. 192
_Romain possesseur_, avoit-il les priviléges des hommes
libres, 1 vol. 193
ROUILLÉ.
Les Réformateurs de la Coutume de Normandie auroient
dû prendre plutôt pour guide les Traités Anglo-Normands
que les Notes de cet Auteur, 2 vol. 18
_Voyez_ COUTUMIER.
ROI. _Voyez_ DROITS DU ROI, DOMAINE.
Nos _Rois_ changeoient quelquefois les Terres fiscales
en Aleux, 1 vol. 192
Peuvent restreindre les fondations des Monasteres, selon
que les nécessités publiques l'exigent, _ibid_, 206
Ont seuls droit de donner en franche-aumône, _ibid_, 207
Ont droit de veiller sur les moeurs des Moines, _ibid_, 205
Les fils de nos premiers _Rois_ jouissoient de leurs
Appanages à titre de Souveraineté, & ils portoient le
nom de _Roi_, _ibid_, 212
Nos _Rois_ modifioient à leur gré les possessions des
Evêques dont on leur demandoit la confirmation, 1 vol. 215
Cour du _Roi_, faisoit seule les Loix, 1 vol. 231
Le _Roi_ choisit les Commissaires qu'il députe en chaque
Province pour l'élection des Centeniers & des Echevins,
_ibid_, 241
Effet des Préceptions Royales. _Voyez_ PRÉCEPTIONS.
Précautions qu'un _Roi_ doit prendre en choisissant des
Juges, 2 vol. 61
Nos _Rois_ recevoient ordinairement le serment de fidélité
des Leudes, 1 vol. 111
Ils envoyoient quelquefois des Commissaires pour recevoir
le serment, _ib._
Etoient majeurs dès le Berceau sous la premiere Race, 1 vol. 161
Cas où les Lettres d'abolition que les _Rois_ accordoient
n'empêchoient pas la confiscation des Biens du coupable,
_ibid_, 416
Sur quoi est fondé le droit que nos _Rois_ ont sur les
Fiefs des Mineurs qui en possedent un relevant de la
Couronne, _ibid_, 514
Ordre observé dans leurs Cours de Justice, _ibid_, 584
Nos _Rois_ n'ont jamais tiré _du fond de leur naturel_
des usages tyranniques, 2 vol. 13
_Voyez_ DOMAINES.
S
SAONS. Ce terme n'a pas la même signification que celui de
_Reproches_, 1 vol. aux Notes, 498
SCEAU, quels signes tenoient anciennement lieu de _Sceau_, 1 vol. 236
Punition de ceux qui les faussoient, _ibid_, 440
De quel temps datte la nécessité de sceller les Chartes,
_ibid_, 441
SCEPTRE, ce qu'il désigne, 1 vol. aux Notes, 110
Différence entre l'Investiture par le _Sceptre_, &
l'Investiture par la Verge, _ibid_, 111
SEIGNEURS, donnent en Fiefs des droits incorporels, 1 vol. 29
Ils copient en tout le Souverain, _ibid_, 114
Ils obligent leurs Vassaux à porter les armes contre le Roi, _ib._
Bizarrerie de leurs droits sur les Filles de leurs Vassaux
qui se marient, 1 vol. 159
Ils fixent dans leurs Seigneuries la majorité selon la
rareté ou l'abondance des hommes de leur ressort, 1 vol. 163
Quel est le vrai _Seigneur_, _ibid_, 532
Pouvoient-ils renoncer à la directité, _ibid_, 532
Le _Seigneur_ devoit-il _acquittement_ ou garantie à son
Vassal pour la Tenure en Franche-aumône, _ibid_, 606
Les _Seigneurs_ n'ont pu jouir du droit d'_Amortissement_
que par usurpation, 1 vol. 215
Peine qu'encourent les _Seigneurs_ qui refusent au Vassal
la protection qu'ils lui doivent, _ibid_, 217
Ils cessent d'être garans en renonçant à la Seigneurie, _ibid_, 219
En quel Tribunal cette renonciation doit-elle être faite
pour que le _Seigneur_ soit délié de ses obligations
envers son Vassal, 1 vol. 222
_Seigneurs_ Ecclésiastiques ne peuvent renoncer à la
Seigneurie; pourquoi, _ib._
Différence entre le Seigneur qui recouvre une Seigneurie
par droit & celui qui n'en jouit qu'en vertu d'un transport,
_ib._ 225
_Seigneur_ qui refuse l'hommage qui lui est offert ne peut
saisir le Fief, 1 vol. 226
Il a droit de reclamer les biens acquis par son villain, _ib._ 255
Procédure qu'il devoit faire pour révendiquer son villain
qui s'étoit réfugié en une autre Seigneurie, _ib._ 263
_Seigneur_ qui vouloit combattre son vassal devoit lui
remettre son hommage, _ib._ 264
Affranchissoit-il son villain quand il avoit répondu à
l'Action que ce dernier avoit intentée contre lui, _ib._ 269
Ne peut outrager son villain jusqu'à le _méhaigner_, 1 vol. 271
Divers moyens par lesquels il affranchissoit ses
villains, 1 vol. 284
Ses droits sur les biens de son vassal qui avoit été condamné
à une peine capitale, ou qui étoit décédé sans postérité, _ib._ 416
Que devoit-il prouver en reclamant son villain, _ib._ 608
Ne pouvoit transporter les services militaires de ses
vassaux à un autre Seigneur, _ib._ 614
SEIGNEURAGES. _Voyez_ HUNDREDS.
SENÉCHAL (grand) ses pouvoirs, 1 vol. 240
_Senéchal_ des Seigneurs; ses fonctions, 1 vol. 101,
2 vol. 34 & suiv.
Les _Senéchaux_, tenoient les comptes des autres Officiers,
_ib._ 60
SERF, ses obligations, 1 vol. 193
Les Laboureurs étoient-ils tous _Serfs_ à la fin de
la deuxieme Race, 1 vol. 195
_Voyez_ VILLAIN.
SERGENTERIE (grande) ses priviléges & ses charges,
1 vol. 227 & 228
Combien d'especes de _Sergenterie_, & diversité de
leurs fonctions, _ib._
Quel relief doit la _grande Sergenterie_, _ib._ 229
Où les tenans par _grande Sergenterie_ doivent-ils faire
leur service, _ib._
_Petite Sergenterie._ _Voyez_ TENURE.
SERGENS, leurs devoirs sous la premiere Race, 1 vol. 5
Leurs fonctions dans les manoirs des Seigneurs, 2 vol. 34
SERMENS des combattans, 1 vol. 155 & 266
Trois sortes de _Sermens_, 2 vol. 64
Devoirs de ceux qui prêtent _Serment_. _Voyez_ JUREURS,
COMBATS _&_ TÉMOINS.
Les Moines prêtoient-ils _Serment_. _Voyez_ MOINES.
SERVICE; tenure par Divin _Service_. _Voyez_ TENURE.
_Service_ Militaire dû par un Fief indivisible, 1 vol. 317
Un Seigneur ne pouvoit transporter à un autre Seigneur
les _Services_ militaires de son vassal, _ib._ 614
Quand les Feudataires ont-ils pu s'acquitter par d'autres
de leurs _Services_ militaires, 1 vol. 37