N
NAMPS, nom générique qui comprend les avers & les châtels, 1 vol. 529
Où déposoit-on les _Namps_, _ib._ 295
NIEF; ce que c'est, 1 vol. 263
Deshonorée par son Seigneur, peut-elle se plaindre, _ib._ 267
NOBLESSE, comment s'acquéroit sous la premiere Race, 1 vol. 193
Ne dépendoit que de la volonté du Roi, _ib._ 195
NORMANDIE, origine de l'art. 459 de la Coutume réformée de
cette Province, 1 vol. 81
Pourquoi cette Coutume n'exige-t-elle pas de publication
des Contrats d'échange, _ib._ 82
Comment les regles qu'on y suit pour la majorité se
sont-elles établies, 1 vol. 163
D'où est née la Jurisprudence de cette Province qui
n'admet point la déception d'outre moitié dans les Baux
à fieffe, _ib._ 411
Origine de l'usage par lequel en Normandie le débiteur de
la rente peut en décharger son fonds quand elle passe
à un étranger, _ib._ 415
NOTAIRES; il y en avoit pour dresser les Actes dans les
Cours Ecclésiastiques & Civiles sous Charlemagne, 1 vol. 394
Enfans des Ecclésiastiques ne pouvoient être _Notaires_, _ib._
Comment étoient-ils punis pour crime de faux, _ib._
O
OBLIGATIONS, personnes qui ne pouvoient s'obliger, 1 vol. 502
_Obligations_ dont l'objet est impossible ou deshonnête,
sont nulles, _ib._
OECONOMES des Eglises; leur tyrannie sur les Evêques mêmes,
1 vol. 151
Abus qu'ils font des revenus des Eglises, _ib._
OPPOSITIONS; en combien de manieres s'opposoit-on au
Droit d'Entrée, 1 vol. 494
Dans quel temps l'assigné devoit-il s'opposer aux Jugemens
rendus pendant son absence, 1 vol. 506